Le concept du Wa’d (promesse) Le produit financier émis par la DB fait appel à une promesse unilatérale. Cette notion est définie comme « une convention par laquelle une personne, le promettant, consent à une autre personne, le bénéficiaire, la faculté d'acheter ou de vendre un bien à un prix déterminé ou déterminable. Le bénéficiaire jouit d'un droit d'option » 78 .
Selon la majorité des spécialistes du droit musulman, l’exécution d’une promesse est une obligation morale pour tous croants. Cependant, le principe selon le!uel une promesse est légalement obligatoire n’est pas aussi limpide. "n effet, la majorité des jurisconsultes classi!ues musulmans #DB, p.$% défendaient le point de &ue selon le!uel l’exécution d’une promesse n’est ni obligatoire ni exécutoire. 'ar contre, l’(slamic iqh )cadem à *edda+, une des plus grandes instances religieuses musulmanes, a statué sur le caractre obligatoire d’une promesse dans les relations commerciales. commerciales. (l en ressort les éléments sui&ants #DB, p.-% ! L"exéc L"exécutio ution n
d"une d"une
promess promesse e
réalis réalisée ée
dans
le
cadre cadre
d"une d"une
transaction commerciale est obli#atoire, non seulement aux $eux de %ieu mais aussi dans des tribunaux de droit avec les conditions suivantes &
La promesse doit tre unilatérale. La promesse promesse doit avoir causé un ! en#a#ement 7( » de la part du bénéficiaire.
)i la promesse fait référence à l"achat de quelque chose, la vente réelle doit avoir lieu à la la date mentionnée au moment de l"échan#e de l"offre et de son acceptation. *ne simple promesse ne doit pas tre prise comme une vente conclue.
78
+tt p p11fr.jurispedia.org1index p .p+p1'romesse2uni a lat 3C43)5rale2de2&ente2#fr% #consulté le 67.85.7889% :raduction de liabilities. 79
*/0(S'"D().
•
)i le promettant n"exécute pas sa promesse, la +our peu le forcer soit à acheter l"objet de l"échan#e soit à pa$er des domma#es et intért au vendeur. #(slamic ;i!+ )cadem, cité par DB, 6599% »
:oute la structure du produit a été conme somme à C. Si finalement ) ne donne pas à B 68 /SD, ce dernier subira un dommage. Ce dommage est souligné souligné dans le ahadith sui&ant, o? est condamnée l’inexécution d’une promesse. ! Le roph-te a dit& /rois défauts caractérisent l'h$pocrite& /enir des propos menson#ers0 manquer à ses promesses et tromper les confiances d'autrui» 81 .
@ous comprenons maintenant ce !ue représente une promesse ainsi !ue les raisons pour les!uelles son exécution est obligatoire. )fin de comprendre le fonctionnement du produi produit, t, il est néces nécessai saire re d’expl d’expli!u i!uer er la manir manire e dont dont il est implém implémen enté té dans dans la structuration. C’est ce !ue nous allons faire dans la proc+aine partie.
La structure du Wa’d "n utilisant la tec+ni!ue du 2a"d , DB a créé une structure permettant de répli!uer les performances de tous tpes d’actifs #actions, obligations, fond de placement et fond de fonds%.
80
Aadit+ 4$, transmis par )b Aurara. + ttp 11 + ad it +.ali slam.com1baan1Displa. a sp L an g frnE (D 4 $ #consulté le 67.85.7889%
Tableau 14 Les acteurs et les rôles dans une promesse d’achat ou de vente (Wa’d) Acteur
Rôle
DB
"metteur des titres !ui agit en tant !ue gestionnaire des in&estissements pour le client. DB ne peut endosser ce rFle !u’à l’aide d’un engagement de tpe 2a3ala #contrat d’agence%, ce !ui permet à la ban!ue de gérer les fonds de ces clients moennant une commission.
Dar Al Istthmar Lmted (DI%
Comité de super&ision de la +hari"a.
