COMPTABILITE_GENERALE_Ter

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COMPTABILITE GENERALE

Frédéric TRAORE Enseignant d’Economie, de Gestion et de Management Institut International d’Ingénierie de l’eau et de l’Environnement (2iE)

E-mail : [email protected]

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OBJECTIFS DU COURS A l’issue de ce cours, les apprenants :

auront acquis la logique comptable et une connaissance précise des principes comptables, auront acquis une connaissance pratique du cadre comptable OHADA/SYSCOA, sauront passer les écritures comptables courantes et les écritures de fin d’exercice, seront capables d’élaborer les états comptables de synthèse d’une

entreprise : bilan et compte de résultat


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MOTS CLES

Entreprise, gestion, actions, parts sociales, actionnaires, associés, compte, comptabilité, flux, stocks, actif, passif, ressources, emplois, actif immobilisé, valeurs d’exploitation, valeurs réalisables, compte de trésorerie, capitaux

propres, ressources durables, actif circulant, passif circulant, débit, crédit, solde, journal, grand-livre, balance, dettes à long et moyen terme, dettes à court terme, bilan, charges, produits, recettes, compte de résultat, soldes intermédiaires de gestion, résultat, dépenses, perte, bénéfice, profit, dette à long et moyen terme, dettes à court terme, trésorerie


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TABLE DES MATIERES CHAPITRE 1 – DEFINITION ET UTILITE DE LA COMPTABILITE- NOTIONS DE FLUX ET DE STOCKS

I – Définition et utilité de la comptabilité

1.1. Définition de la comptabilité 1.2. Objet et utilité de la comptabilité

II – Deux notions essentielles : flux et stocks

9

9 9

2.1. Notions de stocks 2.2. Notions de flux

10 10

2.3. Exemples de flux stocks et de flux 2.4. Flux réels et monétaires

10

III – Comptabilité en termes de flux et de stocks

3.1. Comptabilité des flux 3.2. Comptabilité des stocks 3.3. Schéma du travail comptable

9

10

12

12 12 14

CHAPITRE 2 – PRINCIPES ET NORMALISATIONS COMPTABLES

I – Les principes fondamentaux de la comptabilité

1.1. Principes relatifs à la stabilité des procédures 1.2. Principes relatifs à la fiabilité des documents Comptables

15

15 16

II – La normalisation comptable

2.1. Rappels historiques 2.2. Le Système Comptable Ouest Africain 2.3. Caractéristiques générales du SYSCOA 2.4. La tenue de la comptabilité selon le SYSCOA 2.5. Les livres comptables 2.6. Formes et tenue des livres comptables 2.7. Pièces justificatives 2.8. Comptabilité et informatique

18

18 19 19 23 23 32 32 32 33

CHAPITRE 3 – LE COMPTE I – Notion de compte

1.1. Définition 1.2. Présentation du compte

15

33 33 33 4

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II – Calcul du solde – Fermeture et réouverture d’un compte

2.1. Arrêt d’un compte

35

2.2. Réouverture d’un compte III – Méthode d’inscription dans un compte

36

3.1. La méthode en partie simple 3.2. La méthode en partie double 3.3. Règle de débit et de crédit d’un compte 34. Compléments à la règle

38 38 39 40

35

37

CHAPITRE 4 – LE BILAN ET LE COMPTE DE I – Le bilan

RESULTAT

1.1. Définition du bilan 1.2. Le contenu du passif du bilan 1.3. Le contenu de l’actif du bilan 1.4. Formation et modifications du bilan II – Le compte de résultat

2.1. Elaboration du compte de résultat

42

42 42 42 42 43 54 54 55

2.2. – Présentation du compte de résultat III Les soldes intermédiaires de gestion 3.1. La Marge Brute 3.2. La Valeur Ajoutée 3.3. L’Excédent Brut d’Exploitation 3.4. Le Résultat d’Exploitation

3.5. Le Résultat Financier 3.6. Le Résultat des Activités Ordinaires 3.7. Ordinaires 3.8. Le Le Résultat Résultat Hors Net deActivités l’Exercice IV – Analyse différentielle 4.1. Objectif de l’analyse différentielle

4.2. Le seuil de rentabilité 4.3. le tableau différentiel 4.4. Calcul du seuil de rentabilité 4.5. Calcul du « Point mort » V – Le tableau Financier des Ressources et Emplois

5.1. Le rôle du TAFIRE

60

67 68 68 68 69 69 69 69 70 70 70 71 72 73

70

73 5


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5.2. Justification du TAFIRE 5.3. Conception du TAFIRE 5.4. Présentation du TAFIRE CHAPITRE 5 – ENREGISTREMENT DES OPERATIONS COURANTES I - Enregistrement des achats et des ventes 1.1. Le contenu d’une facture

1.2. Inventaire permanent et inventaire intermittent II – Illustration des systèmes d’inventaire 2.1. Opérations d’achats de marchandises

2.2. Opérations de ventes de marchandises

74 74 75

78

78

79 80 82

82 85

CHAPITRE 6 – LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE I – Aspects économiques

92

92

1.1. La Valeur Ajoutée 1.2. La Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) 1.3. Calcul de la TVA 1.4. Calculs sur la TVA

92 92 93 96

2.1. Mécanisme de la TVA 2.2. Règle du décalage de la TVA 2.3. Comptabilisation de la TVA

96 97 97

II – Mécanisme et comptabilisation de la TVA

CHAPITRE 7 – LES CHARGES DE PERSONNEL I - Les charges relatives au personnel

1.1. Les charges de personnel 1.2. Impôts et taxes sur la rémunération

101

108 109

II – Les retenues sur les rémunérations

2.1. Composition des retenues 2.2. Comptabilisation des retenues

96

101

105

110 112


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CHAPITRE 8 – CORRECTION DES ERREURS EN COMPTABILITE I - La contrepassation

1.1. La contrepassation totale 1.2. La contrepassation totale

108

108

108 109

II – L’ajustement III – La méthode algébrique

3.1. Le complément à zéro 3.2. L’opposé du nombre

109 110

110 112

CHAPITRE 9 – ELEMENTS DE COMPTABILITE DES ENTREPRISES DE PRODUCTION I - Achat des matières et fournitures

1.1. Les comptes utilisés 1.2. L’enregistrement comptable II – Utilisation des matières et fournitures

1.1. Enregistrement en inventaire permanent 1.2. Enregistrement en inventaire intermittent

111

111

111 112 116

116 116

III – Constatation de la production en cours

3.1. Les comptes à utiliser

3.2. l’enregistrement comptable IV – Utilisation de la production

4.1. Enregistrement de la vente en inventaire permanent 4.2. Enregistrement de la vente en inventaire Intermittent 4.3. Immobilisation des produits finis

117

117 117 119

119 119 120

V – Utilisation des produits intermédiaires et résiduels

5.1. Ventes de produits intermédiaires et résiduels 5.2. Utilisation pour des productions ultérieures

120

120 121

VI - Détermination de la marge brute sur matières

6.1. Détermination de la marge brute en inventaire permanent 6.2. Déterminant de la marge brute en inventaire Intermittent

122

122 122 7


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CHAPITRE 10 – TRAVAUX DE FIN D’EXERCICE : AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS I – Les amortissements 1.1. Notion d’amortissement 1.2. Définition de l’amortissement

1.3. Champ couvert par les amortissements 1.4. Eléments amortissables et éléments non Amortissables 1.5. Taux d’amortissement 1.6. Les types d’amortissement 1.7. Comptabilisation des amortissements

122

122

122 122 123 125 131 131 131

II – Les provisions

2.1. Notion de provision 2.2. Définition de l’amortissement

2.3. Comptabilisation des provisions 2.4. Place des amortissements et des provisions dans le bilan

Appendice : Les autres travaux de fin d’exercice Bibliographie

131

131 132 133 134

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CHAPITRE 1

DEFINITION ET UTILITE DE LA COMPTABILITENOTIONS DE FLUX ET DE STOCKS

I - DEFINITION ET UTILITE DE LA COMPTABILITE 1.1. Définition de la comptabilité La comptabilité est une science qui a pour objet l’enregistrement au jour le jour dans les livres dits livres comptables, des différentes opérations d’une

entreprise dans le but de déterminer périodiquement les résultats secrétés par l’activité et de dresser la situation chiffrée de ses ressources et de ses dettes, de ses biens et de ses créances, c'est-à-dire d’établir son bilan.

1.2. Objet et utilité de la comptabilité 1.2.1. Objet de la comptabilité L’objet de la comptabilité est l’enregistrement, la détermination de la situation et des résultats de l’entreprise pour chaque exercice.

1.2.2. Unité de la comptabilité

a) Pour les dirigeants de l’entreprise (chef d’entreprise), la comptabilité est un important outil de renseignement et de contrôle pour une gestion sérieuse. b) Pour les tiers en relation avec l’entreprise, la comptabilité constitue : - Une source d’information et une protection pour les prêteurs d’argent (banques, actionnaires), les fournisseurs, les clients - Un précieux élément de preuve en cas de contestation ; elle est une garantie de régularité des transactions et de probité commerciale. c) Pour l’administration fiscale, la comptabilité est l’instrument qui sert de base de calcul pour les impôts auxquels l’entreprise sera assujettie. Enfin, il faut souligner que la comptabilité est une obligation légale pour toute personne physique ou normale ayant la qualité de commerçant.


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II - DEUX NOTIONS ESSENTIELLES EN COMPTABILITE : LES STOCKS ET LES FLUX 2.1. La notion de stock

Exemple 1 A une date donnée, un réservoir contient 1 000 m3 d’eau ; cette quantité d’eau est un stock Exemple 2

er

janvier la somme de 800 000 F dans son compte en banque ; ce montant en banque constitue un stock. L’entreprise MBAYE possède au 1

On appelle stock, le niveau d’une valeur à un instant donné

2.2.

La notion de flux

Exemple 3 Un réservoir distribue 80 m3 d’eau par jour à des ménages. Cette distribution d’eau constitue un flux sortant. Le réservoir dont il est question ci-dessus est alimenté par diverses sources dont le débit est de 100 m3 par jour. Il s’agit là aussi d’un flux (entrant, cette fois-ci). Exemple 4 Le 2 janvier, l’entreprise MBAYE règle une facture par chèque bancaire pour 65 000 F et le 3 janvier, elle reçoit un virement bancaire d’un client pour

35 000F. Ces deux mouvements de fonds (entrée en banque et sortie de banque) sont des flux. On appelle flux, le mouvement d’une valeur durant une période donnée

2.3. Exemples de stocks et de flux dans l’entreprise Les stocks dans l’ent reprise (exemples) :

A la date du 31 décembre, la valeur des terrains, la valeur des immeubles, la valeur des stocks de marchandises, 10 http://slide pdf.c om/re a de r/full/c ompta bilite ge ne ra lete r

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la somme en caisse, en banque, le montant du capital. le montant des dettes dues par l’entreprise à plus d’un an, etc. Les flux dans l’entreprise (exemples) :

Durant le mois de janvier, les achats de matières premières opérés, les ventes réalisées, les acquisitions d’équipements, les dépenses en transport, les mouvements de fonds en banque, en caisse, la fabrication de biens à partir de matières, fournitures, travail…etc. Un stock dépend essentiellement des flux antérieurs (mouvements) qui ont affecté la valeur décrite par le stock en question. Les flux antérieurs déterminent et expliquent le niveau des stocks à une date donnée ; on dit que le stock est une « rétention » de flux. 2.4. Flux réels et flux monétaires

Les réels flux économiques subdivisent endeflux réelsetetprestations en flux monétaires. Les flux traduisent lessemouvements biens de service fournis par les agents économiques. Les flux monétaires, quant à eux, traduisent la contrepartie financière des flux réels. Exemple L’entreprise achète une marchandise auprès d’un fournisseur. Le transfert de la marchandise du fournisseur à l’entreprise constitue un flux réel qui donne lieu à

un flux monétaire immédiat (paiement au comptant) ou décalé (paiement à crédit). Flux réel de marchandise Fournisseur

Entreprise

Flux financier immédiat ou décalé 11 http://slide pdf.c om/re a de r/full/c ompta bilite ge ne ra lete r

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III - COMPTABILITE EN TERMES DE FLUX ET EN TERMES DE STOCKS La comptabilité, pour traduire l’activité économique d’une entité, doit

enregistrer tous les flux qui la concernent. La mesure des flux conduit nécessairement à une connaissance des stocks ; il suffit que le niveau de ceux-ci en début d’exercice soit déjà connu. La comptabilité de l’entreprise, parce qu’elle enregistre tous les flux

relatifs à cette entité depuis sa création, fournit donc, de ce fait, les stocks de ladite entité. La comptabilité d’entreprise est donc une comptabilité de « flux et stocks ». 3.1. La comptabilité des flux

La comptabilité opère une distinction fondamentale entre flux réels et flux financiers, les seconds étant les contreparties des premiers. La mesure des flux réels permet d’évaluer l’exploitation de l’entreprise

pendant une période donnée. Sur une année, par exemple, l’ensemble des flux réels de sortie (ventes) comparé à l’ensemble des flux réels d’entrée (achats, énergie, t ravail,

est services consommés).

