fiche_STEP_04_2012_cle5581ad

Fiche de cadrage de l’autorité environnementale

Etudes d'impact des projets

Stations d'épuration et choix des filières de traitement

L'étude d'impact du traitement des effluents urbains 1 Les eaux résiduaires urbaines (ERU) sont rejetées dans le milieu naturel après traitement en station d'épuration ; elles peuvent consti con stitue tuerr un ris risque que pot potent entiel iel pou pourr l'h l'hygi ygiène ène pub publiq lique ue et la pré préser servat vation ion de la qua qualit lité é des eau eaux. x. La dir direct ective ive eur europé opéenn enne e ERUdu 21 maii 199 ma 1991 1 imp impose ose des niv niveau eaux x de tra traite itemen mentt min minima imall et fix fixe e des éch échéan éancesde cesde mis mise e en con confor formit mité é des sy systè stèmesd'ass mesd'assain ainiss isseme ement nt collec col lectifen tifen fon foncti ction on de la tai taille lle de l'a l'aggl gglomé omérat ration ion d'a d'ass ssain ainiss isseme ement nt et de la sen sensib sibilit ilité é du mil milieu ieu réc récept epteur eur.. Au regard des échéances fixées pour la mise en conformité des stations d'épuration (STEP) plusieurs agglomérations ont une obliga obl igatio tion n de tra travau vaux x afi afin n d'a d'amél mélior iorer er le tra traite iteme ment nt de leu leurs rs eau eaux x rés résidu iduair aires es et d'ê d'êtreconfo treconforme rmes s auxnorme auxnormes s de la dir direct ective ive.. L'article R. 122-2 du code de l'environnement impose la réalisation d'une étude d'impact pour les stations d'épuration des agglomératio agglom érations ns ou dispo dispositif sitifs s d'assainissem d'assainissement ent non collec collectif tif soumises soumises à autor autorisati isation on au titre de l'art l'article icle R. 214-1 du code de l'environnement (annexe 2 de l'article pré-cité : 20° Installations de traitement des eaux résiduaires). L'étude d'impact vaut docume doc ument nt d'i d'inci nciden dencessur cessur l'e l'eau au au tit titre re du rég régim ime e d'a d'auto utoris risati ation on en app applic licati ation on du tit titre re Ierdu liv livre re II du cod code e de l'e l'envi nviron ronnem nement ent.. Chiffr Chi ffres es clé clés s : l'é l'épur purati ation on deseaux usé usées es en Bre Bretag tagne ne

En 200 2009, 9, on com compta ptait it 1 092 sta statio tions ns d'é d'épur purati ation on en ser servic vice e en Bre Bretag tagne ne don dontt moi moins ns de 10 % (10 (107) 7) son sontt de cap capaci acité té sup supéri érieur eure eà 10 000 équivalent habitant (EH). Les rendements épuratoires obtenus pour l'ensemble de ces stations sont de 98 % pour la matièr mat ière e org organi anique que (DB (DBO5) O5),, 93 % pou pourr l'a l'azot zote e et 86 % pou pourr le pho phosph sphore ore.. (source : Observatoire-eau-Br Observatoire-eau-Bretagne.fr) etagne.fr) Chiffr Chi ffres es clé clés s : l'é l'épur purati ation on deseaux usé usées es en Bre Bretag tagne ne

Les principales principales filièr filières es de traitement des eaux usées Lesfilières Lesfilièr es ada adapté ptées es au tra traite itemen mentt de 10 000équiv 000équivale alentnt-hab habita itants(EH) nts(EH) et plu plus s:

Les filières boues activées : Le pr prin inci cipe pe de tr trai aite teme ment nt es estt de re repr prod odui uire re le sy syst stèm ème e d'auto d'a utoépu épurat ration ion d'u d'une ne riv rivièr ière e en me metta ttant nt en pla place ce une mic microf rofaun aune e bactérienne appelée «boues activées» qui en présence d'air va transf tra nsform ormer er en bou boues es la pol pollut lution ion dis dissou soute te reç reçue. ue. Cesbouessont séparé sép arées es de l'ea l'eau u épu épurée rée par un cla clarif rifica icateu teurr. Le dom domain aine e d'application est celui des stations d'une capacité supérieure à 500 équiv équivalents alents-habit -habitants. ants. Les rende rendementsépuratoire mentsépuratoires s en azote et ca carb rbon one e ob obte tenu nus s pa parr ce cett tte e fi fili lièr ère e so sont nt ex exce cell llen ents ts et le traitement traite ment du phosp phosphore hore est poss possible. ible.

1

La fich fiche e ne prése présenteque nteque le trait traitementdes ementdes eauxurbaine eauxurbaines. s. Or il exist existe e desstationsd'épura desstationsd'épurationd'eauxindustri tiond'eauxindustrielle elles s ou mixte mixtes s (eau (eaux x urbai urbaines+ nes+ indu industrie strielles)qui lles)qui relèv relèvent ent de la régl réglement ementatio ation n (rubr (rubrique ique s 2750 2750,, 2751et 2752 de la nomenclature des ICPE ).

Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement - BRETAGNE

Version 1 - Avril 2012

- Page 1

Fiche de cadrage de l’autorité environnementale 


La filière membranaire :

C'est une variante du procédé de traitement exposé ci-dessus, où la sépara séparation tion eau-boues eau-boues se fait par filtration sur membrane. Ce procédé est très performant pour l'élimination des germes pathogènes.

Dégrillage

Les éco techniques : le lagunage naturel Cloison siphoïde Tuyau en T H=1m

H=0.7m

H=1m 3

L1=6m /h

L2=2.5m2/EH

H=1m L2=2.5m2/EH

Surprofondeur 1 à 2% de L1 Schéma de principe d'une station d'épuration par lagunage naturel constitué de trois bassins

Apres 25 ans de retour d'expérience, Racault et Boutin (2005) recommandent une configuration de 3 bassins en série (figure 3) avec un dimensionnement de 6 m²/EH pour le premier bassin de 11,2 m de pro profon fondeu deur, r, et une superfi superficie cie de 2,5 m²/EH pour le deuxième et troisième bassin, ce qui correspond à une charge organique nominale de 40 kg DBO5 /ha/j. Le premier bassin peut être considéré comme un lagunage facultatif avec présence d'une zone aérobie en surface et une zone anoxique à proximité des sédiments, les deux autres bassins sont assimilés à des lagunes de maturation. Unevarianteest Unevaria nteest pos possi sibleen bleen pla plaçan çantt desaérat desaérateur eurss de sur surfac face e surles plansd'eau pla nsd'eau.. De cefait,les bas bassin sinss aér aéréssont éssont plu pluss pro profon fonds. ds.

Deux pri Deux princi ncipal pales es tec techni hnique quess ontété dép déploy loyées ées et dév dévelo eloppé ppées es :  le less la lagu guna nage gess fo fond ndés és su surr l'l'ac actitivi vité té al alga gale le qu quii as assu sure re la production d'oxygène nécessaire à la vie des organismes épurateurs.  le less te tech chni niqu ques es ut utililis isan antt de dess vé végé géta taux ux sup supér érie ieur urss qu quii interviennent soit indirectement par leur système racinaire à l'entretien d'une vie microbienne dans des sols naturels ou recons rec onstit titués ués,, soi soitt dir direct ecteme ement nt par l'e l'expo xporta rtatio tion n d'e d'eau au ou d'éléments d'élém ents fertil fertilisantsprélevés isantsprélevés dans les eaux usées. A ce jour, seul le lagunage fait l'objet de réalisations de capacité 10 000 EH et plu plus. s. Les technique techniquess utl utlilis ilisant ant des vég végéta étaux ux supérieurs supér ieurs (filtres plantés) se canton cantonnent nent à des réalisations réalisations de tailleplus tai lleplus mod modest estes es (ju (jusqu squ'à 'à 2 000EH). Le lagunage est une technique extensive de traitement des eaux usées constituée de plusieurs bassins étanches en série où se dév dévelo eloppe ppent nt ba bacté ctérie ries, s, alg algueset ueset zoo zoopla planct ncton.Bien on.Bien quela taille moyenne des traitements par lagunage en France soit inférieure à 1 000 EH, plusieurs installations excèdent une capacité de 10 000 EH (Mèze, le Grau du Roi). Ses bonnes performances sanitaires en font une technique de choix en milieu littoral.