L’Islamc Account (IA)
Sert de passerelle entre le client &oulant respecter les principes de la +hari"a et les actifs !ui ne sont pas compatibles a&ec la +hari"a. Ce compte est séparé des
comptes DB con&entionnels et les titres ac!uis
par
cette
entité
sont
aussi
dissociés des titres DB. Le clent
(n&estit dans des titres compatibles a&ec la +hari"a émis par DB
Le processus
/n client in&estit dans des titres, +hari"a Compatible #CC% émis par la DB. Ces titres répli!uent formellement, sur la base d’un delta=6 96, les fluctuations d’un sous=jacent. Celui=ci n’a pas l’obligation d’>tre CC. 'our finir, DB s’appuie sur la gamme des DoG *ones (slamic (ndex #&oir c+apitre H% pour la sélection du panier de titres CC. 'ar ailleurs, la DB &a créer une entité séparée, l’() a&ec !ui elle &a éc+anger deux 2a"d . Dans la premire, DB promet d’acheter #2a"d to bu% un nombre déterminé de 81
'roduit non=optionnel répli!uant le sous=jacent sans effet de le&ier #"x tracIers, certificat linéaire%. De plus, un delta mesure la sensibilité du prix d’une option par rapport à son sous=jacent. /n delta égal à un signifie !ue le prix de l’option &arie
dans les m>mes proportions et a&ec la m>me amplitude !ue son sous=jacent. L"S "CAJS. +tt p11GGG.l esec+o s. fr1in fo 1f i n an ce 1H -9 5$ 75 .+ tm #consulté le 74.85.7889%
titres CC à un prix d’éc+ange #Settlement 'rice% déterminé #à l’aide de la formule ci= dessous% et dans la deuxime, () promet de vendre #2a"d to sell% ces m>me titres au m>me prix. (l est important de préciser !ue ces deux promesses sont unilatérales #une seule peut >tre utilisée à l’éc+éance%. !"ure 1# $ch%ma du Wa’d DB
Source Deutsc+e BanI
Le prix d’éc+ange est fixé à la maturité à l’aide de la formule sui&ante !"ure 1& !ormule du pr' d’%chan"e d’un Wa’d
Source Deutsc+e BanI
Les prots l’%ch%ance
Dans cette transaction, le profit de l’in&estisseur ne dépend pas des titres CC !u’il a ac!uis à () mais d’un Benc+marI #un indice ou d’autres actifs ser&ant de référence%. "n l’occurrence, il existe deux scénarios en&isageables. 'remirement, le panier de titres CC surperforme le Benc+marI. Dans ce cas, DB pourra acheter les titres CC à un prix plus faible !ue celui du marc+é. DB aura intér>t à utiliser son 2a"d d’achat. 'ar contre, () ne &oudra pas utiliser son 2a"d de vente #raison pour la!uelle les promesses sont unilatérales%.
Deuximement, le panier de titres CC é&olue plus faiblement !ue le Benc+marI. DB pourra acheter les titres CC à un prix supérieur !ue celui du marc+é. Bien é&idement, DB n’aura pas intér>t à utiliser son 2a"d. 'ar contre, () pourra vendre les titres CC à un prix supérieur !ue celui du marc+é. Illustraton
)fin d’illustrer ce !ui a été dit plus +aut, nous allons utiliser un exemple c+iffré. (maginons !u’un in&estisseur &euille ac+eter pour 78 millions /SD de titres CC. DB crédite le compte () pour le m>me montant. L’() ac+te les titres CC pour cette somme. @ous émettons les +pot+ses sui&antes Indce de r%%rence
DoG *ones Korld (ndex #comprenant des titres non
CC%. *voluton de l’ndce
plus $3 par rapport à sa &aleur de départ #$8% soit
$7.$ /SD. *voluton des ttres ++ plus 6$3 par rapport à sa &aleur de départ #78
millions /SD% soit 74 millions /SD. Dans ce cas, le prix d’éc+ange sera égal à ,r' d’%chan"e - ./’///’/// 0 #.#2#/ - .13///’/// $D
Le prix d’éc+ange est de 76 millions /SD. DB aura intér>t à utiliser sa promesse d’ac+at puis!ue le prix d’éc+ange est inférieur au prix des titres CC sur le marc+é #76 million /SD 74 million /SD%.
