La transition du CGNC aux IFRS

Harmonisation comptable internationale: internationale: Du CGNC aux IFRS.

Filière : Economie et gestion Semestre : 6 Module : Travaux Travaux de fn d’études

Mémoire Mémoire de fn d’étude d’ét udes s sous sous le thème :

Prép Pr épar aré é pa parr : Mlle. Firdaous Elajroudi

Sous la direction du pro pr oes esse seur ur : M. Elkeir Elakr!

Numéro Numér o d’ins d’i nscr cript iption ion : "#$%& Année universitaire 2


200920!0

"#M#"$%#M#N&S Je tiens à remercier mon mon professeur professeur de m’avoir m’avoir encadré pour pour réaliser réaliser mon projet de fin fin d’études. Mes remerciements vont ainsi à : Mes parents, parents, sans qui qui je ne serais serais pas ce que que je suis aujourd’hui aujourd’hui ; Mes sœurs Iram et !"ir qui qui ont contri"ué contri"ué à taper quelques pa#es pa#es dans ce ce mémoire ; Mon amie Manal Manal qui m’a offert des documents documents tr$s intéressants intéressants pour pour achever mon travail ; Je remercie aussi aussi tous ceu% ceu% qui ont participé participé de pr$s ou de de loin à ce travail. travail.

3

Harmonisation comptable internationale: Du CGNC aux IFRS.

S'MMA%"# Remerciements Sigles et abréviations Introduction générale Chapitre 1: Le contexte de la normalisation comptable internationale

Section 1 : L’harmonisation comtable internationale : !é"is et en#eu$ &aragrahe 1' La nécessité d’une harmonisation comtable internationale &aragrahe 2' Les en#eu$ et les dé"is de la normalisation comtable internationale

Section 2 : Les rincies comtables "ondamentau$: &aragrahe 1' L’I)S*: R+le, "onctionnement, et structure' &aragrahe 2' Le cadre concetuel de la résentation des états "inanciers Chapitre 2 : La transition du CGNC aux normes IAS/IFRS : Section 1 : Intér-t de l’adotion des I)S . I/RS au 0aroc : &aragrahe 1' Les liens économiues avec l’uroe &aragrahe 2' Les "acteurs d’attrait des normes I)S.I/RS &aragrahe 3' L’imact de  l’internationalité  de la comtabilité sur la

2 4 5 7 % % 14

1( 1( 23 32

33 33 34 34

normalisation comtable marocaine

Section 2 : Les rinciales di""érences entre I)S.I/RS et le 6 : &aragrahe 1' Les raisons des divergences &aragrahe 2' )nal8se des divergences entre les deu$ ré"érentiels &aragrahe 3' Les robl9mes erus de la mise en ;uvre des retraitements Chapitre  : !tude de cas de la S"NASI# :

Section 1 :
Section 2 : L’adotion des I/RS au sein de la S=)SI! : &aragrahe 1' Le conte$te de ublication &aragrahe 2' &résentation des normes et interrétations aliuées

onclusion générale *ibliograhie Aable des mati9res

S%()#S #& A*"#+%A&%'NS

4

35 35 3( 45 4% 4> 4> 4> 5@ 5@ 51 5> (@ (2


)/S

)vailable /or Sale

)S*

)ccounting Standards *oard ommittee on )ccounting &rocedures

)&

6

ode 6énéral de ormalisation comtable

0<&

out 0o8en


onseil ational de la omtabilité

&

omte de &roduits et harges

!B*

!)IL0RB*C

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$osure !ra"t

/)S*

/inancial )ccounting Standards *oard

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/irst In /irst =ut

I)S

International )ccounting Standards

I)S*

International )ccounting Standards *oard

I)S

International )ccounting Standard ommittee

I)S/

International )ccounting Standard ommittee /oundation

I/)

International /ederation o" )ccountants

I/R)6 I/RI I/RS IS)

International /inancial Reorting )dversor8 6rou International /inancial reorting interretation committe International /inancial Reorting Standards En français Dormes Internationales d’In"ormation /inanci9reE Institut Suérieur de ommerce et d’)dministration des ntrerise

LI/=

Last In /irst =ut

=IF

=rganisation internationale des ommissions des Faleurs 0obili9res

S)

Standards )dvisor8 oncil

S

Securit8 and $change ommission Standing Interretations ommitte

SI

S=)SI! Société ationale de SI!érurgie SI

Société ationale d’Investissement

AF&

Aitre et Faleur de &lacement

<6A

5


La mondialisation s’av9re une réalité inévitable englobant des dé"is réels, des oortunités, et assurant des menaces dans un monde de lus en lus mouvant, oG les "lu$ de l’in"ormation et de ressources se voient -tre accélérés' !e ce "ait, l’ouverture des marchés des caitau$ et la libre circulation des investissements ue le monde a connu ces derni9res décennies, ont été le résultat de la grande révolution de l’in"ormation "inanci9re' ette in"ormation "inanci9re rév9le en "ait la situation économiue et "inanci9re des sociétés d’un groue a"in ue les intervenants sur le marché soient en mesure d’anal8ser et comarer des sociétés ui leurs ermettent d’otimiser la rentabilité de leurs caitau$ dans un marché international' eendant, une telle initiative d’investir devient de lus en lus comle$e vu la multitude des aram9tres et choi$ ui rentrent en #eu et ui dHmes essentiellement  l’hétérogénéité des s8st9mes comtables ui nuit au$ comaraisons des er"ormances entre entrerises, ce ui introduit le doute cheJ l’investisseur et bloue ar la suite la "luidité de l’o""re et de la demande en "avorisant une communication "inanci9re tromeuse' !’ailleurs, les scandales "inanciers ui ont touché des multinationales de grandes renommés cotées en bourse, notamment  l’a""aire nron  1, et beaucou d’autre, ont remis en cause l’utilisation de l’in"ormation "inanci9re, c’est autant les modes de gestion ue la con"iance des investisseurs  travers le monde, et "ait rendre conscience  la communauté "inanci9re, de la nécessité d’aller vers une convergence mondiale de l’in"ormation "inanci9re' &our "aire "ace  cette situation, les normes internationales ont vu le #our il 8 a dé# lusieurs années, ermettant ainsi de réondre au$ besoins des investisseurs grKce  une in"ormation "inanci9re lus économiue, lus transarente, et surtout lus homog9ne' ette harmonisation leur ermettra notamment d’accéder

 tous les marchés

"inanciers sans avoir  établir un #eu de comte articulier our chaue lace "inanci9re ainsi "avorisera l’uni"ication des conditions de concurrence entre les di""érents a8s' ) comter du début 2@@5, en adotant les normes comtables internationales, l’uroe a ris une initiative ma#eure dans le rocessus mondial de l’harmonisation "inanci9re' n e""et, cette décision a a""ecté le conte$te "inancier au 0aroc  lus d’un titre, ainsi lusieurs entrerises marocaines seront concernées ar la résentation détats 1

Société américaine armi les lus imortantes ui a cessé ses aiements en décembre 2@@1, alors ue les comtes consolidés de l’e$ercice 2@@@ dégageait un résultat ositi" lus substantiel de celui des deu$ années récédentes, des caitau$ rores conséuents et un acti" courant suérieur  un assi" courant'

(


de s8nth9ses établis selon les normes I/RS' es entrerises euvent -tre catégorisées comme suit : 

Les sociétés "iliales de 6roues cotées en uroeM



Les sociétés tenues de résenter  leurs sociétés m9res un reorting "inancier établi selon les normes I/RSM



Les sociétés marocaines souhaitant recourir au$ marchés "inanciers euroéens ou internationau$ Dsouscrition d’emrunts, ouverture de leur caital socialEM



t les sociétés marocaines "aisant ael ublic  l’éargne a8ant des "iliales et ui ont ris la décision de résenter leurs comtes consolidés selon les normes I/RS' Le marché des caitau$ au 0aroc ne ouvait  cet e""et ignorer ce mouvement de

normalisation et doit, our sa art, s’aligner sur les nouvelles normes comtables internationales' !e ce "ait, ce mémoire e$osera en remier tems la cause de naissance des normes I)S.I/RS et les organismes institutionnels ui en sont élaborateurs, ainsi ue les considérations rises en comte lors de leur réaration M nsuite, il va traiter les divergences e$istantes entre la normalisation comtable marocaine et celle internationale, non seulement en terme de rincies, mais aussi en terme de la comtabilisation' )insi ue les di""icultés rencontrées lors de la conversion d’un ré"érentiel local  un autre internationale M t en"in, une résentation d’une étude de cas d’une société 0arocaine est de droit our l’assimilation des oints dé# traités'

7


Chapitre 1 : Le contexte de la normalisation Comptable internationale

%


Les s8st9mes de gouvernement dentrerise di""9rent tr9s nettement dun a8s  lautre, re"létant des disarités ma#eures dans la ratiue de la résentation de l’in"ormation "inanci9re, traduits ar les chevauchements et motivations séci"iues our chacun des a8s, ce ui donne naissance  des comle$ités considérables our ceu$ ui réarent, interr9tent et, véri"ient les états de s8nth9ses' =r, ouruoi les ratiues di""9rentBelles si considérablement dun a8s  un autre en mati9re de gouvernement dentrerise N n réondant  cette uestion, on va traiter les mobiles rinciau$ #usti"iant une telle harmonisation, en mettant en lumi9re les en#eu$ et les limites constituant un obstacle devant sa réussite'

&ection ':(’harmonisation compta"le internationale : )éfis et enjeu%. 'ara(raphe 1 : La n!cessit! d)une harmonisation comptable :

'. *étéro#énéité des normes nationales '.'. (a situation actuelle : Il e$iste  l’heure actuelle une

tr9s grande hétérogénéité des ré"érentiels

comtables' es divergences euvent orter sur la "orme ou sur le "ond comme il est récisé ar le schéma suivant2 :

E n v ir o n n e m e n t s d i f f é r e n t s , N o r m e s c o m p t a b le s d i f f é r e n t e s (S o u rc e : C . N O B E S ) N o r m e s c o m p ta b le s O r ie n t é e s m ic r o "nfluencées p a r la t # é o r ie Pas!Bas

O r ie n t é e s  a c r o

"n f l u e n c é e s p a r le s p r a t ic i e n s " n flu e n c e a n $ l a is e : N % , & u s t r a lie

" n flu e n c e a m é r ic a i n e : Canada

2

"nfluencées p a r le d r o it fis c a l

"n f lu e n c é e s p a r le d r o it c o m m e r c ia l

' r an c e , E s p a $ n e , " t a lie , B e l $ i  u e

& lle m a $ n e

Schéma e$trait du colloue autour de l’I)S intitulé : ormalisation comtable internationale, Setembre 2@@4

>


'.+. (es motifs de cette hétéro#énéité  : Il n’est as certain ue l’on uisse e$liuer avec récision ouruoi les r9gles comtables di""9rent d’un a8s  l’autre' =n eut robablement mettre en évidence certaines caractéristiues articuli9res ui in"luencent les choi$ comtables' La multilicité des normes comtables eut -tre imutée  lusieurs raisons :  la raison histori*ue

Les normes comtables, au m-me titre ue le droit ar e$emle, sont in"luencées ar l’histoire, uisue les Romains avaient des états de comtabilité et de calcul de ro"it, bien ue as établis selon la double entrée' !ans le uatorJi9me et uinJi9me si9cle, la comtabilité en artie double se voit le #our en Italie our se réandre en uroe et se roager ar la suite au reste du monde entier, ce ui est traduit ar la dominance linguistiue ui s’incarne dans les mots comtables et "inanciers d’origine Italienne' ) titre d’e$emle : banue, débit, crédit, "olio, #ournalO !ans le di$Bneuvi9me si9cle, la 6randeB*retagne a ris le remier as en mati9re du traitement des techniues comtables en regrouant des ro"essionnels en vue de constituer une déontologie dans le but de mettre le oint de déart our l’élaboration des rincies comtables' ’est  cette éoue l ue la comtabilité a commencé  se normaliser, our -tre déveloée ar la suite ar les tas
"ri(ines

)nderson

tatsB
!eloitte  Aouch Aohmatsu rnst  oung

)ngleterre, tatsB
P&06

)ngleterre, ?ollande

&riceQaterhouse ooers

)ngleterre, tatsB
3

tatsB
)llemagne,

PaQtar S*)RI, Re"onte des normes comtables marocaines relatives au$ amortissements, rovisions et déréciation d’acti" : &roosition d’un ro#et de normes our l’établissement des comtes individuels, mémoire d’e$ertise comtable, IS)' &age : 4'

1@

Harmonisation comptable internationale: Du CGNC aux IFRS. 

