Liste Des Prestataires Tunisie Help GroupeFull description
Liste Des Prestataires Tunisie Help Groupe
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Extrait de "La Protection Civile" édité par l'IEPS
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Liste des bailleurs de fond en Tunisie avec toutes les cordonnées nécessaireDescription complète
Une bourse de la MCB Foundation, deux SSR Scholarships, 16 State of Mauritius Scholarships et 26 Additional Scholarships… Les noms des 45 lauréats sont désormais connus. C’est le collège Royal de P...
Yass
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Doctorants en Finances publiques - Droit fiscal Nom
Sujet
ABDOULAYESABRE Fadoul
Vers une gestion rationnelle des revenus pétroliers en Afrique Harmonisation fiscale communautaire et souveraineté nationale La coopération internationale face à la concurrence fiscale dommageable L’autonomie financière des collectivités locales
AIT-AHMED
ALTINDAG Selçuk
BACHMAN Peggy
BANGO Ange
BAS Céline BENETEAU Jocelyn BEN Chokri
MOUSSA
L’élaboration et la mise en œuvre de la fiscalité dans les pays du CEMAC Le fait générateur de l’impôt La remise en cause du principe de l’annualité budgétaire La compétence normative en matière budgétaire
BRANQUART Christelle
La science juridique et le droit financier et fiscal. Contribution à l’élaboration dogmatique et systématique du droit fiscal L’autonomie financière des collectivités locales L’examen de la gestion des ordonnateurs locaux par les chambres régionales des comptes La loi organique relative aux lois de finances : rupture ou continuité La réforme de la fiscalité locale
CARVOU Betty
Le respect de la vie
BOURGET Renaud
BOUHALLEL Fatima BOUSSEADENALLOUL Myriam
BOUVRAIN François
Université
Directeur
Année dépôt
Paris V
Pr. Jacques BUISSON
2003
Paris XIII
Pr. Thierry LAMBERT
2004
Paris XIII
Pr. Thierry LAMBERT
2000
Pr. Luc SAÏDJ
1999
Pr. Gabriel MONTAGNIER
2001
Aix-Marseille III
Pr. Pierre BELTRAME
1999
Aix-Marseille III
Pr. Loïc PHILIP
1999
Toulouse I (cotutelle Université du Centre -Sousse) Paris II
Francis QUEROL (MCF)
2002
Pr. Jean-Jacques BIENVENU
2003
Lille III
Pr. Xavier VANDENDRIESSCHE
2002
Paris XIII
Pr. Thierry LAMBERT
2002
Paris V
Pr. Jacques BUISSON
2002
Pr. Pierre ECKLY
2003
Pr. Pierre BELTRAME
2000
Lyon III (cotutelle Université Sherbrooke, Canada) Lyon III
privée et le droit fiscal en France et en Espagne La LOLF et la modernisation de la gestion publique Le contrôle de constitutionnalité des lois de finances Le formalisme des procédures fiscales La fiscalité des couples : réflexions sur la notion de foyer La gouvernance économique dans la zone euro L’opposabilité des conventions de droit privé en droit fiscal Les clauses anti-abus en droit fiscal international L’harmonisation de la TVA dans l’UE et l’UEMOA L’apparence en droit fiscal La gestion de la dette publique tunisienne
La coopération interinstitutionnelle en matière budgétaire dans l’Union européenne Autonomies et pouvoir financier dans les systèmes étatiques composés Imposition du patrimoine des personnes physiques Conditions et limites de l’appartenance en matière fiscale Les notions d’aide au développement économique et social et les mesures dérogatoires dans la fiscalité des collectivités d’outremer Les aides privées aux collectivités territoriales La justice fiscale face
Lille II
Pr. Xavier VANDENDRIESSCHE
2002
Rouen
Pr. Eric OLIVA
1998
Pr. Philippe MARCHESSOU Christian LAROCHE
2000
Pr. Loïc GRARD
2004
Université Paris XIII
Pr. Thierry LAMBERT
2005
Université Paris XIII
Pr. Thierry LAMBERT
2003
Toulouse I
Francis QUEROL (MCF)
2003
Strasbourg III
Thierry SCHMITT
2003
Lyon III (cotutelle Université du Centre-Sousse) Toulouse I
à la mondialisation Le juge financier, juge administratif
L’intervention du juge des référés dans le contentieux fiscal La réforme des responsabilités des ordonnateurs et des comptables. La rénovation de la gestion et de la comptabilité publique : de la régularité à l’efficacité Le droit à un procès équitable en droit fiscal tunisien (étude comparative avec le droit français) Aspects financiers de la décentralisation en Algérie Les instruments de lutte contre l’évasion fiscale des personnes morales à l’épreuve des conventions fiscales et du droit communautaire Soixante ans de réformes fiscales françaises :recherches sur les fondements psychosociologiques de l’impôt La LOLF et la gendarmerie Contrôle des finances publiques en zone CEMAC La dualité juridictionnelle en matière fiscale L’harmonisation de la fiscalité des sociétés dans les groupements économiques régionaux (le cas du Maghreb) Les processus d’intégration monétaire et leurs conséquences sur le droit budgétaire Les incitations fiscales
Lille II
MARTINEZ Pr. Xavier VANDENDRIESSCHE
2000
Paris XIII
Pr. Thierry LAMBERT
2002
Lille II
Pr. Michel LASCOMBE
2005
Lyon III
Pr. Jean-Luc ALBERT
2002
Lyon III
Pr. Jean-Luc ALBERT
2004
Pr. Philippe MARCHESSOU
2003
Pr. Pierre BELTRAME
2005
Université Strasbourg III
Aix-Marseille III
Lyon III
Pr. Luc SAÏDJ
_
Bordeaux IV
Pr. Jean-Pierre DUPRAT
2002
Lyon III
Pr. Olivier NEGRIN
_
Lille II
Pr. Vincent CATTOIRJONVILLE
_
Aix-Marseille III
Strasbourg III
Pr. Gilbert ORSONI
2002
Pr. Philippe
2004
à la recherche et à l’exploitation des brevets dans les économies modernes : l’exemple comparé de la France et des EtatsUnis
Les relations entre le Trésor public français et les Etats de la Zone franc Le pouvoir fiscal en Mauritanie
MARCHESSOU
Paris II
_
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Toulouse I
Francis QUEROL (MCF)
2002
Principes budgétaires, réforme de l’Etat et nouvelle gouvernance financière
Toulouse I
Pr. Vincent DUSSART
2003
Le traitement des dividendes en droit fiscal conventionnel français Fiscalité sociale et mutation de l’imposition des revenus La fiscalité directe locale dans les AlpesMaritimes en région PACA Contribution à l’étude d’un délit polymorphe : le blanchiment de capitaux Abus de convention fiscale internationale Le rôle du dialogue contradictoire dans les vérifications fiscales Les notions de contractualisation et de réciprocité dans les relations entre le fisc et le contribuable