Les paramètres des choix des filières eau La nat natureet ureet la qua quanti ntific ficati ation on deseaux usé usées es à tra traite iterr Pourr un rej Pou rejet et iss issu u d'u d'un n ouv ouvrag rage e d'a d'assa ssaini inisse ssemen ment, t, dan dans s leseaux sup superf erfici iciell elles es :

Article R.214-1 du code de l'environnement, rubrique 2.1.1.0 : « Stations d'épuration des agglomérations d'assainissement d'ass ainissement ou dispositifs d'assainissement non collectif devant traiter une charge brute de pollution organique au sens de l'article R. 2224-6 du code généra générall des collect collectivités ivitésterri territorial toriales es :  supérieureouégaleà600kgdeDBO5:régimedel'autorisation  su supé péri rieu eure re à 12kg de DB DBO5 O5,, ma mais is in infé féri rieu eurr ouégalà 60 600 0 kgde DB DBO5: O5: ré régi gimede mede ladécl ladéclar arat atio ion. n.» » Focu Fo cus s su surr : Arrê Ar rêté té du 22 ju juin in 20 2007 07 rel relati atiff à la col collec lecte, te, au tra transp nsport ort et au tra traite itemen mentt des eau eauxx usé usées es des agg agglom loméra ératio tions ns d'a d'assa ssainis inissem sement ent

ainsi qu'à la surveillance de leur fonctionnement et de leur efficacité, et aux dispositifs d'assainissement non collectif recevant unechargebrutede pol pollut lution ion org organi aniquesupéri quesupérieur eure e à 1,2kg/j de DBO DBO5. 5. L'article L'arti cle 2 (se (secti ctions ons I et II) pré précis cise, e, tan tantt pou pourr les sta statio tions ns d'é d'épur purati ation on que pou pourr les dév dévers ersoir oirss d'o d'orag rage, e, la com compos positi itionon-typ type e du « doc docume ument nt d'i d'inci nciden dences», ces», qui doi doitt êtr être e ann annexéà exéà la dem demand ande e d'a d'auto utoris risati ation on ou de la déc déclar larati ation on pré prévue vue auxarticl auxarticles es R.2 R.21414-6 6 et R.2 R.21414-32 32 du cod code e de l'e l'envi nviron ronnem nement: ent:


Avril 2012

- Page 2



I.−Concernantlacollecte: a) L'évaluation du volume et de la charge de la pollution domestique à collecter compte tenu notamment du nombre et des caractéristiques d'occupation des immeubles raccordables, ainsi que de l'importance des populations permanentes et saisonnières et de leurs perspectives d'évoluti d'év olution on à l'av l'avenir; enir; b) L'é L'éval valuat uationdu iondu vol volumeet umeet dela cha chargede rgede pol pollut lutionnon ionnon dom domest estiqu ique e col collec lectéscomp téscompte te ten tenu u: 1. Des rejet rejetss effe effectuéspar ctuéspar lesétabliss lesétablissemen ements ts produ produisan isantt des eauxusées autre autress que domes domestique tiquess et racco raccordésau rdésau résea réseau u; 2. Desappo Desapportsexté rtsextérie rieurstelsque urstelsque mat matièr ièresde esde vid vidang anges es ; c) L'évaluation des volumes et de la charge de pollution dus aux eaux pluviales collectées collectées ;d) Dans le cas des agglomérations déjà équipées d'un réseau de collecte, le diagnostic de fonctionnement du réseau (fuites, mauvais branchements, intrusions d'eau météorique ou de nappe) et,lecaséchéant,despointsdedéversementetdeleurimpactsurlemilieunaturel; e) L'é L'éval valuat uation ion du déb débitit de réf référe érence nce,, déf défini ini com comme me le déb débitit auau-del delà à duq duquel uel les obj object ectifs ifs de tra traite itemen mentt min minimu imum m déf défini iniss aux art articl icles es 14 et 15 du présen pré sentt arr arrêténe êténe peu peuven ventt êtr être e gar garant antiset iset quicond quiconduità uità desreje desrejets ts dan danss lemilie lemilieu u réc récept epteurau eurau niv niveaudes eaudes dév dévers ersoir oirss d'o d'orag rage e ou byby-pas pass. s. II. − Conce Concernantles rnantles modal modalitésde itésde trait traitement ement,, le volu volume me dessous-prod dessous-produits: uits: bouesévacuée bouesévacuées, s, sabl sables, es, grais graisseset seset refusde dégri dégrillag llage. e. III. − Les dispositions retenues lors de la conception des équipements afin de ne pas compromettre les objectifs de qualité de la masse d'eau réceptricedes récep tricedes rejet rejets, s, notam notammentlorsque mentlorsque cell celle-ciest e-ciest utili utilisée sée pourla cons consomma ommationhumaine,la tionhumaine,la conc conchyli hylicult culture, ure, la pêch pêche e à piedou la baign baignade. ade.

Perfor Per forman mance ce desouvra desouvragesde gesde col collec lecte te :

En ap appl plic icat atio ion n de l'l'ar art. t.5, 5, al alin inéa éa 1, de l'l'ar arrê rêté té du 22 ju juin in 20 2007 07,, le le« « le less sy syst stèm èmes es de co colle llecte cte do doiv iven entt êt être re co conç nçus us di dime mens nsio ionn nnés és (… (…)) demanièreà: -« (…) - éviter tout rejet direct ou déversement en temps sec de pollution non traitée ». Or, des rejets non chroniques, de courte durée, dur ée, de fai faible ble déb débitit et de fai faible ble fré fréque quence nce,, ne peu peuven ventt êtr être e tot totale alemen mentt excl exclus us au niv niveau eau des dév dévers ersoir oirss d'o d'orag rage e ; ils peu peuven ventt don doncc être êtr e tol toléré éréss san sanss que cel cela a rem remett ette e en cau cause se la con confor formit mité é ave avecc l'o l'obje bjecti ctiff de la dir direct ective». ive». -« éviter les apports d'eaux parasites risquant d'occasion des dysfonctionnements des ouvrages. Ces eaux comprennent notamment les eaux de nappes, les eaux météoriques, les raccordements d'émissaires pluviaux des particuliers aux réseaux d'eauxusées d'e auxusées (ce (cess der dernie niers rs éta étant nt int interd erdits its). ). ». Focu Fo cus s su surr : lespopulationsà lespopulati onsà des desser serviret viret bas bases es de dim dimens ension ionnem nement ent L'appr L'a ppréci éciati ation on dela pop popula ulatio tion n à ter termese mese fer fera a à par partirdes tirdes pré prévis vision ionss duzonag duzonage e d'a d'assa ssaini inisse ssemen ment, t, du SCo SCoT T, du oudes PLUà hor horizo izon n 20ans.  Pourla popul populationsédenta ationsédentaire, ire, lesbases suiv suivantesseront antesseront reten retenues ues  1 habitant sera égal à un équivalent-habitant (Éq.hab) soit 60 g de DBO5/j et 150 l/j (le financement des travaux sera conditionné à un contrôle contr ôle des branc branchemen hements ts parti particuli culiers ers avantraccorde avantraccordement,les ment,les docu documentsjustifi mentsjustificatif catifss seron serontt à joind joindre). re).  le nomb nombre re de perso personnespar nnespar branc branchemen hementt seradéfini selo selon n le derni dernier er recen recenseme sement nt INSEEconnu.  pour la surfa surface ce des lotsprojetésdans les zone zoness cons construct tructible ibless il seraretenu 700 m² saufpréconis saufpréconisation ationss parti particuli culièresindiquée èresindiquéess au PLU. Pourla popu populatio lation n estiv estivale,les ale,les basessuivan basessuivantes tes seron serontt reten retenues ues :  pou pourr lescamp lescamping ingss etcentr etcentresde esde vac vacanc ances,un es,un sai saison sonnie nierr rep représ résent entera40 era40 g deDBO5/ deDBO5/jj et 150l/j.  un mobi mobil-hom l-home e repré représente sentera ra 4 sais saisonnie onniers rs et une tente3 sais saisonnie onniers. rs.  une rési résidenceseconda dencesecondaire ire représ représenter entera a 3 équi équivale valents-h nts-habita abitants. nts. Pourr lesrest Pou lesrestaur aurant antss sc scola olaire iress et pri privés vés,, leschar leschargesgérée gesgéréess son sontt lim limité itées.Ils es.Ils ne ser serontpas ontpas pri priss en com comptesaufcas ptesaufcas par partic ticuli ulier er,, dan danss lamesur lamesure e où le dimen dimensionn sionnementde ementde la stat station ion d'épu d'épuratio ration n est corre correct. ct. Pour les activités artisanales et industrielles, la définition des besoins sera faite à partir des ratios spécifiques connus. Pour les zones artisa art isanal nales,lors es,lorsqu' qu'iln'y iln'y a pasde pro prospe specti ctivesur vesur lesacti lesactivit vitésà ésà imp implan lanter ter,, il ser sera a ret retenu20 enu20 EHpar hec hectar tare. e. Pourr l'e Pou l'esti stimat mationdes iondes eau eauxx plu pluvia viales les,, la fré fréque quencede ncede ret retour our tri trimes mestri triell elle e ser sera a à ret reteni enirr en sec secteu teurr lit littor toral, al, sau sauff pré précon conisa isatio tion n par partic ticuli ulière ère lié liée e à la sensibilité du milieu. Une fréquence mensuelle sera retenue en zone intérieure, sauf préconisation particulière (minimum 5 et 15 mm/h). La réaction réact ion à la plui pluie e (en m3/m m3/mm) m) seradéterminé seradéterminée e à parti partirr desdonnées d'aut d'autosurv osurveill eillanceou anceou des résul résultatsde tatsde l'ét l'étude ude diagn diagnosti osticc du résea réseau. u.