Cette comparaison donne une description de l’exploitation de l’entreprise et permet d’évaluer son résultat. Flux réels de sortie – flux réels d’entrée = Résultat de la période

La comptabilité nationale est une comptabilité de flux uniquement. En effet, elle mesure pour une période donnée, l’ensemble des flux qui ont caractérisé l’activité des différents agents économiques. Elle ne mesure pas les stocks car, si l’on peut déterminer la valeur des biens et services créés au cours d’une année, il est, par contre, très difficile, par exemple, de connaître la valeur des biens détenus par les ménages ou par l’Etat à une date donnée.

3.2.

Comptabilité des stocks

Une comptabilité en termes de stocks ne peut être qu’une comptabilité en termes de flux, car un stock est une rétention de flux. A partir des flux initiaux (à l’ouverture de l’exercice), d’autres flux surviennent en cours d’exercice qui viennent modifier les valeurs initiales de sorte que les stocks à


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une date donnée sont les flux initiaux augmentés ou diminués des flux ayant eu lieu en cours d’exercice. La comptabilité d’entreprise est donc bien une comptabilité de « flux et stocks ».


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3.3.

SCHEMA DU TRAVAIL COMPTABLE

EN DEBUT D’EXERCICE Bilan d’ouverture

Livre d’inventaire

EN COURS D’EXERCICE

Pièces comptables de base

Livre Journal Grand-livre Balances périodiques

EN FIN D’EXERCICE

Régularisations Clôture des comptes

Balance générale Livre d’inventaire

Bilan de clôture Compte de Résultat Résultats


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CHAPITRE 2

LES PRINCIPES COMPTABLES ET LA NORMALISATION COMPTABLE

I - Les principes fondamentaux de la comptabilité

Ce sont ces principes, généralement admis par tous, qui confèrent aux états financiers et aux comptes leur assise conceptuelle et leur force en tant que moyens de communication, de langage commun aux partenaires économiques et sociaux de l’entreprise sur le plan international. Nous en donnerons ici une présentation succincte 1.1. Principes relatifs à la stabilité des procédures Principe 1 : Le principe de l’entité comptable et de la comptabilité d’engagement

Ce principe comprend deux volets : - La notion de l’entité comptable. Ce volet signifie que la comptabilité est tenue pour une entité économique qui peut être une personne juridique (une société, par exemple), une « fraction » de personne juridique (entreprise individuelle) ou un ensemble de personnes juridiques (groupe de sociétés). - La notion de comptabilité d’engagement. Cette règle signifie que l’enregistrement comptable a lieu à la naissance juridique (exemple d’un contrat de vente) ou à la naissance économique (exemple d’une consommation d’énergie) des faits et des opérations qui concernent l’entreprise. Les écritures comptables sont donc passés dès que ces opérations et ces faits se produisent et non lorsqu’ils donnent lieu à des

flux de liquidités. Principes 2 : Principe d’indépendance (ou de spécialisation) des exercices

L’activité de l’entreprise (entité économique)

est découpée en tranches annuelles appelées « exercices ». Le résultat de chaque exercice doit inclure tous les éléments générateurs de charges et de produits concernant ledit exercice, mais, seulement ces éléments.


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Principe 3 : Principe de c ontinuité d’exploitation

Les états financiers sont élaborés pour une entité sensée évoluer en continuité d’exploitation et non dans une perspective de cessation prochaine d’activité ou de réduction sensible de celle-ci. Principe 4 : Principe du coût historique

Le coût historique d’un bien est le coût de ce bien constaté dans l’entité (l’entreprise). Cette valeur n’est modifiée dans les états financiers de l’entité

quelques soient les évènements ultérieurs pouvant influencer cette valeur (inflation ou déflation, variation spécifique de prix). Principe 5 : Principe de la prudence

Ce principe tend à éviter que les états financiers ne donnent une image faussement favorable de la réalité économique de l’entreprise (surévaluation du

résultat, surévaluation des actifs, sous-évaluation des passifs). Ce principe, de ce fait, introduit une dissymétrie volontaire et systématique dans la comptabilité : - Les pertes sont enregistrées dès lors qu’elles sont probables - Les profits ne sont, quant à eux enregistrés que lorsqu’ils sont réalisés, donc certains. Principe 6 : Principe de la permanence des méthodes

Pour que les états financiers conservent leur finalité d’information et leur fonction de langage, une constance s’avère nécessaire :

- dans les méthodes de présentation des états financiers - dans les méthodes d’évaluation d’une année à l’autre.

Au cas où une dérogation à ces deux règles est adoptée, obligation est

faite à l’entreprise.

- de justifier les raisons du changement - d’indiquer les incidences des changements sur les états financiers.

1.2. Principes relatifs à la fiabilité des documents comptables Principe 7 : Principe de la transparence (ou principe de la bonne information, principe de la clarté )


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L’information contenue dans les états financiers doit être compréhensible,

conforme aux conventions en vigueur (SYSCOA, par exemple), suffisante, claire (mais pas inutilement abondante) et neutre. à ce principe, il faut préciser les et deux règlesprofits, suivantes - Comme Règle decorollaire non compensation (entre certaines pertes certains par : exemple, ou entre certains actifs et certains passifs - Règle d’exhaustivité : Prohibition de toute omission d’information d’importance significative. Principe 8 : Principe d’importance significative

En vertu de ce principe, il est interdit d’omettre la moindre information susceptible d’avoir une influence sur le jugement qu’un lecteur peut porter sur

les états financiers c'est-à-dire sur la situation financière et les résultats de l’entité. Il s’agit, bien entendu, d’inf ormations de nature comptable, économique ou financière. En revanche, ce principe permet de regrouper voire de négliger des éléments de faible importance. Remarque : L’application de ce dernier volet du principe s’avère souvent délicate Principe 9 : Principe de la correspondance Bilan d’ouverture / Bilan de clôture

Selon ce principe, le bilan de clôture doit correspondre au bilan d’ouverture. Ceci signifie, notamment que l’on ne peut modifier les capitaux propres du bilan d’ouverture en leur imputant les incidences de changements de

méthodes ou de produits et de charges sur exercices antérieurs. Le SYSCOA a prévu des dispositions en la matière. Ainsi, les « erreurs fondamentales », au sens que leur donne l’IASC, peuvent, si elles existent, être imputées aux capitaux propres du bilan d’ouverture. Par exemple, si des produits n’ont pas été enregistrés alors qu’ils se

révèlent importants par rapport au résultat des activités ordinaires (supposons que leur montant soit suffisant à lui seul à changer le signe du résultat), cette erreur est jugée fondamentale et elle doit être imputée aux capitaux propres d’ouverture. De même sont imputés aux capitaux propres d’ouverture les incidences liées aux changements de règlementation comp table ou d’une norme comptable.


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Principe 10 : Principe de la prééminence de la réalité sur l’apparence

Ce principe stipule que les opérations et les évènements qui concernent l’entité doivent être comptabilisés en fonction de leur nature, leur « réalité », leur substance et financière et non pas seulement selon leur appellation, leur économique forme juridique. « Tous les principes comptables ci-dessus énoncés, à l’exception du principe de la prééminence de la réalité sur l’apparence (principe 10) et, pour partie, du principe du coût historique (principe 4), sont reconnus dans toutes les comptabilités du monde malgré les différences dans le modèle de ces comptabilités. L’application correcte de ces principes permet donc d’obtenir

dans les états financiers, une image fidèle du patrimoine, de la situation financière et du résultat de l’entreprise » (Claude PEROCHON, B. GOUSSOU, E. N’GUESSAN). II - La normalisation comptable L’édition des normes internationales en matière de comptabilité est d’origine professionnelle ; Elle est l’œuvre de l’international Accounting

Commitee (IASC). Cette normalisation a connu plusieurs phases en France et dans les pays francophones d’Afrique. La normalisation comptable, en raison de sa forme codificatrice, s’est

souvent identifiée au « Plan Comptable Général » même si elle ne se résume pas à une liste de comptes. 2.1. Rappels historiques 2.1.1. Plan Comptable 1947

Le premier plan comptable français a été publié en 1947. il était davantage un liste de comptes qu’un expos é de principes et de méthodes. Il opérait la séparation entre la Comptabilité Générale (C.G) à laquelle il consacrait les comptes de la classe 1 à la classe 8, et la Comptabilité Analytique d’Exploitation

(C.A.E) à laquelle il réservait les comptes de la classe 9. 2.1.2. Plan Comptable 1957

Ce second plan était une retouche du premier. Les quelques modifications qu’il contenait concernaient la Comptabilité Analytique d’Exportation et

touchaient surtout au mode de calcul des coûts et à la comptabilité prévisionnelle (coût pré-établis ou budgétés). 18 http://slide pdf.c om/re a de r/full/c ompta bilite ge ne ra lete r

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2.1.3. Plan Comptable OCAM 1970 Le plan Comptable OCAM a été adopté en début d’année 1970 par les Chefs d’Etats et de Gouvernement de l’Organisation Commune Africaine et

Mauricienne (OCAM). Des(PCI Etatsenont adopté desComptable versions nationales de (PCS ce planen: Plan Comptable Ivoirien 1973), Plan Sénégalais 1975). Le Plan Comptable OCAM contenait des innovations majeures dont la France s’est inspirée pour la réalisation de son plan comptable 1982. Ces innovations consistent essentiellement en l’élaboration de soldes intermédiaires de gestion ou soldes caractéristiques de gestion : Marge brute, valeur ajoutée, résultat d’exploitation et hors exploitation, résultat sur cession d’éléments d’actif immobilisé, résultat avant impôt, impôt sur le résultat, résultat

net. 2.1.4. Plan Comptable français de 1982

Il consiste en un remaniement profond du plan comptable 1957. Il tient compte d’une harmonisation internationale, d’une évolution dans l’analyse de la

gestion, et plus spécifiquement, de concepts économiques tels que la valeur ajoutée, et financiers tels que le tableau de financement, évolution que le Plan Comptable OCAM avait prise en compte. 2.2. Le Système Comptable Ouest Africain (SYSCOA)