+ommentare 5
)u terme de la transaction, l’in&estisseur aura in&esti dans des titres compatibles a&ec l’(slam tout en aant re
#4L’%6uvalent conventonnel du Wa’d D’aprs DB, ce produit financier islami!ue correspondrait à un produit con&entionnel de tpe :otal 0eturn SGap #:0S%. Ce produit structuré consiste à dissocier la propriété juridi!ue #possession d’une action par exemple% de la propriété économi!ue #&ersement de di&idendes%. @ous proposons ci=dessous un sc+éma simplifié de ce genre de transaction. !"ure 17 $ch%ma d’un Total Return $8ap 'ropriété de l’actif
Act (acton 9estl% par e'emple)
'aiement d’intér>t fixe ou &ariable
,a:eur du TR$ (4B$ par e'emple) ;lux totaux de l’actif #di&idendes%
Receveur du TR$ (9estl% par e'emple) ;lux totaux de l’actif #di&idendes%
Dans cet exemple, @estlé &a paer à l’éc+éance un intér>t fixe ou &ariable à /BS plus les moins &alues sur le titre @estlé à la maturité et /BS &a paer les flux totaux générés par le titre @estlé plus les plus=&alues sur le titre @estlé à l’éc+éance. Ce produit structuré sert non seulement à transférer le ris!ue de crédit, mais également à transférer le ris!ue de fluctuation des taux d’intér>ts. Malgré la ressemblance a&ec le produit structuré islami!ue, le :0S n’est pas compatible a&ec la +hari"a pour des raisons é&identes de paiements d’intér>ts. Comment DB a donc pu rendre un produit tpi!uement non compatible a&ec la +hari"a en un produit « +hari"a compliant N
##L’ar"umentaton de DB
La premire !uestion à la!uelle DB a répondu concerne l’ignorance # jahala% du prix au moment de la promesse. )fin de s’en expli!uer, DB argumente !ue d’une part, d’aprs 4bn /a$mi$$ah85 , la +hari"a n’oblige pas de mentionner le prix dans un
contrat94. D’autre part, DB in&o!ue le fait !ue l’ensemble des écoles de pensées musulmanes9H acceptent les transactions de tpes ba$"bima $anqati" bihi si"r !ui sont des &entes conclues au prix du marc+é. Ce prix n’est toutefois pas connu au moment de l’offre et de l’acceptation. DB rajoute à ce sujet !u’à l’opposé de la transaction précédente, dont la &ente est conclue sans m>me connaOtre le prix, le 2a"d lui n’exécute aucune &ente a&ant !ue le prix soit fixé. D’aprs DB, les deux promesses unilatérales ne sont pas des &entes mais des promesses de &entes. Lors!ue celles=ci prennent effet, le prix est déterminé a&ant !ue l’ac+at et la &ente ne se produisent. De plus, DB mentionne m>me le fait !ue « La prohibition du P+arar et du *a+ala se réf-rent seulement aux contrats de ventes et non aux promesses. ar conséquent, il est acceptable pour une promesse d"achat ou de vente d"tre échan#ée et contrai#nante, mme sans conna6tre le prix au moment de la promesse. Le prix sera connu au moment de l"exécution de la vente N.
La deuxime !uestion à la!uelle DB a tenté de répondre, est le fait !ue le prix au!uel l’actif est &endu n’est pas nécessairement le prix de marc+é de l’actif. "ffecti&ement, le prix déterminé dans le 2a"d #Settlement price% est donné par les prix de début et de fin du Benc+marI #un indice ou des autres actifs de référence%. DB ne donne cependant pas réellement d’arguments basés sur le cadre légal musulman pour justifier cette deuxime problémati!ue. )u contraire, DB affirme !u’« il n"existe dans la C+ari’a aucune raison pour laquelle un actif ne pourrait pas tre vendu à un prix dérivé de la performance d"actifs distincts, d"indices ou de tout autre benchmar3 qui serait ou ne serait pas ! C+ari’a compliant #DB, p.77%N.
82
83
4bn /a$mi$$ah est un t+éologien arabe musulman, apparenté au mad++ab +anbalite, et est considéré comme lQun des plus grands t+éologiens de lQ+istoire musulmane de tout les temps et lQun des maOtres du traditionnisme. K(R('"D(). + ttp 11 fr.GiIipedia.org1GiIi1( bn 2:amia+ #consulté le 64.85.7889% (bn :amia+, aari$$at al9":qd , -$,
7. 84
Les !uatre écoles principales du sunnisme sont la C+afiite, la Aanafite,
la MaléIite et la Aanbalite. L’école majeure du c+iisme est la jafarite.