Les contr contrainte aintes s du milie milieu u réce récepteur pteur L'étude d'impact porte sur l'ensemble du système d'assainissement : réseau et station d'épuration. Les caractéristiques de

l'ensemble constitué par le réseau de collecte et la station d'épuration doivent être adaptés au milieu récepteur et permettre d'atte d'a tteind indre re lesobject lesobjectifs ifs de qua qualit lité é du mil milieuaquati ieuaquatiquerécept querécepteurdes eurdes rej rejets ets.. Les zones sensibles* : La terminologie « zones sensibles à l'eutrophisation » est reliée à la directive européenne ERU de 1991

sur les rejets directs des stations d'épuration. Une zone est dite "sensible" lorsque les cours d'eau présentent un risque d'eutrophisation ou lorsque la concentration en nitrates des eaux destinées à l'alimentation en eau potable est susceptible d'être supéri sup érieur eure e aux lim limite itess rég réglem lement entair aires es en vigu vigueur eur.. Les pol pollut lution ionss vis visées ées son sontt ess essent entiell ielleme ement nt les rej rejets ets d'a d'azot zote e et de pho phosph sphore ore en raisonde leur implica implication tion dans le phéno phénomène mène d'eutr d'eutrophisa ophisation. tion. Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement - BRETAGNE

Avril 2012

- Page 3



La Bre Bretag tagne ne a étéclassé étéclassée e int intégr égrale alemen mentt en zon zone e sen sensibl sible e dep depuis2006. uis2006.

Lescontraint Lescontra intes es env enviro ironne nnemen mental tales es fon fontt queles ren rendem dement entss von vontt auau-del delà à des chi chiffr ffres es du tab tablea leau u Focu Fo cus s su surr :

Un cad cadre re rég réglem lement entair aire e réc récentpour entpour la réu réutil tilisa isatio tion n des eau eauxx usé usées es tra traité itées es à desfins d'a d'arro rrosag sage e et d'i d'irri rrigat gation: ion: L'arrêté du 3 octobre 2010, fixe le cadre réglementaire pour la réutilisation des eaux usées épurées pour l'irrigation agricole et l'arro l'a rrosag sage e d'e d'espa spaces ces ver verts. ts. Ce typ type e d'é d'évac vacuat uation ion fin finale ale des eff efflue luents nts tra traité itéss con condui duitt à éli élimin miner er les con contra traint intes es par parfoi foiss dra drasti stique quess de vul vulnér nérabi abilit lité é du mil milieu ieu réc récept epteur eur tou toutt en val valori orisan santt au mie mieux ux la res ressou source rce en eau eau.. Il fau fautt tou toutef tefois ois sou soulig ligner ner que les con condit dition ionss d'une telle réutilisation sont de plusieurs ordres : relief et hydrogéologie du site, usages des eaux et distances minimales, normess de qualit norme qualité é sanitaires sanitaires spécifiques spécifiques de l'eff l'effluent luent en foncti fonction on des contr contraintes aintes d'usage d'usage et modes d'irrigat d'irrigation, ion, surveillanc surveillance e de la qualit qualité. é. En pr prat atiq ique ue,, ce cett us usag age e re requ quie iert rt un ni nive veau au po pous ussé sé de tr trai aite teme ment nt – de pr préf éfér éren ence ce pa parr te tech chno nolo logie gie me memb mbra rana nair ire e - as asso soci cié é à un une e désinf dés infect ectiondes iondes eau eauxx usé usées.Son es.Son aut autori orisat sationest ionest sou soumis mise e à unedeman unedemande de spé spécif cifiqu ique. e.

Les con contra traint intes es du sit site e Les principales contraintes du site Facteur

Effets à prendre en compte

Principales réglementations

Climat, en particulier les précipitations

-Inondationdusite -Surchar -Sur charge ge hydr hydrauli aulique, que, reje rejets ts d'ea d'eaux ux brutespar bru tespar les dév dévers ersoir oirss d'o d'orag rage e

-PPRii : Pl -PPR Plan an de Pr Prév éven entition on du ri risq sque ue inondation -Arrêtédu22juin2007

Occupation Occupatio n de l'espa l'espace, ce, faune,, flore faune flore,, patri patrimoine moine

Changement Chang ementd'aff d'affectati ectation on des espace espacess

Préconisations du Plan d'Occupation des Soles (POS) ou du Plan Local d'Urbanisme (PLU)


Avril 2012

- Page 4


Occupation Occupatio n de l'espa l'espace, ce, faune,, flore faune flore,, patri patrimoine moine

Milieu récepteur rivière et plan d'eau

Milieu Mili eu récep récepteur teur marin


Consommation d'espace naturel

Code de l'environnement, articles L.411-1 à L.41 L.4 111-6 6 rel relati atifs fs à la pr prése éserva rvatio tion n du patrimoine patrim oine biologique et articl articles es L.414L.414-1 1à L.414L.4 14-7, 7, rel relati atifs fs à la con conser servat vation ion de la faune et la flore sauvages (sites Natura 2000).

Archéologie préventive

Décret n° 2002-89 du 16 janvier 2002 relatif aux proc procédur édures es admi administ nistrati ratives ves et financièr finan cières es en mati matière ère d'ar d'archéol chéologie ogie préventive.

Protection des Monuments Historiques : périmètre de 500 m autour du MH

Classementautitredelaloidu31décembre 1913.

Site protégé

Articles L 341-1 à L.342-1 du code de l'environnement.

Zone de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager (ZPPAUP)

Loin°83-8du7janvier1983.

Maintien des zones humides, y compris pour les surfaces inférieures à 1000 m².

SDAGE SDA GE Loi Loirere-Bre Bretag tagne ne : obj object ectifif 8 3A.

Dégradati Dégrad ation on du niv niveau eau de qua qualit lité é de la masse mas se d'e d'eau au sup superf erfici iciell elle e réc récept eptric rice e : respec res pectt de l'o l'obje bjecti ctiff de bon éta état, t,

SDAGE LoireSDAGE Loire-Breta Bretagne gne : object objectifs ifs de qualit qualité é et mesures concernant les masses d'eau superficielles.

L'examen du respect du SDAGE et des usages impose de ne pas se limiter au milieu mil ieu réc récept epteur eur pro proche che,, mai maiss d'é d'éten tendre dre l'étude en aval (qualité des masses d'eau aval, impactcumulé, secteu secteurr littor littoral). al).

Objectifs Object ifs de réd réduct uction ion de flu fluxx pol pollua luants nts fix fixés és parr le pr pa préf éfet et,, à mo moye yen n te term rme, e, pa par r agglomération.

Incidences sur les peuplements piscicoles.

Respectt des obj Respec object ectifs ifs pis piscico cicoles les pré précon conisé iséss parle Sch Schémade émade voc vocati ation on pis piscic cicole ole..

Dégradation de la qualité des eaux marines côtières.

SDAGE LoireSDAGE Loire-Breta Bretagne gne : object objectifs ifs de qualit qualité é et mesures concernant les masses d'eau littorales.

Inciden Incid ence cess su surr la qu qual alitité é de dess ea eaux ux de baignade.

Seuils de qualité bactériologique des eaux de baignade selon la directive européenne adopté ado ptée e le 15 fév févrie rierr 200 2006. 6.

Incide Inci denc nces es su surr la qu qual alit ité é de dess zo zone ness conchylicoles.

Décret Décr et n° 94 94-3 -340 40 du 28 av avri rill 19 1994 94 re rela latitiff au auxx conditions sanitaires de production et de mise mis e sur le mar marché ché descoquil descoquillag lages es viv vivant ants. s.