La raison lin(uisti*ue +

&ar"ois tout  "ait anodine, deu$ a8s a8ant la m-me langue Dlanglais, ar e$emleE euvent adoter des terminologies di""érentes : sales DtatsB
La raison culturelle,

Le déveloement de la comtabilité a eu our conséuence l’aarition de di""érences en mati9re de hilosohie et de ratiues comtables entre les a8s' )insi deu$ grandes "amilles de culture oosée euvent -tre identi"iées dans le domaine de la comtabilité : B les a8s dont la culture comtable est lut+t basée sur la réglementation ou la loi : c’est l’aroche de l’uroe continentale, du Taon, des &a8s du 0aghreb et d’autres a8s d’)sie et d’)"riue' B les a8s dont la culture comtable est orientée ar la ratiue : c’est l’aroche angloB sa$onne ui reose sur l’utilisation des  rincies comtables généralement admis  D6))&E' es di""érences de cultures ou de hilosohies comtables entre les a8s rendent les états "inanciers di""icilement comarables dans le tems et dans l’esace our les entrerises, et constituent indubitablement un obstacle au$ investissements étrangers' es di""érences rendent aussi le langage "inancier tr9s hétérog9ne, marué ar un manue de transarence des comtes et une "aible ualité de l’in"ormation' 

la raison d)!conomie et de politi*ue du pa-s

.

Les états "inanciers n’ont as "orcément les m-mes ob#ecti"s : en /rance ar e$emle, l’ob#ecti" est essentiellement statistiue et "iscal' !ans les a8s angloBsa$ons, l’ob#ecti" est 4

RI?)R! L/AUI?, Les obstacles  lharmonisation comtable internationale, QQQ'Lesechos'"r D0anagementE'2@@% 5 0-me ré"érence' ( RI?)R! L/AUI?, Les obstacles  lharmonisation comtable internationaleD0anagementE, 2@@%' QQQ'Lesechos'"r

11


essentiellement statistiue et "iscal' !ans les a8s angloBsa$ons, l’ob#ecti" rimordiale c’est de satis"aire les besoins des investisseurs M n uroe continentale, les états "inanciers sont élaborés our les di""érentes catégories d’utilisateurs DstaVeholdersE, alors ue dans les a8s angloBsa$ons, ils sont établis en direction des actionnaires DshareholdersE' =n constate ainsi ue la notion de la roriété en acti" du bilan est celle adotée en /rance, ce ui n’est as le cas our les a8s angloBsa$ons ui rivilégient le rincie de l’utilisation du bien' L’)llemagne ou la suisse "avorisent néanmoins une sous évaluation des résultats Dau mo8en d’amortissements et de rovisions e$cessi"sE, car elles estiment ue c’est le meilleur mo8en d’assurer la érennité de l’entrerise, la rotection des tiers, et la bonne marche  long terme de l’économie' W l’oosé, les
La raison de l)inluence des normes de certains pa-s sur autres0

L’e$emle le lus éclairant est celui de la normalisation marocaine en vigueur, d’oG les normes sont

en grande artie insirées des normes "ranaises et basées

essentiellement sur la loi comtable >B%%, ainsi ue le code général de normalisation comtable ui est insirée des 49me et 79me directives comtables euroéennes 7, ubliées il 8 a lus de vingt ans et ui constituait le ilier "ondamental dans le ré"érentiel marocain'

+. (’internationalisation des marchés : Le déveloement des marchés internationau$ u’a connu le monde ces derni9res décennies, a "ait naXtre ce u’on aelle au#ourd’hui les  multinationales  : ui sont des sociétés ui s’intéressent  la roduction d’un bien ou d’un service dans deu$ ou lusieurs a8s, ce ui ermet non seulement l’accroissement des acuisitions des sociétés 7

a#at 0=<6?IL, l’amélioration de la ualité de l’in"ormation "inanci9re des sociétés cotées au 0aroc, 0émoire d’e$ertise comtable, IS), asablanca, 2@@5

12


étrang9res, mais aussi un gon"lement des besoins "inanci9res' !onc, "aute d’un langage comtable reconnu, les "iliales de ces multinationales se trouvent dans l’obligation de  tenir deu$ comtabilités  : l’une sur la base du ré"érentiel local, l’autre selon le ré"érentiel de la maison m9re D
Normes locales

%S GAA'

&cart

!lcatel

1,3

B@,5

B1,%

!lstom

@,2

B1,3

B1,5

)eutch -elelcom

5,>

>,2

3,3

rance -elecom

3,(

5,1

1,5

/la%osmi -hline

(,%

B%,5

B15,3

0odafone

B1(,@

B11,(

4,4

1ésultat +222 3en milliards d’euros4 e%primés en normes nationales et américaines de diverses sociétés

. 5ompara"ilité des états financiers : )u lan mondial, la coe$istence de lusieurs ré"érentiels comtables assortie dun besoin rééminent de lisibilité internationale et de comarabilité des états "inanciers ar les investisseurs, ce ui a rendu nécessaire une harmonisation des normes internationales' !9s lors, l’alication  une transaction donnée les rincies régissant les normes comtables dun tel a8s, conduit  un traitement comtable ui viole les rincies sousB #acents au$ ré"érentiels des autre a8s '&our les investisseurs, comme our l’entrerise multinationale, ceci ose un véritable robl9me non seulement dans la tenue de comtabilités multiles, mais également d’anal8se de leurs er"ormances' e ui est traduit %

)' Lemanh et ' maillet,  ormes I/RS , édition /oucher, 2@@4

13


ar le tableau ci ar9s ui montre les états "inanciers d’une m-me société établis en con"ormité avec les normes de 7 a8s euroéens : Millions d’euros "ésultat d’e,ploitation

' -6

( -$"

E -/%

F -6"

) -"#

*+ -6"

,( -&0

%mmo-ilisatio n incorporelle. %mmo-ilisatio n corporelle

##

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&otal des actis $apitau, propres

"&-

6%-

/00

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$-6

$--

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$/

$%"

$-

-%1/ &16 &12 2 2

- 2

-#1- 010 2 2

-$ 2

"ésultat net  capital propre

6tats financiers d’une m7me société éta"lis en conformité avec les normes de 8 pa9s européens 3livier !i$res < '=>=4

)méliorer la liuidité des actions de !aimlerB*enJ : en e""et, en 1>>2, >@Z de l’activité

"inanci9re de !B* se situait sur le marché )llemand, et lus de 11Z des transactions de la *ourse )llemande étaient liées au$ actions de la société' Il "allait donc déveloer de nouveau$ marchés' 

Réduire la déendance "inanci9re ar raort au$ banues allemandes, et donc réduire la

charge d’intér-ts' 

)méliorer l’image de l’entrerise



Réduire la déendance ar raort au marché national'

Résultat de !aimlerB*enJ en
@& /!!A

!llemandes

1ésultat 5ompta"le

B 1,%3> millions de !0

[ (@2 millions de !0

14


e robl9me s’accentua lors de la rivatisation de !eutsche AeleVom, ui re"usait de ublier deu$ t8es de comtes a"in d’éviter de suivre l’e$emle de !aimlerB*enJ' !eutsche AeleVom a e""ectué un lobb8ing en )llemagne our changer les lois allemandes en donnant la ossibilité de résenter les comtes consolidés uniuement d’ar9s les
B. (es pressions des utilisateurs des états de s9nth$se La rise de décision d’investir devient de lus en lus comle$e suite au$ nouveau$ choi$ et aram9tres ui rentrent en #eu' !e ce "ait, les intervenants sur les marchés de caitau$, u’ils soient investisseurs, bailleurs de "onds, ou anal8stes "inanciers ont naturellement besoin de comrendre les états "inanciers et -tre sHrs de leur comarabilité ou au moins crédibles uant  la nature et  l’amleur des di""érences' ) cette "in, lusieurs cors intergouvernementau$ transnationau$ se sont chargés de la rotection de l’investisseur via la bourse des valeurs ui interellent des entrerises étrang9res ui 8 sont cotées, our résenter des états "inanciers comatibles au$ usages locau$ our éclaircir de ce "ait  l’investisseur, l’obscurité résultante des divergences des ré"érentiels internationau$, et lui garantir une in"ormation comréhensible et comarable' n ce ui concerne les multinationales, des aels au$ ré"ormes ne cessent d’augmenter vu ue la réaration et la consolidation des états "inanciers incarnent des grands e""orts délo8és our arriver  la résentation et le recueillement des in"ormations suscetibles d’-tre comarables our l’aréciation de la er"ormance des "iliales dans des di""érent a8s' es ressions sont ressenties aussi ar les cabinets comtables internationau$, étant donné u’une telle harmonisation sera béné"iciaire  leurs clients, d’autant lus u’ils se trouvent dans l’obligation de s’internationaliser our ouvoir suivre leurs clients multinationau$ artout dans le monde' Aoutes ces arties revendiuent le rocessus d’harmonisation dans le lus vite ossible, en e$erant de ce "ait une ression continue sur les régulateurs et les normalisateurs our con"ectionner des normes cohérentes con"ormes au$ insirations de la communauté "inanci9re, et dissier ar conséuent ses soucis comtables' 'ara(raphe 2 : &neux et d!is de la normalisation :

'. (a crédi"ilité du lan#a#e

15


Le véritable en#eu lors de limlémentation des normes I)S.I/RS incombe au$ utilisateurs des comtes, d’adoter le #ugement arorié et oter our un s8st9me re"létant le mieu$ l’image "id9le, d’autant lus ue la résentation des états "inanciers établie con"ormément  deu$ ré"érentiels comtables censés  crédibles , conduit  deu$ résultats di""érents, et donnent naissance en e""et  deu$ images "id9les, rises our un m-me ob#ecti", rerésentant

deu$ oints de vue di""érents M Aoute"ois, le #ugement de

déuali"ication de l’un des deu$ ré"érentiels ou l’a""irmation ue l’otion retenue ar l’un d’entre eu$ est la meilleure sera tro tranchante, du moment ue le raisonnement comtable des oérations ourra -tre traduit de lus u’une "aon convaincante comme le cas des immobilisations ar e$emle, ui en I/RS, sont évaluées en #uste valeur, et ui ourraient se "aire en valeur de remlacement ou en valeur actualisée'

+. (’autonomie fiscale !ans la uasiBtotalité des a8s, il 8 a une "orte interénétration entre la comtabilité et la "iscalité, de telle "aon ue les r9gles "iscales interviennent directement ou indirectement our in"luencer les r9gles comtables' !irectement en instituant un traitement comtable our certaines transactions, et indirectement en autorisant ou interdisant la déductibilité de certaines charges' !ans certains a8s entre autres le 0aroc, l’administration "iscale se situe dans le remier rang des utilisateurs des comtes, dans la mesure oG les états "inanciers sont réarés essentiellement our les besoins d’im+t'

est marué ar la résence réondérante des &0' Reste  savoir ue cette rocédure ne eut se "aire en un an' >

. (es défis des professionnels de la compta"ilité Les ro"essionnels se trouvent au#ourd’hui dans l’obligation de suivre les actualités et l’évolution des normes internationales étant donné ue la ro"ession comtable devrait -tre solidairement bKtie dans le dessin de #ouer un r+le dans ce rocessus de mutation internationale' eendant, la ro"ession comtable eut -tre in"luencée ar di""érents mobiles se ré"érant au : 

Regrouement des actionnaires imortants sous "orme de sociétés anon8mes incitant

alors, la mission d’audit et de conseilM 

La résence des cabinets comtables internationau$ ermettant l’imortation des

ratiues internationales au niveau de la comtabilité et de l’audit M 

Le cadre #uridiue "le$ible de la normalisation comtable en vigueur, "avorisant

l’adotion de nouvelles ratiues M 

L’e$istence des cors ro"essionnels de normalisation regrouant les sécialistes dans

des divers domaines'

&ection + : (es principes compta"les fondamentau%. 'ara(raphe 1 : L)IAS : R3le4 onctionnement4 et structure

’est d’abord au$ tatsB3> sous l’égide du ommittee on )ccounting &rocedures D)&E de l’)I&)' ette organisation a ris ensuite visBBvis la ro"ession comtable son indéendance en devenant le /inancial )ccouniting Standards *oard D/)S*E' ’est sur le model de cet organisme, mais aussi de l’organisme britanniue, l’)S* D)ccounting Standards *oardE ue s’est bKti deuis 1>73, l’International )ccounting Standars ommittee DI)SE devenu en 2@@1 International )ccounting Standars *oard DI)S*E, une organisation chargée de bKtir un ensemble de normes comtables ui uissent

>

/' L/*FR  I/RS2@@5\!ivergences /rance. I/RS , ditions L/*FR, 2@@4'

17


-tre aliuées au monde entier' Les mod9les de normes mis en lace ar les organismes américains Det britanniuesE ont "ortement insiré l’I)S*' 1@