(nter&ieGé à ce sujet, le Dr. Aassain Aamid Aassan, président du Comité +hari"a de la DubaT (slamic BanI aant approu&é le fond comme compatible a&ec la +hari"a BanI, argumente !ue « ;al#ré le fait que le fond profite indirectement de la performance d"un
(l rajoute !ue ! Le fond est +alal parce que la %4> et ses partenaires #DB, Poldman Sac+s% utilisent une technique basé sur un credit s?ap, ce qui veut dire qu"un investisseur est exposé à distance à un actif non9compatible avec la +hari"a mais n"investit pas réellement dedans #op.cit.%».
Selon la D(B, le Aedge ;und utilisé dans ce produit ne peut pas >tre considéré comme un actif au sens propre, mais plutFt comme un benc+marI. Comme nous l’a&ons &u précédemment, certaines ban!ues utilisent le L(BJ0 comme benc+marI pour ajuster les rendements des 'rofit=S+aring (n&estment )ccount aux rendements des comptes courants dans les ban!ues con&entionnelles #&oir c+apitre 6.H.6%. L’utilisation d’un benc+marI n’est donc pas pro+ibée par l’(slam.
#&La crt6ue du produt Cependant, peut=on &raiment assimiler, dans ce cas précis, le Aedge ;und à un benc+marI "n l’occurrence, ce fond sert non seulement de benc+marI, mais aussi de paramtre pour le calcul du prix de &ente ou d’ac+at dans le 2a"d. De plus, le profit, s’il en a, est directement lié au prix du Aedge ;und. 'ar ailleurs, il fait l’objet de criti!ues asseU &irulentes par certains experts de la finance islami!ue. Lors de la Conférence Mondiale sur les ;onds (slami!ues !ui s’est tenue à Dubai en mai dernier, le S+eiI+ Vusuf :alal DeLorenUo, président du Comité de la +hari"a de S+aria Capital, a criti!ué le produit de la DB. (l a notamment affirmé !ue « Le but de ce s?ap est de donner des rendements qui ne sont pas compatibles avec la +hari"a, et tout le monde le sait 8@ N. ! +"est une erreur de dire que le
85
86
W)KV). +ttp11GGG.UaGa.com1stor.cfm1sidW)KV)78885748$H56H #consulté le 67.85.7889% (SL)M(C ;(@)@C" @"KS. + ttp 11 is la m icf inanceneGs.Gordpress. com1categor1 islamic=finance1sc+olars1 s +e iI += usuf= talal=delorenUo1 #consulté le 67.89.7889%
panier d"actifs non +hari"a compliant n"est rien d"autre qu"un indice #op.cit.%N a=
t= il rajouté. (l a poursui&it en exprimant son désaccord face à l’argument de la D(B selon le!uel le panier d’action est un benc+marI et !u’il n’ a aucune différence a&ec le L(BJ0. ! La comparaison avec le L4>AB n"est pas appropriée car c"est l"intért lui9 mme qui est interdit et non le >enchmar3. +omme une simple référence, il n"a rien à voir avec la transaction. %ans un 2a"d s?ap c"est le benchmar3 qui crée le profit et là réside le probl-me».
'uis il a objecté !ue ! Le L4>AB dans un produit 4jara était totalement décorrélé de la transaction et qu"il n"$ avait aucune participation d"un investisseur musulman dans le L4>AB C c"est le business des banques de Londres #op.cit.%».
Comme nous pou&ons le constater, l’inno&ation en finance islami!ue est sujette à de nombreuses contraintes. D’une part, le cas du produit ci=dessus prou&e concrtement !ue les dissemblances d’opinions entre différents Comité de +hari"a compli!uent la tXc+e des ingénieurs financiers pour la création de nou&eaux produits. "ffecti&ement, imaginons !u’une ban!ue, a&ec l’a&al de son Comité de la +hari"a, lance un nou&eau produit sur le marc+é. Son concurrent pourrait >tre tenté de le criti!uer par l’intermédiaire des jurisconsultes de son propre Comité de la +hari"a, ce !ui emp>c+erait le produit de se dé&elopper. D’autre part, les cots engendrés par la mise en place de produits structurés islami!ues sont d’une manire générale plus importants !ue lors d’un lancement de produits financiers con&entionnels. "n effet, il existe des frais juridi!ues ainsi !ue des frais liés aux Comités de la +hari"a !ui augmentent les cots de lancements des produits financiers islami!ues. Les ban!ues tentent de réduire ces c+arges en standardisant leurs processus de structurations afin de faciliter da&antage le contrFle du Comité de la +hari"a #;err, 788%.