Avril 2012

- Page 5



Les contr contrainte aintes s économ économique iques s Notion de « coûts non excessifs » figurant à l'art. R 2224-10 du CGCT. La limitation du coût excessif résulte du choix de la

capacité des ouvrages d'épuration, qui doit être précisée dans l’étude d’impact ou le document d'incidences sur l’eau en applic app licati ation on not notamm amment ent de l'a l'art. rt. R.2 R.21414-16 16 III III.2) .2)c) c) du cod code e de l'e l'envi nviron ronnem nement ent). ). Cet Cette te cap capaci acité té tie tient nt com compte pte du « déb débitit de réf référe érence nce » men mentio tionnéà nnéà l'a l'art. rt.2.I 2.I.e)de .e)de l'a l'arrê rrêté té du 22 jui juin n 200 2007. 7. Lacomparaisondescoûts Les coûts des principales filières (base 10 000 EH, évaluation 2010) Filières

Investissement (€HT/EH)

Coût d'exploitation (€HT/EH/an)

Boues Boue s activ activées ées

200 à 300

15 à 20

Boues activées à membrane

250 à 330

17 à 23

15

5,5 à 9,2

Boues Boue s activ activées ées

L'étude d'imp L'étude d'impact act compor comportera tera des donné données es sur l'util l'utilisatio isation n ration rationnelle nelle de l'éne l'énergie rgie (consommation (consommation des instal installation lations, s, choix des matériels) Les Le s im impa pact cts s su surr lecadr lecadre e devie (od (odeu eurs rs,, br brui uit, t, im impa pact ct vi visu suel el,, …) et lasant lasanté é Les principales contraintes Facteur

Effets à prendre en compte

Principales réglementations

Bruit

Parmi les pri Parmi princi ncipau pauxx éme émette tteurs urs : dég dégril rilleu leurs rs automatiqu autom atiques es et dégra dégraisse isseurs urs aérés aérés,, turbi turbines, nes, ponts brosses et surpr surpresse esseurs, urs, brass brassages ages et écoule éco ulemen mentsdes tsdes eau eauxx etdes bou boues es

Décret n°95-408 du 18 avril 1995 relatif à la lutte contre contr e lesbruits de vois voisinag inage e

Odeurs

Sources d'ode Sources d'odeurs urs (ess (essentie entiellem llement ent H2S): Réseau Résea u (sect (secteurs eurs d'ap d'apparit parition ion de ferme fermentati ntation on en milieu réducteur), Statio Sta tion n d'é d'épur purati ation on : ouv ouvrag rages es d'e d'entr ntrée, ée, dégaz dég azag age e à di diff ffér éren ents ts ni nive veau auxx de la fi file le biologiq biol ogique, ue, stat stations ions biol biologiq ogiques ues larg largemen ementt surdimens surdi mensionné ionnées es à charg charge e trèsvariable trèsvariable,, Stockage des boues prolongé et reprise en cas d'épan d'é pandag dage e : rep repris rise e de fer fermen mentat tation ion en cas défautt de stab défau stabilis ilisation ation..

Pas de régle réglementa mentation tion Recommanda Recom mandations tions du CCTG, fascicule fascicule 81, T II (concep (con ceptio tion n et exé exécut cution ion des ins instal tallat lations ions d ' é pu pu r a t io io n d ' e au au x u s é es es ) c o n ce ce r n a nt nt notamm not amment ent les lim limite itess de con concen centra tratio tions ns de composésgazeux comp osésgazeux dansles zonesde trava travail. il.

Impactt visue Impac visuell

Effets d'emprise et de substitution vis-à-vis de l'occupat l'oc cupation ion des solsinitial solsinitiale e Visib Vi sibili ilité té des ouv ouvrag rages es dep depuis uis les esp espace acess extérieurs extér ieurs,, habi habités tés ou fréqu fréquentés entés

Pas de rég réglem lement entati ation on exc except eption ion fai faite te des espaces faisant l'objet de protections particulière : proximité de MH, ZPPAUP, préconisations des POSetPLU

Santé

Risques Risqu es pou pourr le per perso sonn nnel el d'e d'exp xploi loita tatio tion n : infectieux,pathologiques infectieux, pathologiquesou ou toxicologique toxicologiquess Risq Ri sque uess po pour ur la po popu pula latition on au vo vois isin inag age e : diffus dif fusion ion de bro brouil uillar lards ds por porteu teurs rs de flo flore re microbie micr obienne, nne, de comp composés osés atmo atmosphé sphériqu riques es toxiques, Risques liés aux usages sanitaires de l'eau à l'aval du rejet : prélèvement pour la production d'eau potable, baignade, conchylicult conchyliculture. ure.

Code du tra Code travai vail, l, pa parti rties es lé légis gisla lati tive vess et réglementa régle mentaires ires (Livres 2 : régle réglementa mentation tion du travai tra vaill – Ti Titre tress 3 : Hyg Hygièn iène e et séc sécuri urité) té) Code Co de de l'l'en envi viro ronn nnem emen ent, t, art artic icle le R 12 1222-2, 2, précisantle préci santle conte contenu nu de l'ét l'étude ude d'im d'impact pact Circulaire DGS n° 2001/185 du 11 avril 2001 relati rel ative ve à l'a l'anal nalysedes ysedes eff effetssur etssur la san santé té dan danss les études d'impact Circul Cir culair aire e DGSn° 200 2004/4 4/42 2 du4 fév févrie rierr 200 2004 4


Avril 2012

- Page 6



Focu Fo cus s su surr : La com compat patibi ibilit lité é de l'i l'impl mplant antati ation on d'u d'une ne STE STEP P ave avec c le Pla Plan n de Pré Préven ventio tion n con contrele trele Ris Risquenatur quenaturel el ino inonda ndatio tion n (PP (PPRni Rni))

Il est fréquent qu'un projet de STEP, compte tenu sa situation à l'aval hydraulique du réseau d'assainissement et sa proximité vis-à-vis du milieu récepteur aquatique (fluvial ou littoral), interfère avec les zones inondables telles que définies au PPRi. La compat com patibi ibilit lité é du zon zonage age de ce PPR PPRii ave avecc l'i l'impl mplant antati ation on de la STE STEP P dép dépend end alo alors rs du règ règlem lement ent de la zon zone e ino inonda ndable ble con concer cernée née.. Celui-ci autorise fréquemment l'implantation d'un tel ouvrage d'assainissement à condition que cela résulte d'une nécessité technique et qu'il n'y ait pas un autre site possible en dehors des secteurs de contrainte d'inondation. Ces deux conditions doiven doi ventt êtr être e dém démont ontrée réess dan danss le cad cadre re du dos dossie sierr d'a d'auto utoris risati ation on (ét (étuded'impa uded'impact) ct).. Dès lor lors, s, la STE STEP P dev devra ra obé obéir ir à cer certai taines nes con contra traint intes es con constr struct uctives ives des destin tinées ées à gar garant antir ir l'a l'abse bsence nce de dan danger gerss et de pol pollut lution ion en cas d'i d'inon nondat dation ion du siteet per permet mettan tantt d'a d'assu ssurerla rerla con contin tinuit uité é de son exp exploi loitat tation ion au cou cours rs de ce typ type e d'é d'évèn vèneme ement nt : acc accès ès et cot cote e sous-p sou s-plan lanche cherr sit situésau uésau des dessusdes susdes plu pluss hau hauteseaux, teseaux, .. .. Par ailleurs, le projet de STEP doit faire l'objet d'une étude hydraulique apte à déterminer ses incidences éventuelles sur les conditions d'inondation des terrains et bâtiments environnant et définir les mesures compensatoires à ces incidences s'il y a lieu. lie u. Cesdispo Cesdisposit sition ionss rés résult ultantla antla pré présen sence ce de la STE STEP P en zon zone e ino inonda ndable ble doi doiven ventt êtr être e pré présen sentée téess dan danss l'é l'étud tude e d'i d'impa mpact. ct. Focu Fo cus s su surr : Implantati Impla ntation on d'uneSTEP dans une commu commune ne litto littorale rale

L'artiticl L'ar cle e L. L.14 1466-8 8 du co code de de l'l'ur urba bani nism sme e pr prév évoi oitt qu que e le less ST STEP EP no non n liliée éess à un une e op opér érat atio ion n d' d'ur urba bani nisa satition on no nouv uvel elle le pe peuv uven entt à tititr tre e exceptionnel, et sur autorisation du ministre en charge de l'écologie, déroger aux dispositions relatives à l'urbanisme dans les communes littorales. Cette disposition conduit notamment à la possibilité d'implantation ou d'extension de STEP en discontinuité de l'urbanisation existante. Face à la multiplication des demandes, la possibilité d'une telle dérogation a été récemment (instruction du MEDDAT, MEDDAT, 26 janvier 2009) encadrée par les principes suivants que le dossier d'autorisation (étude d'impa d'i mpact)doit ct)doit int intégr égrer er : a) Ind Indiqu iquer er ave avecc pré précis cision ion la nat naturedes uredes équ équipe ipemen ments ts env envisa isagéset géset lescaract lescaractéri éristi stique quess du sited'imp sited'implan lantat tation ion,, b)Analyser le systèm système e d'assa d'assainisse inissement ment à l'éche l'échelle lle commun communale ale et interc intercommun ommunale, ale, c) Jus Justif tifier ier le car caract actèreimpér èreimpérati atiff de la loc localis alisati ation on du pro projet jet,, d) Démontrer que le projet ne présente pas d'impact significatif sur le site et prévoir le cas échéant des mesures dites compensatoires, e)Respecterla e)Res pecterla condit condition ion tenan tenantt à l'abse l'absence nce d'opér d'opération ationd'urba d'urbanisati nisation on nouvel nouvelle. le.