Le SYSCOA a été élaboré sous de la BCEAO pour le compte de la Commission de l’UEMOA. Il est le fait des pouvoirs publics, des professionnels

de la comptabilité et des utilisateurs. Le SYSCOA a été élaboré sur la base du modèle comptable retenu dans le projet d’acte uniforme de l’OHADA (Organisation pour l’Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires) adopté en 1995. le SYSCOA fait l’objet du règlement communautaire N° 04/CM de l’UEMOA du 20 décembre 1996 et est

applicable dans les Etats membres à partir du 1er janvier 1998. 2.3. Caractéristiques générales du SYSCOA 2.3.1. Aspects généraux Le SYSCOA, sous l’influence des normes internationales, introduit des

innovations conceptuelles et techniques. Ainsi, 19 http://slide pdf.c om/re a de r/full/c ompta bilite ge ne ra lete r

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Il présente un cadre conceptuel Expose des principes comptables et des méthodes d’évaluation Affirme la finalité d’image fidèle de l’information publiée Module les états financiers en trois « systèmes »

Le SYSCOA conserve cependant : - La normalisation entendue dans le sens de « codification » sous forme de « plan de compte » - La séparation entre Comptabilité Générale (CG) et Comptabilité Analytique d’Exportation (CAE), séparation ignorée par les modèles

anglo-saxons. 2.3.2. Principes comptables et méthodes d’évaluation

Le SYSCOA - Retient huit (8) des principes comptables fondamentaux - Contient un exposé clair des méthodes d’évaluation à utiliser aussi bien à l’entrée des biens dans l’entreprise qu’à la limite du bilan - Affirme la finalité d’image fidèle des états financiers 2.3.3. Modulation des états financiers L’IASC (International Accounting

Standard Commitee) indique : « L’objectif des états financiers est de fournir une information sur la situation financière, la performance et l’évolution de la situation financière de l’entreprise, qui soit utile à une large gamme d’utilisateurs lorsqu’ ils prennent leurs décisions

économiques ». L’IASC a retenu quatre (4) états financiers :

a) Le bilan qui donne un éclairage sur la situation financière de l’entreprise b) Le compte de résultat qui informe sur la performance de l’entreprise c) Le tableau de financement (ou tableau de flux) qui donne une représentation de l’évolution de la situation financière. d) Une annexe composée de notes et de tableaux supplémentaires destinés à compléter, expliquer, commenter l’information donnée par les 3 états

précédents.


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Ces 4 états financiers sont indissociables ; Ils sont complémentaires. La bonne compréhension de l’un d’entre eux nécessite souvent que l’on recoure aux informations contenues dans l’un des autres.

Le SYSCOA prévoit trois (03) systèmessouplesse ou modèles de présentation des états: financiers destinés à donner une certaine à l’application du SYSCOA - Le système normal, prévu pour une entreprise quelle que soit sa dimension, c’est le système de « droit commun » - Le système allégé réservé aux petites et moyennes entreprises (selon les critères du chiffre d’affaires et de l’effectif du personnel salarié) - Le système minimal qui s’adresse aux petites entreprises ne dépassant pas un certain seuil de chiffre d’affaires 2.3.4. Etats financiers préconisés par le SYSCOA

Le SYSCOA a retenu des états financiers obligatoires pour chaque système Pour le système normal : o le bilan o le compte de résultat o le Tableau Financier des Ressources et des Emplois (TAFIRE) o l’état annexé o l’état supplémentaire Pour le système allégé : o le bilan o le compte de résultat o l’état annexé Pour le système minimal : o le compte de résultat o la situation ou bilan de fin d’exercice o la variation de l’avoir net au cours de l’exercice 2.3.5. Plan des comptes : Codification

Le SYSCOA a défini et codifié pour toutes les entreprises un système de comptes à utiliser, un plan de comptes à suivre. Cette normalisation obligatoire est une caractéristique de l’approche

«l’Allemagne continentaleauxquels » européenne de la comptabilité, celle des pays que la France et il faut associer les pays d’Afrique francophone ; elle 21 http://slide pdf.c om/re a de r/full/c ompta bilite ge ne ra lete r

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s’oppose à la conception anglo-saxonne

(Royaume-Uni, Etats-Unis, Japon…) qui ne normalise s=que les états financiers, laissant aux entreprises le libre choix de leur plan de comptes. Il faut possible cependant que cetteentre unification des plans de comptes n’est rendue quesouligner par la séparation la Comptabilité Général (C.G) et la Comptabilité Analytique de Gestion (C.A.G). En effet, la codification normalisée ne s’applique qu’à la première ; le plan des comptes, en ce qui concerne la Comptabilité Analytique, dépend de l’organigramme spécifique de

chaque entreprise. En ce qui concerne la Comptabilité Générale, le SYSCOA a aménagé un « cadre comptable » qui classe les comptes en huit (08) groupes ou classes numérotées 1 à 8 (voir tableau ci-après). COMPARAISON CADRE COMPTABLE SYSCOA ET CADRE COMPTABLE OCAM

SYSCOA

Comptes de bilan

Comptes de

OCAM

Classe 1- COMPTES DE RESSOURCES DURABLES (créditeurs)

Classe 1 (et 01) COMPTES DE CAPITAUX A LONG ET MOYEN TERME

D’ACTIFS Classe 2 - COMPTE IMMOBILISE (débiteurs) Classe 3 - COMTES DE STOCKS (débiteur) Classe 4 - COMPTE DE TIERS (débiteurs Ou créditeurs) Classe 5 - COMPTES DE TRESORERIE (débiteurs ou créditeurs) Classe 6 – COMPTES DE CHARGES ACTIVITES ORDINAIRES (créditeurs)

Classe 2 (et 02) IMMOBILISEES COMPTES DE VALEURS Classe 3 (et 3) COMPTES DE SCTOKS Classe 4 (et 04) COMPTES DE TIERS ET DE REGULARISATION Classe 5 (et 05) COMPTES FINANCIERS

Classe 7- COMPTES DE PRODUITS DES ACTIVITES ORDINAIRES (créditeurs) Gestion) Classe 8- COMPTES DES AUTRES CHARGES ET DES AUTRES PRODUITS Classe 9- COMPTES DES ENGAGEMENTS HORS BILAN Comptabilité - COMPTES DE LA analytique COMPTABILITE ANALYTIQUE DE GESTION Gestion (soldes de

Classe 6 (et 06) COMPTS DE CHARGES (6) ET DE PERTES (6) PAR NATURE Classe 7 (et 07) COMPTES DE PRODUITS (7) ET DE PROFITS (07) PAR NATURE Classe 8 (et 08) SOLDES CARACTERISTIQUES DE GESTION Classe 9 : COMPTES DE LA COMPTABILITE ANALYTIQUE D’EXPLOITATION


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2.4. La tenue de la comptabilité selon le SYSCOA

Le SYSCOA fait obligation à toutes les entreprises soumises aux dispositions du droit commercial, mais aussi aux entreprises publiques, aux coopératives, aux associations de : chronologique de leurs opérations, à l’enregistrement - Procéder - Contrôler au moins une fois par an, par inventaire, l’existence et la valeur des éléments d’actif et de passif - Etablir des états financiers annuels 2.5. Les livres comptables obligatoires

- - - -

Il s’agit des livres suivants :

Le livre- journal Le grand- livre (des comptes) La balance générale des comptes Le livre d’inventaire

2.5.1. Le livre – journal

La comptabilité exige le respect de règles très strictes pour sa tenue. Le journal est le premier des documents dont la tenue est obligatoire. - - - - - - -

La comptabilité se tient sur la base de pièces comptables qui sont : le bon de commande, le bon de livraison, la facture, les bulletins de paye, le chèque bancaire la lettre de change etc.

Sur la base de ces pièces comptables, chaque opération effectuée par l’entreprise est enregistrée dans le livre- Journal. Ces enregistrements se font dans le strict respect des règles comptables. 2.5.1.1.

Présentation du journal

Le journal est un document (un livre) comptable dont le tracé se présente comme suit : 23 http://slide pdf.c om/re a de r/full/c ompta bilite ge ne ra lete r

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1

2

3

4

5

6

A Re orter

Colonne 1 : Numéro d’ordre de l’opération Colonne 2 : Numéro du compte débité Colonne 3 : Numéro du compte crédité Colonne 4 : Date de l’opération Nom du compte à débiter Nom de compte à créditer Le libellé : Explication succincte de l’opération ; référence de la pièce comptable Colonne 5 : Somme portée au débit du compte Colonne 6 : Somme portée au crédit du compte Les sommes portées aux colonels 5 et 6 sont égales. Les écritures sont séparées les unes des autres par un trait horizontal brisé en son milieu, là où l’on inscrit la date de l’opération suivante. 2.5.1.2. Enregistrement des opérations au journal Exemple

1er Mars : L’entreprise NOUATIN achète 600 000 F de marchandises à crédit chez le fournisseur BALDE 2 Mars : Elle achète divers produits d’entretien qu’elle règle en espèces : 80.000 F 3 Mars : Elle vend 400 000 F de marchandises réglés par chèque bancaire 4 Mars : Elle prélève à la caisse pour alimenter la banque : 250 000 F 4 Mars : Elle paye par chèque un achat de marchandises : 125 000 F


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01 - 03

1 601

Achat de marchandises 401 Fournisseur Facture N°

6043 2

600 000 600 000

-

Achat de produits d’entretien

57

80 000

Caisse

80 000

Achat au comptant 03 - 03

52 701 3 52

Banque

400 000

Ventes de marchandises Vente au comptant Banque

57

04 - 03

400 000 250.000

Caisse

250.000

4 601 5

52

Prélèvement pour banque 04 -03 Achat de marchandises Banque Achat au comptant

125.000 125 000

2.5.2. Le grand livre 2.5.2.1. Définition

Le grand livre est le livre dans lequel sont ouverts tous les comptes de l’entreprise.

Il peut se présenter dans les trois formes suivantes :

- registre cousu l’entreprise ; : chaque page de ce registre correspond à un compte de 25 http://slide pdf.c om/re a de r/full/c ompta bilite ge ne ra lete r

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- feuillets mobiles sous reluire ; - fiches dans un bac ou dans un classeur.

2.5.2.2. Liaison Grand-livre - Journal L’enregistrement au journal traduit parfaitement les flux qui ont lieu tout au long de l’année ; par contre, cet enregistrement ne fait pas apparaître les soldes des comptes de l’entreprise. C’est pourquoi, après avoir été portée au journal, chaque écriture doit faire l’objet de report dans les comptes du Grand-

livre. Ce livre comptable, tout comme le journal, doit être tenu au quotidien. 2.5.2.3. Détermination du résultat En fin d’exercice, les soldes des comptes tenus dans le grand livre sont

reportés : - dans le bilan pour les comptes de bilan (comptes de classes1, 2, 3, 4 et 5) - dans le compte de résultat pour les comptes de gestion (comptes des classes 6, 7 et 8) Ceci permet la détermination du résultat aussi bien à partir du bilan qu’à

partir du compte de résultat. 2.5.3. La balance des comptes 2.5.3.1. Définition

La définition de vérification est un tableau qui présente la liste de l’ensemble des comptes de l’entreprise classés par ordre de leur numéro du Plan Comptable, avec l’indication pour chacun d’eux :

- du total des sommes portées au débit du compte, - du total des sommes portées au crédit du compte, - du montant du solde et son sens : une colonne pour les soldes débiteurs et une colonne pour les soldes créditeurs.