#7Les rs6ues du produt Y l’instar du sstme financier islami!ue, les produits financiers compatibles a&ec la +hari"a doi&ent faire face à des ris!ues intrins!ues ainsi !ue des ris!ues généraux.
@ous proposons maintenant d’analser les ris!ues propre au « $=Vear Capital 'rotected @otes linIed to DB=PS)M Aedge ;und N. @ous scinderons cette partie en deux, a&ec d’un coté les ris!ues liés au produit à capital protégé islami!ue et de l’autre, les ris!ues attac+és au 2a"d.
5.7.1.Les
rs6ues relats au' produts captal prot%"% slam6ues
Comme mentionné plus +aut, les produits à capital protégé islami!ues sont structurés essentiellement à l’aide d’un ;urabaha . S’agissant d’une transaction commerciale entre la ban!ue et une contrepartie, le ris!ue de défaut de cette dernire doit >tre pris en considération. Cependant, interrogé à ce sujet, M. :reguer répond !ue ! Le risque de contrepartie lié au ;urabaha est semblable à celui d"un capital #aranti classique dans la mesure oD la sélection de la contrepartie est effectuée selon les mmes crit-res #&oir annexe 4% . »
La ban!ue &a donc sélectionner un tiers dont la sol&abilité aura été confirmée et !ui représente donc un ris!ue de défaillance faible. De plus, comme toute transaction islami!ue, le ;urabaha doit >tre adossé à un actif tangible. "n fonction de la nature de celui=ci, il existe des ris!ues spécifi!ues. Lors de notre entretien, M. :reguer nous a stipulé !ue ! Les supports tan#ibles qui permettent de valider la transaction de ;urabaha comme étant islamique sont des mati-res premi-res et la mani-re dont le ;urabaha peut tre structuré permet d'éviter que la valeur de marché de ces mati-res premi-res n'influe sur le profit du ;urabaha» #op. cit.%.
(l a ajouté !ue ! +oncernant le risque du sous9jacent, la banque acquiert l"actif ce qui lui permet de se couvrir et de #érer le risque» Eop. cit.F.
L’utilisation de matires premires permet aussi de faciliter la li!uidité du produit. Y cet effet, l’(;SB a rédigé une note tec+ni!ue sur la gestion de la li!uidité des (;( dans la!uelle elle préconise l’utilisation de « Commodit ;urabaha N #(;SB, 788. p.6-%. 'ar ailleurs, les produits basés sur le principe du cot plus marge sont confrontés aux ris!ues de taux. "n effet, si les taux d’intér>ts &arient entre le début et la fin du contrat et !ue le paiement est différé cela peut comporter un ris!ue pour les (;(. Dans le cadre des produits à capital protégé, les ;urabahas ont comme objectif de générer un rendement fixe permettant de garantir le capital. Comme le souligne M. :reguer «Gn ce qui concerne le risque de taux, la fixation initiale du profit du ;urabaha permet de le couvrir » #&oir annexe 4% .
