Exemple de grille d’audit Système de Management de la Santé et de la Sécurité au Travail (SMSST) OHSAS 1 !!1 (Occupati"nal Healt# and Sa$ety Assessment Series) (%rille n"n ex#austive)
N°
&'ESTOS , Eléments du système de management de la santé et de la sécurité au travail ,-1 Exigences générales
a
Peut Peut on on consu consulte lterr l’or l’organ ganigr igramm amme e du site site ?
b
AvezAvez-vo vous us défin définit it le dom domain aine e d’appl d’applica icatio tion n du SMSST SMSST ?
c
omment omment appli!uez appli!uez vous le proce processu ssus s d’amélio d’amélioratio ration n du SMSS SMSST T? ,-. /"liti0ue santé et sécurité au travail
a
"’engagem "’engagement ent de la directi direction on en mati#re mati#re d’améli d’améliorati oration on continu continue e est-il est-il présent dans la politi!ue SST ?
b
$st-ce $st-ce !ue la politi politi!ue !ue SST SST est est % &our &our ?
c
ommen ommentt commu communi ni!ue !uez z vous vous sur sur la la polit politi!u i!ue e SST SST ?
d
$st-ce $st-ce !ue les ob&ectifs ob&ectifs de votre votre politi!ue politi!ue SST sont réalistes réalistes ?
e
"es ob&ect ob&ectifs ifs sontsont-ils ils clairs clairs et pert pertine inents nts? ?
f
"'engagem "'engagement ent de la directi direction on concer concernant nant le le respect respect des e(igen e(igences ces légale légales s et réglementaires est-il présent dans la politi!ue SST ?
g
"’engagem "’engagement ent de la directi direction on en mati#re mati#re de mo)ens mo)ens allou alloués és est-il est-il présen présentt dans la politi!ue SST ?
*
ommen ommentt orga organis nisez ez vou vous s la la prév prévent ention ion ? ,- /lani$icati"n ,--1 denti$icati"n des dangers
a
AvezAvez-vo vous us réal réalis isé é une une anal) anal)se se des des ris ris!ue !ues s?
b
AvezAvez-vo vous us réal réalis isé é une une proc procédu édure re par par dang danger er ?
c
AvezAvez-vo vous us *iérar *iérarc*i c*isé sé les dange dangers rs ? +gravi +gravité, té,fré fré!ue !uence nce
d
Avez Avez-v -vou ous s éva évalu lué é les les ris! ris!ue ues s?
e
"a proc procéd édur ure e est est-e -ell lle e % &our &our ?
f
omm ommen entt sont sont ma. ma.tr tris isés és les les ris ris!u !ues es ?
g
/til /tilis isez ez vou vous s un appr approc oc*e *e proc proces essu sus s?
*
AvezAvez-vo vous us inven inventor torié ié vos vos mati#re mati#res s danger dangereus euses es ? ,--. Exigences légales et autres
a
Avez-vou Avez-vous s identifié identifié les e(ige e(igences nces applicable applicables s légales légales dans dans une une procéd procédure ure ?
b
"a proc procéd édur ure e est est-e -ell lle e % &our &our ?
c
0ui est respon responsab sable le de la veil veille le régl régleme ementa ntaire ire ?
d
"es e(igences e(igences légales légales sont-el sont-elles les prise prises s en compte compte dans dans le SMSS SMSST T?
e
"e ode ode du du Trav Travail ail est-il est-il pris pris en en comp compte te ?
f
0uelle 0uelles s sont sont les les autre autres s e(ige e(igence nces s !ue vou vous s respec respectez tez ?
g
0ui 0ui est est resp respon onsa sabl ble e du port port des des $P1 $P1 ?
*OMMETA+ES
,-- O23ecti$s et pr"grammes a
"es ob&ectifs sont-ils % &our ?
b
"es ob&ectifs sont-ils co*érents avec la politi!ue SST ?
c
"es ob&ectifs sont-ils clairs ?
d
Prenez vous en compte le point de vue des parties intéressées ?
e
"es ob&ectifs sont-ils mesurables ?
f
Avez-vous mis en place un plan d'actions pour suivre les ob&ectifs ?
g
omment sont pilotés les ob&ectifs ?
*
Planifiez vous des réunions ?
i
Avez-vous identifié les responsables2 les mo)ens nécessaires et les délais ?
&
"es programmes sont-ils enregistrés et conservés ?
3
0uand modifiez vous un programme ? ,-, Mise en 4uvre ,-,-1 +esp"nsa2ilités
a
45 rangez vous les documents liés au( ressources2 responsabilités2 obligations de rendre des comptes et autorités du SMSST?
b
6isposez vous de mo)ens financiers suffisants ?
c
"e représentant de la direction a-t-il les responsabilités nécessaires ?
d
45 est enregistrée la fic*e de poste du représentant de la direction ?
e
omment est organisée la communication des informations2 aupr#s de la direction2 sur la performance du SMSST ? ,-,-. 5"rmati"ns
a
"a procédure !ui définit tout ce !ui touc*e % la sensibilisation du personnel est-elle % &our ?
b
omment est organisé l’ enregistrement des compétences et besoins en formation ?
c
omment gérez vous l’accueil des nouveau( arrivants ?
d
$(iste-t-il un livret d’accueil ?
e
omment est évaluée la compétence de c*a!ue poste de travail ?
f
"a liste de la !ualification et de l'*abilitation du personnel est-elle % &our ?
g
0ui est responsable du programme de formation ?