' *istorique et évolution '' '.'. 5onstitution L’I)S* est une instance sura nationale dont le mode d’organisation s’est ro"ondément déveloé' lle a été récédé ar le I)S a8ant oéré deuis 1>73' L’I)S a été "ondé ar les instituts d’e$erts comtables de di$ D1@E a8s D)llemagne, )ustralie, anada, tatsB
établir des normes comtables accetables sur le lan international et romouvoir leur

utilisation M 

travailler our harmoniser les r9glementations comtables et la résentation des états

"inanciers sur le lan international' !és 2@@1, l’I)S* a our mission d’établir, de ublier, de véri"ier et de "aire acceter une r9gle comtable au lan international' es normes sont les I)S ui sont converties en I/RS sont amenées  devenir dans les rochaines années de véritables outils de communication "inanci9re our les sociétés' Le rocessus d’élaboration de ces normes reste tou#ours comle$e uisu’il "ait intervenir toutes les arties intéressées : auditeurs, comtables, anal8stes "inanciers, dirigeantsO'

'.+. *istoire Les rinciales dates de l’histoire Dar ordre décroissantE de l’I)S* sont : 255, : !ébut d’alication des I)S.I/RS dans l’
'.. (a réforme +22' 1@

=bert Robert, &ratiue des normes I/RS, chaitre I, &aris 2@@(' 0oula8 L 0ehdi /)LL=
11

1%


L’élément central, de cette ré"orme, était d’attribuer  l’I)S un véritable statut de normalisateur, alors u’il remlissait essentiellement un r+le d’harmonisateur' Les oints essentiels,  retenir de la ré"orme, sont : 

l’I)S devient l’I)S*, une institution internationale indéendante, dans le cadre

d’une "ondation, l’I)S/ 12 M 

l’organe chargé de réarer et d’adoter les normes est l’I)S* M Les anciennes normes restent désignées sous le vocable I)S, les normes émises dans

l’avenir orteront le de normes I/RS' e changement de terminologie témoigne de la volonté de l’I)S* d’étendre son cham d’action  l’in"ormation "inanci9re en général, et as seulement au rocessus de normalisation comtable'

'.B. (’or#anisation actuelle : L’organisation de l’I)S* a été totalement revue  artir de 2@@1' )u#ourd’hui on assiste  la résence de 4 assemblées ma#eures ui sont : la "ondation, le conseil, le groue de ré"le$ion DS)E et le comité techniue DI/RIE' a4 (a fondation : Se comose de 1> membres aelés Arustees, cette assemblée de suerviser

l’organisation ainsi ue de déveloer et "aire aliuer les normes comtables internationales' &lus articuli9rement, son r+le est la romotion et la di""usion de ces normes  un large ublic' "4 (e conseil : omosé d’un résident, d’un vice résident et de 12 membres ui remlissent

chacun une mission bien dé"inie' Les membres de cette structure sont recrutés selon leur e$ertise ainsi ue leur connaissance du monde du *usiness et des marchés, leurs cométences se réartissent de la "aon suivante : 

5 auditeurs M



3 resonsables ui doivent avoir une e$érience dans l’élaboration des états "inanciers M



7 doivent avoir au moins des resonsabilités dans les institutions nationales'

12

La révision de la constitution en 2@1@ a abouti  de nouvelles aellations : l’I)S/ devrait désormais s’aeler la I/RS /ondation M l’I/RI et le S) devraient resectivement devenir le I/RS Interretations ommittee et le I/RS )dvisor8 ouncil'

1>


e conseil constitue le no8au en mati9re d’établissement des normes uisu’il rerésente l’ensemble de l’organisation sous le nom d’I)S*' c4 (e comité de réfle%ion 3&!54 : Se comose de 4@ membres d’origine divers Dsur le

lan ro"essionnel et

géograhiueE e comité est un groue de ré"le$ion ui articie  la discussion et au rocessus de normalisation ar le biais d’in"ormation et du conseil du *oard en mati9re ar raort au$ régulateurs comtables nationau$ et des instances "inanci9res des di""érents a8s' d4 (e comité technique 3I1I54 : rée en !écembre 2@@1 ce comité est comosé de 14 membres our une ériode de 3

ans renouvelables, ui se réunit tous les deu$ mois' lle a our mission : 

Interréter les I)S I/RS et aorter un guide de travail sur le reorting "inancier M



6arantir l’ob#ectivité et la convergence entre les di""érents ré"érentiels comtables internationau$ M



&ublier une note d’interrétation sur une norme en discussion M



/ournir une interrétation "inale sur une norme ou conseil'

e4 (a structure actuelle de l’I!&C'

/iaramme de la structure réormée de l’%AS* A

9"N"$"RING "AR# roue et su erise les trustees

IASCF ;22 trustees< Nomme4 su erise4 inancement "AR# 1. ;9ax0 = temps partiel< &tablit l)a(enda techni*ue4 approue4 nomme4 expos!7sonda(es4 et inter r!tations IFRIC ;1+ membres<

SAC Approx0 +5 membres Groupe de traail pour ro ets ma eurs

(é#ende

13

omte rendu n] 1@2, ommission de "inances, de l’économie générale et du lan, 25 #uin 2@@>

2@

Nomme Reporte = Conseille


n"in, our comléter la résentation du disositi" institutionnel, la révision de la constitution, en 2@@> a abouti  la mise en lace d’un onseil de surveillance D0onitoring *oardE, chargé de "aire le lien entre l’I)S/ et les autorités ubliues'
+. (e processus d’éla"oration des normes compta"les'D L’élaboration d’une norme est soumise  une rocédure rédé"inie et encadrée, intitulée  !ue rocess ' ette rocédure reose sur une concertation

avec toute la

communauté "inanci9re, D&réarateurs, investisseursOE' &lusieurs étaes sont organisées dont certaines sont "acultatives : 

Ré"le$ion initiale de l’éuie techniue our identi"ier se ui e$iste dans le th9me étudié en liaison avec le cadre concetuel M



tude comarative des ratiues et standards nationau$ et échange de vue avec les normalisateurs concernés M



onsultation su S) sur l’oortunité d’inscrire ce th9me au$ travau$ de l’I)S* M



onstitution d’un comité consultati"  )dvisor8 grou  our conseiller l’I)S* dans ses travau$ M



&ublication d’un document de discussion avec ael  commentaire M



&ublication d’un ro#et de norme ou révision de norme aelé  e$oséBsondage  M



)nal8se et rise en considération des commentaires reus M



Ré"le$ion sur l’oortunité d’organiser des auditions ubliues ou de "aire des tests sur le terrain M



)robation de la norme ar l’I)S*  la ma#orité uali"iée D)u minimum % voi$ sur 14E M



&ublication de la norme dé"initive et de ses comléments D)nne$e, les conclusions de normalisateur, guide d’alicationOE

14

Rouba hantiriBhaudemanche, )nouar Pahloul, )AR :  LS )A
RS0 Salustro Re8del , 0aXtriser l’essentiel des I/RS, &age : 15, =b#ecti" 2@@5'

21


. (es sources de normalisation e%istantes 'E : La ré"érence au$ normes I/RS est en réalité une ré"érence  lusieurs sources de normalisation' Lorsue, our un th9me donné, l’I)S* a émis di""érents te$tes, le remier adotant devra se reorter  ces te$tes dans l’ordre d’imortance décroissant suivant Dhiérarchie introduite ar le ro#et )méliorations des normes e$istantes, ! 17 I)S %'4E : '. norme elleFm7me D8 comris les anne$es "aisant artie intégrante de cette norme, le cas

échéant +. interprétations de la norme; . anne%es à la norme n’en faisant pas partie inté#rante; B. #uide d’application relatif à la norme.

.' (es normes I!& G I1& 1(

/adoua A)?)RI, Le ommissaire au$ omtes "ace  la remi9re alication des normes I/RS, mémoire d’e$ertise comtable, IS) 2@@7' 17 $osure !ra"t : )vant de rendre ubliue la version dé"initive dune norme, lI)S* ublie un e$osé sondage our ael  commentaires Le ommissaire )u$ omtes

22


Les normes e$osent comment une oération économiue ou #uridiue vécue ar l’entrerise doit -tre comtabilisée, évaluée ou encore résentée dans les états "inanciers' Il s’agit en uelue sorte d’un guide des ro"essionnels amenés  roduire, auditer, investirO Les normes I)S.I/RS sont généralement construites selon le mod9le récité ciBdessus'

.+ Interprétations de la norme Les interrétations des normes se résentent sous "orme de SI DInterrétations des normes I)SE ou I/RI DInternational /inancial Reorting Issues ommittee . Interrétation des normes I/RSE !ans la mesure oG les normes I)S. I/RS ne ourront couvrir toutes les articularités comtables, des interrétations ont été émises sous "ormes de SI. I/RI' Les SI et I/RI récisent des modalités d’alication dans des situations articuli9res' Il est  noter dans ce cadre ue le changement de dénomination de normes I)S en normes I/RS s’e$liue ar le souci du normalisateur d’indiuer ue sa vocation n’est lus de résenter des normes de comtabilisation  accounting  mais d’évoluer vers des normes de résentation d’in"ormation "inanci9re  /inancial Reorting '

. (es anne%es *ien ue résentées  la suite des normes I)S.I/RS, les anne$es ne "ont as artie des normes' n e""et, en réambule de chaue anne$e, il est récisé l’avertissement suivant :  La résente )nne$e n’est u’une illustration et ne "ait as artie des disositions normatives a"in d’en clari"ier le sensO ' !e ce "ait, les anne$es ne "ont as artie du corus de l’I)S' Aoute"ois, il s’agit de source non négligeable our la comréhension des normes internationales'

.B (es #uides d’application des normes Les guides d’alication des normes I/RS sont ubliés ar l’I)S*' )ctuellement, deu$ normes ont "ait l’ob#et de guides d’alication : I/RS 1  /irst Aime )dotion o" I/RS  et I/RS 7  /inancial Instruments: !isclosures ' es guides d’alication ne sont as considérés en e""et armi les normes, alors en cas d’absence de l’une des normes ou d’une interrétation, la direction devra "aire usage de #ugement our déveloer et aliuer une méthode comtable ermettant d’obtenir des in"ormations :  ertinentes

our les utilisateurs a8ant des décisions économiues  rendre M 23


"iables, en ce sens ue les états "inanciers :

 résentent

une image "id9le de la situation "inanci9re, de la er"ormance "inanci9re et

des "lu$ de trésorerie de l’entité M 

traduisent la réalité économiue des transactions, des autres événements et des

conditions et non as simlement leur "orme #uridiue M 

sont neutres, c’estBBdire sans arti ris M



sont rudentes M et



sont coml9tes dans tous leurs asects signi"icati"s'

'ara(raphe 2 : Le cadre conceptuel de pr!sentation des !tats inanciers1>

Le cadre concetuel de lI)S* nest as une norme comtable internationale M il ne comorte donc as de disosition normative en mati9re dévaluation ou din"ormation  "ournir' Rien dans ce cadre ne sulante une norme comtable internationale séci"iue'Ô_ )u niveau euroéen, le cadre concetuel na as "ait lob#et dune adotion ar la ommission euroéenne et na donc as été ublié sous la "orme dun r9glement Dcontrairement au$ I)S et au$ I/RSE' Ô_'

'. Arésentation des états financiers '.'. ?ature des états financiers Les états "inanciers doivent -tre résentés au moins une "ois ar an' Ils comrennent en rincie un bilan, un comte de résultat, un tableau des variations de la situation "inanci9re Drésenté sous la "orme d’un tableau de "lu$ de trésorerie ou d’un tableau d’emlois et de ressourcesE, des notes anne$es et d’autre états et te$tes e$licati"s ui "ont artie intégrante des états "inanciers' Les utilisateurs des états "inanciers comrennent les investisseurs actuels et otentiels, les membres du ersonnel, les r-teurs, les "ournisseurs et autres créanciers, les clients, les tats et leurs organismes ublics et le ublic' Ils utilisent les états "inanciers a"in de satis"aire certains de leurs besoins di""érents din"ormations' omme les investisseurs sont les aorteurs de caitau$  risue de lentrerise, la "ourniture détats "inanciers ui réondent  leurs besoins réondra également  la luart des besoins des autres utilisateurs suscetibles d-tre satis"aits ar des états "inanciers'

1%

' )nne$e 5 : adre our la réaration et la résentation des états "inanciers : QQQ'iasb'org'uV

24


est dabord sur la direction de lentrerise ue reose la resonsabilité de la réaration et de la résentation des états "inanciers' Ô_

'.+. "jectifs des états financiers Le cadre concetuel donne la dé"inition suivante des ob#ecti"s des états "inanciers : ? l)obecti des !tats inanciers est de ournir une inormation sur la situation inanci@re d)une entreprise4 *ui soit utile = un lar(e !entail d)utilisateurs pur prendre des d!cisions !conomi*ue 0

Les ob#ecti"s rinciau$ des états "inanciers sont donc de "ournir une in"ormation au$ utilisateurs sur : 

(a situation financi$re de l’entreprise : estBBdire mesurer l’atitude de l’entrerise

 réaliser des "lu$ de trésorerie our "aire "ace  son assi" e$igible : a8er le ersonnel, rembourser les emrunts, rémunérer les actionnairesO 

(a mesure de sa renta"ilité et sa performance : ce ui signi"ie la caacité de

l’entrerise de générer des ro"its avec les ressources u’elle détient et sa olitiue réconisée  l’égard de la gestion de ses ressources sulémentaires avec e""icacité' 

la variation de la situation financi$re : lle ermet d’arécier les caacités de

l’entrerise  générer de la trésorerie ar ses activités d’investissement, de "inancement et ses activités oérationnelles de l’e$ercice, ainsi ue les besoins d’utilisation des "lu$ de trésorerie de l’entrerise' L’in"ormation est généralement "ournie ar le tableau des "lu$ de trésorerie'

+. Hléments du cadre conceptuel +.'. *9poth$ses de "ase 3sousFjacentes4 de la compta"ilité de l’I!&C. 