'our finir, s’il n’existe aucune contrainte !uant à la compatibilité des produits à capital protégé a&ec la +hari"a, la permissi&ité de la garantie du capital est !uel!ue peu différente. (nterrogé à ce sujet, M. :reguer rétor!ue !ue ! 4l ne faut pas mélan#er protection du capital, qui est une protection technique, financi-re et #aranti du capital, qui est octro$é formellement par un #arant. La protection est autorisée alors que la #arantie du capital pose probl-me si le #arant n'est pas une entité tierce indépendante. Gn soit la protection compl-te du capital peut faire l'objet de polémique car elle semble faire dispara6tre le risque du produit. : ce titre les produits partiellement proté#és, à (1H par exemple, seraient plus acceptables» #&oir annexe 4% . 5.7.2.Les
rs6ues relats au' Wa’d
Le 2a"d étant émis par DB, le ris!ue de défaillance de l’émetteur est trs faible. "ffecti&ement, DB dispose d’un bon rating #))= selon SE' et )a6 selon Mood’s% ce !ui signifie !ue la probabilité de défaut est minime. :outefois, la crise actuelle du marc+é financier s’est transformée en crise de confiance conduisant les ban!ues à ne plus se pr>ter d’argent entre elles 9. Cette situation pourrait a&oir des consé!uences sur la capacité de DB à assumer ses obligations. De plus, la performance du Ka’d est directement liée à la performance de l’indice de référence. "n l’occurrence, il s’agit du DB=PS)M alps index !ui est un fond de Aedge ;unds. La figure 69 ci=dessous, expose les performances de l’indice !"ure 1; ,erormance de l’ndce DB<=$A> alps nde'
Source Deutsc+e BanI
87
Patinois, C et 'rud+omme, C. La crise de confiance sQaggra&e sur les
marc+és. Le ;onde. 7889. +ttp 11GGG. lem on de .f r1economie1arti cl e1788185181la=crise=de= confiance=s=aggra&e=sur=les=marc+es25$7HH82474H.+tml #consulté le 48.85.7889%
Selon les caractéristi!ues du produit, l’indice &ise une &olatilité maximale de 53, nous constatons !ue cet objectif n’est pas atteint a&ec une &olatilité annualisée de 5.673. @ous remar!uons aussi !ue cet indice a perdu .543 de sa &aleur depuis son lancement et !u’il a diminué de H.73 depuis le début de l’année. Ces résultats traduisent un ris!ue trs éle&é mais ce ris!ue est à relati&iser à cause des mou&ements exceptionnels des marc+és depuis le début de l’année. 'our finir, comme nous l’a&ons &u au c+apitre $.$, la conformité du 2a"d a&ec les principes de la loi islami!ue est !uestion d’interprétation. D’un coté, les membres du Comité de la C+ari’a ont approu&é la structure et d’un autre coté des détracteurs, comme le S+eiI+ Vusuf :alal DeLorenUo, criti!uent l’adé!uation du produit a&ec l’(slam. Cette discorde peut >tre un ris!ue majeur pour les (;(. @ous préconisons à cet effet, l’instauration d’un Comité centrale de la +hari"a afin de garantir l’indépendance et l’objecti&ité des contrFles concernant l’adé!uation aux principes de l’(slam des (;(.
$:nth?se et concluson :out au long de ce tra&ail de Bac+elor, nous a&ons démontré les subtilités de la finance islami!ue, !ue ce soit au ni&eau des contraintes la régissant, des ris!ues et de sa gestion, ainsi !ue des produits financiers !ui la compose. Dans un premier temps, nous a&ons définit la finance islami!ue la!uelle est caractérisée par un ensemble de pro+ibitions comme le Biba #intér>t%, le Iharar #l’incertitude%, le ;a$sir #jeu de +asard% et la t+ésaurisation. @ous a&ons par ailleurs expli!ué les principes du 'artage des 'ertes et 'rofits #4'% et du Ja3at , principes fondamentaux aux eux de l’(slam, car ils traduisent l’é!uité, la justice et la redistribution des ric+esses. )fin de comprendre les particularités de ce sstme financier, nous a&ons également mis en é&idence les différences existantes entre ban!ues islami!ues et ban!ues con&entionnelles. (l en ressort un point essentiel à sa&oir le 'rofit=S+aring (n&estment )ccount #'S()% omniprésent dans les comptes des (;(. La singularité de ce compte &ient du fait !u’il permet le partage des profits entre la ban!ue et le déposant sans pour autant garantir le capital. "n sus, nous a&ons &u !ue le 'S() est un des éléments les plus importants dans la gestion des ris!ues, car il est l’élément déclenc+eur de ris!ues spécifi!ues à la finance islami!ue comme le ris!ue commercial translaté. Dans un deuxime temps, nous a&ons expli!ué les différents produits financiers islami!ues basés sur le principe des 4', puis ceux basés sur le principe du cot plus marge et nous les a&ons opposé à leurs é!ui&alents con&entionnels. @ous a&ons pu remar!uer !u’il existait une inco+érence entre la t+éorie financire islami!ue et la prati!ue des (;(. "ffecti&ement, la majeure partie des jurisconsultes islami!ues prFne l’utilisation de produits basés sur le principe des 4'. Jr, ces produits ne