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Tracé de la balance de vérification La balance à 4 colonnes

Nos des Cptes

Sommes

Soldes

Noms des comptes Débit (1)

Crédit (2)

Débiteur (3)

Créditeur (4)

T

T

S

S


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La balance à six colonnes N°s

INTITULES DES

Cptes

COMPTES

Débiteurs

Créditeurs

Débit

Crédit

Débiteurs

Créditeurs

TOTAUX GENERAUX

T

T

T’

T

S

S

Soldes ouverture

Mouvement

Soldes clôture


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La balance à huit colonnes N°s Cptes

INTITULE DES COMPTES

MOUVEMENTS Montants

D

C

Variations

D

C

SOLDES A

A

l’ouverture la clôture

D

C

D

C

TOTAUX GENERAUX

La balance vérifie trois égalités : Total des débits de la Balance = Total des crédits de la Balance Total de la Balance = Total du Journal Total Soldes débiteurs de la Balance = Total Soldes créditeurs de la Balance 2.5.3.2. Utilité de la balance des comptes

- Etablir la concordance entre journal et le grand livre en fournissant un moyen de contrôle de l’exactitude des enregistrements comptables. - Fournir un document indiquant la situation débitrice ou créditrice des comptes à partir de laquelle sera déterminée la situation de l’entreprise,

c'est-à-dire de dresser son bilan, et aussi expliciter son résultat Le contrôle par la balance est pourtant limité car certaines erreurs peuvent se compenser ; de plus une mauvaise imputation ne modifie pas les égalités de la balance. 29 http://slide pdf.c om/re a de r/full/c ompta bilite ge ne ra lete r

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2.5.3.3. Balance avant inventaire et balane après inventaire

A des périodes choisies de l’année, l’entreprise peut dresser une balance de ses comptes afin connaitre lesfin soldes de ceux-ci. Néanmoins, elledeest tenue en d’année d’élaborer une balance avant inventaire et une balance après inventaire. La balance avant inventaire synthétise dans les comptes toutes les opérations qui se sont déroulées en cours d’année à l’exception des opérations de fin d’exercice qui concernent les dotations aux amortissements et aux provisions, les régularisations d’écritures, notamment pour une bonne

séparation des exercices, les corrections rendues nécessaires par les rapprochements bancaires, la prise en compte des résultat de l’inventaire

extracomptable La prise en compte des ces écritures de fin d’exercice permettent de

passer de la balance avant inventaire à la balance après inventaire. La balance après inventaire revêt un intérêt pratique très important. En effet, c’est à partir des soldes des comptes contenus dans la balance après inventaire que l’on inscrit les montants a u bilan et au compte de résultat :

les comptes à soldes débiteurs des classes 2, 3, 4 et 5 (comptes de bilan) sont inscrits à l’Actif du Bilan avec leurs soldes les comptes à soldes créditeurs des classes 1, 2, 4 et 5 (comptes de bilan) sont inscrits au Passif du Bilan avec leurs soldes les comptes à soldes débiteurs des classes 6 et 8 (comptes de gestion) sont inscrits dans la partie « Charges » du Compte de résultat avec leurs soldes les comptes à soldes créditeurs des classes 7 et 8 (comptes de gestion) sont inscrits dans la partie « Produits » du Compte de résultat avec leurs soldes.


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BILAN ACTIF

PASSIF

Soldes

Soldes

débiteurs Comptes des classes

créditeurs Comptes des classes

2

1

3

2

4

4

5

5

COMPTE DE RESULTAT CHARGES

Soldes débiteurs Comptes des classes

PRODUITS

Soldes créditeurs Comptes des classes

6

7

8

8


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2.5.4. Le livre d’inventaire C’est un livre dans lequel sont reportés le bilan, le compte de résul tat de chaque exercice ainsi que la synthèse de l’opération d’inventaire. Il présente l’état des biens, des créances et des dettes de l’entreprise.

Il doit normalement être tenu à feuillets cousus.

Il faut souligner aussi que la tenue d’un livre de paye

est rendue

obligatoire par le Code du Travail 2.6. Forme et tenue de ces livres

Ces livres peuvent se présenter sous diverses formes : registres cousus, registres à feuilles mobiles, documents informatiques tirés sur papier, etc. Le livre journal et le livre d’inventaire sont côtés, paraphés et numérotés de façon continue par l’autorité compétente (Greffe du tribunal…). Ces livres doivent être tenus « sans blanc ni altération d’aucune sorte ». Les corrections

sont effectuées uniquement en négatif des éléments erronés. Ces livres sont à conserver 10 ans sous leur forme originelle. 2.7. Les pièces justificatives

Tout enregistrement comptable doit indiquer la nature et les références de la pièce justificative faute de quoi elle ne serait d’aucune valeur. Les pièces justificatives (factures, bordereaux, reçus, chèques, etc.) sont indissociables des livres comptables et doivent être communiqués avec ceux-ci. Leur délai de conservation est aussi de 10 ans. 2.8. - Comptabilité et informatique L’utilisation de l’outil informatique étant largement répandue dans les entreprises, le SYSCOA s’y est intéressé en précisant les conditions de fiabilité

des traitements comptables informatisés.


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CHAPITRE 3

LE COMPTE

I – LA NOTION DE COMPTE 1.1. Définition

Le compte est un tableau qui enregistre les opérations faites par une personne ou exécutées sur une valeur. Il est ouvert dans les livres de l’entreprise au nom de

cette personne ou au nom de cette valeur. 1.2. Présentation du compte La présentation du compte revêt l’une des 3 formes suivantes

:

Première forme :

Compte Caisse Dates

Libellées

Sommes débit

Date

libellées

Sommes crédit


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Deuxième forme

Compte Caisse Dates

Sommes

Libellés Débit

Crédit

Troisième forme (forme en T) : forme schématique

D

Compte Caisse

C

A chaque poste du bilan, à chaque poste du compte de résultat correspond un compte qui enregistre au fur et à mesure qu’elles se déroulent toutes les

opérations qui concernent ce poste. Le compte constitue une pièce maîtresse dans le système comptable ; c’est dans les comptes que sont enregistrées quotidiennement les opérations réalisées par l’entreprise. L’élaboration du bilan et du compte de résultat n’intervient que périodiquement. Ainsi, le compte tient-il à jour les différents postes qui comptent le bilan et le compte de résultat. C’est pour ces raisons que certains

définissent la comptabilité comme étant « la science des comptes », les comptes qui ont, du reste, donné à la « comptabilité » son nom.


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Exercice Porter dans le Compte Banque les opérations ci-dessous indiquées et réglées par chèque bancaire en respectant la disposition en deux colonnes : Ventes de marchandises…………….. 80.000 F Achats de marchandises…………….. 18.000 F Paiement de frais ………………. 1.500 F Encaissement d’une créance d’un de nos clients… 10.000 F Paiement d’une facture de notre fournisseur BOUDARE . 12.000 F Retrait de la banque pour alimenter la caisse de l’entreprise.. 20.000 F Paiement fait à un fournisseur………………… 5.000 F Règlement de notre client SAMBA…………. 8.000 F

Débit

Banque

Vente de marchandises………… 8.000 Encaissement…………………. 10.000 Encaissement………………… 8.000

Crédit Achat de marchandises…………..18.000 Paiement de frais………………… 1.500 Paiement à BOUDARE ……… 12.000 Retrait……………………………20.000 Paiement fournisseur……………. 5.000

Ainsi, dans un compte, il n’y a jamais de nombre négatif.

II – Calcul de solde : fermeture et réouverture d’un compte

Dans certaines entreprises, à époques fixées, tous les comptes sont « arrêtés » afin de déterminer leur situation exacte. Puis ils sont ré-ouverts pour des enregistrements d’opérations ultérieures.

2.1- Arrêt d’un compte Pour arrêter (fermer) un compte :

- - - - -

Faire le total au crédit et au débit (au crayon ou hors compte) Calculer le solde du compte Caractériser ce solde : solde débiteur ou créditeur Porter le solde du côté le plus faible Clôture le compte : tirer un trait d’un même niveau sous les 2 colonnes de chiffres. 35


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-

Faire les totaux devenus égaux et les souligner 2 traits.

Exercice : Déterminer le solde et fermer le compte Caisse après y avoir enregistré les opérations suivantes : 2 juin : le client FATOKE règle sa facture n°128 en espèces : 325.000 F 3 juin : ventes de marchandises au comptant en espèces (fiche de caisse n°A5) : 450.000 F 5 juin : paiement d’une livraison de marchandises en espèces (facture n°04265) : 275.000 F 8 juin : ventes au comptant de diverses petites marchandises (fiche n°A6) : 65.000 F 10 juin : paiement de frais de livraison en espèces (Récépissé n°24) : 2.000 F 15 juin : paiement en espèces d’une facture d’un fournisseur (facture F 3462) : 50.000 F Caisse Date s

Libellés

Encaissement facture FAKOKE n° 128 3.06 Vente au comptant (Fiche de caisse n°A5) 5.06 Paiement marchandises (Facture n° 04265) 8.06 Vente de marchandises (Fiche A6) 10.06 Paiement frais de livraison (Récépissé n°24) 15.06 Paiement facture fournisseur n°3462 Solde débiteur

Sommes Débit Crédit

2-06

TOTAL

325.000 450.000 275.000 65.000 2.000 50.000 513.000 840.000

840.000

2.2 – Réouverture d’un compte

Pour rouvrir le compte, on écrit le solde déterminé précédemment dans la colonne « DEBIT » si le solde est débiteur, dans la colonne « CREDIT » s’il est créditeur. Dans la colonne Libellés, on porte la mention : Solde à nouveau Les opérations ultérieures seront inscrites à la suite du solde à nouveau. Pour le calcul du solde prochain seul le solde à nouveau précédent et les écritures suivantes seront pris en compte 36 http://slide pdf.c om/re a de r/full/c ompta bilite ge ne ra lete r

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Exemple : Réouverture à la date du 16 juin du compte Caisse précédemment clôturé. Caisse Libellés

Date s

Sommes Débit Crédit

16-06 Solde à nouveau 18-06 Vente au comptant (Fiche de caisse n°A6) 20-06 Paiement marchandises (Facture n° 04266) 25-06 Vente de marchandises (Fiche A8) 28-06 29-06 30-06

Paiement frais de livraison (Récépissé n°25) Vente de marchandises (Fiche A9) Paiement facture de réparations Solde débiteur TOTAL

Débit

513 000 300 000 275 000 700 000 205.000 145 000 245 000 725 000 1 645.000

Caisse

1 645.000

Crédit

325.000 450.000 65.000

275.000 2.000 50.000 513.000 SD

840.000

840.000

III – Méthode d’inscription dans les comptes L’enregistrement des opérations dans les comptes peut se faire selon deux

méthodes - différentes La méthode: de la partie simple 37 http://slide pdf.c om/re a de r/full/c ompta bilite ge ne ra lete r

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-

La méthode en partie double.

3.1. La méthode en partie simple Cette méthode ne présente plus qu’un intérêt historique.

Selon cette méthode, chaque opération donne lieu à une inscription unique dans un seul compte. Sur un registre, le journal, on enregistre de façon chronologique, seulement les opérations dont les règlements sont différés, c'està-dire celles qui donnent lieu à la création d’une créance sur des tiers ou d’une dette vis-à-vis d’eux. Ainsi, un achat de marchandises réglé comptant par caisse ou par banque n’apparaît pas dans la comptabilité. Une telle méthode ne constitue que le suivi de la situation active et passive de l’entreprise vis-à-vis des tiers. Elle ne permet pas à l’entreprise de connaître sa situation patrimoniale : elle ne lui permet pas non plus de surveiller ses résultats. C’est pourquoi la méthode utilisée de nos jours est la méthode à partie

double. Elle est rendue obligatoire par le plan Comptable. 3.2. La méthode en partie double

Dans cette méthode, chaque opération fait l’objet d’une inscription dans deux comptes : - au débit d’un compte, - au crédit d’un autre compte Ainsi, toute opération passée au débit d’un compte figure également au crédit d’un autre compte. Une opération inscrite au débit d’un ou de plusieurs comptes par répartition de son montant est aussi portée au crédit d’un ou de plusieurs comptes. Le total des

sommes portées au débit étant égal au total des sommes inscrites au crédit. Conséquences : le total des soldes débiteurs est égal au total des soldes créditeurs de tous les comptes de l’entreprise ; si on dresse un tableau récapitulant tous les comptes de l’entreprise, comprenant d’une part les sommes des débits et des crédits de chacun d’eux, et d’autre part, les soldes débiteurs et c réditeurs,

double égalité.

on obtient une 38


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Ce tableau s’appelle « Balance de Vérification »

Tel est le principe général de la comptabilité en partie double. Cette méthode limite les erreurs d’enregistrement et, s’il s’en produit, permet que l’on se rende co mpte au moins de leur existence.

