Entre les soussignés : La société Cool mon PC immatriculée au répertoire es entreprises et es éta!lissements e l"#onne l"#onne sous le numéro $%$&'(%)'***'*+ représentée en la personne e Mr DU,,OL C-ristop-e C-ristop-e .Directeur/ .Directeur/ en sa 0ualité "inter1enant2 "inter1enant2 Ci3apr4s énommé 5 le 6restataire 7+ D"UNE D"UN E 6ART+ 6ART+ ET M2 8 Mme naonalité
né.e/ le
9
+ emeurant au
marié.e/ a1ec
2
Ci3apr4s énommé 5 le Client 7+ D"AUTRE 6ART+ Dénommées con;ointement con;ointement ou ini1iuellement ci3apr4s 5 Les pares 7 ou 5 La pare 7+ IL A ETE 6REALAorma0ue2 IL A ETE CON?ENU CE QUI ,UIT :
ARTICLE 1 : OBJET Le présent contrat est un contrat e maintenance in>orma0ue a@ant pour o!;et l"entreen et le épannage é pannage u matériel in>orma0ue u Client par le 6restataire2 6restataire2 La prestaon consiste 9 l"entreen et8ou le épannage "un ou plusieurs orinateurs u Client2
ARTICLE 2 : PRIX En contrepare e la réalisaon réalisaon es prestaons prestaons énies 9 l"arcle l"arcle ) ci3essus+ le client 1ersera au 6restataire la somme >or>aitaire e :
)'B pour B -eures "inter1enons2 "inter1enons2
) pour -eures "inter1enons2
BB* pour )* -eures "inter1enons2
ARTICLE 3 : DUREE le présent contrat est conclu pour une urée e ) an 9 compter e la signature es présentes2
ARTICLE 4 : PAIEMENT Les >rais supplémentaires sont >acturés 4s 0u"ils ont été eposés2 Les >actures sont pa@a!les 9 récepon+ net+ comptant+ sans escompte2 Le paiement en B >ois sans >rais est en1isagea!le selon accor entre les pares2 Le Client pourra+ au c-oi+ régler au 6restataire le montant e sa prestaon e ser1ices 9 la personne en ulisant les mo@ens e paiement sui1ants : Le client pourra régler par c-40ue2 Le client e1ra le li!eller 9 l"orre e Cool mon 6C et l"en1o@er 9 l"aresse sui1ante : Cool mon 6C G % rue Al>re Hrenet %)* ?éron2 Le paiement par c-40ue se >ait par r4glement net et sans escompte 9 la ate e signature accompagnée e la 1ersion papier u contrat en cause2
ARTICLE 5 : PENALITES En cas e retar ans le paiement e plus e & ;ours+ et apr4s une mise en emeure restée in>ructueuse plus "un mois+ le 6restataire s"eposera 9 une pénalité e )* par ;our e retar2
ARTICLE 6 : EXECUTION DE LA PRESTATION Les inter1enons u 6restataire auront lieu entre %- et ''- 9 l"aresse u Client2 Le prestataire s"engage 9 mener 9 !ien la tc-e précisée 9 l"arcle )+ con>ormément au r4gles e l"art et e la meilleure mani4re2 Le client pourra Jtre amené 9 prouire tous les éléments nécessaires 9 la !onne conuite e la tc-e2
ARTICLE 7 : OBLIGATION DU CLIENT Le Client s"engage 9 respecter les conions normales "ulisaon u matériel et 9 appli0uer strictement toutes les instrucons onnées par le 6restataire2 Le matériel+ les é0uipements et leur installaon e1ront Jtre con>ormes au normes e sécurité+ ainsi 0ue le local+ les installaons électri0ues et les supports "in>ormaon2 Le matériel ne pourra Jtre moié+ éplacé+ réparé par es ers sans l"autorisaon préala!le écrite u 6restataire2
ARTICLE : OBLIGATION DE CON!IDENTIALITE Le 6restataire consi4rera comme strictement conenel+ et s"interit e i1ulguer+ toute in>ormaon+ ocument+ onnée ou concept+ ont il pourra a1oir connaissance 9 l"occasion u présent contrat2 6our l"applicaon e la présente clause+ le 6restataire répon e ses salariés comme e lui3 mJme2 Le prestataire+ toute>ois+ ne saurait Jtre tenu pour responsa!le "aucune i1ulgaon si les éléments i1ulgués étaient ans le omaine pu!lic 9 la ate e la i1ulgaon+ ou s"il en a1ait connaissance+ ou les o!tenait e ers par es mo@ens légimes2
ARTICLE " : OBLIGATION DE COLLABORATION Le Client enra 9 la isposion u 6restataire toutes les in>ormaons pou1ant contri!uer 9 la !onne réalisaon e l"o!;et u présent contrat2
ARTICLE 1# : RESPONSABILITES Le 6restataire sera égagé e toute responsa!ilité en cas "ino!ser1aon par le Client "une es clauses u présent contrat2 Le 6restataire ne pourra en aucun cas Jtre consiéré comme responsa!le es ommages irects ou inirects résultant e l"ulisaon u matériel+ @ compris en cas e pertes e onnées ou "in>ormaon+ le Client e1ant a1oir ses sau1egares 9 ;our2 Le 6restataire ne pourra Jtre renu responsa!le es pannes ou anomalies e >onconnement u matériel+ 0uelle 0ue puisse Jtre la urée e la panne ou e l"immo!ilisaon a1ant la remise en marc-e normale2 Enn+ la responsa!ilité u 6restataire ne pourra Jtre rec-erc-ée en cas e >orce ma;eure+ ou pour "autres mo>s inépenants e sa 1olonté tel 0ue gr41es+ interrupons u tra1ail+ retar es prestataires+ sinistres ou accients2
ARTICLE 11 : SOUS$TRAITANCE Le présent contrat ne pourra >aire l"o!;et "aucune sous3traitance2
ARTICLE 12 : CESSION DE CONTRAT Le présent contrat est conclu en consiéraon e la personne u prestataire+ 0ui ne pourra su!stuer e ers ans la réalisaon e la tc-e énie 9 l"arcle)2
ARTICLE 13 : RESILIATION Tout man0uement e l"une ou l"autre es pares au o!ligaons 0u"elle a en c-arge+ au termes es arcles &+ + % et )* u présent contrat pourra entrainer+ la résiliaon e plein roit au présent contrat+ 0uinKe ;ours apr4s mise en emeure "eécuter par lere
recommanée a1ec accusé e récepon emeurée sans eet+ sans pré;uice e tous ommage et intérJts2
ARTICLE 14 : INTERPRETATION DU CONTRAT Le présent contrat et ses annees conennent tous les engagements es pares+ et les corresponances+ ores ou proposions antérieures 9 la signature es présentes+ sont consiérées comme non3a1enues2
ARTICLE 15 : JURIDICTION COMPETENTE Tout lige suscep!le e s"éle1er entre les pares+ 9 propos e la >ormaon+ e l"eécuon+ ou e l"interprétaon u présent contrat+ sera la compétence eclusi1e u tri!unal e commerce e ,EN,2
ARTICLE 16 : LOI APPLICABLE Les pares con1iennent 0ue le présent contrat+ ainsi 0ue les liges 0ui 1ienraient 9 les opposer sera ;ugé con>ormément 9 la loi >ranaise2