Une grille de choix des filières eau Le casdu lag laguna unage ge

Compte tenu de ses rendements épuratoires notamment sur le phosphore et l'azote, le procédé par lagunage ne permet pas de garantir la qualité de rejet exigée (cf. ci-dessus, 2) Contraintes du milieu récepteur) dans la gamme des installations de capacité supérieureouégaleà10000EHenzonesensible,casdel'ensembledelaBretagne. Les pro procéd cédés és par bou boues es act activé ivées es

Le tableau ci-dessous résume les avantages et inconvénients respectifs des deux principales techniques : boues activées « classiq cla ssique ue » et bou boues es act activée ivéess à mem membra branes nes Avantages

Inconvènients

Coûts

Boues activées 



  

Trèsbonne qua qualit lité é de tra traite itemen mentt surle carbone carbo ne et l'azote Adapta Ada ptatio tion n ais aisée ée au tra traite itemen mentt du phosphore

Filière adaptée aux charges organiques importante impor tantess et aux effl effluentsconcent uentsconcentrés rés Adaptation aux variations de charge Emprise Empri se fonc foncièrelimitée ièrelimitée



 





Coûts de fon Coûts foncti ctionn onneme ement nt éle élevés vés (dégressifsselon (dégre ssifsselon la capac capacité) ité)

Exploitation rigoureuse nécessaire Exploitationrigoureuse Product Prod uction ion de bou boues es rela relativ tivemen ementt importante Faible Faib le rende rendement ment bact bactério ériologi logique que (désinfection complémentaire possible parUV) Technique plutôt sujette aux problèmes d'intégration environnementale


Investisse Inves tissements: ments:

200 à 30 200 300 0 € HT HT/E /EH H (b (bas ase e 20000EH,201 20000EH,2010) 0) (suiva (su ivant nt cap capaci acité, té, fil filièr ière e bou boues es et contraintes particulières) (hors (ho rs fra frais is div divers ers et coû coûts ts de maî maîtri trise se d'œuvre) Fonctionneme Foncti onnement nt :

15à20€HT/EH/an (renouvell (renou vellementdes ementdes équi équipemen pements ts comp compris) ris)

Avril

2012 - Page 7



Boues activées à membranes 





  

Trè rès s · bo bonn nne e qu qual alit ité é de tr trai aite teme ment nt garantie garan tie en toutessituations

Mise en œu Mise œuvr vre e po poss ssib ible le da dans ns un une e enceinte confinée





Désinfection Désinfecti on pouss poussée ée : valeu valeur r 2 10 E. Coli/ Coli/100mlpossibleau 100mlpossibleau rejet

Compacité Modularité Réhabilit Réhab ilitation ation poss possible ible de filiè filière re classique









Coût· d ' i n v e s t i s s e m e n t e t d e fonctionne fonct ionnement ment élev élevés és ((dégr ((dégressi essifs fs selon selo n la capac capacité) ité) Adapta Ada ptatio tion n dél délicat icat e aux var variat iation ionss importante impo rtantess de débi débitt à trait traiter er (bass (bassin in tampon) Dysfonctionnements possibles dus aux pannes Exploitation Exploi tation rigoure rigoureuse use (maint (maintenance enance plus exigeante que sur une filière boues activées classique) Product Prod uction ion de bou boues es rela relativ tivemen ementt importante Tech echniq nique ue plu pluss suj sujett ette e au pro problè blème me d'intégrati d'int égration on envi environne ronnementa mentale le des matériaux matéri aux (fabric (fabrication, ation, recyc recyclage lage membrane,..)

Investisse Inves tissements: ments:

Surcoûtde0%à+10%parrapportaucoût d'une filière boues activées classique (hors fraisdivers et coûtsde maîtr maîtrise ise d'œu d'œuvre) vre) Fonctionneme Foncti onnement nt :

Charges de 10 % à 20 % plus élevées que sur une filière classique : consommation d'énergiede+20%

Lestrois sys systèm tèmes es d'a d'assa ssaini inisse ssemen mentt déc décrit ritss ici ne con constit stituen uentt pasune lis liste te exh exhaus austiv tive,( e,(exe exempl mple e : sys systèm tème e à lit de mac macrop rophyt hytes. es. Il peu peutt aus aussi si y avo avoir ir des com combin binais aisons ons : ex bou boue e act activé ivée e ave avecc fili filièreterti èretertiair aire e pou pourr la bac bactér tériol iologi ogie. e. Les fac facteu teurs rs clé clés s à env envisa isagerdans gerdans le cho choix ix ent entre re lesprinc lesprincipa ipales les fil filièr ières es pré présen sentée tées s

Les principales principales filièr filières es de traite traitement ment des boues L'élimina L'élim inatio tion n des bou boues es d'é d'épur purati ation on rep représ résent ente e auj aujour ourd'h d'hui ui un vér vérita itable ble déf défii pou pourr tou toutes tes les col collect lectivit ivités, és, qu' qu'ell elles es soi soient ent pet petite itess ou grandes. Les boues sont le déchet normal des processus d'épuration des eaux usées. Il s'en produit entre 2 à 4 grammes par litre d'eau traitée. Une ville de 10 000 habitants qui rejetterait 2 000 m3 d'eau par jour, produirait entre 4 et 8 tonnes, c'est-à-dire presque auta au tant nt de mè mètr tres es cu cube bess de boues par jour (l (la a de dens nsit ité é de dess bo boue uess es estt tr très ès lé légè gère reme ment nt su supé pérrie ieur ure e à ce celllle e de l'l'ea eau) u).. Cel ela a représenterait un volume compris entre 1 500 et 3 000 m3 de boues par an… si elles ne perdaient pas du volume et du poids en perdan per dantt de l'e l'eau. au. Less ra Le ratitios os de pr prod oduc uctio tion n de bo boue uess es est, t, po pour ur le less de deux ux pr prin inci cipa pale less fifiliè lière ress de tr trai aite teme ment nt (b (bou oues es ac actitivé vées, es, cf cf.. ci ci-d -des essu sus) s) de 30 à 50 g dematièressèches*(MS)parEHetparjour(gMS/EH/j)


Avril 2012

- Page 8



Produites Produi tes sou souss for forme me liqu liquide ide,, les bou boues es doi doiven ventt imp impéra érativ tiveme ement nt êtr être e con concen centré trées es de man manièr ière e à réd réduir uire e les coû coûts ts de tra transp nsport ort ver verss les sites de valorisation finale. Pour cela, les collectivités disposent d'un grand nombre de procédés traditionnels : il s'agit généralemen génér alementt d'équi d'équipement pementss électr électromécan omécaniques,dont iques,dont l'eff l'efficacit icacité é est recon reconnue nue unani unanimementpar mementpar l'ense l'ensemble mble de la profe profession. ssion. Les procédés d'épaississe d'épaississement ment (concentrati (concentration) on) des boues et les siccités* finales finales attendues attendues (sour (source ce : Patric Patricia ia Le Strat Strat,, GLS L'eau,l'indu L'e au,l'industr strie,les ie,les nui nuisan sancesces- N° 286 286))

* : procédés généralement réservés aux unités importantes (10 000 EH et plus)

Lessiccités Lessiccit és req requis uises es en ent entréede réede fil filièr ière e de val valori orisat sation(sourc ion(source e : Pat Patric ricia ia Le Str Strat,GLS at,GLS – L'e L'eau,l'indu au,l'industr strie,les ie,les nui nuisan sances ces,, n° 286 286))

Focu Fo cus s su surr : Le com compos postag tage e desboues En alt altern ernati ative ve à l’é l’épan pandag dage e agr agric icole ole desboues desboues,, de plu pluss en plu pluss de col collec lectiv tivité itéss s' s'ori orient entent ent ver verss le com compos postag tage e de leu leurs rs bou boues. es. L'a L'appl pplic icati ation on de la nor norme me NFU44-09 NFU44-095 5 dés désorm ormaisobli aisobligat gatoir oire e dep depuisle uisle 26 mar marss 200 2004 4 per permetau metau com compos postt de bou boues es d'a d'acqu cquéri érirr un vér vérita itablestatu blestatutt de « pro produi duitt » au lieuetplacedeceluide«déchets». Il se réalise de préférence sur des boues déjà déshydratées de façon à économiser l'approvisionnement l'approvisionnement en support de compostage (déchets verts), verts ), lesboues n'éta n'étant nt pasauto-comp pasauto-composta ostables. bles.