1.3. Règle de débit et de crédit d’un compte Inscription des augmentations et des diminutions de valeur selon la nature du compte :

a) Les comptes de bilan : Classes 1, 2, 3,4 et 5 Règle : Les comptes de bilan sont : squ’ils reçoivent débités créditéslor lorsqu’ils donnent

Exemples : Paiement en espèces de 1 000 F à un fournisseur Caisse

1 000 Donne

Fournisseur

1 000 Reçoit

Achat d’une machine 200.000 F par chèque bancaire

Machine

Banque

200.000

Re oit

200.000

Donne

3.4 – Complément à la règle 3.4.1. – Les comptes de bilan

Classes 1 à 5 39 http://slide pdf.c om/re a de r/full/c ompta bilite ge ne ra lete r

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Les comptes du bilan se répartissent en comptes de l’actif et en comptes du

passif. Règle : Les comptes du bilan augmentent bilan et diminuent de l’autre côté.

du côté où ils apparaissent dans le

3.2.2 – Les comptes de gestion

Classes 6, 7 et 8 Règle : Les comptes de gestion sont débités lorsqu’ils enregistrent des dépenses, des frais, des pertes ou des charges. Ils sont crédités lorsqu’ils enregistrent des recettes, des gains ou des produits. Exemples 1

Paiement par chèque de frais de personnel : 60.000 F Frais de personnel

60.000

Banque

60.000

Dépense Exemples 2

La banque nous paie : 8.000 F d’intérêt Banque

8.000

(Notre cpte Banque reçoit

Intérêt 8.000

Produit


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Tableau récapitulatif des mécanismes de débit et de crédit des comptes

Comptes de bilan Comptes de gestion

A débit du compte Valeurs que le compte a reçues, soit : - les augmentations d’actifs - les baisses de passif Dépenses ou charges

Au crédit du compte Valeurs que le compte a données, soit : - les baisses d’actif - les augmentations de passif Recettes ou produits

Tableau de concordance entre le bilan et les comptes

Actif

Passif

Débit

Crédit

Doit

Avoirs

Recettes

Dépenses

Entrées

Sorties

Emplois

Ressources

Charges

Produits

Perte

Profits


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CHAPITRE 4

LE BILAN ET LE COMPTE DE RESULTAT

I – Le bilan 1.1- Définition du bilan Le bilan apparaît comme l’aboutissement du

travail comptable.

C’est et la des situation chiffrée à financés un moment des capitaux dont se sert l’entreprise emplois qui sont par donné ces capitaux.

Le bilan est un tableau qui comprend deux parties : une partie droite appelée « PASSIF » et une partie gauche appelée « ACTIF » Dans la partie droite, c'est-à-dire au PASSIF, sont regroupées les ressources dont dispose l’entreprise, classées selon leur origine. Dans la partie gauche ou ACTIF, on regroupe les emplois dans lesquels sont investies les ressources de l’entreprise. 1.2 – Le contenu du passif du bilan Le passif du bilan indique l’origine des fonds

dont dispose l’entreprise.

On y trouve donc : - les capitaux propres : le capital et les réserves - les dettes à long et moyen terme. - les dettes accordées par les fournisseurs et autres agents économiques - le bénéfice éventuel. 1.3 – Le contenu de l’actif du bilan L’Actif du bilan indique les emplois dans lesquels sont utilisées les

ressources recensées au passif. On y trouve donc : - les biens : terrains constructions, véhicules, stocks de marchandises….. - les créances sur les clients et débiteurs divers, - l’argent liquide qui appartient à l’entreprise et qui se retrouv e à la banque -

ou caisse, les dans perteslaéventuelles. 42


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Exemple Bilan de l’entreprise AKAPO du 31/12/1998

ACTIF

PASSIF

Constructions Matériel Marchandises Clients Titres de placement Banque Caisse

1.600.000 1.200.000 1.900.000 350.000 450.000 400.000 100 000 6.000.000

Total

Capital Emprunt UTB Fournisseurs Charges à payer

3.500.000 1.200.000 800.000 300.000

Bénéfice de l’exercice Total

5.800.000 200.000 6.000.000

1.4- Formation et modification du bilan 1.4.1. Opérations sans influence sur le résultat

a) L’entreprise DIOP Thiès Hydraulique (D. T. H.). est fondée le 1er Janvier 1999 par apport de 1.000.000 F versés en espèces dans la caisse. Apport fait par les actionnaires. er

Bilan d’ouverture : Bilan au 1 /01/1999

ACTIF Caisse

PASSIF

1.000.000 Capital

1.000.000

1.000.000

1.000.000


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b) Le 10-1-99, ouverture d’un compte banque. Dépôt de 900.000 F prélevés sur la caisse. Bilan au 10/01/1999 ACTIF Banque Caisse

PASSIF

900.000 Capital 100.000 1.000.000

1.000.000 1.000.000

achète matériel et outillage à 600.000 F prélevés sur la banque le 15 janvier 1999. c) L’entreprise pour assurer son fonctionnement

Bilan au 15/01/1999 ACTIF

PASSIF

Matériel et outillage 600.000 Capital Banque 300.000 Caisse 100 000

1.000.000

1.000.000 1.000.000

d) Le 20 janvier DTH achète des marchandises pour 200.000 F payés en partie en espèces pour 50.000 F et le reste par chèque bancaire. (L’entreprise utilise la méthode de l’inventaire permanent). Bilan au 15/01/1999 ACTIF

PASSIF

Matériel et outillage 600.000 Marchandises 200.000 Banque Caisse

150.000 50 000 1.000.000

Capital

1.000.000

1.000.000

e) L’entreprise emprunte le 30 janvier à un tiers, la somme de 100.000 F, somme versée en banque.


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Bilan au 30 janvier 1999 ACTIF

PASSIF

Matériel et outillage Marchandises Banque Caisse

600.000 200.000 250.000 50 000 1.100.000

Capital Emprunt

1.000.000 100.000 1.100.000

f) Le 5 février, l’entreprise DTH achète de nouvelles marchandises à 180.000 F.

Il ne le règle pas aussitôt. Le fournisseur lui accorde un crédit de 60 jours. Bilan de l’entreprise DTH au 02/02/ 99 ACTIF PASSIF

Matér. et outillage 600.000 Capital 1.000.000 Marchandises 380.000 Emprunt 100.000 Banque 250.000 Fournisseurs 180.000 Caisse 50 000

1.280.000

1.280.000

f) Le 20 février, l’entreprise qui a une bonne trésorerie, décide de régler par chèque le fournisseur par anticipation pour 80.000 F et lui demande un délai de 40 jours pour le solde. Bilan de l’entreprise DTH au 02/02/99

ACTIF

PASSIF

Matériel et outillage 600.000 Marchandises 380.000 Banque 170.000 Caisse 50 000

1.200.000

Capital 1.000.000 Emprunt 100.000 Fournisseurs 100.000

1.200.000


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COMMENTAIRES Dans ces exemples, les variations entraînées par chaque opération s’équilibrent Une augmentation d’un poste des emplois est compensée par une diminution d’un autre poste des emplois

Montant du bilan ne varie pas Modification de la composition des emplois Une augmentation des emplois entraînant un accroissement des ressources Montant du bilan croît Une diminution des emplois et une baisse des ressources du même montant Montant du bilan diminue Un accroissement des ressources compensé par une baisse des ressources Modification de la composition des ressources Le montant du bilan ne change pas CONCLUSION

1) Ces opérations modifient le montant ou la composition du bilan de l’entreprise 2) Elles ne modifient pas l’équilibre entre l’actif et le passif, c'est-à-dire n’influencent pas le résultat né de l’activité de l’entreprise. Elles sont ni génératrices de perte, ni génératrices de profit pour l’entreprise. Elles n’entraînent pour la patrimoine ni appauvrissement, ni enrichissement. 1.4..2. Opérations affectant le résultat

a) Le 25 février l’Entreprise DTH vend pour 80.000 F des marchandises réglées au comptant en espèces. Les marchandises prélevées s’élèvent à 50.000 F.


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Bilan de l’entreprise DTH au 25/02/99 ACTIF PASSIF

Matériel et outillage 600.000 Marchandises Banque Caisse

Capital

1.000.000

330.000 100.000 Fournisseurs 100.000 170.000 Emprunt 130 000 1.230.000 1.200.000 Résultat 30.000 1.230.000

b) L’entreprise règle par chèque divers frais de fonctionnement pour un montant

de 10.000 F, le 26 février. Bilan de l’entreprise DTH au 26/02/99

ACTIF

PASSIF

Matériel et outillage Marchandises Banque Caisse

600.000 330.000 160.000 130 000


1.200.000 Résult. (bénéf.) 20.000

1.220.000

1.220.000

c) Le 28 Février l’entreprise DTH vend en solde des marchandises détériorées pour 20.000 F encaissés. Les marchandises prélevées s’élevaient à 25.000 F. Bilan de l’entreprise DTH au 28/02/99

ACTIF Matériel et outillage Marchandises Banque Caisse

PASSIF

600.000 Capital 305.000 Emprunt 160.000 Fournisseurs 150.000

1.000.000 100.000 100.000 1 200 000 Résultat (bénéf.) 15.000

1.215.000

1.215.000 47


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Les emplois ont connu 2 variations : les marchandises diminuent de 25.000 F la Caisse augmente de 20.000 F Au total, les emplois baissent de 5.000 F. d). Le 1er mars, l’entreprise vend des marchandises pour 35.000 F. Les marchandises prélevées s’élèvent à 20.000 F. Le règlement n’est pas fait au comptant mais s’effectuera dans 60 jours. Bilan au 1er /03/99 ACTIF Matériel et outillage Marchandises Client Banque Caisse

PASSIF

600.000 Capital 1.000.000 285.000 Emprunt 100.000 35.000 Fournisseurs 100.000 160.000 150 000 1.200.000 Résultat (bénéf.) 30.000 1.230.000

1.230.000

Cette seconde série est constituée d’opérations qui modifient l’actif ou le passif

ou les 2 à la fois mais pour des montants différents Ces opérations sont donc génératrices de résultat Le résultat varie pour assurer une constante égalité entre l’Actif et le Passif. Les 2 séries d’exemples étudiés montrent que le bilan est le document qui fait le point à une

période de la ET situation financière et patrimoniale et indique DU le résultat dégagé III – Tdonnée HEORIE PRATIQUE D’ELABORATION BILAN

Dans la théorie, 

Possibilité d’enregistrer chaque opération au bilan,

Dans la réalité cela est impossible :  trop long à réaliser,  source d’erreurs. C’est pourquoi, dans la pratique, on enregistre au jour le jour toutes les

opérations dans des comptes, appropriés. L’établissement du bilan n’est plus réalisé qu’à interva lles

réguliers (chaque année, par exemple) par le regroupement des soldes de tous les comptes qui 48 http://slide pdf.c om/re a de r/full/c ompta bilite ge ne ra lete r

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interviennent dans le bilan et qui ont servi à enregistrer quotidiennement toutes les opérations réalisées. Exemple

Une entreprise présente le bilan suivant : er

Bilan de l’entreprise KEMTA au 1 /02/99

ACTIF

PASSIF

Matériel Marchandises

2 500.000 Capital 800.000 Emprunt

Client Banque Caisse

500.000 Fournisseurs 1.000.000 200 000 Résultat 5.000.000

3.900.000 700.000 250.000 150 000 5.000.000

Au cours du mois de février : 1. Achat de 82.000 F de marchandises : Règlement au comptant par chèque bancaire 2. Achat de 70.000 F de marchandises ; règlement à 90j. 3. Ventes de marchandises 40.000 F règlement comptant par chèque bancaire. Montant de la sortie de stocks : 30.000 F 4. Ventes de marchandises 65.000 F : Règlement à 60 jours. Sortie de stocks : 50 000 F. 5. Encaissement à la banque d’une créance possédée sur un client 28.000 F 6. Règlement de divers frais : 2000 F en espèces et 9.000 F par chèque bancaire. 7. Achat de nouveau matériel pour un montant de 700.000 F. Règlement comptant par chèque bancaire. 8. Règlement d’un fournisseur : 15.000 F par chèque. Enregistrer dans les comptes appropriés les huit opérations précédentes et dresser le bilan arrêté à la 8e opération à la date 20-02-1999. L’entreprise pratique la méthode de l’inventaire permanent.