5ompta"ilité den#a#ement : les états "inanciers sont réarés sur la base de la

comtabilité dengagement' Selon cette base, les e""ets des transactions et autres événements sont comtabilisés uand ces transactions ou événements se roduisent Det non as lorsuintervient le versement ou la récetion de trésorerieE et ils sont enregistrés dans les livres comtables et résentés dans les états "inanciers des e$ercices au$uels ils se rattachent' 

5ontinuité de%ploitation : les états "inanciers sont normalement réarés selon

lh8oth9se uune entrerise est en situation de continuité de$loitation et oursuivra ses activités dans un avenir révisible' 25


)insi il est suosé ue lentrerise na ni lintention, ni la nécessité de mettre "in  ses activités, ni de réduire de "aon imortante la taille de ses activités' Sil e$iste une telle intention ou une telle nécessité, les états "inanciers euvent devoir -tre réarés sur une base di""érente, et, sil en est ainsi, la base utilisée doit -tre indiuée'

+.+. 5aractéristiques qualitatives des états financiers Les uatre rinciales caractéristiues ualitatives sont lintelligibilité, la ertinence, la "iabilité et la comarabilité' 

Intelli#i"ilité : une ualité essentielle de lin"ormation "ournie dans les états "inanciers

est d-tre comréhensible immédiatement ar les utilisateurs' ) cette "in, les utilisateurs sont suosés avoir une connaissance raisonnable des a""aires et des activités économiues ainsi ue de la comtabilité' 

Aertinence : lin"ormation oss9de la ualité de ertinence lorsuelle in"luence les

décisions économiues des utilisateurs en les aidant  évaluer des événements assés, résents ou "uturs ou en con"irmant ou corrigeant leurs évaluations assées' La ertinence de lin"ormation est in"luencée ar sa nature et son imortance relative 1>' La publication en temps opportun : !imelines"

*

Les états "inanciers, our conserver leurs utilités et in"luencer les avis de décideurs, doivent -tre ubliés le lut+t ossible' Il est réconisé de sacri"ier un certain niveau de récision et de détails our "ournir ces étés  tems' &lus le tems asse lus l’in"ormation erd de sa ertinence' La #aleur r$trospecti#e : Fee%bac& 'alue"

*

*

L’in"ormation comtable doit ren"orcer la caacité rédictive en levant l’incertitude et en déveloant le rocessus d’arentissage : rédiction, action et rétrosection' 

ia"ilité : lin"ormation oss9de la ualité de "iabilité uand elle est e$emte derreur et

de biais signi"icati"s et ue les utilisateurs euvent lui "aire con"iance our résenter une

1>

L’in"ormation est signi"icative si son omission ou son ine$actitude eut in"luencer les décisions économiues ue les utilisateurs rennent sur la base des états "inanciers' Limortance relative déend de la taille de lélément ou de lerreur, #ugée dans les circonstances articuli9res de son omission ou de son ine$actitude' n conséuence, limortance relative "ournit un seuil ou un crit9re de séaration lus uune caractéristiue ualitative rinciale ue lin"ormation doit osséder our -tre utile'

2(


image "id9le de ce uelle est censée résenter ou de ce uon ourrait sattendre raisonnablement  voir résenter' *

Ima(e fi%)le :

&our -tre "iable, lin"ormation doit résenter une image "id9le des transactions et autres événements uelle vise  résenter ou dont on sattend raisonnablement  ce uelle les résente' *

*r$$minence %e la substance sur la forme :

Si lin"ormation doit résenter une image "id9le des transactions et autres événements uelle vise  résenter, il est nécessaire uils soient comtabilisés et résentés con"ormément  leur substance et  leur réalité économiue et non as seulement selon leur "orme #uridiue' *

Neutralit$ :

&our -tre "iable, lin"ormation contenue dans les états "inanciers doit -tre neutre, cestBBdire sans arti ris' Les états "inanciers ne sont as neutres si, ar la sélection ou la résentation de lin"ormation, ils in"luencent les rises de décisions ou le #ugement a"in dobtenir un résultat ou une issue rédéterminée' *

*ru%ence:

La rudence est la rise en comte dun certain degré de récaution dans le$ercice des #ugements nécessaires our réarer les estimations dans des conditions dincertitude, our "aire en sorte ue les acti"s ou les roduits ne soient as surévalués et ue les assi"s ou les charges ne soient as sousBévalués' eendant le$ercice de la rudence ne ermet as, ar e$emle, la création de réserves occultes ou de rovisions e$cessives, la sousB évaluation délibérée des acti"s ou des roduits, ou la surévaluation délibérée des assi"s ou des charges, arce ue les états "inanciers ne seraient as neutres, et, en conséuence, ne oss9deraient as la ualité de "iabilité' *

Ex+austi#it$:

&our -tre "iable, lin"ormation contenue dans les états "inanciers doit -tre e$haustive, autant ue le ermettent le souci de limortance relative et celui du coHt'
Comparabilit$ :

Lévaluation et la résentation de le""et "inancier de transactions et dévénements semblables doivent -tre e""ectuées de "aon cohérente et ermanente our une m-me entrerise et de "aon cohérente et ermanente our di""érentes entrerises' &arce ue les 27


utilisateurs souhaitent comarer la situation "inanci9re, la er"ormance et la variation de la situation "inanci9re dune entrerise au cours du tems, il est imortant ue les états "inanciers donnent lin"ormation corresondante des e$ercices récédents'

+.. 5ontraintes à respecter pour que linformation soit pertinente et fia"le 

5élérité : lin"ormation eut erdre sa ertinence si elle est "ournie avec un retard indu'

La direction eut avoir  trouver un éuilibre entre les mérites relati"s dune in"ormation romte et ceu$ dune in"ormation "iable' &our atteindre léuilibre entre ertinence et "iabilité, la considération dominante doit -tre de satis"aire au mieu$ les besoins des utilisateurs en mati9re de rises de décisions économiues' 

1apport cotGavanta#e : le raort coHt.avantage est une contrainte générale lut+t

uune caractéristiue ualitative' Les avantages obtenus de lin"ormation doivent -tre suérieurs au coHt uil a "allu consentir our la roduire' 

Hquili"re entre les caractéristiques qualitatives : en ratiue, la recherche dun

éuilibre ou dun arbitrage entre les caractéristiues ualitatives est souvent nécessaire' Limortance relative des caractéristiues dans les divers cas est une a""aire de #ugement ro"essionnel' Ô_ 

la présentation fid$le : il doit résulter de l’alication des rinciales caractéristiues

ualitatives et des disositions normatives comtables, une résentation des états "inanciers donnant une image "id9le de la situation "inanci9re, de la er"ormance et des variations de la situation "inanci9re de l’entrerise' Le schéma suivant récaitule et hiérarchise l’ensemble des caractéristiues ualitatives citées ciBdessus 2@ :

2@

RS0 Salustro Re8del , 0aXtriser l’essentiel des I/RS, , =b#ecti" 2@@5

2%


. (es concepts de "ase : .'. Hvaluation des éléments des états financiers Lévaluation est le rocessus consistant  déterminer les montants monétaires au$uels les éléments des états "inanciers vont -tre comtabilisés et inscrits au bilan et au comte de résultat' eci imliue le choi$ de la convention aroriée dévaluation, ui eut -tre :  le

cot historique : ’est la valeur des acti"s au moment de leur acuisition

comtabilisée our le montant de trésorerie a8ée ou la #uste valeur de la contreartie donnée our les acuérir au moment de leur acuisition' Les assi"s sont comtabilisés our le montant des roduits reus en échange de l’obligation ou our le montant de trésorerie ue l’on s’attend  a8er our éteindre le assi" dans le cours normal de l’activité'  le cot actuel :

’est le montant u’il "audrait a8er au#ourd’hui our le m-me acti"' Les

assi"s sont enregistrés our le montant non actualisé de trésorerie nécessaire our régler l’obligation au#ourd’hui'

2>


la valeur de réalisation ou de r$#lement : &our les acti"s, c’est la valeur ui ourrait

-tre obtenue actuellement en vendant l’acti"' Les assi"s sont comtabilisés our leur valeur de r9glement, cestBBdire our leur valeur non actualisée ue l’on s’attendrait  a8er our éteindre des assi"s dans le cours normal de l’activité' 

la valeur actuelle : Les acti"s sont comtabilisés our la valeur actuelle des entrées

nettes de trésorerie générées dans le cours normal de l’activité' Les assi"s sont comtabilisés  la valeur actuelle des sorties de trésorerie nettes "utures ue l’on s’attend  devoir consentir our éteindre les assi"s dans le cours normal de l’activité'

.+. 5omposantes des états financiers Selon le cadre concetuel, les éléments des états "inanciers sont les acti"s, les assi"s, les caitau$ rores, les roduits et les charges'

a4 (es éléments du "ilan  @n actif : est une ressource suscetible de rocurer  l’entrerise des  avantages économiues "uturs  sous "orme de "lu$ ositi"s de liuidités Dencaissement ou réduction de décaissementE21 

@n passif : est une obligation e$istante ui doit donner lieu  la sortie de ressources

rerésentatives d’avantages économiues'
actuelle.  (es

capitau% propres : sont dé"inis comme la di""érence entre les acti"s et les assi"s de

l’entrerise'

"4 (es éléments du compte de résultats  (es produits : sont les accroissements d’avantages économiues au cours de l’e$ercice, 21

se ré"érer au cadre concetuel et  I)S1, résentation des états "inanciers'

3@


sous "orme d’entrées ou d’accroissement d’acti"s, ou de diminutions de assi"s ui our résultat l’augmentation des caitau$ rores autres ue les augmentations rovenant des aorts des articiants au$ caitau$ rore' La dé"inition des roduits inclus  la "ois les roduits des activités ordinaires 22 et les ro"its23'  (es

char#es : Il s’agit des diminutions d’avantages économiues au cours de l’e$ercice

sous "orme de sorties ou de diminutions d’acti"s, ou de survenance de assi"s ui ont our résultat de diminuer les caitau$ rores autrement ue ar des distributions au$ articiants au$ caitau$ rore' La dé"inition des charges comrend les ertes 24aussi bien ue les charges ui résultent des activités ordinaires de l’entrerise 25' !eu$ conditions sont nécessaires our u’un élément soit comtabilisé au bilan ou au comte de résultat' Il "aut : 

La ersective d’un robable accroissement ou d’une robable diminution des avantages économiues "uturs M



t ue le coHt ou la valeur de cet élément uisse -tre déterminé avec "iabilité'

.. 5oncept de capital et de maintien de capital

+E

:

Il e$iste deu$ concetions du caital, une concetion "inanci9re et une autre h8siue' )lors, les modalités d’évaluation de la er"ormance de l’entrerise di""9rent selon le concet choisi' 

5onception financi$re du capital : Les utilisateurs ici s’intéressent au ouvoir d’achat du caital cestBBdire le maintien

du caital initial investi' !ans ce cas, le caital est s8non8me d’acti" net ou caitau$ rores de l’entrerise' Le béné"ice est ositi" si ar9s la cl+ture de l’e$ercice et l’e$clusion de toutes distributions au$ roriétaires, l’acti" net de la cl+ture déasse l’acti" net d’ouverture' 22

Yui résultent des activités ordinaires d’une entrerise et ortant di""érents noms tels ue ventes, honoraires, intér-ts, dividendes, redevances et lo8ersO 23 les ro"its incluent, ar e$emle, ceu$ résultant de la sortie d’acti"s  long terme' 24 Les ertes incluent, ar e$emle celle ui résultent de catastrohes naturelles telles ue les incendies ou les inondations, et celles ui résultent de la sortie d’acti"s non courants' 25 Les charges ui surviennent au cours des activités ordinaires de l’entrerise comrennent, ar e$emle, le coHt des ventes, les salaires et les amortissementsO 2(