Focu Fo cus s su surr : Les techn techniquesalternativ iquesalternatives es de trait traitementdes ementdes boues Lestechniqu Lestechn iques es de tra traite itemen mentt desboues desboues,, épr éprouv ouvéesou éesou nov novatr atric ices es son sontt nom nombre breuse uses. s. Par Parmi mi ell elles es cit citonsdeux onsdeux exe exempl mples es misen œuv œuvre re pou pourr des unitésimpo uni tésimporta rtante ntess (su (supér périeu ieuresà resà 100000 EH):  Le séchage solaire : le séchage solaire consiste à un traitement en serre qui conduit à une siccité comparable à un séchage thermique poussé pouss é (sic (siccité cité comprise comprise entre 60 et 70 %) mais à un moindre coût, tant en investisseme investissement nt qu'en explo exploitati itation. on. Ce trait traitement ement requiert requiert cependant cepen dant un étatpâteux initi initial al desboues et impl impliqueune iqueune empri emprise se notab notable le des serre serres. s.  Le procédé d''Oxydation en Voie Voie Humide (OVH) : innovant comme traitement complet des boues de step urbaine il peut être associé à un premier étage de méthanisation (digestion anaérobie). Ce procédé permet le traitement d'importantes quantités. Il offre une alternative à l'incinér l'in cinérationde ationde bouesorganiqu bouesorganiques es tout en limi limitantfortementla tantfortementla produ productio ction n d'ef d'effluen fluentt gazeu gazeux. x. Il génèr génère e un sous sous-prod -produit uit miné minéral ral et réputéinerte potentiellementvalorisable.


Avril 2012

- Page 9



L'épandage agricole des boues de stations d'épuration L'épandage L'épa ndage agric agricole ole en Breta Bretagne gne

A l'échelle du bassin Loire-Bretagne, plus des deux tiers des boues de station d'épuration produites sont destinées à l'épandage agrico agr icole le (70 (70,7 ,7 %, val valeur2004) eur2004),, plu pluss qu' qu'à à l'éc l'échel helle le du ter territ ritoir oire e nat nation ional al (60 (60,9 ,9 %, val valeur2004) eur2004).. Le cadreréglement cadreréglementaire aire

L'épandag L'épan dage e des bou boues es iss issues ues de sta statio tion n d'é d'épur purati ation on urb urbain aines es est enc encadr adré é par le déc décret ret du 8 déc décemb embre re 199 1997 7 et l'a l'arrê rrêté té du 8 jan janvie vier r 1998 relatif à l'util l'utilisatio isation n des boues urbai urbaines nes sur sols agricoles. agricoles. Le code de l'envi l'environne ronnement, ment, le code général des collec collectivité tivitéss territ ter ritori oriale ales, s, le cod code e de la san santé té pub publiq lique, ue, le cod code e rur rural,le al,le cod code e de l'u l'urba rbanis nisme, me, le cod code e for forest estieret ieret le cod code e pén pénal al inc inclue luent nt éga égalem lement ent des articles sur les boues de station d'épuration et leur épandage. Bien que cette diversité de textes complexifie la pratique de l'l'ép épan anda dage ge,, le bu butt pr prem emie ierr es estt de co cont ntrô rôle lerr le less ri risq sque uess qu quii lu luii so sont nt as asso soci ciés és.. Ce Ceci ci se fa faitit de de deux ux fa faço çons ns : d' d'un une e pa part rt en ré rédu duisa isant nt à un niv niveau eau acc accept eptabl able e la con concen centra tratio tion n en age agents nts pat pathog hogène èness dan danss les bou boues, es, d'a d'autr utre e par partt en enc encadr adrant ant str strict icteme ement nt les con condit dition ionss d'épandage. La réglementation ne se contente pas d'encadrer la composition des boues épandues, elle définit aussi où, comment et quand faire le retour au sol. Il faut savoir que selon les quantités de boues produites, l'épandage est soumis à déclaration ou à autori aut orisat sation ion.. Les dem demand andes es de déc déclar larati ation on et d'a d'auto utoris risati ation on doi doiven ventt com compor porter ter une étu étude de pré préala alable ble qui éva évalue lue les con contra traint intes, es, les aptitudes des sols à l'épandage, etc. Les dossiers soumis à autorisation doivent en plus fournir une étude d'incidence environnementale et sanitaire. En Bretagne, en 2007, on compte 28 établissements ayant dû soumettre une demande d'auto d'a utoris risati ation.Ils on.Ils ont pro produi duitt 17 663m3 de bou boues. es. Pour le Pour less st stat ation ionss de tr trai aite teme ment nt de dess ea eaux ux us usée éess de pl plus us de 2 00 000 0 éq équi uiva vale lent ntss ha habi bita tant nt,, un su suivi ivi d' d'ép épan anda dage ge es estt au auss ssii ob obliliga gato toir ire. e. Il consis con siste te à éta établir blir un pro progra gramme mme ann annuel uel pré prévisi visionn onnel el d'é d'épan pandag dage, e, ass assure urerr un sui suivi vi agr agrono onomiq mique ue (an (analy alyse se des sols et des bou boues) es),, et éta établi blirr un bil bilan an agr agrono onomiq mique ue en finde cha chaque que cam campag pagne. ne. Prise Pri se en com compte pte dan dans s l'é l'étud tude e d'i d'impa mpact ct de la sta statio tion n d'é d'épur purati ation on

L'étude L'étud e d'i d'impa mpact ct (de (deman mande de d'a d'auto utoris risati ation) on) déf défini initt « les mod modali alités tés de tra traite itemen ment, t, les vol volume umess des sou sous-p s-prod roduit uitss : bou boues es éva évacué cuées, es, sables sab les,, gra graiss isse e et ref refus us de dég dégril rillag lage e » (Ar (Arrêt rêté é du 22 jui juin n 200 2007, 7, art articl icle e 2) Danss le cas de l'é Dan l'épan pandag dage e agr agricol icole e des bou boues, es, la cir circul culair aire e du 16 mar mars19 s1999 99 rel relati ative ve à la rég réglem lement entati ation on sur l'é l'épan pandag dage e des bou boues es de sta statio tions ns d'é d'épur purati ationsurbain onsurbaines es ind indiqu ique e: « En rev revanc anche,il he,il estimposs estimpossibl ible, e, au mom momentde entde la con concep ceptio tion n du pro projet jet de sta statio tion n d'é d'épur puratio ation, n, soi soitt au moi moins ns 3 ann annéesavant éesavant sa mis mise e en service, et donc sa première production de boues, d'imposer au pétitionnaire un plan d'épandage très précis fixant de façon détaillée les parcelles concernées, les doses requises…(…). Ces précisions sont cependant nécessaires pour permettre l'épan l'é pandag dage e des bou boues. es. Le déc décret ret du 8 déc décemb embre re 199 1997 7 et son arr arrêté êté d'a d'appl pplica icatio tion n du 8 jan janvie vierr 199 1998 8 ont don doncc pré prévu vu des dis dispos positi itions ons particulières qui, complémentaires de l'approche globale réalise lors de la conception de la station, permettant d'autoriser effect eff ective ivemen mentt l'é l'épan pandag dage e desboues parun pro procéd céduredistin uredistincte cte.. » Au stade de la demande d'autorisation dans lequel s'inscrit l'étude d'impact, les études du plan d'épandage ne sont pas nécessairement disponibles. La description du projet doit préciser la destination des boues (en l'occurrence l'épandage) et présen pré senterl'ense terl'ensembl mble e desdonnée desdonnéess de pro produc ductio tion n desboues quiperme quipermettr ttrontla ontla con concep ceptio tion n du pla plan n d'é d'épan pandag dage e: Volumes Vo lumesjourna journaliers, liers,mensue mensuels ls et leurs varia variations tions annue annuelles, lles,  La sicc siccitéen itéen sor sortie tie de sta statio tion, n,  La valeurfertilisant valeurfertilisante, e,  Les élé élémen ments ts ind indési ésirab rables les : mét métauxlourds auxlourds,, tox toxiqu iques,…, es,…,  Les germe germess pathog pathogènes. ènes.  Uneprédé Uneprédéfin finiti ition on descritèr descritères es de fai faisab sabili ilité té d'u d'un n pla plan n d'é d'épan pandag dage e à l'é l'éche chelle lle du bas bassinversan sinversantt de la STE STEP P.