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Corrigé

1) Eclatement du bilan initial en comptes C

D Matériel

D

Capital

2.500.000

3.900.000

D Marchandises C

D Emprunt C

800.000

D

700.000

Clients

C

D Fournisseurs C

500.000 D

Banque

C

250.000 C

D

Résultat

1.000.000

C

150.000

D Caisse C

200.000 2) Présentation des comptes après imputation des 8 opérations D Matériel C

D Capital

2.500.000 (7) 700.000

3.900.000

Marchandises D

Capital C

D

800.000 30.000 (3) (1) 82.000 50.000 (4) (2) 70.000 D

Client

C

C

500.000 28.000 (5) (4) 65.000

C

3.900.000

D Fournisseurs C

(8) 15.000

250.000 70.000 (2) 50


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D Banque

C

D Résultat

(3) 1.000.000 40.000 82.000 9.000 (1) (6) (5) 28.000 700.000 (7) 15.000 (4)

C

(6) 11.000 150.000 10.000 (3) 15.000 (4)

Caisse D

C

200.000

2.000 (6)

Matériel

Capital

D

C

2.500.000 700.000

D

C

SC 3.900.000 3.900.000 3.200.000 SD 3 900 000 3 900 000

3.200.000 3.200.000

Marchandises D

Emprunt C

800.000 30.000 82.000 50.000 70.000 80.000 872.000 SD

D

SC 700.000

700.000

C

700.000

700.000

952.000 952.000


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D

Client

500.000 65.000 565.000

D

C

28.000

Banque

C

806.000 262.000 SD

Caisse

200.000 200.000

15.000 SC 305.000

537.000 SD 565.000

1.000.000 82.000 40.000 9.000 28.000 700.000 15.000

D

D Fournisseurs C

250.000 70.000

320.000 320.000

D

Résultat

11.000 SC 164.000

175.000

C

150.000 10.000 15.000 175.000

C

2.000 198.000 SD 200.000


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Bilan de l’entreprise KEMTA au 20 /02/99 ACTIF

PASSIF Matériel Marchandises Client Banque Caisse

3.200.000 872.000 537.000 262.000 198 000


5.069.000

5.069.000

164.000

Résultat

BILAN (SYSCOA) Schéma d’ensemble simplifié BILAN AU…… ACTIF

PASSIF

ACTIF IMMOBILISE

CAPITAUX PROPRES ET RESSOURCES ASSIMILEES

Charges immobilisées Immobilisations Incorporelles Immobilisations corporelles Avances et acomptes versés sur immobilisations Immobilisations financières

Capital

Primes d’apport d’émission de fusion

Ecart de réévaluation Réserves libres Report à nouveau Résultat net de l’exercice

Provisions réglementées ACTIF CIRCULANT

Stock Créances

Subventions d’investissement

DETTES FINANCIERES Emprunts et dettes financières Provisions financières pour risques et charges TRESORERIE-ACTIF

Titres de placement et valeurs à encaisser Banques, chèques postaux, caisse.

TRESORERIE – PASSIF

Banques Concours bancaires PASSIF – CIRCULANT

Clients, avances reçues Fournisseurs Autres dettes ECARTS DE CONVERSION ACTIF

Pertes probables de change

ECART DE CONVERSION – PASSIF

Gain probable de change TOTAL ACTIF

TOTAL PASSIF


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II - Le compte de résultat Le résultat d’un exercice comptable est déterminé par l’équation suivante :

=

-

Pour parvenir à cette opération, il convient de recenser dans un compte d’un côté tous les produits dégagés par l’exploitation et les produits exceptionnels apparus au cours de l’exercice, et de l’autre côté, toutes les charges d’exploitation et hors exploitation du même exercice. Le solde de ce compte donne le résultat de l’exercice. Un tel compte est

appelé compte de Résultat.

2.1- Elaboration du Compte de Résultat

Le compte de Résultat e st un compte où l’on distingue -

au débit : les charges d’exploitation, les charges financières, les charges exceptionnelles

-

au crédit : les produits d’exploitation, les produits financiers, les produits exceptionnels.

Exemple Compte de Résultat Charges Charges d’exploitation

Produits

3.200.000 Produits d’exploitation

Charges exceptionnelles financières

50.000 Produits exceptionnels financiers 120.000

Résultat (bénéfice)

840.000

4.000.000 90.000 120.000

4.210.000 4.210.000


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Le compte de résultat opère une comparaison entre les flux d’entrée et les flux

de sortie. Si Flux d’entrée

>

Flux de sortie

Résultat positif

(Bénéfice) (Produit d’exploitation

(Charges d’exploitation

+ Produits financiers + Produits hors exploitation)

+ Charges financières + Charges exceptionnelles)

Si Flux d’entrée

<

Flux de sortie

Résultat négatif (perte)

2.2- Présentation du compte de résultat

De façon plus détaillée, le contenu du compte de Résultat est le suivant : Compte de Résultat (présentation générale) CHARGES PRODUITS

Coût des marchandises vendues Matières et fournitures consommées Transports consommés Autres services consommés Charges et pertes divers Frais de personnel Impôts et Taxes Intérêts financiers Dotations aux amortissements Dotations aux provisions

Chiffres d’affaires

Résultat (Bénéfice)

Résultat (perte)

TOTAL

x

Ventes de marchandises Production vendue Autres produits ……..

TOTAL

x


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Le coût d’achat des marchandises vendues = Achat de la période

+ Stock initial (début période) - Stock final (fin période) Impôts et taxes : ce poste comprend frais de les impôts et taxes dues nationalement à l’exception l’impôt surdouane, le bénéfice. deles La dotation aux amortissements est la constatation comptable d’une dépréciation irréversible d’éléments d’actif immobilisé.

COMPTE DE RESULTAT (SYSCOA) CHARGES ACTIVITE D’EXPLOITATION

PRODUITS ACTIVITE D’EXPLOITATION

Achats de marchandises - Variation de stocks de marchandises Achats de Mat. Prem. et produits liés - Variation des stocks de Mat. Prem. Transports consommés Charges de personnel Dotations. aux Amortissements et aux Provisions

Ventes de marchandises Ventes de produits fabriqués Travaux et services vendus Production stockée ou déstockage (+ou-) -

TOTAL CHARGES. D’EXPLOITATION

TOTAL PRODUITS D’EXPLOITATION

ACTIVITE FINANCIERE

ACTIVITE FINANCIERE

Frais financiers Perte de change Dotations. aux Amortissements et aux Provisions financières

Revenus financiers Gain de change Reprises de provisions financières

TOTAL CHARGES FINANCIERES

TOTAL PRODUITS FINANCIERS

TOTAL CHARGES ACTIVITES ORDINAIRES

TOTAL PRODUITS ACTIVITES ORDINAIRES

HORS ACTIVITE ORDINAIRE (HAO) Valeurs comptable des cessions d’immobilisations.

HORS ACTIVITE ORDINAIRE (HAO) Produits des cessions d’immobilisations

Charges HAO Dotations aux Amortissements HAO

Produits HAO Reprises HAO Reprises HAO

TOTAL CHARGES HAO

TOTAL PRODUITS HAO

Participation des travailleurs Impôts sur résultat

TOTAL GENERAL DES PRODUITS

CHIFFRES D’AFFAIRES Subvention d’exploitation

Autres produits Reprises de provisions Transferts de charges

TOTAL PARTICIPATION ET IMPOTS TOTAL GENERAL DES CHARGES

Résultat net (+ ou -)


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SCHEMA DU COMPTE DE RESULTAT CHARGES

PRODUITS

RESULTATS PARTIELS

CHARGES D’EXPLOITATION Comptes 60 A 66 681 et 691

PRODUITS

CHARGES FINANCIERES

PRODUITS FINANCIERS Comptes 77,787 ET 797

RESULTAT FINANCIER

PRODUITS HAO Comptes

RESULTAT HAO

Comptes 67,687 et 697

CHARGES HAO Comptes 81,83 et 85

PARTICIPATION DES

D’EXPLOITATION Comptes 70 A 75 781,787 et 798

RESULTAT D’EXPLOITATION

82, 84, 86 et 88

RESULTAT NET

TRAVAILLEURS Compte 87 IMPOT SUR LE BENEFICE Compte 89


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a. Compte de résultat (volet charges) Réf

CHARGES ACTIVITE D’EXPLOITATION

RA

Achats de marchandises

RB RC RD RE RH RI RJ RK RL RP RS

- Variation de stocks (- ou +) Achats de matières et fournitures liés - Variation de stocks (+ ou -) Autres achats Variation de stocks Transports Services extérieurs Impôts et taxes Autres charges Charges de personnel Dotations aux amortissements et aux provisions

RW

Total des charges d’exploitation

ACTIVITE FINANCIERE SA SC SD

Frais financiers Pertes de change Dotations aux amortissements et aux provisions

SF SH

Total des charges financières Total des charges des activités ordinaires HORS ACTIVITES ORDINAIRES (HAO)

SK Valeurs comptables des cessions d’immobilisations SL Charges HAO SM Dotations HAO SO Total des charges HAO Dans lorsqu’une entreprise présente son bilan pour une SQ la pratique, Participation des travailleurs SR Impôts sur le résultat SS Total participation et impôts ST

TOTAL GENERAL DES CHARGES


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b. Compte de résultat volet produits) Réf

PRODUITS ACTIVITE D’EXPLOITATION

TA TB TC TD TE TF TH TI TK TL TS

Achats de marchandises Vente de produits fabriqués Travaux, services vendus Production stockée (ou déstockages) Production immobilisée Produits accessoires CHIFFRE D’AFFAIRES Subventions d’exploitation Autres produits Reprises de provisions Transfert de charges

TT TW

Total des produits d’exploitation

ACTIVITE FINANCIERE UA UC UD

revenus financiers Gains de change Reprise des provisions

UF UH

Total des produits financiers Total des produits et des activités ordinaires HORS ACTIVITES ORDINAIRES (HAO)

UK UL UM UO UT UZ

Produits des cessions d’immobilisations

produits HAO Reprises HAO Total des produits HAO TOTAL GENERAL DES PRODUITS

RESULTAT NET (BENEFICE (+) ; PERTE (-)


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Comme on le constate, le Résultat Net d’un exercice comptable

provient de deux sources principales : a) – Les activités ordinaires Les activités ordinaires se subdivisent en : Activités d’exploitation Activités financières b) – Les activités hors activités ordinaires


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BILAN AU 31 DECEMBRE N-SYSTEME NORMAL Exercice N Réf

Exercice N - 1

A C T I F ACTIF IMMOBILSE

Brut

Amort. / Prov.