' L *=
31


 (a

conception ph9sique du capital Selon cette aroche le souci des utilisateurs des états "inanciers c’est la caacité

roductive de l’entrerise ui traduit les unités roduites ar #our' Le béné"ice est ositi" si la caacité oérationnelle de l’entrerise ar9s la cl+ture de l’e$ercice déasse celle d’ouverture, abstraction "aite au$ distributions au$ roriétaires ou contributions de leurs arts au cours de l’e$ercice'  Maintien

du capital et détermination des "énéfices

Le maintien du caital réunie les deu$ concets récités et les concets de résultat DLe résultat est souvent utilisé comme mesure de la er"ormance et est obtenu ar la di""érence entre les roduits et les chargesE' Selon le concet de maintien du caital "inancier, le béné"ice rerésente l’accroissement du caital nominal en argent au cours de l’e$ercice et les accroissements des ri$ des acti"s détenus au cours de l’e$ercice sont concetuellement des béné"ices' Selon le concet de maintien du caital h8siue, le béné"ice rerésente l’accroissement de ce caital au cours de l’e$ercice et les changements de ri$ a""ectant les acti"s et les assi"s sont considérés comme des changements de l’évaluation de la caacité roductive h8siue de l’entrerise et sont traités comme des a#ustements de maintien du caital ui "ont artie des caitau$ rores, et non as comme des béné"ices'

5onclusion de la premi$re partie : ette artie a mis en e$ergue l’intér-t de l’harmonisation des normes comtables internationales ui aaraXt au#ourd’hui comme une nécessité our les groues internationau$, ainsi ue les contraintes et les en#eu$ liés  cette harmonisation' !’autre art, il a mis l’accent sur les rinciau$ organismes normalisateurs, aussi bien ue les caractéristiues ui maruent ce nouveau ré"érentiel'

32


Chapitre 2 : La transition du CGNC aux normes IAS/IFRS

33


Le assage au$ I)S.I/RS est un en#eu ui va au del d’un simle changement de ré"érentiel' Les nouvelles normes re#ettent les évaluations "ondées sur la convention ou laarence et se donnent our but de mieu$ traduire la réalité économiue dau#ourdhui' lles devraient contribuer  ren"orcer le""icacité du marché intérieur euroéen,  réduire le coHt de collecte des caitau$ our les sociétés,  redonner con"iance au$ investisseurs et in "ine  améliorer la cométitivité et la croissance des entrerises' Le su#et est donc stratégiue' e sont les entrerises ui se montreront les lus transarentes et ui accomagneront le mieu$ leurs ublics dans la comréhension de limact de ce changement ui en sortiront gagnantes'

&ection ' : Intér7t de l’adoption des I!&GI1& au Maroc 'ara(raphe 1 : Les liens !conomi*ues aec l)&urope

?istoriuement la législation marocaine s’est insirée ro"ondément du droit "ranais' L’harmonisation des normes comtables euroéennes d’une art et les liens économiues entre le 0aroc et les a8s de l’union euroéenne nous am9ne  résager un alignement des normes marocaines sur le mod9le I)SBI/RS' ertains sécialistes en la mati9re évouent dé# l’échéance de 2@@7' )u 0aroc, les limites du code général de la normalisation comtables se "ont ressentir, en articulier our les asects liés au$ comtes consolidées et au$ oérations groues' L’ouverture du caital des sociétés marocaines au$ investisseurs étrangers, le rocessus de rivatisation, les accords de libre échange notamment ceu$ conclus

avec l’
uroéenne et les tats

Sur un autre registre, l’adotion de ces normes eut -tre un e$cellent mo8en d’encourager les investisseurs étrangers' 'ara(raphe2 : Facteurs d)attrait des normes IAS/IFRS

n dé"initi" les sociétés marocaines ne euvent ue tirer ro"it de la convergence au$ nouvelles normes' eci grKce  des "acteurs liés au$ normes elles m-mes et d’autres liés au conte$te international ui caractérise les économies contemoraines'

'. acteurs liés au% normes elles m7mes  

Ré"érentiel comtable de ualité reconnue écessité our l’ouverture des caitau$



Ré"érentiel de consolidation ossible



lément  rendre en comte en cas de re"onte de s8st9me d’in"ormation

+. acteurs liés au conte%te international 

volution irréversible accentuée ar la convergence des normes des a8s euroéens au$ I)S.I/RS



Reconnaissance des I)S.I/RS ar les laces "inanci9res internationales



Recommandation de la banue mondiale our le 0aroc



$igence de la mondialisation

)ussi les sociétés marocaines euventBelles envisager de asser au$ I/RS our les raisons suivantes : 

)voir une vue ob#ective de la valeur "inanci9re de leur entrerise



/avoriser l’acc9s au$ marchés de caitau$ étrangers



/aciliter l’obtention de crédits aur9s d’établissements "inanciers



)méliorer la comarabilité des comtes ar raorts  ses concurrents



Réondre  la demande des banues et des autres tiers

'ara(raphe  :L)impact de ? l)internationalit!  de la comptabilit! sur la normalisation comptable marocaine :

Le 0aroc ui a, deuis son indéendance, "ait de la libre entrerise une constante de 35


sa olitiue économiue, ne ouvait rester en dehors des ro"ondes mutations u’a connues l’économie mondiale' )insi, le 0aroc s’est engagé dans un vaste rogramme d’a#ustement et de mise  niveau de son économie ui a trans"ormé, de mani9re notable, aussi bien les structures ue la h8sionomie du a8sage économiue national' La mati9re comtable ne ouvait as évidemment échaer  ce grand mouvement de ré"ormes et ceci,  lusieurs titres' La ré"orme a d’abord touché au cadre institutionnel ui une "ois arachevée, a cédé lace  la ré"orme réglementaire' n e""et, l’harmonisation de la réglementation comtable avec les normes internationales rerésente une mesure d’accomagnement nécessaire  tout rogramme visant la libéralisation de l’économie' La normalisation comtable marocaine s’est ainsi caractérisée ar une "idélité au$ rincies et normes comtables admis sur le lan international : disositions de l’I)S, IF9me et FII9me directives de la communauté euroéenne' Le  s’est notamment attaché  assurer la comatibilité entre les disositions du lan comtable général des entrerises et celles de la IF9me directive, suort de l’harmonisation comtable euroéenne, tout autant our des raisons de "ond Dla ualité de l’in"ormation "inanci9reE ue our "aciliter la articiation des entrerises marocaines au$ échanges économiues et "inanciers internationau$' n substance, la normalisation nationale, bien ue séci"iuement marocaine, demeure largement in"luencée ar les écoles internationales de normalisation' Le 6 en est la reuve uisu’il a tenté de tirer la meilleure s8nth9se ossible des deu$ écoles : continentale et angloBsa$onne' Section 2 : Les principales di!rences des IAS/IFRS aec le r!!rentiel marocain 'ara(raphe1 : Les raisons de dier(ence

!es di""érences imortantes e$istent entre le ré"érentiel comtable marocain et les normes I)S.I/RS' es divergences sont dues  trois "acteurs essentiels : 

)bsence au 0aroc d’une réglementation comtable récise dans certains domaines: *

omtabilisation et évaluation des engagements de retraite

*

)ctualisation des rovisions

*

!éréciation des acti"s

*

valuation et comtabilisation des instruments "inanciers 3(






*

Regrouement d’entrerises

*

onsolidation

*

In"ormation sectorielle

!es divergences de rincies comtables: *

Immobilisations acuises en crédit bail

*

!i""érences de change

*

Im+ts di""érés

*

Immobilisation en nonBvaleurO

résenter, our chaue norme, la osition du 6 et l’aort du mod9le I/RS' 'ara(raphe 2 : Anal-se des dier(ences entre les deux r!!rentiels28

'. (es normes de présentation des états financiers 1010 'r!sentation des !tats inanciers : IAS 1

Les normes

CGNC

IAS/IFRS

&tats inanciers

0od9le normalisé en "onction du ') Dsimli"ié.normalE `&résentation ar nature 0od9le de & normalisé De$loitation, "inancier, non courant''E

&as de "ormat ou ordre révu )nne$e éto""ée `&résentation ar nature et ar "onction `Suression de la notion d’éléments e$traordinaires `Rubriues minimales obligatoires ar"ois di""érentes des celles reuises en normes marocaines De$ résultat ar actions de base et dilué,''E

`0od9le de bilan normalisé Dacti" immobilisé, circulant'E

Rubriues minimales obligatoires ar"ois di""érentes  celles marocaines De$ acti"s biologiues, immobilisation de lacement,''E

Compte de r!sultat

ilan

27

*ab"inance : =util de veille et de recherche our le 0anager :QQQ'bab"inance'net ' L *=
37


$ableaux des lux de tr!sorerie !tats de ariation des capitaux propres

sau" our établissements de créditE sau" our établissements de créditE

1020 $ableau des lux de tr!sorerie : IAS 8

CGNC

$ableau des lux de tr!sorerie

* *

IAS/IFRS

n’est as révu' toute"ois, les états de s8nth9se comrennent un tableau de "inancement ui récaitule les emlois et les ressources de l’e$ercice'

"ait artie des états "inanciers en I)S.I/RS'

+. Impact sur les principau% comptes du "ilan 2010 Immobilisation en non aleurs : Les normes Les rais pr!liminaires

CGNC *

Char(es = r!partir/plusieurs ex

IAS/IFRS

)mortissables au ma$imum .5ans

Les "rais d’établissement ou coHt de démarrage sont comtabilisés en tant ue charges de l’e$ercice en cours' les nonBvaleurs ne doivent as "igurés au$ états de s8nth9se, ils seront annulés ar amortissement

*

&rorata temoris n’est as révu )morties soit au rorata des intér-ts courus ou  la durée de l’emrunt uelue soit la durée de remboursement' *

'rimes de remboursement des obli(ations

*

2020 Immobilisations incorporelles: IAS > Les normes Recherche et d!eloppement

CGNC

IAS/IFRS

Recherche aliuée immobilisée sous conditions !éveloement immobilisé sous conditions &ro#et individualisé Sérieuses chances de réussite techniue

*

*

* *

3%

*

*

!éenses de recherche enregistrées en charges !éveloement immobilisé sous conditions strictes D"aisabilité techniue, intention d’achever l’immobilisation,

Harmonisation comptable internationale: Du CGNC aux IFRS. * *

Rentabilité commerciale )mortissement ma$imum sur 5 ans sau" dérogation *

R!!aluation des immobilisations incorporelles Actiation des char(es di!r!es ou !talement des rais d)!tablissement Inormations =

on révue ar les r9gles marocaines Dc" art 14 loi comtableE Araitement révu ar les normes

évaluation "iable du coHt, e$istence de marché,''E )mortissement sur la base de la durée d’utilité

&ossible Interdits

lus coml9te

ournir

200 Immobilisations corporelles : *

Immobilisations corporelles : IAS 1.

Les normes

CGNC

IAS/IFRS

Approche par composants on révue distincts 'aiement di!r!

R!!aluations

oHt d’acuisitionri$ contractuel

*

*

Amortissements

*

*

nsemble des immobilisations Régularité non e$igée Sur la base de la durée d’utilisation &ossibilité de réviser le lan d’amortissement avec #usti"ication AI

=bligatoire rovisions our grosses réarations interdites )ctualisation des aiements di""érés intégrée dans le coHt de l’immobilisation &ar catégorie d’immobilisations e""ectuées réguli9rement *

*

*

*

Sur la base de la durée d’utilité Revue et révision réguli9re des méthodes et durées d’amortissement

omosantes du coHt initial d’une immobilisation : 

!roits d’enregistrement caitalisés en I)S, as au 0aroc



?onoraires versés  un ingénieur consultant en charge de la suervision du rocessus dinstallation caitalisés en I)S, as au 0aroc

3>

Harmonisation comptable internationale: Du CGNC aux IFRS. 

oHt de démant9lement et de remise en état du site  intégrer également au coHt de l’immobilisation

20+0 Le cr!dit bail ou Leasin( *

Contrats de location : IAS 18

Les normes CGNC Retraitements des contrats Interdite Dconcetion atrimoniale du bilanE de location inancement 'r!dominance de l)approche Inormations = ournir



IAS/IFRS

=bligatoire

Turidiue

substance over "orm

!étail des aiements de l’e$ercice récédent, de l’e$ercice résenté,  moins et  lus d’un an

!étail des aiements minimau$  moins d’un an, de 2  5 ans et  lus de 5 ans

rit9res de distinction des contrats de locationB"inancement des contrats de location simle dé"inis ar les I)S



omtabilisation des immobilisations acuises ar contrat de locationB "inancement  l’acti" de l’entrerise en contreartie d’un assi"

20,0 Les immobilisations inanci@res : *

Instrument inanciers : Comptabilisation et !aluation : IAS6

Les normes CGNC Selon de la durée : Classiication

IAS/IFRS

) long terme : Dlus d’un anE : titre de articiation ) court terme Dmoins d’un anE :AF& Selon l’intér-t économiue : Aitre de articiation : e$ercer une in"luence sur la société émettrice AF& : #eu de séculation Faleur d’usage coHt de transaction comtabilisé en charges

*

*

*

)cti"  la #uste valeur en résultat !étenu  des "ins de transaction omtabilisé volontairement  la #uste valeur !étenu #usu’ leur échéance &r-ts et créances !isonible  la vente D)vailable "or saleB )/SE * *

* * *

*

valuation

20.0 #!pr!ciations d)actis : IAS .