représentent !u’une proportion restreinte #63 sans diminis+ing ;ushara3a% des &entes des (;(. Dans un troisime temps, nous a&ons réalisé l’in&entaire des ris!ues en finance islami!ue. D’une part, nous a&ons pu remar!uer !u’il existait des ris!ues particuliers à la finance islami!ue, comme lZenc+e&>trement des ris!ues ainsi !ue le ris!ue commercial translaté. D’autre part, ce tra&ail nous a permis de mettre en exergue les lacunes de ce sstme financier, notamment le man!ue de standardisation bancaire et comptable. Deux institutions tentent de faire c+anger ce constat, l’))J(;(, !ui émet des normes comptables et l’(;SB, le!uel rédige des normes bancaires. Les forces en présence régissant la gou&ernance d’entreprise ont été exposées dans un contexte islami!ue. "n l’occurrence, celui=ci est caractérisé par des relations tripartites entre
Direction Pénérale, Comité de la +hari"a et Conseil d’)dministration. @ous a&ons aussi démontré l’illi!uité des (;( due à un man!ue de concordance entre les éc+éances des emplois et des engagements. "ffecti&ement, les ban!ues conformes au principe de la +hari"a disposent le plus sou&ent d’actifs dont la durée est plutFt à long terme
alors !ue leurs passifs ont des éc+éances à court terme. 'ar ailleurs, l’insuffisance sstémi!ue de la finance islami!ue concernant le marc+é interbancaire, le marc+é secondaire, le marc+é monétaire et les ban!ues centrales ris!ue de créer des problmes sstémi!ues si ces !uestions ne sont pas résolues. Dans un !uatrime temps, nous a&ons analsé les indices islami!ues par le biais du DoG *ones (slamic MarIet (ndex. Cette étude nous a permis de constater !ue d’une manire générale l’indice islami!ue surperformait son +omologue con&entionnel le DoG *ones Korld (ndex. L’indice islami!ue, sur une période d’un an et demi, contenait un ris!ue #écart=tpe% moins éle&é !ue l’indice con&entionnel. @éanmoins, cela s’est in&ersé sur une période de trois ans. Dans cette t+émati!ue, nous a&ons traité un produit financier conforme à la +hari"a dont la performance est déri&ée d’un indice islami!ue. Cela nous a permis de rele&er les ris!ues sous=jacents à ce tpe d’opération. 'our finir, nous a&ons analsé les produits structurés islami!ues à l’aide d’un produit émis par la Deutsc+e BanI #DB% utilisant le principe du 2a"d #promesse%. Cette analse nous a permis de comprendre la structure et le mécanisme du produit. 'ar ailleurs, nous a&ons pu constater !ue ce produit « flirte N de manire plus ou moins subtile a&ec la loi islami!ue et cette ambiguTté crée des contro&erses. "ffecti&ement, nous a&ons opposé l’argument de DB a&ec celui de ses détracteurs. @otre conclusion sur ce point précis nous amne à dire !ue ce produit, m>me s’il a été &alidé par un Comité de la +hari"a, celui de DB en l’occurrence, contient une part considérable d’incertitude !uant à la &alidité du contrat. "n effet, certaines !uestions, comme le fait !ue le prix de la promesse d’ac+at ou de &ente soit déri&é du prix de marc+é d’un actif incompatible a&ec la +hari"a, ne sont pas bien défendues. Ce man!ue de clarté et de transparence pourrait >tre un frein à l’objecti&ité des comités de la +hari"a. Sac+ant !ue le facteur de différenciation principal des ban!ues islami!ues par rapport aux ban!ues con&entionnelles est justement le respect des principes de l’(slam, une institution !ui tenterait de s’ soustraire perdrait par la m>me occasion son a&antage concurrentiel. Dans un contexte o? l’ét+i!ue, l’image et le respect des &aleurs sont importants, une entra&e à ces principes pourrait >tre fatale à une (;(. 0aison pour la!uelle nous pensons !ue ce produit ne pourra se dé&elopper !ue s’il est aut+entifié par un Comité de la +hari"a indépendant. Y cet effet, nous recommandons la
constitutions d’un organe central de contrFle de la loi islami!ue dont l’objectif serait d’unifier l’ensemble des pensées des membres des comités de la +hari"a. "ffecti&ement, si une (;( propose un nou&eau produit et !ue celui=ci doit >tre contrFlé et &alidé par un organisme rémunéré par l’(;( en !uestion, il peut subsister un ris!ue de conflit d’intér>t. /n organisme central de super&ision permettrait ainsi d’é&iter ce ris!ue. Ceci nous conduit à la problémati!ue de l’indépendance des organes de contrFle, à l’instar des cabinets d’audit ou des comités de la +hari"a, dans la gou&ernance d’entreprise. "st=il possible de déléguer l’entire responsabilité de contrFle à une entité !ue l’on rémunre par ailleurs
=lossare des termes utls%s Arbun
lit. acompte [ contrat par le!uel son détenteur paie le droit #par
un acompte% d’ac+eter à une date précise un bien spécifi!ue et dont le prix est connu à l’a&ance. Cette transaction s’apparente à une option Call utilisée en finance con&entionnelle. Bay’
&ente.