Net

Net

Charges immobilisées

Frais d’établissement

AB AC AD AE AF AG AI AJ AK AL AM AN AP AQ AR AS Z

Primes de remboursement des obligations Immobilisations incorporelles Frais de recherche et de développement Brevets, licences, logiciels Fonds commercial Immobilisations corporelles Terrains Bâtiments Installation et agencements Matériel Matériel de transport Avances et acomptes versés sur immobilisations Immobilisations financières Titres de participation Autres immobilisations financières TOTAL ACTIF IMMOBILISE (I)

ACTIF CIRCULANT

BC BD BE BF BG BH BI BJ BK

BQ BS T

Stocks Marchandises Matières premières et autres approvisionnements En cours Produits fabriqués Créances et emplois assimilés Fournisseurs, avances versés Clients Autres créances TOTAL ACTIF CIRCULANT (II) TRESORERIE - ACTIF

Titres de placement Banques, chèques postaux, caisse TOTAL TRESORERIE ACTIF (IV) Ecart de conversion Actif (IV)

(Perte probable de change)

BZ

TOTAL GENERAL (I + II + III + IV)


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BILAN

Réf.

PASSIF (Avant répartition)

EXERCICE N

EXERCICE N -1

CAPITAUX PROPRES ET RESSOURCES ASSIMILEES

CA CB CC CD CE CF CG CH CI CK CL CM

Capital Actionnaires, capital non appelé Primes et réserves

CP

TOTAL CAPITAUX PROPRES (1)

Primes d’apport, d’émission, de fusion

Ecarts de réévaluation Réserves libres Report à nouveau

Résultat net de l’exercice (bénéfice + perte

Autres capitaux propres Su bventions d’investissement Provisions réglementées et fonds assimilés

-)

DETTES FINANCIERES ET RESSOURCES ASSIMILEES (1)

DA DC DD

DF DG

Emprunts Dettes financières diverses Provisions financières pour risques et charges

TOTAL DETTES FINANCIERES (II) TOTAL RESSOURCES STABLES (I + II) DETTES CIRCULANTES ET RESSOURCES ASSIMILEES (1)

DH DI DJ DK DL DM DP

Emprunts circulants et ressources assimilées HAO Clients, avances reçues Fournisseurs d’exploitation

Dettes fiscales Dettes sociales Autres dettes

TOTAL PASSIF CIRCULANT (III) TRESORERIE - PASSIF

DR

Banques, crédits de trésorerie

DT

TOTAL TRESORERIE PASSIF (IV) ECART DE CONVERSION – PASSIF (V)

DV

(Gain probable de change)

DZ

TOTAL GENERAL (I + II + III + IV + V)


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Pour l’exercice courant, l’Actif du bilan est présenté en valeurs

brutes, amortissements/provisions et valeurs nettes. Les amortissements cumulés pour chaque poste d’actif

amortissable sont déduits des valeurs brutes pour donner les valeurs nettes. Les provisions pour dépréciation concernent essentiellement les valeurs d’exploitation (comptes de stocks) et les valeurs réalisables

(comptes clients, notamment). Exercice

les opérations suivantes compteDéterminer de résultat si (Inventaire permanent) : doivent apparaître au bilan ou au 5 Mai : Achat de marchandises - Achat d’une machine à calculer - achat d’emballages commerciaux - Achat au comptant

400 000 F 80 000 F 120 000 F 650 000 F

6 Mai : Vente à crédit - Achat d’une voiture de tourisme - Achat d’emballages commerciaux - Règlement facture eau - Achat de gasoil pour appartement privé

1 000 000 F 5 200 000 F 250 000 F 35 000 F 60 000 F

7 Mai : Achat d’un classeur - Règle note de restaurant (Réception pour un important client)

8000 F 5 000 F

Corrigé

5 Mai : Achat de marchandises 400 000 F (Compte de résultat) - Achat d’une machine à calculer 80 000 F (Bilan) - achat d’emballages commerciaux 120 000 F (Compte de résultat) - Achat au comptant 650 000 F (Compte de résultat) 6 Mai : Vente à crédit 1 000 000 F (Compte de résultat) - Achat d’une voiture de tourisme 200 000 F (Bilan) - Achat d’emballages commerciaux 250 000 F (Compte de résultat) - Règlement facture eau 35 000 F (Compte de résultat) - Achat de gasoil pour appartement privé 60 000 F (Bilan) 7 Mai : Achat d’un classeur 8 000 F (Bilan) 63 http://slide pdf.c om/re a de r/full/c ompta bilite ge ne ra lete r

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- Règle note de restaurant : Réception pour un important client 75 000 F (Compte de résultat) Exercice

le compte de résultat (Inventaire permanent) : - Présenter Achat à crédit de marchandises SGGG : 200 000F - Achat au comptant de marchandises chez Kouadjo contre chèque BICICI : 120 000F - Enregistrement des salaires du mois : 600 000 F - Reçu avis du percepteur pour taxe professionnelle : 15 000 F - Reçu facture de l’électricien pour réparations : 9000 F - Payé en espèce à la livraison pour frais de transport de marchandises achetées : 25 000 F - Achat de timbre-poste en espèces : 1 200 F - Vente de marchandises à crédit au client BALDE : 1 500 000 F Coût des marchandises vendues : 1 100 000 F - Encaissement d’un loyer en espèces : 80 000 F (Immeuble rattaché à l’entreprise) - Vente de marchandises au comptant en espèces au client BERTE : 300 000 F. Coût des marchandises vendues : 225 000 F.

Corrigé Compte de Résultat Charges d’exploitation

Achat de marchandises (200 000 + 120 000) Coût des marchandises vendues Transports consommés Autres services consommés Frais de personnel Impôts et taxes

Produits d’exploitation

320 000 Ventes de marchandises (1 500 000 + 300 000) Loyer 1 325 000 25 000 10 200 600 000 Perte 15 000

1 800 000

2 295 200

2 295 200

80 000 1 880 000 415 200


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Exercice Au cours d’un exercice une entreprise commerciale a effectué les

opérations suivantes : - Achat à crédit de marchandises 4 360 000 F - Achat d’emballages 105 000 F - Règlement des salaires 700 000 F - Charges sociales 150 000 F - Paiement de frais de réparation 90 000 F - Vente de marchandises 6 600 000 F - Encaissement de commissions 12 000 F - Règlement de frais de transport 60 000 F - Versement d’intérêts à la banque (intérêt d’emprunt) 75 000 F - Frais de téléphone 18 000 F - Frais de mission 45 000 F - Le stock initial de marchandises figure pour 580 000 F - Le stock final est évalué à 350 000 F Travail à faire :

Présenter le compte de résultat Méthode d’inventaire utilisé : Inventaire intermittent.


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Corrigé Compte de Résultat CHARGES

Achats consommés Achat de marchandises Achat d’emballages

Stock initial Stock final

PRODUITS

4 695 000 Ventes 4 360 000 105 000 Commissions 580 000 – 350 000

Charges externes Frais de transport

213 000 60 000

Frais de téléphone réparation Frais de 18 000 Frais de mission 45 000

90 000

Frais de personnel Salaires Charges sociales

850 000 700 000 150 000

Charges financières Intérêt sur emprunt

75 000 75 000

Résultat

6 600 000 12 000

7000 6 612 000

6 612 000

III – Les soldes intermédiaires de gestion A différentes étapes de la formation du résultat net de l’entreprise,

différents résultats intermédiaires peuvent calculés : ce sont les soldes significatifs de gestion. Les soldes significatifs de gestion sont donc des grandeurs calculées à différents niveaux des produits et des charges d’un exercice comptable. Ils

présentent un intérêt pour la gestion car ils constituent une analyse du compte de résultat.


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Le SYSCOA retient les soldes suivants : - Marge brute - Valeur Ajoutée - Excédent Brut d’Exploitation - Résultat d’Exploitation - Résultat Financier - Résultat des Activités ordinaires - Résultat Hors Activités ordinaires - Résultat Net d’Exploitation 3.1. La Marge Brute(MB)

On La distingue la intéresse marge brute sur marchandises et la marge brute sur matières. première particulièrement les entreprises commerciales dont l’objectif est la vente sans transformation de biens achetés. La seconde mesure la performance de l’entreprise industrielle dans la fabrication de produits

par la transformation de matières et fournitures. Marge Brute sur Marchandises

= Ventes de marchandises - (Achats de marchandises – variation des stocks) Marge Brute sur Matières

= Ventes produits fabriqués + Travaux et services vendus + Production immobilisée + Variation des stocks de produits et services - (Achats de matières et fournitures – variations des stocks)

Marge Brute Globale ou Marge Brute

= Marge brute sur marchandises + Marge brute sur matières


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3.2. . La Valeur Ajoutée (VA) Elle mesure la richesse créée par l’entreprise, l’accroissement de valeur que l’entreprise apporte aux biens et services en provenance des tiers de par ses

activités professionnelles courantes. Valeur ajoutée

= Marge Brute + Produits accessoires + Subventions d’exploitation

+ Autres produits - (Autres achats – variations des stocks) - Transports -- Services Impôts etextérieurs taxes - Autres charges 3.3. L’Excédent Brut d’Exploitation (E.B.E) C’est le résultat brut après déduction des charges de personnel. Excédent Brut d’Exploitation

= Valeur ajoutée - Charges de personnel 3.4. Le Résultat d’Exploitation (R.E) Ce solde représente la ressource tirée de l’activité d’exploitation avant les éléments financiers et les éléments hors activité ordinaire (HAO) ; il

contribue à rémunérer les facteurs de production autres que le facteur travail (capitaux propres et emprunts) et à assurer le paiement de l’impôt et de la participation. Résultat d’Exploitation = Produits d’exploitation

- Charges d’exploitation Ou = Excédent brut d’exploitation + reprises de provisions d’exploitation + Transferts de charges d’exploitation - Dotations aux amortissements de l’exploitation


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- Dotations aux provisions de l’exploitation 3.5. Le Résultat Financier (R.F)

Ce solde renseigne sur la politique de financement de l’entreprise. Résultat Financier

= Produits financiers - Charges financières 3.6. Le Résultat des Activités Ordinaires (R.A.O) Ce solde est utilisé dans l’analyse des performances de l’entreprise.

Résultat des Activités Ordinaires

= Produits (ordinaires) - Charges (ordinaires) Ou = RE + RF 3.7. Le Résultat Hors Activités Ordinaires (R.H.A.O)

Il est obtenu sur les opérations non récurrentes et est utilisé pour analyser les changements de structure ou des stratégies de l’entreprise. Résultat Hors Activités Ordinaires

= Produits hors activités ordinaires - Charges hors activités ordinaires 3.8. Le Résultat Net de l’Entreprise (R.N.E) Résultat net = Résultat des Activités Ordinaires + Résultat Hors Activités Ordinaires – Impôt sur le résultat C’est le résultat de la période dont l’affectation est réalisée au cours de la

période suivante.


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IV – Analyse différentielle et seuil de rentabilité 4.1. L’objectif de l’analyse différentielle L’analyse différentielle vise à analyser le rapport existant entre le chiffre d’affaires (C.A.) et les différentes charges supportées par l’entreprise et à

déterminer le seuil de rentabilité. Partons de la formule de calcul du résultat : Résultat = C.A. – CHARGES Résultat = C.A. – (Charges Variables + Charges Fixes) Résultat = C.A. – Charges variables – Charges Fixes Résultat = Marges sur Coût Variable – Charges Fixes. Les charges fixes sont par définition constantes tant que l’entreprise n’a pas

atteint sa pleine capacité de production et que sa structure reste stable. Les charges variables dépendent des quantités de biens et services produits et vendus par l’entreprise. 4.2. Le seuil de rentabilité Le seuil de rentabilité est le chiffre d’affaires pour lequel l’entreprise ne réalise ni bénéfice ni perte ou encore le chiffre d’affaires pour lequel le résultant

est nul. On le note : C.A.sr Le seuil de rentabilité est donc atteint lorsque marge/coût variable = charges fixes De façon pratique, le calcul du seuil de rentabilité passe par la présentation au préalable du compte de résultat différentiel. 4.3 – Le compte de résultat différentiel Le compte de résultat différentiel est une analyse du résultat faisant apparaître les marges en sommes et en pourcentages du chiffre d’affaires net

(ventes de marchandises, pour les entreprises commerciales, production vendue pour les entreprises industrielles).