*
$st-ce !ue c*a!ue salarié a un dossier individuel de formation ? ,-,- *"mmunicati"n
a
45 sont décrits les interactions des éléments du SMSST?
b
"a procédure de communication est-elle % &our?
c
omment organisez vous la communication interne aupr#s des salariés ?
d
"e personnel est-il impli!ué2 consulté2 représenté et informé ?
e
0uel est le niveau d’implication du personnel lors des modifications du SMSST ? ,-,-, 6"cumentati"n
a
0uels documents sont conservés ?
b
omment sont gérées les mises % &our des documents ?
c
omment organisez vous l’arc*ivage ?
d
0uand le document uni!ue est-il mis % &our ?
e
0ui est responsable du document uni!ue ?
f
"e document uni!ue est-il disponible pour les clients ? ,-,-7 Ma8trise des d"cuments
a
"es 78 procédures obligatoires sont-elles % &our ?
b
0uelle mét*ode d’approbation et de diffusion est utilisée pour les différents documents ?
c
omment sont gérés les documents e(ternes ? ,-,-9 Ma8trise "pérati"nnelle
a
"a procédure de ma.trise opérationnelle est-elle % &our ?
b
0uelles actions préventives sont mises en place pour réduire les ris!ues ?
c
"es ac*ats et la conception sont-ils pris en compte pour c*a!ue ris!ue identifié et potentiel ?
d
omment communi!uez vous sur les ris!ues identifiés ?
e
omment est géré la protection des mac*ines ?
f
omment maitrisez vous le port des $P1 ? ,-,-: Situati"ns d’urgence
a
0uelles préparations a-t-on réalisé pour réagir en cas d’urgence ?
b
0ui est responsable des premiers secours ?
c
"a procédure de situations d’urgence est-elle % &our ?
d
"es dangers potentiels sont-ils identifiés ?
e
Avez-vous identifié les différents ris!ues 9 électri!ue2 incendie2 AT$:2 etc; ?
f
Testez vous les mo)ens de réponse ?
g
"es plans d’action sont-ils communi!ués ?
*
"e personnel est-il formé et sensibilisé ? ,-7 nspecti"n ,-7-1 Mesure et surveillance
a
omment est surveillée la performance du SMSST ?
b
"es ob&ectifs sont-ils atteints ?
c
"a procédure de mesure et surveillance est-elle % &our ?
d
"es é!uipements utilisés sont-ils étalonnés et vérifiés ?
e
onserve-t-on les enregistrements d’étalonnage et de vérification ?
f
Mesurez vous les nuisances liées au( bruits et vibrations ?
g
Prati!uez vous des anal)ses de l’air ? +fumées re&etées2 air sur site2 etc;
*
Avez-vous réalisé une anal)se sur la lumi#re ? ,-7-. Evaluati"n de la c"n$"rmité
a
"a procédure d’ évaluation de la conformité est-elle % &our ?
b
"es résultats de l'évaluation sont-ils conservés ?
c
0uelle est la fré!uence de l'évaluation de la conformité ?
,-7- ncidents et n"n;c"n$"rmités a
Prenez vous en compte les actions correctives et préventives dans la procédure des incidents et non conformités ?
b
0ui est responsable des en!u
c
Menez vous une en!u
d
omment sont identifiés et traités les incidents et les non-conformités ?
e
0ui a l'autorité d'emp
f
"es maladies professionnelles font-elles partie des événements non sou*aités ?
g
omment sont identifiées2 anal)sées2 traitées et suivies les causes de nonconformité ? ,-7-, Ma8trise des enregistrements
a
omment organisez vous la conservation des enregistrements ?
b
"a procédure de ma.trise des enregistrements est-elle % &our ?
c
"es enregistrements sont-ils identifiables et tra=ables ? ,-7-7 Audit interne
a
"e programme d’audit est-il planifié et respecté ?
b
Avez-vous formé des auditeurs internes ?
c
"a procédure d’audit est-elle % &our?
d
"e suivi des audits est-il assuré ?
e
"es conclusions des audits font-ils partie des éléments d’entrée de la revue de direction ? ,-9 +evue de directi"n
a
"es revues de direction sont-elles planifiées2 respectées et leurs résultats enregistrés ?
b
$st-ce !ue les résultats des audits et les actions associées sont anal)sés ?
c
$st-ce !ue les propositions d’amélioration sont identifiées ?
d
"a politi!ue et les ob&ectifs sont-ils évalués?
e
"e budget SST est-il évolutif ?
>$MA>0/$S 6ocuments !ui peuvent