Bay al ma’adoum
&ente d’un bien en fabrication.
Chari’a
loi islami!ue tirée du +oran et de la )unna.
Coran
lit. récitation, communication orale, messa#e [ @om du li&re
sacré de lQ(slam. (l rassemble sous forme de c+apitres #sourates% et de &ersets #aats ou \signes\% les ré&élations faites par Dieu au prop+te Mo+ammad par lQintermédiaire de lQange Pabriel # Iibr6l % durant en&iron une &ingtaine dQannées #-67=-47 aprs *C%. Fiqh
lit. compréhension, jurisprudence [ le corps des juristes dans la
loi islami!ue classi!ue. Fouqahas
juristes musulmans
Gharar
lit. péril, dan#er, risque [ incertitude, +asard.
Hadith (pl. ahadith)
lit. récit ; récit +istori!ue d’une parole, geste, acte, omission,
approbation du 'rop+te Mo+ammed. Haram
illicite, interdit.
Ijara
crédit=bail, location.
Ijara!aIqtina
crédit=bail, location a&ec possibilité d’ac+at à terme.
Ijma "
accord unanime entre tous les sa&ants du iqh d’une épo!ue [ une des !uatre sources du iqh.
#ahala
ignorance. :erme utilisé lors!ue, au moment de la conclusion d’un contrat de &ente, le prix n’est pas connu.
$ard Hassan
pr>t exempt dQintér>ts accordé pour lQassistance sociale ou pour répondre à des besoins de financement à court terme.
LQemprunteur sQengage simplement à rembourser à une éc+éance fixée la somme principale du pr>t. $iy%s
raisonnement par analogie, une des tec+ni!ues reconnues en droit islami!ue.
&aysir
jeu de +asard.
&udaraba
principe ou sstme associant au sein dQune ban!ue islami!ue le Capital et le :ra&ail afin de partager entre lQétablissement bancaire et lQentrepreneur les ris!ues et les bénéfices de lQopération.
&udarib
emprunteur lors d’une transaction ;udaraba.
&urabaha
lit. prise de bénéfices 0 &ente adossée d’une marge.
&ushara'a
lit. association ou compa#nie [ contrat entre plusieurs associés
!ui contribuent ensemble tant au Capital !u’au Management. ab l maal
in&estisseur dans un contrat mudaraba.
*u'u'
produit obligataire islami!ue aant une éc+éance fixée d’a&ance et est adossé à un actif. Le détenteur d’un SuIuI est l’usufruitier du bien proportionnellement à sa !uote=part. (l re
*unna
ce terme désigne la tradition islami!ue tirée de lQexemple de la &ie du prop+te Mo+ammed.
+a'a,ul
assurance islami!ue.
Wa'ala
contrat d’agence !ui permet à une ban!ue islami!ue de gérer les fonds de ces clients moennant une commission.
-a'at
lit. pureté, accroissement, bénédiction [ Ce terme désigne
lQobligation faite à c+a!ue musulman possédant un minimum &ital de &erser une partie de ses biens en c+arité. Ce t erme représente de m>me le montant de cet acte de c+arité fondamental, troisime pilier de lQ(slam #aprs lQattestation de la foi et la prire%.
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