Charges de Substitution

III - Les charges de substitution Les charges de substitution sont des charges retenues en CA pour un montant différent par rapport à celui enregistré en CG, la correction de ces charges est justifiée par des critères économiques. Le PCG distingue : 1. Les charges d’usage d’amortissement ; 2. Les charges abonnées; 3. Les charges étalées .

Pr. El Batoule Baryala

FSJES - Salé Université Mohammed V de Rabat

1) Les charges d’usage d’amortissement CG

CA a) Différence liée au calcul

Annuité d’amortissement = Valeur d’acquisition hors taxes / durée de vie fiscale de l’immobilisation

Annuité pour charge d’usage = Valeur de remplacement de l’immobilisation / durée prévue d’usage

b) Différence liée au système d’amortissement: Plusieurs systèmes peuvent être appliqués pour des raisons fiscales ou autres conduisant à des annuités variables exp : l’amortissement dégressif.

On applique l’amortissement linéaire, pour calculer les coûts dans les mêmes conditions, rendant possible la comparaison de coûts pour des périodes successives.

c) Différence liée à la durée A la fin de la durée fiscale d’une immobilisation, on arrête de constituer les dotations aux amortissements.


La charge d’usage est incorporée aux coûts tant que l’immobilisation est encore en service.


Exemple de différence d’incorporation liée à la durée : Un matériel industriel est acquis en N-7 pour une valeur de 65000dh et amortissable linéairement sur 10ans. En N on a estimé sa valeur actuelle à 40000dh et la durée prévue pour son usage à 5ans. Calcul de la dotation d’amortissement en N:

CG

CA

Différence d’incorporation

65000/10 = 6500

40000 / 5 = 8000

+1500



Exemple de différence liée au mode d’amortissement: Un matériel de transport de marchandise acquis en N-5 pour une valeur de 350000dh, amortissable sur 5 ans, bénéficie de l’amortissement dégressif en CG. Déterminer les différences d’incorporation à considérer en CA. En N, le matériel pourra être utilisé pour une durée de deux ans est encore en service, on a évalué sa valeur à 50000dh. Les charges enregistrées au mois de janvier N représentent un total de 86541200dh, ne comptent pas l’amortissement de ce matériel puisqu’il est entièrement amorti.



Calcul de la dotation d’amortissement en CG • Taux linéaire 1/5 = 20% • Taux d’amortissement dégressif : 2x 20% = 40% Tableau de calcul de l’amortissement dégressif

Année

Valeur de base du calcul

Annuité d’amortissement dégressif

V.C.N

N-5 N-4 N-3 N-2 N-1

350000 210000 126000 75600 37800

140000 84000 50400 37800 37800

210000 126000 75600 37800 0



Tableau de calcul de la différence d’incorporation Différence Différence Amortissement Amortissement d’incorporation d’incorporation dégressif linéaire Annuelle mensuelle

Année

N-5 N-4 N-3 N-2 N-1

140000 84000 50400 37800 37800

70000 70000 70000 70000 70000

- 70000 - 14000 + 19600 + 32200 + 32200

- 5833,33 - 1166,67 + 1633,33 + 2683,33 + 2683,33

Calcul de la différence d’incorporation pour l’année N : Annuité d’usage = 50000/2 = 25000dh Annuité CG

Annuité CA

Différence d’incorporation

0

25000

+ 25000



2) Les charges abonnées Certaines charges couvrent une période qui diffère de la période de calcul des coûts, leur montant concerne le trimestre, le semestre voir l’année. L’abonnement d’une charge désigne la technique qui permet de répartir régulièrement son montant sur une période donnée. Une charge payée une fois par an sera répartie sur 12, on incorpore le un douzième du montant total chaque mois. Exemples : L’assurance annuelle du matériel de transport est de 15000dh, le montant à incorporer mensuellement est de 1250dh. Un matériel acquis pour une valeur de 500000dh pour une durée de 10ans sera amorti annuellement de 500000 x 10% = 50000dh. La charge mensuelle de l’amortissement est : 500000 x 10% x 1/12= 4166,67dh. Un emprunt d’une valeur de 100000dh pour un taux d’intérêt de 7% l’an, entraîne des frais d’intérêt mensuels de : 100000 x 7% x 1/12 = 583,33dh. Pr. El Batoule Baryala


3) Les charges étalées Les charges étalées remplacent certaines dotations aux provisions dont la période dépasse un seul exercice et qui sont définies en CG dans le cadre d’une optique fiscale et juridique, leur montant peut ainsi changer d’une année à l’autre, c’est pourquoi en CA leur calcul se fait selon des critères économiques. Exemple : Une provision pour réparation a été décidée pour un montant de 250000dh devant être constatée en CG en N, N+1, N+2 et N +3. L’exercice N étant déficitaire, la provision constatée n’a été que de 48000dh. En CA, la provision annuelle prise en compte sera de 62500dh. Calcul de la différence d’incorporation pour un mois de l’année N :

CG

CA

Différence

48000/12= 4000

62500/12= 5208,33dh

+ 1208, 67dh



Charges de Substitution

Recommend Documents