Critères

Points de repère

Disponibilité des terres agricoles



Quantité d'application des boues





 

SuperficiesAgricoles Utilisées Naturedescultures Fonction du niveau de fertilité des sols et besoins nutritionnels des plantes en éléments fertilisants, notammentle notam mentle phos phosphoreet phoreet l'az l'azote, ote, Respec Res pectt desnorm desnormesd'app esd'apporten orten élé élémen ments ts tra tracessur cessur 10 ans ans,, A titre indicatif indicatif:: charge maximale maximalesurfacique surfacique = 30 t / ha de matières sèches sur 10 ans


Avril 2012

- Page 10


Sensibilité environnementale


Respect des dist Respect distancesrégleme ancesréglementair ntaires es de reculvis-à-v reculvis-à-vis is des :  cou cours rs d'e d'eauet auet pla plan n d'e d'eau, au,  puits puits,, forag forages es et aqued aqueducs, ucs,  immeu immeubleshabités,établis bleshabités,établisseme sements nts recev recevant ant du publi public, c,  zones conchylicole conchylicoles, s,  Compa Compatibi tibilitéavec litéavec la régle réglementa mentationconcernan tionconcernantt les zone zoness vuln vulnérabl érables es aux appor apports ts en azoteet phos phosphore phore

Le devenir des autres déchets issus des STEP sera aussi traité. L'étude d'impact donnera des indications sur le cadre réglem rég lement entair aire e et lesmodes de tra traite itemen mentt desdéchet desdéchetss de dég dégril rillag lage, e, sab sableset leset gra graiss isses es (qu (quant antité ité,, fili filière èress d'é d'élim limina inatio tion). n). Par ail ailleu leurs, rs, tan tantt que les bou boues es son sontt tra traité itées es sur le sit site e et san sanss app apport ort ext extéri érieur eur d'a d'autr utres es déc déchet hets, s, leu leurr tra traite itemen mentt ne ren rentre tre pas dan danss le cad cadre re ICP ICPE. E. Dès lor lorss que l'in l'insta stalla llatio tion n de tra traite itemen mentt est hor horss siteou reç reçoit oit des déc déchet hetss ext extéri érieur eurss au sit site, e, alo alors rs ell elle e bas basculedans culedans la régle réglementat mentation ion ICPE ICPE..

Le volet sanitaire Les deux circulaires de la Direction générale génér ale de la santé recommandent recommandent que, quel que soit son importance, le volet sanitaire soit individualisé dans l'l'ét étud ude e d' d'im impa pact ct so sous us fo form rme e d' d'un un chapitre chapit re spécif spécifique. ique.

A vérifier dans l'étude d'impact Enjeux

Points spécifiques à développer

Etat initial du site





Identification des dangers











Evaluation de l'exposition des







Les lieux et les milieux d'exposition de la population sont-ils bien recensés et localisés : habitat, établissements recevant du publi public, c, établ établisse issements ments sens sensible ibless (hôpi (hôpitaux taux,, crèc crèches, hes, écoles, ..), commerce, terrains récréatifs, voies de passage fréquentée fréqu entées, s, … ? Les sources de contamination déjà présentes dans la zone d'influen d'inf luence ce poten potentiel tielle le sontelle bienidentifi bienidentifiées ées ? Les agents chimiques, biologiques et physiques pouvant être émis dans l'environnement de la station d'épuration sont-ils touspriseencompte? Less mo Le molé lécu cule less à ri risq sque uess et le less ag agen ents ts pa path thog ogèn ènes es (microorganismes) présents dans l'effluent rejeté au milieu récept réc epteur eur son sont-i t-ill bie bien n rec recens ensés és et leu leurs rs con concen centra tratio tions ns évaluées? Les substances substances chimiques chimiques mises en œuvre ou formé formées es au cours des diff différent érentss proc procédés édés (acid (acide e sulf sulfuriqu urique, e, soud soude, e, chlore,…), les émissions atmosphériques (brouillard, gaz) et les age agents nts phy physiq siques ues (bru (bruitit des ins instal tallat lation ions) s) son sont-il t-ilss correcteme corre ctement nt répert répertoriés? oriés? Les valeurs toxicologiques de références (VTR) des agents (microorganismes, molécules) retenus dans l'identificati l'identification on des risqu risques es sont sont-elle -elless bienprécisée bienpréciséess ? Les élém éléments ents présentés présentés sont sont-ils -ils bien cohé cohérents rents avec les autress chap autre chapitresde itresde l'étu l'étude de d'im d'impact? pact? Les différentes voies d'exposition* sont-elles bien présentées pourr cha pou chaquerisq querisque ue ? Les populations concernées, en fonction de chaque voie d'expositi d'exp osition, on, sontsont-elle elless bienévaluées? L'estimation des expositions prend t-elle bien en compte les cumuls des voies d'exposition? Les cumuls des effets de plusieursagents plus ieursagents à risqu risques es ?


Avril 2012

- Page 11



Focu Fo cus s su surr : Lesmolécules Lesmolécule s à ris risque ques s dan dans s lesrejet lesrejets s de sta statio tion n d'é d'épur purati ation on De 2003 à 2007 s'est déroulée en France une action de recherche et de r éduction des rejets de substances dangereuses dans l'eau (action « 3RSDE») initi initiée ée par le mini ministèreen stèreen charg charge e de l'env l'environn ironnemen ement. t. Le bil bilan an glo global bal de l'a l'acti ction on 3RS 3RSDE DE a mon montré tré que lesstati lesstations ons d'é d'épur purati ation on son sontt éme émettr ttrice icess de sub substa stance ncess dan danger gereus euses es ver verss le mil milieu ieu nat nature urel.l. Les résultatssur résul tatssur 120 rejet rejetss de stat stationsd'épurati ionsd'épuration, on, de capac capacitésnominale itésnominaless et de typol typologiesdiverse ogiesdiverses, s, sontles suiv suivants: ants:  Sur les 106 substanc substances es recherchée recherchées, s, 75 sont quant quantifiée ifiéess au moin moinss une fois. Plus Plusieurs ieurs substan substances ces sont retrou retrouvées vées de façon très ubiqu ubiquitair itaire e (certains (certa ins métau métauxx et phtal phtalates ates), ),  Les flux rejetés cumulés de certaines substances peuvent atteindre plusieurs dizaines de kilogrammes par jour et pour une majorité de substances, les émetteurs sont multiples, ce qui pourrait rendre complexe la détermination des sources et la mise en place d'actions de réduction.  Certaines concentrations prédites dans l'environnement dépassent les normes de qualité environnementales, ce qui laisse présager un impactt poten impac potentielsur tielsur la qual qualité ité du mili milieu. eu.

L'analyse des flux entrants L'analyse entrants et sorta sortants nts de 41 STEP montre que cell celles-c es-cii perme permettent ttent globalemen globalementt un abatt abattemen ementt des flux de substances substances danger dan gereus euses es ava avant nt le rej rejet et au mil milieunatur ieunaturel.Ces el.Ces aba abatte ttemen ments,qui ts,qui dép dépass assent90 ent90 % pou pourr cer certai tainessubst nessubstanc ances,ne es,ne sig signif nifien ientt paspour aut autantun antun traitement efficace des substances dangereuses par les filières épuratoires. En effet, la plupart des substances étudiées ne sont pas rapidement biodégradables. En revanche, si leurs propriétés physico-chimiques leur confèrent parfois un caractère volatil, de nombreuses substances peuvent également facilement s'adsorber sur les matières en suspension, et il est fort probable qu'elles s'accumulent dans les bouesaprès décan décantatio tation. n.

Focu Fo cus s su surr : l'évaluat l'éval uationde ionde ris risque ques s san sanita itaire ires s lié liés s auxsubst auxsubstanc ances es chi chimiq miqueslors ueslors de l'é l'épan pandag dage e lesboues desstati desstationsd'épu onsd'épurat ration ion (sourc (so urce e : ADE ADEME,2007 ME,2007 La méthodologie d'évaluation des risques pour la santé de l'épandage des boues de STEP liés aux substances chimiques a été développée dansle respe respect ct des princ principesgénérauxd'évalu ipesgénérauxd'évaluationdes ationdes risq risques. ues. Cette Cet te mét méthod hodolo ologieest gieest fon fondéesur déesur uneappro uneapprochespéc chespécifi ifiqueà queà cha chaquesite quesite.. Lessubs Lessubstan tancespris cesprises es en com compteconc pteconcern ernenttoute enttoutess cel cellesprise lesprisess en compte comp te dansla légis législatio lation n franç française: aise: les métau métauxx lourd lourdss (cadm (cadmium,chrome, ium,chrome, cuiv cuivre, re, mercu mercure, re, nick nickel, el, sélé sélénium nium,, plom plomb b et zinc zinc), ), les hydro hydrocarbu carbures res aromatiques polycycliqu polycycliques es (fluoranthène, benzo[b]fluoranthèn benzo[b]fluoranthène, e, benzo[a]pyrène) benzo[a]pyrène)et et les polychloro-bi-phé polychloro-bi-phényls. nyls. La méthodologie a été appliquée pour évaluer les risques sur la santé liés aux substances chimiques sur un plan d'épandage de boues urbaines, pour lequel les terrains étaient entièrement consacrés à la culture de céréales. Pour ce site, et indépendamment des cibles, les niveau niv eauxx de ris risque quess spé spécif cifiqu iques es à l'é l'épan pandag dage e desboue desbouess éta étaien ientt inf inféri érieur eurss à 1 pou pourr leseffe leseffetsde tsde seu seuilet ilet inf inféri érieur eurss à 10-5 pou pourr leseffe leseffetssansseuil tssansseuils. s. Seloncettemétho Sel oncetteméthodol dologi ogie, e, l'é l'épan pandag dage e desboue desbouess surles ter terresagric resagricole oless de cesiteest uneprati unepratiqueacce queaccepta ptabledu bledu poi point nt de vuesani vuesanitai taire. re.