4@

valuation initiale : Dri$ d’achat[ coHt de transactionE valuation ultérieur :Réévaluation des normes  la #uste valeur en e$cetion des détenu #usu’ échéance'


Les normes R@(les d!taill!es sur la perte de aleur

CGNC

IAS/IFRS

on révues

!étermination de la valeur recouvrable 0odalités de déréciation des groues d’acti"s D<6A2%E /réuence des tests )cti"s de suort on amortissement du 6oodQill en normes I)S.I/RS Dtests d’imair mentE révu *

*

* *

cart d’acuisition ositi" amorti selon un lan d’amortissement D6E

GoodBill

%tilisation d)indicateurs de pertes de aleur

non

aleur

&lus détaillée

Inormations = ournir 

otions séci"iues  l’I)S 3(: 

valeur recouvrable



Faleur d’utilité Dactualisation des cash "loQs "utursE





Aests de déréciation  la "in de chaue e$ercice



2080 Les stocs : *

Stocs : IAS2

Les normes

CGNC

IAS/IFRS

9!thodes de alorisation

Les biens "ongibles DinterchangeablesE sont évalués selon la méthode du C9%'4 FIF"' es deu$ méthodes sont les seules admises ar la loi comtable et la législation "iscale' réconise de ne as

&ossibilité de recourir au LI/=, avec des in"ormations lus détaillées  "ournir dans l’anne$e'

Frais (!n!raux 2%

*

/rais générau$

41


incororer les "rais générau$ dans le coHt de roduction'

administrati"s : elles ne sont as incororables /rais générau$ de roduction : S’il s’agit de "rais de structure, selon les cas elles sont soit incororables soit non incororables, ar contre s’il s’agit de "rais oérationnels, elles sont incororables

*

20>0 Immeubles de placement : IAS +5

La notion dimmeubles de lacement ne$iste as dans le ré"érentiel comtable



marocain ontrairement au$ I)S.I/RS,



*

Limmobilier de lacement nest as évalué  la #uste valeur

&as din"ormation en anne$e révue sur la #uste valeur de limmobilier de lacement 2060 &ets de ariation des cours des monnaies !tran(@res : IAS 21 

omtabilisation des écarts de conversion )cti" et &assi" en Résultat

20150 'roisions *

'roisions4 passis !entuels et actis !entuels : IAS 8

Les normes Les principes comptables

CGNC

IAS/IFRS

sont moins récis

asseJ récis sur di""érents oints : stimation des "lu$ "uturs )ctualisation In"ormations  "ournir * * *

Les proisions pour (rande isite sont interdites

our grande visite sont révues DrudenceE

our grande visite sont interdites

Actualisation des proisions

non révue

obligatoire

20110 &@nements post!rieurs = la cl3ture : IAS 15

Il n’8 a as de divergence signi"icative entre les deu$ ré"érentiels, la di""érence surgit en cas de remise en cause de la continuité d’e$loitation 42


CGNC

Remise en cause de la continuité d’e$loitation ar un événement ostB cl+ture

Lien direct réondérant avec une situation e$istante  la date de la cl+ture &as de lien direct réondérant avec une situation e$istante  la date de la cl+ture

IAS/IFRS

omtes établis en 0odi"ication valeurs liuidatives "ondamentale de la convention comtable omtabilisation en valeurs liuidatives Les comtes ne sont as modi"iés seule une in"ormation est ortée en anne$e

20120 Imp3ts sur le r!sultat : IAS 12:

Les normes Imp3t exi(ible

CGNC *

*

*

Imp3t di!r!

*

*

*

IAS/IFRS

Aau$ en vigueur  la date de cl+ture Dalicable  l’e$erciceE omensation entre acti"s et assi"s d’im+ts non admise Aou#ours en résultat on révus our les comtes individuels obligatoires D6E our les comtes conso sans aucune récision Dtau$, mode de calcul ,'' Aoute"ois, & récise ue le tau$  retenir est celui des e$ercices "uturs connus  la date de cl+ture

*

*

*

* *

*

*

Aau$ adoté ou uasi adoté  la date de cl+ture omensation entre acti"s et assi"s d’im+ts sous conditions n résultat ou en caitau$ rore obligatoires en I)S.I/RS Aau$ d’im+t adoté ou uasi adoté  la date de cl+ture )ctualisation des im+ts di""érés : interdite en I)S In"ormations  "ournir en I)S.I/RS

2010 Aanta(es du personnel : IAS 16 Les normes Comptabilisation de lDensemble des aanta(es du personnel Inormations tr@s d!taill!es = ournir

CGNC

IAS/IFRS

=bligatoire seulement our les régimes  cotisations dé"inies

=bligatoire tr9s détaillées

43


omtabilisation obligatoire des avantages  long terme du ersonnel De$: Retraite, &révo8ance maladieOE en I)S



)ctualisation des engagements visBBvis du ersonnel déassant 12 mois ar9s la date de cl+ture de l’e$ercice



I)S 1> comrend des disositions détaillées sur l’évaluation des engagements  long terme

201+0 'roduits des actiit!s ordinaires : IAS 1> Les normes Comptabilisation du chire d)aaires

CGNC

en "onction de la "orme en "onction de la réalité de #uridiue du contrat la transaction La distinction roduits Les rubriues sont révues d’e$loitation, "inanciers et Dventes de biens, non courant n’est as restations de services, révue ar l’I)S 1%' Intér-ts, Redevances, dividendes, ro"itsE

Classiication des reenus



IAS/IFRS

La distinction roduits d’e$loitation, "inanciers et non courant n’est as révue ar l’I)S 1%' !’autres rubriues sont révues Dventes de biens, restations de services, Intér-ts, Redevances, dividendesOE

201,0 Contrats de construction : IAS 11 Les normes La m!thode de l)aancement

LDinormation = ournir est d!taill!e notamment pour

CGNC

IAS/IFRS

)licable au 0aroc sous conditions Dri$ de vente connu, avancement su""isant,''E

obligatoire en I)S

*

*

0ention au niveau de l’AI Aoutes e$lications utiles

*

*

La descrition des méthodes de calcul de rise en comte des résultats sur les contrats en cours Le détail entre les coHts encourus et les ro"its  lavancement dune art, les avances reues dautre art

. (es instruments financiers : Arésentation et formation à fournir 44


010 Inormations sectorielles : IAS 1+

Les normes Inormation sectorielle

CGNC

IAS/IFRS

e révoit as d’in"ormation sectorielle  "ournir

=bligatoire ar : Secteur d’activité Secteur géograhiue * *

020 9!thodes comptables4 chan(ement d)estimations et erreurs : IAS > Les normes

CGNC

$raitement comptable des corrections d)erreurs

ne "ait as de distinction au Imact en caitau$ rores niveau du changement des méthodes comtables, du changement d’estimations et de corrections des erreurs, ils sont imutés s8stématiuement au résultat de l’e$ercice ' retraitement des caitau$ retraitement des caitau$ rores de l’e$ercice et ro rores d’ouverture du "orma sur e$ercices remier e$ercice comarati" antérieurs' résenté

Application r!trospectie des chan(ements de m!thode comptables

IAS/IFRS

L’I)S autorise toute"ois, comme méthode alternative, la comtabilisation de ces a#ustements en résultat de l’e$ercice, avec une résentation roB"orma des e$ercices antérieurs retraités en anne$e' 0+0 Inormation inanci@re interm!diaire : IAS +  Arincipales

caractéristiques :

Raort "inancier comrenant our une ériode intermédiaire : *

*

*

omosantes minimales dun raort "inancier intermédiaire

*

*ilan résumé M

*

omte de résultat résumé M

*

*

Aableau de "lu$ de trésorerie résumé'

*

Sélection de notes e$licatives'

45


Le ré"érentiel comtable marocain ne traite as de l’in"ormation "inanci9re intermédiaire 0,0 'arties li!es26 CGNC *

*

IAS/IFRS

In"ormations non disonibles au niveau des états "inanciers 0ention dans le raort sécial du ommissaire au$ comtes

otion di""érente de arties liées et in"ormations détaillées  "ournir en I)S !i""icultés liées  la remi9re adotion : `Recensement nécessaire des arties liées `0-me en l’absence de transaction `!es in"ormations ualitatives Dnature des transactionsE généralement non collectées dans le cadre des rocédures de consolidation *

*

0.0 R!sultat par action : IAS 

Le calcul du résultat de base et dilué ar action n’est as révu en r9gles marocaines' Les normes calcul du r!sultat de base et dilu! par action

CGNC

n’est as révu toute"ois mention en anne$e du résultat de base ar action

*

I)S.I/RS obligatoire

*

'ara(raphe  : Les probl@mes perEus lors de la mise en ure des retraitements5

'. (es pro"l$mes de transaction : Les incidences du assage au$ normes se "ont sentir sur lusieurs stades d’en eut tirer : 

!’un oint de vue comtable : Selon le rincie de la continuité des e$ercices et

ermanence des méthodes, l’entrerise est amenée de traiter les transactions antérieures DrétroactivementE en I)S, comme s’elles avaient été tou#ours e$istées' &ar ailleurs les normes vont amener des évolutions ma#eures dans la mesure oG elles vont uni"ier le travail de consolidation sans avoir  établir un #eu de comte articulier' 2>

Recensement des arties liées est ensemble d’ntrerises ui contr+lent ou sont contr+lées ar, ou sont lacées sous contr+le con#oint de, lentrerise résentant des états "inanciers directement ou indirectement ar le biais dun ou lusieurs intermédiaires' 3@ Parima )T!IR, Parima I/PIR, *oubaVer !=
4(

Harmonisation comptable internationale: Du CGNC aux IFRS.  !’un

oint de vue in"ormatiue : cela 9sera lourd sur le traitement de l’in"ormation

comtable, et entrainera ar la suite une erturbation des bases de données lors de la migration in"ormatiue surtout ue les normes adotés sont de lus en lus évolutives' !’un oint de vue stratégiue u managérial :  titre d’e$emle l’I)S 3% stiule la séaration des déenses de recherches assées en charges et celles de déveloement lacées en immobilisation du bilan'

+. (es pro"l$mes de concordance avec la fiscalité : )u#ourd’hui, lusieurs solutions sont envisagées armi autre l’alication des I)S au$ r9gles "iscales actuelles, ce ui va entrainer des traitements multiles our la conversion au résultat "iscal' =u encore l’imosition directe au résultat comtable I)S' e ui signi"ie l’imosition du résultat économiue, or il ourra en résulter le trans"ert d’imosition d’une entrerise  l’autre suite au changement du ré"érentiel'

. air value ou K Juste valeur L Le concet  /air value , i9ce maitresse des instruments "inanciers DI)S 32, 3%E a été élaboré ar l’I)S* dans le dessin d’évaluer les acti"s "inanciers  leurs valeurs résiduels a"in de se con"ormer lus "acilement au$ e$igences de l’in"ormation "inanci9re sur les marchés internationau$' ette directive a détr+né le rincie du  coHt historiue '

B. (e cot de passation au% normes I!& Le coHt de assation se sent rincialement endant la 1 9re année, mais il n’en reste as moins ue cette convergence aorte des bien"aits "uturs de telle "aon u’elle diminue le coHt ue suortent les sociétés our lever les caitau$, ce ui contribuera  romouvoir la cométitivité de l’industrie marocaine'

5onclusion de la deu%i$me partie : n donnant un langage commun au$ ntrerises, les normes comtables internationales ont réussi  aorter une nouvelle concetion de l’ntrerise et son environnement, en lui donnant une vision lus réaliste et lus transarente en tenant comte d’avantage de sa réalité économiue DTuste valeurE' 47


éanmoins, ces normes sont uali"iées de contraignantes dans la mesure oG leur mise en ;uvre comorte des coHts tro lourds au$ ntrerises ui sont tenues d’en e""ectuer la migration dans le cadre le lus soule ossible, étant donné la nature évolutive des dites normes' !’ailleurs, les normes comtables internationales ne euvent toutes seules réondre au$ insirations des marchés "inanciers, sans une collaboration étroite avec les ntrerises ui devraient accomlir le r+le ui leur est assigné s’incarnant dans la transarence, et une alication rigoureuse des normes'

4%


Chapitre 3 : Cas de la SONASID

4>


&ection I : Arésentation #énérale de la &ociété : : &remier oérateur sur son marché, S=)SI! m9ne une olitiue ambitieuse de déveloement et de mise  niveau technologiue de son outil industriel' L’entrerise s’est en e""et engagée dans un vaste rogramme de modernisation a"in d’améliorer la roductivité de ses laminoirs et de sécuriser l’arovisionnement en billettes'
S=)SI! a été créée ar l’tat marocain en 1>74 avec l’ambition de créer une sidérurgie coml9tement intégrée deuis la roduction de minerai  =ui$ane DadorE' Les études technicoBéconomiues menées ont abouti  l’oortunité d’un simle laminoir avec intégr intégrati ation on rogre rogressi ssive ve en amont amont'' ’est ’est ainsi ainsi ue "ut lancé lancé le remie remierr maillo maillonn d’une d’une sidérurgie nationale dédiée au secteur de la construction' La roduction de ronds  béton et "il machine a démarré avec le laminoir de ador, en mars 1>%4, allant rogressivement de 42@ @@@ tonnes t onnes  (@@ @@@ tonnes ar an' n 1>>(, Sonasid Sonasid introduit 35Z de son caital caital en bourse et, en 1>>7, l’tat c9de c9de (2Z du caital  un consortium d’investisseurs institutionnels iloté ar la SI' &our "aire "ace au$ nouvelles contraintes du marché et au$ imérati"s de cométitivité, Sonasid a démarré, en #uillet 2@@2, un nouveau laminoir  Tor" Las"ar ui atteint au#ourd’hui une roduction annuelle de 4@@ @@@ tonnes' n 2@@3, Sonasid s’est lancée dans l’ambitieu$ ro#et d’une aciérie électriue, ui s’est concrétisé  Tor" Las"ar en aoHt 2@@5 our assurer la roduction de la billette, mati9re remi9re our les laminoirs' laminoirs' L’anné annéee 2@@5 2@@5 mar marue ue égal égalem emen entt l’au l’augm gmen enta tati tion on de cai caita tall de Sona Sonasi sidd dans dans Longometal )rmatures )rmatures  hauteur de >2Z' n"in, le 3 mars 2@@(, l’accord de artenariat entre )rcelor0ittal et SI a été conclu our le déveloement déveloement de S=)SI!' 'ara(raphe2 : 'ositionnement de la S"NASI# sur son march!

5@


S=)SI! est le leader sidérurgiue marocain sur les roduits longs Drond  béton et "ils machinesE avec r9s de >@> collaborateurs, un chi""re d’a""aires annuel de l’ordre de 5,7 milliards de dirhams et %3 Z de art de marché en 2@@5' W travers ses sites industriels situés  ador et Tor" Las"ar, sa caacité de roduction annuelle s’él9ve  un million de tonnes environ, destinée rincialement au secteur de la construction nationale' /ace au$ en#eu$ de la mondialisation et de la libéralisation croissante des échanges commerciau$, S=)SI! a rocédé  une uissante mise  niveau' =érateur engagé dans un challenge stratégiue, technologiue, industriel et commercial, l’entrerise réond au$ e$igences du marché national et de larges ersectives ersectives  l’international se ro"ilent' La modernisation ermanente de son outil industriel a amené S=)SI!  concrétiser un ro#et de grande envergure donnant naissance  la remi9re aciérie électriue du 0aroc' ette nouvelle unité de roduction ermettra de sécuriser l’arovisionnement en billettes avec une réduction signi"icative des coHts' S=)SI! se ositionne également sur le marché des armatures industrielles  travers sa "iliale Longometal )rmatures' )rmatures' Féritable ré"érence dans son domaine et consciente de sa resonsabilité visBBvis de la société, S=)SI! se distingue aussi ar son engagement cito8en au niveau régional, une démarche basée sur la romotion de l’investissement, la création d’emlois et la rotection de l’environnement' l’environnement'

&ection + :(’adoption :(’adoption des I1& au sein de la &?!&I) ' ette artie artie détaille détaille d’une art, les rincies rincies retenus retenus our la réarati réaration on du bilan d’ouverture I/RS au 1er #anvier 2@@( et, d’autre art, les divergences avec les rincies comtable comtabless marocains marocains antérieureme antérieurement nt aliués, aliués, et leurs imacts imacts chi""rés chi""rés sur le bilan d’ouverture et sur les comtes de 2@@(' 'ara(raphe 1 : Contexte de la publication

n alication de la circulaire ]@(.@5 relative  la ublication et  la di""usion d’in"ormations "inanci9res ar les ersonnes morales "aisant ael ublic  l’éargne, les comtes consolidés du 6roue ui sont ubliés au titre de l’e$ercice clos le 31 décembre 2@@7 ont été établis selon les normes comtables internationales en vigueur  cette date telles u’arouvées ar l’
Raort annuel de la S=)SI!'

51


n vue de la ublication des états "inanciers comarati"s, le 6roue a réaré des in"ormations "inanci9res 2@@( sur la transition au$ normes I)S.I/RS résentant  titre d’in"ormation l’imact chi""ré attendu du assage au$ I/RS sur : 

Les caitau$ rores  la date de transition, soit le 1er #anvier 2@@( M



Le bilan  la date de transition M



Les caitau$ rores  "in décembre 2@@( M



Le omte de Résultat  "in décembre 2@@(' es in"ormations "inanci9res 2@@( sur l’imact chi""ré du assage au$ I/RS ont été

réarées en aliuant au$ données 2@@( les normes et les interrétations I/RS ue le 6roue a aliué our la réaration de ses comtes consolidés comarati"s au 31 décembre 2@@7' 'ara(raphe 2 : 'r!sentation des normes et interpr!tations appli*u!es

' Modalités de premi$re application des I1& '.'. Arincipe #énéral Le 6roue doit aliuer rétrosectivement sur toutes les ériodes résentées et sur son bilan d’ouverture les rincies comtables ui sont en vigueur  la date de cl+ture des remiers états "inanciers "inanciers I/RS' n conséuence, conséuence, le bilan d’ouverture I/RS au 1 er #anvier 2@@( int9gre les divergences divergences suivantes ar raort au bilan au 31 décembre 2@@5 résenté selon les normes marocaines de consolidation : 

limination des acti"s et assi"s comtabilisés sous le récédent ré"érentiel ui ne réondent as au$ dé"initions ou crit9res de comtabilisation des I/RS M



omtabilisation et évaluation selon les I/RS de tous les acti"s et assi"s ui réondent au$ dé"initions et crit9res de comtabilisation de ces normes, 8 comris ceu$ ui n’étaient as comtabilisés sous le récédent ré"érentiel M



Reclassement Reclassement éventuel de certaines rubriues du bilan con"ormément au$ I/RS M



L’incidence de ces a#ustements est comtabilisée directement en contreartie des caitau$ rores d’ouverture' &ar e$cetion, l’identi"ication ou l’élimination d’incororels acuis dans le cadre d’un regrouement d’entrerises trouvent leur contreartie en 6oodQill'

'.+. )escription des options compta"les facultatives facultatives liées à la premi$re adoption des I1& retenues par par le /roupe 52


Selon les disositions et otions révues ar la norme I/RS 1, le 6roue a retenu les choi$ suivants uant au retraitement rétrosecti" des acti"s et des assi"s selon les normes I/RS : 

1e#roupements d’entreprises

Le 6roue a choisi de ne as retraiter rétrosectivement les regrouements d’entrerises antérieurs au 1er #anvier 2@@( con"ormément au$ disositions des I/RS 3' 

Hvaluation des actifs corporels à la juste valeur :

Le 6roue a choisi d’utiliser l’otion o""erte ar la norme I/RS 1 autorisant  évaluer  la date de transition l’ensemble ou seulement une artie des immobilisations cororelles  la #uste valeur' ) la date de réaration du bilan d’ouverture, le 6roue a "ait le choi$ d’aliuer cette otion  l’ensemble des acti"s incororels et cororels de la société S=)SI!' &our toutes les autres normes I/RS alicables au 6roue, le retraitement des valeurs d’entrée des acti"s et des assi"s au [email protected]@@( a été e""ectué de "aon rétrosective 32 comme si ces normes avaient tou#ours été aliuées'

+ 1approchement des capitau% propres au 'G'G2E <5/?5GI!&FI1&

32

53


+.'. Impacts de la premi$re application des normes d’information financi$re internationale aE'Les imacts sont issus rincialement de la réévaluation de l’ensemble des immobilisations cororelles de la société S=)SI!' bE' Il s’agit de l’engagement des entités du 6roue au titre des avantages  long terme et ostBemloi accordés au ersonnel, en l’occurrence la couverture médicale ostérieure  la retraite et les indemnités de "in de carri9re' cE'Le retraitement corresond rincialement  la rise en comte des dotations au$ amortissements calculées sur valeurs réévaluées ainsi ue les durées d’utilité des biens' dE'Le retraitement consiste en l’annulation des redevances de location et la comtabilisation des amortissements des biens louées ainsi ue les intér-ts de la dette de location "inancement' eE' Il s’agit de la déréciation  1@@Z du "onds commercial de Longométal )rmatures car celuiBci ne réond as  la dé"inition d’un acti" I/RS Das d’avantages économiues "uturs attendusE' "E' n normes marocaines de consolidation, les subventions d’investissement étaient retraitées en caitau$ rores' n normes I/RS, les subventions sont retraitées en tant ue des roduits di""érés reris sur la durée d’utilité des acti"s "inancés gE' Il s’agit de l’annulation des écarts de conversion )cti" et &assi" en contreartie des réserves' hE' Il s’agit rincialement de l’annulation des rovisions non admises en normes I/RS, autres ue les rovisions réglementées, cellesBci "aisant l’ob#et du m-me retraitement en normes marocaines de consolidation' iE' L’imact est issu essentiellement de l’annulation des "rais réliminaires et des autres charges  réartir' #E' La société S=)SI! se couvre contre le risue de change relati"  ses imortations ar le biais de l’achat de devises  terme' L’imact est donc issu de la comtabilisation de la #uste valeur du dérivé de change en trading au 1er #anvier 2@@(' VE' Il s’agit de l’imact net des im+ts di""érés Dacti" et assi"E sur les di""érences temorelles e$istantes entre les valeurs "iscales et comtables des acti"s et des assi"s du bilan d’une art, et sur les di""érents retraitements ciBdessus, d’autre art'

. 1éconciliation du résultat et des capitau% propres au ' décem"re +22E

54


DaE' L’imact sur le résultat est issu rincialement du retraitement des amortissements de la ériode, our tenir comte des valeurs réévaluées d’une art et des durées d’utilité économiue, d’autre art' DbE' La charge corresond  la variation nette de l’engagement du groue au titre des avantages ostBemloi et long terme accordés au ersonnel Dcouverture médicale ostB retraite et indemnités de déart en retraiteE' DcE' Imact de l’annulation des écarts de conversion )cti" et &assi" et comtabilisation en ertes et gains de change' DdE' Il s’agit de l’imact de l’annulation des rovisions non admises en I/RS Drestructuration non réondant as au$ conditions de la norme I)S 37, rovision our erte de changeOE DeE' Imact de la contreBassation du dérivé de change  terme au 1er #anvier 2@@( et comtabilisation au 31 décembre 2@@('

B. 1approchement du "ilan au 'er janvier +22E F Arincipes compta"les marocainsG normes I!&FI1&

55


5(


Immo"ilisations incorporelles: La variation des immobilisations incororelles

s’e$liue rincialement ar la déréciation  1@@Z des "onds commerciau$ comtabilisés dans les comtes sociau$ et l’annulation des "rais réliminaires et des charges  réartir' 

Immo"ilisations corporelles:

B

I)S 1( : l’augmentation corresond rincialement  l’évaluation  la #uste valeur de l’ensemble des immobilisations de la société Sonasid  la date de la remi9re adotion des normes I/RS comme l’autorise la norme I/RS 1'

B 

I)S 17 : comtabilisation  l’acti" de l’immeuble acuis en location "inancement'

Impts différés actifs : Les im+ts di""érés acti"s roviennent essentiellement des

di""érences temorelles entre les valeurs comtables et les valeurs "iscales des di""érents acti"s et assi"s, ainsi ue de certains retraitements' omme le révoit la norme, ceu$Bci ont été comensés avec les im+ts di""érés assi"s' 

Instruments dérivés de couverture : Il s’agit de la constatation du dérivé de change 

terme sur les couvertures en devises au 1 er Tanvier 2@@( 

&tocs et encours : L’imact est issu du retraitement de la valorisation des stocVs our

tenir comte des amortissements calculés selon les r9gles I/RS D)roche ar comosants, amortissement sur la durée d’utilité des acti"sE' 