Glossaire des termes techniques laquelle elle la popu populatio lation n et/ou les acti activités vités écon économiqu omiques es sont suf suffisam fisamment ment conc concentré entrées es pour qu'i qu'ill Agglomérati Agglom ération on d'ass d'assainis ainissemen sementt : «zone dans laqu soit pos soit possi siblede blede col collec lecterles terles eau eauxx urb urbain ainesrésid esrésiduai uairespourles respourles ach achemi eminerversun nerversun sys systèm tème e de tra traite itemen mentt deseauxusée deseauxuséess ou un poi point nt de rej rejet et fin final» al» (article (arti cle R. 22242224-6 6 du codegénéral des coll collecti ectivité vitéss terri territoria toriales). les). Chargebrute Cha rgebrute de pol pollut lution ion org organi anique que : poi poids ds d'o d'oxyg xygènecorre ènecorrespo sponda ndant nt à la dem demand ande e bio biochi chimiq mique ue en oxy oxygèn gène e sur cin cinq q jou jours rs (DB (DBO5) O5) cal calcul culé é sur

la base de la charge journalière moyenne de la semaine au cours de laquelle est produite la plus forte charge de substances polluantes dans l'année. DBO Demande biologique en oxygène : Indice de pollution de l'eau qui traduit sa teneur en matières organiques par la quantité d'oxygène

nécessaire à la dégradation de ces matières. Mesure la quantité de matière biodégradable contenue dans l'eau. DBO5 (demande biologique en oxygèneen5jours). DCO Demande chimique en oxygène : Quantité de l'ensemble de la matière oxydable. Elle correspond à la quantité d'oxygène qu'il faut fournir

grâce à des réactifs chimiques puissants, puissants, pour oxyder les matières contenues dans l'effluent. Idem DBO, incluses en plus les substances qui ne sontpas biod biodégrad égradables ables.. Débit Déb it de réf référe érence: nce: Le déb débitit de réf référe érenceest nceest la mes mesurejourn urejournali alièreen èreen des dessou souss duq duquelles uelles rej rejetsdoiv etsdoiventrespe entrespecte cterr lesvale lesvaleurslimi urslimitesde tesde rej rejet et de la

directiveERU direc tiveERU (expr (exprimé imé en m3/j) m3/j).. Débit entrant : Le débit entrant dans le système de traitement d'eaux usées est le volume journalier, moyen au cours de l'année, d'effluent

provenantduréseaudecollecteentrantdanslesystème(expriméenm3/j).


Avril 2012

- Page 12



Equivalent Habitant EH : Unité arbitraire de la pollution organique des eaux représentant la qualité de matière organique rejetée par jour et par

habitant.1EH=60gdeDBO5/jour. accumula mulation tion graduelle graduelle de débri débriss organ organiques iques dans les eaux stagn stagnantes antes,, liée à l'ac l'activi tivité té des organismes organismes viva vivants, nts, et Eutrophisati Eutrop hisation on : accu décomposi déco mpositionmassivede tionmassivede la matiè matière re organ organiquemorte, iquemorte, provo provoquantl'appau quantl'appauvris vrissemen sementt en oxyg oxygène ène de l'ea l'eau. u. Exposition : désigne dans le domaine sanitaire le contact entre une situation ou un agent dangereux et un organisme vivant. L'exposition peut

aussii êtreconsidér auss êtreconsidérée ée comm comme e la conc concentra entrationd'un tiond'un agentdangereu agentdangereuxx dansle ou lesmilieuxpolluésmis en conta contact ct avecl'homme. fraction ion soli solide de des bouesde stati station on d'ép d'épurati uration on Matières Matièr es sèche sèches s : fract MES Mati Matière ères s en sus suspen pensio sion n : Parti Particulesinsolub culesinsolubles les prése présentesen ntesen susp suspensi ension on dans l'ea l'eau. u. Elle Elless s'él s'élimin iminent ent en grand grande e parti partie e par déca décantati ntation. on. Une

des mesu mesures res clas classiqu siques es de la pollu pollutiondes tiondes eaux. PPRi : Un plan de prévention du risque inondation (PPRi), institué par la loi 95-101 du 2 février 1995 r elative au renforcement de la protection de

l'environnement (dite loi Barnier), est un document stratégique cartographique et réglementaire qui définit les règles de constructibilité dans les secteurssuscepti sect eurssusceptiblesd'être blesd'être inon inondés.La dés.La déli délimita mitationdes tiondes zonesest basé basée e sur les cruesde référe référence. nce. réseau eau de col collec lecte te dés désign igne e le rés réseaude eaude can canali alisat sation ionss quirecue quirecueill ille e et ach achemi emine ne leseaux usé usées es dep depuisla uisla par partie tie pub publiq lique ue Réseau Rés eau de col collec lecte te : Le rés desbranchement desbranchem entss par partic ticuli uliers ers,, ceu ceux-c x-cii com compri pris, s, jus jusqu' qu'au au poi point nt de rej rejet et dan danss le mi milie lieu u nat nature urell ou dan danss lesystè lesystèmede mede tra traite itemen mentt ou un aut autre re sys systèm tème e de collecte. Il comprend les déversoirs d'orage, les ouvrages de rétention et de traitement des eaux de surverse situés sur ce réseau. Il exclut les canalisations d'évacuation des flux polluants au milieu naturel (exemples : les canalisations en sortie des stations d'épuration, des déversoirs d'orag d'o rage e ver verss lemilie lemilieu u nat nature urel)sauf l)sauf qua quand nd ilabout ilaboutitit dir direct ecteme ement nt à un ouv ouvrag rage e de rej rejet et dan danss lemilie lemilieu. u. Réseaude eaude col collec lecte te pou pourr leq lequelles uelles eau eauxx dom domest estiqu iqueset eset leseauxpluv leseauxpluvial ialessont essont sép séparé arées,il es,il y a don doncc undoubl undouble e rés réseau eau.. Réseau Résea u sépar séparatif atif : Rés Réseau Résea u unitai unitaire re : Résea Réseau u de coll collecterecevantles ecterecevantles eauxusées et pluvi pluviales ales Siccité Siccit é : ten teneuren euren mat matièr ière e sèc sèched'uneboue(s'ex hed'uneboue(s'expri prime me en%) Valeur toxicologique de référence (VTR) : appellation générique regroupant tous les types d'indice toxicologique qui permettent d'établir une

relation entre une dose et un effet (toxique à seuil d'effet) ou entre une dose et une probabilité d'effet (toxique sans seuil d'effet). Les VTR sont établies établ ies par des inst instancesinternati ancesinternationale onaless (l'OM (l'OMS S ou le CIPR,par exemp exemple) le) ou des struc structuresnationale turesnationaless (US-E (US-EP PA et ATSDR aux Etats Etats-Unis -Unis,, RIVM auxPays-Ba auxPays -Bas,Healt s,Health h au Can Canada ada,, CSH CSHPF PF enFranc enFrance, e, etc etc… … Zones Zon es sen sensib sibles: les: dési désigne gne les eaux parti particuli culièreme èrement nt sens sensiblesaux iblesaux poll pollution utions. s. Il s'ag s'agitit notam notamment ment des zonesqui sont suje sujettes ttes à l'eu l'eutroph trophisati isation on et

danslesquelles danslesquell es les rejet rejetss de phos phosphoreet/ou phoreet/ou d'az d'azote ote doiv doivent ent être rédui réduits ts confo conforméme rmément nt à la direc directiveeuropéen tiveeuropéenne ne "eauxrésidua "eauxrésiduairesurbaines iresurbaines". ".


Avril 2012

- Page 13

fiche_STEP_04_2012_cle5581ad

Recommend Documents