Arovisions 3non courantes4 : La variation corresond  l’annulation des rovisions ne

réondant as au$ conditions de la norme I)S 37 DRestructuration, rovision our erte de changeOetcE 

!vanta#es au personnel : il s’agit de la constatation des engagements du ersonnel au

titre des avantages ost emloi et long terme  la date du 1er Tanvier 2@@(' 

)ettes liées au% contrats de location financement 3non courantes4 : comtabilisation

de la dette de location "inancement dont l’échéance est suérieur  un an' 

Impts différés passifs : il s’agit des im+ts di""érés calculés sur les di""érents

retraitements I/RS' 

!utres créditeurs non courants : la variation corresond au reclassement des

subventions d’investissement dans ce oste' 

)ettes liées au% contrats de location financement 3courantes4 : reclassement dans ce

oste de la artie  moins d’un an' 

!utres créditeurs courants : la variation corresond rincialement  l’annulation des

écarts de conversion &assi"'

D Arésentation du 5ompte de 1ésultat I1& au 'G'+G2E 57


DaE L’imact est issu rincialement du retraitement de la valorisation des stocVs our tenir comte des dotations au$ amortissements calculés selon les r9gles I/RS' DbE Il s’agit essentiellement de l’annulation des lo8ers relati"s au contrat de location "inancement et la comtabilisation en charges des "rais réliminaires et des charges  réartir' DcE L’augmentation des "rais de ersonnel corresond  la variation de la rovision au titre des avantages ost emloi et long terme accordés au ersonnel' DdE L’imact global comrend rincialement au *

retraitement des dotations au$ amortissements selon les valeurs réévaluées ainsi ue les durées d’utilité'

*

retraitement de la rovision our déréciation des stocVs con"ormément  I)S 2'

DeE L’imact corresond  la variation de la #uste valeur des dérivés de change en trading' D"E L’imact du retraitement I/RS est issu de la comtabilisation des intér-ts sur la dette de la location "inancement ainsi ue la charge de déactualisation des rovisions selon I)S 37' 5%


DgE Il s’agit de la comtabilisation des écarts de conversion acti" et assi" resectivement en ertes et gains de change, ainsi ue l’annulation de la rovision our erte de change, car celleBci n’est as admise en I/RS' DhE L’imact en résultat corresond au$ im+ts di""érés nets des tous les retraitements I/RS'

5onclusion de la troisi$me partie Le assage au$ normes I/RS devient une nécessité our des besoins de la bonne gouvernance d’abord ensuite une obligation' eendant, un raort annuel ublié en normes internationale ne ermet as a une entrerise se "ranchir la ligne d’arriver' La "inalité est bien lus déveloée ue d’e""ectuer une série de retraitements' n e""et, il s’agit de mettre  la disosition des collaborateurs internes et e$ternes une in"ormation roduite et ubliée suivant une logiue I/RS' eci, ne eut -tre atteint ue si l’entrerise convertisse l’ensemble de son ré"érentiel de gestion et de ilotage en un ré"érentiel basé sur les normes I/RS'

Rapport ? F%LL IFRS de la S"NASI#

Conclusion (!n!rale :

5>


Les in"ormations comtables ont tou#ours constitué, our les di""érents artenaires d’une société, le suort d’anal8se, de contr+le et de rise de décision' )ctionnaires, articuliers ou institutionnels, créanciers, administration "iscale et anal8stes "inanciers, tous utilisent ces in"ormations, chacun dans un but, et a besoin u’elles soient "iables et u’elles re"l9tent l’image réelle de la société' Le 0aroc est engagé dans un rocessus de modernisation de son a8sage économiue et "inancier' e rocessus n’est, en "ait, as un choi$ ou une otion armi d’autres, c’est une obligation ui s’imose dans le conte$te actuel de globalisation et de libre échange des roduits, des services et des caitau$' Les séminaires et con"érencesBdébats autour du th9me de l’alicabilité de ces normes au 0aroc se sont multiliés' L’ob#ecti" étant de sensibiliser et d’in"ormer les ntrerises marocaines de l’imortance de cette démarche, mais également de raeler certaines échéances' ) titre d’e$emle, les établissements de crédit, ui sont soumis  la réglementation de *anV )lB0aghrib, ont commencé  établir leurs états "inanciers en I/RS deuis #anvier 2@@%' Les banues, elles, avaient le 31 décembre 2@@7 comme date limite our le "aire' )tti#ariQa"a *anV, ar e$emle, a ublié ses comtes consolidés au 3@ #uin 2@@7 en normes I)S.I/RS, soit un an en avance ar raort au délai réglementaire dé"ini ar *anV )lB0aghrib 33' Si our les ro"essionnels du secteur les banues et les assurances sont bien imliuées et bien avancées dans leur rocessus de conversion en comtes I/RS, le dé"i demeure imortant our les sociétés marocaines cotées en bourse et davantage our les ntrerises oérant dans le secteur de l’industrie' otées ou as, les ntrerises marocaines doivent adhérer  ce rocessus de convergence vers les normes I/RS' !ans un conte$te marué ar la mondialisation des marchés "inanciers, d’autant lus u’il est tr9s di""icile de #ongler entre les di""érentes normes, sachant u’il est essentiel ue le lan comtable national commence lui aussi  migrer vers l’I/RS' )lors, ui dit normes I/RS, dit transarence et bonne gouvernance' La conversion rerésente donc un changement culturel ro"ond, nécessitant la mise en lace d’une véritable gestion de ro#et'

33

Rghadouna, 0agaJine conomie ntrerise : '

(@


*%*)%'("AP1%# Mémoires et th$ses : 

 L’amélioration de la ualité de l’in"ormation "inanci9re des sociétés cotées au 0aroc , D2@@5E \ 0émoire d’e$ertise comtable en IS), asablanca'



 Le commissaire au$ comtes "ace  la remi9re alication des normes I/RS , D2@@7E ` 0émoire d’e$ertise comtable en IS), asablanca'



 Re"onte des normes comtables marocaines relatives au$ amortissements, rovisions et déréciation d’acti" : &roosition d’un ro#et de normes our l’établissement des comtes individuels , 0émoire d’e$ertise comtable en IS), asablanca'



Fers une harmonisation comtable internationale : !u 6 au$ I/RS, 0émoire de "in de "ormation, cole normale suérieur, 0arraVech'

uvra#es : 

)bdesslam *R)?0I, =mar C)I!, Le lan comtable marocain D6E : 0émento ratiue'



' Le *=


/' L/*FR  I/RS2@@5\!ivergences /rance. I/RS , ditions L/*FR, 2@@4'



&hilie A=5B%'



Robert =*RA,  &ratiue des normes I/RS , 2@@('



RS0 Salustro Re8del , 0aXtriser l’essentiel des I/RS, =b#ecti" 2@@5'

1apports annuels : 

Raort annuel de la S=)SI!'

(1


#*'("AP1%#: 

QQQ'abhatoo'net'ma



QQQ'bab"inance'net



QQQ'economiBentrerise'com



QQQ'"ocusi"rs'com



QQQ'iasb'org'uV



QQQ'iaslus'com



QQQ'lavieeco'com



QQQ'lesechos'"r



QQQ'marocBcomta'com



QQQ'maQarid'ma

(2


&A*)# /#S MA&%#"#S Remerciements : Sigles et abréviations : Introduction générale : haitre 1: Le conte$te de la normalisation comtable internationale : Section 1 : L’harmonisation comtable internationale : !é"is et en#eu$ : &aragrahe 1 : La nécessité d’une harmonisation comtable internationale 1' ?étérogénéité des normes nationales 1'1' La situation actuelle 1'2' Les moti"s de cette hétérogénéité 2' L’internationalisation des marchés 3' omarabilité des états "inanciers 4' Les ressions des utilisateurs des états de s8nth9se &aragrahe 2' Les en#eu$ et les dé"is de la normalisation comtable internationale 1' La crédibilité du langage 2' L’autonomie "iscale 3' Les dé"is des ro"essionnels de la comtabilité Section 2 : Les rincies comtables "ondamentau$: &aragrahe 1' L’I)S*: R+le, "onctionnement, et structure' 1' ?istoriue et évolution 1'1' onstitution 1'2' ?istoire 1'3' La ré"orme 2@@1 1'4' L’organisation actuelle 2' Le rocessus d’élaboration des normes comtables 3' Les sources de normalisation e$istantes 3'1' Les normes I)S.I/RS 3'2' Interrétation de la norme 3'3' Les anne$es 3'4' Les guides d’alication des normes &aragrahe 2' Le cadre concetuel de la résentation des états "inanciers 1' &résentation des états "inanciers 1'1' ature des états "inanciers 1'2' =b#ecti" des états "inanciers 2' lément du cadre concetuel 2'1' ?8oth9se de base DsousB#acenteE de la comtabilité de l’I)S* 2'2' aractéristiues ualitatives des états "inanciers 2'3' ontraintes  resecter our ue l’in"ormation soit ertinente et "iable 3' Les concets de base 3'1' valuation des éléments des états "inanciers 3'2' omosantes des états "inanciers 3'3' oncet du caital et de maintien du caital haitre 2 : La transition du 6 au$ normes I)S.I/RS : Section 1 : Intér-t de l’adotion des I)S.I/RS au 0)R= &aragrahe 1' Les liens économiues avec l’uroe &aragrahe 2' /acteur d’attrait des normes I)S.I/RS 1' /acteurs liés au$ normes elles m-mes 2' /acteurs liés au conte$te international (3

2 4 5 7 % % % % > 11 12 14 14 14 15 1( 1( 1( 17 17 17 17 1% 2@ 21 21 22 22 22 23 23 23 24 24 24 25 27 2% 2% 2> 3@ 32 33 33 34 34 34


&aragrahe 3' L’imact de  l’internationalité de la comtabilité sur la normalisation

34

comtable marocaine Section 2 : Les rincies di""érences des I)S.I/RS avec le ré"érentiel marocain &aragrahe 1' Les raisons de divergence &aragrahe 2' )nal8se des divergences entre les deu$ ré"érentiels 1' Les normes de résentation des états "inanciers 1'1' &résentation des états "inanciers : I)S1 1'2' Aableau des "lu$ de trésorerie : I)S7 2' Imact sur les rinciau$ comtes du bilan 2'1' Immobilisation en nonBvaleurs 2'2' Immobilisation incororelles 2'3' Immobilisation cororelles 2'4' rédit bail DleasingE 2'5' Immobilisation "inanci9re 2'(' !éréciation d’acti" 2'7' Les stocVs 2'%' Immeubles de lacement 2'>' ""et de variation des cours de monnaies étrang9res 2'1@' &rovisions 2'11' vénements ostérieurs  la cl+ture 2'12' Im+t sur le résultat 2'13' )vantages du ersonnel 2'14' &roduits des activités ordinaires 2'15' ontrat de construction 3' Les instruments "inanciers : &résentation et "ormation  "ournir 3'1' In"ormations sectorielles 3'2' 0éthodes comtables, changement d’estimations et erreurs 3'4' In"ormations "inanci9res intermédiaires 3'5' &arties liées 3'(' Résultat ar action 3' Les robl9mes erus lors de la mise en ;uvre des retraitements 1' &robl9mes de transaction 2' Les robl9mes de concordance avec la "iscalité 3' /air value ou  Tuste valeur  4' Le coHt de assation au$ normes I)S haitre 3 : as de la S=)SI! Section 1 : &résentation générale de la S=)SI! &aragrahe 1' ?istoriue de la S=)SI! &aragrahe 2' &ositionnement de la S=)SI! sur le marché Section 2 : L’adotion des I/RS au sein de la S=)SI! &aragrahe 1' onte$te de la ublication &aragrahe 2' &résentation des normes et interrétations aliuées 1' 0odalités de la remi9re alication des I/RS 1'1' &rincie général 1'2' !escrition des otions comtables "acultatives liées  la 1 9re adotion des I/RS 2' Rarochement des caitau$ rores au 1.1.2@@( : 6\ I)S.I/RS 2'1' Imact de la remi9re alication des normes d’in"ormation "inanci9re internationale 3' Réconciliation du résultat et des caitau$ rores au 31.12.2@@( 4' Rarochement du bilan au 1.1.2@@( D6.I)SBI/RSE 5' &résentation du comte de résultat I/RS au 31.12.2@@(' onclusion générale

35 35 3( 3( 3( 37 37 37 37 3% 3> 3> 3> 4@ 41 41 41 41 42 42 43 43 43 43 44 44 45 45 45 45 4( 4( 4( 4% 4> 4> 4> 5@ 5@ 51 51 51 51 52 53 53 54 5( 5>

(4

La transition du CGNC aux IFRS

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