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COMPTE DE RESULTAT DIFFERENTIEL MONTANT CHIFFRE D’AFFAIRES

A

% 100

COUT D’ACHAT DES MARCHANDISES VENDUES

-B

MARGE BRUTE (ou Marge sur Coût d’Achat)

=C

=

C HARGES VARIABLES (CV) = MARGE SUR COÛT VARIABLE CHARGES FIXES (CF) = RESULTAT COURANT

-D =E -F =g

Taux de Marge Brute MB x 100 C.A Taux de Marge sur Coût Variable M/CV x 100 C.A

4.4. Calcul du seuil de rentabilité Le seuil de rentabilité est atteint lorsque le résultat est nul Résultat = M/CV – CF Si R=O alors M/CV = CF Le seuil de rentabilité est donc atteint lorsque la marge sur coût variable couvre les charges fixes. A partir de la marge sur coût variable (M/CV), on peut calculer le taux de marge sur coût variable comme cela est fait dans le compte d’exploitation

différentiel Taux de marge sur coût variable

Donc M/CV = t% x CA Au seuil de rentabilité on a : (t% x CA) – CF=0 D’où M/CV = t% x CA = CF

(t% x CASR) – CF=0 Donc : CASR = Ou encore : CASR = D’où

CASR =


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4.5. Calcul du « Point mort »

Le « point mort » est la date à laquelle le seuil de rentabilité est atteint Chiffre d’affaires annuel : CA 360 jours Soit n, le nombre de jours pour atteindre le seuil de rentabilité à partir du début de l’exercice : CA CASR

360 jours n jours

D’où :

360 x CASR n jours

=

CA

Le point mort est la date qui correspond à n jours après le début de l’exercice EXERCICE A partir des données suivantes de l’entreprise BELOUMA calculer le résultat, le

seuil de rentabilité et le point mort Chiffres d’affaires

Stock initial de M/ses Stock final de M/ses Achat de M/ses Frais accessoires sur achats de M/ses Charges variables Charges fixes

140 000 KFCFA 6 800 KFCFA 10 000 KFCFA 85 000 KFCFA 8 000 KFCFA 16 000 KFCFA 21 500 KFCFA

CORRIGE

Marge brute = C.A – Coût d’achat des M/ses vendues = C.A. - [(Achats de M/ses – Variation des stocks) + Frais accessoires S/Achats de M/ses] = C.A. - [(Achats de M/ses – Stock final + Stock Initial) + Frais accessoires S/Achats de M/ses] = C.A. - Achats de M/ses – Stock final + Stock Initial + Frais accessoires S/Achats de M/ses = 140 000 – 85 000 + 10 000 – 6 800 – 8 000 72 http://slide pdf.c om/re a de r/full/c ompta bilite ge ne ra lete r

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= 150 000 – 99 800 = 50 200 Marge brute = 50 200 K F CFA Taux de marge brute =

= 35,9%

Marge sur coût variable= marge brute – charge variables = 50 200 – 16 000 = 34 200 KFCFA Taux de marge sur coût variable = = 24,4% Résultat = Marge sur coût variable – Charge fixes = 34 200 – 21 500 = 12 700 KFCFA Représentation graphique du seuil de rentabilité Sur un repère (orthonormé, par exemple) on trace la droite d’équation y = ax – b x = CA (Chiffre d’affaires) Avec a = t% (taux de marge sur coût variable)

b = CF (Charges fixes) y = Résultat y y = ax - b

0

B

CASR

x

Total des charges fixes

V - LE TABLEAU FINANCIER DES RESSOURCES ET EMPLOIS (TAFIRE) 5.1- Rôle du TAFIRE

Le tableau financier prévu par le SYSCOA a pour rôle de permettre : 73 http://slide pdf.c om/re a de r/full/c ompta bilite ge ne ra lete r

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-

le calcul (au moins approximatif) du niveau normal du besoin de Financement (BF) résultant du niveau d’activité normal ou prévisionnel de l’entreprise.

-

le suivi de l’évolution de l’équilibre des masses du bilan (capitaux propres,

dettes à long ou moyen terme, dettes à court terme, actif immobilisé, actif circulant) d’un exercice à l’autre ou même sur plusieurs exercices.

5.2- Justification du TAFIRE La confection du TAFIRE se justifie par la nécessité d’aller au -delà d’une simple analyse statique du bilan qui aboutit à juger de l’équilibre du bilan à partir de l’équation fondamentale de trésorerie suivante : FR – BF = T

FR : Fonds de Roulement T : Trésorerie

BF : Besoin de Financement

Cette équation fondamentale de trésorerie n’est pas suffisamment explicite quant aux facteurs générateurs du niveau de la trésorerie de l’entreprise en fin d’exercice, par exemple.

En effet, la trésorerie résulte : - certes, des opérations d’exploitation dont une synthèse est donnée par la

capacité d’Autofinancement (CAF) ou l’Excédent Brut d’Exploitation

- - -

(EBE), mais aussi des opérations financières des opérations Hors Activités Ordinaires (HAO) ainsi que des investissements/financements.

Le TAFIRE permet d’éclairer cette réalité complexe déterminant la trésorerie de l’entreprise.

5.3- Conception du TAFIRE

Le TAFIRE procède à une analyse dynamique des masses du bilan en se fondant sur l’équation bilancielle fondamentale : FR – BFR = T BFR : Besoins en Fonds de Roulement Ou encore, en termes de variations : ΔFR – ΔBFR = ΔT Dans TAFIRE, le Besoin Financement Besoin de Financement Globalle(BFG) est éclaté en ses de deux composantesappelé que sont : 74 http://slide pdf.c om/re a de r/full/c ompta bilite ge ne ra lete r

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- -

Besoin de Fonds lié à l’Exploitation (BFE) Le Besoin de Fonds correspondant à l’activité hors exploitation BF HOA Ceci donne l’équation suivante qui est l’équation du tableau financier du

SYSCOA ΔFR = ΔBFE +ΔBF HAO + ΔT

5.4 - Présentation du TAFIRE 1

ère

Partie : Détermination des soldes financiers de l’exercice N

a) Calcul de la Capacité d’Autofinancement Globale (CAFG) CAFG = Excédent Brut d’Exploitation (EBE) à l’exclusion des sessions - Charges décaissables restantes d’actifs immobilisés + Produits encaissables restants b) Calcul de l’Autofinancement (AF) AF = CAFG – Distribution de dividendes c) Calcul de l’Excédent de Trésorerie d’Exploitation (ETE) ETE = EBE – Variation BFE – Production immobilisée. Variation du Besoin de Financement d’Exploitation (BFE)

Variation BFE = Variation stocks + variation créances +variation dettes circulantes


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2ème Partie : TABLEAU PROPREMENT DIT

Exercice N Emplois

Ressources

Exercice N-1 (E- ; R+)

I. INVESTISSEMENTS ET DESINVESTISSEMENT Charges immobilisées (augmentations dans l’exercice) Croissance interne acquisitions/ Cessions d’immobilisations incorporelles acquisitions/Cessions d’immobilisations corporelles Croissance externe Acquisitions/Cessions D’immobilisations financières

INVESTISSEMENT TOTAL II. VARIATION DU BESOIN DE FINANCEMENT D’EXPLOITATION (cf. supra : Var BFE) A- EMPLOIS ECONOMIQUES B- FINANCIER (FF + FG)

III. EMLOIS/RESSOURCES (Var. BF, HAO) IV. EMPLOIS FINACIERS CONTRAINTS (1) Remboursement (selon échéancier) des emprunts et dettes financières B- EMPLOIS TOTAUX A FINANCER

Nota : I, IV, VI, VII : en termes de flux ; II, III, VIII : Différences « bilancielles »


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Exercice N Emplois

Ressources

Exercice N-1 (E- ; R+)

V. FINANCEMENT INTERNE Dividendes (emplois)/CAFEG (ressources) VI. FINANCEMENTS PAR LES CAPITAUX PROPRES Augmentations de capital par apports nouveaux Subventions d’investissement

Prélèvements durs le Capital (y compris retraits de l’exploitant)

VII. FINANCEMENT PAR DE NOUVEAUX EMPRUNTS Emprunts (2) Autres dettes financières (2) C-RESSOURCES NETTES DE FINANCEMENT

D-EXCEDENT OU INSUFFISANCE DE RESSOURCES DE FINANCEMENT (C-B)

VII. VARIATION DE LA TRESORERIE Trésorerie nette à la clôture de l’exercice – 35 à l’ouverture de l’exercice -140

Variation Trésorerie : + 175 (+ si emplois ; -si Ressources)

Contrôle : D = VIII avec signe opposé


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CHAPITRE 5

ENREGISTREMENT DES OPERATIONS COURANTES

L’entreprise, dans son fonctionnement quotidien met en œuvre de nombreuses relations avec des agents économiques qui l’entourent. Ces relations

donnent lieu à des évènements économiques qui sont constatés dans les livres de l’entreprise par des écritures comptables. Les opérations usuelles de l’entreprise sont

-

- - - - - -

:

ssent; des relations de l’entreprise avec des opérations il s’agit des opérations d’achat et ses de fournisseurs et qui ses nai clients vente ; des opérations qui traduisent les relations entre l’entreprise de l’Etat ; ce sont les opérations de fiscalité ;

des opérations liées à la rémunération du personnel ; des opérations sur emballages commerciaux ; des opérations de trésorerie ; des opérations sur effets de commerce ; des opérations d’investissement et de financement

I – ENREGISTREMENT DES ACHATS ET DES VENTES

Les opérations externes de l’entreprise sont le plus souvent celles qui la mettent en relation avec ses fournisseurs et ses clients. Auprès de ses fournisseurs, l’entreprise achète des marchandises, des

matières premières, des fournitures diverses ou encore des prestations de services marchands telles que les transports, les locations, les assurances, services libéraux. A ces clients l’entreprise vend ses marchandises, ses services quelquefois des éléments de son patrimoine immobilier. Les clients d’une entrepris e peuvent être des clients anonymes. (C’est le cas des entreprises de ventes à la consommation) ou des clients bien identifiés (cas d’entreprise vendent à d’autres

entreprise. La pièce justificative, le document de base permettent l’enregistrement d’un achat ou d’une vente est la facture établie par le vendeur au

crédit

comptant ou à 78


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Un achat ou une vente peut se faire : - avec ou sans réduction - avec ou sans majoration

L’opération d’achat / vente lie deux agents économiques : l’acheteur

(client) et le vendeur (fournissent). Il crée deux flux opposés : un flux réel et un flux financier. E Acheteur (Client)

Schéma

R Vendeur (Fournisseur)

Flux réel (marchandise) R

Flux financier (espèces ou dette) E

1.1 – Le contenu d’une facture

La facture est un document rédigé par un fournisseur qui détaille à son client la vente effectuée (vente de biens ou de services) et la somme à payer. A partir du « Montant Brut » de la vente, la facture indique le mode de calcul permettant d’aboutir au « Net à Payer » en passant par le « Net Commercial ». EXEMPLE DE FACTURE

Entreprise BESSALA, fournisseur de produits maraîchers Doit : Entreprise AYONA Facture N°38 Le 15/09/2001 200 kg d’oignons (200 x 1000) 120 kg de tomates (120 x 800) 100 kg debrut pommes de terre (100 x 1200) Montant Remise 3% Premier net commercial Remise 5% NET COMMERCIAL Transport NET HORS TAXE TVA 15% Emballages consignés NET A PAYER En votre aimable règlement sous 30 jours.

200 000 96 000 120 416 000 000 12 480 403 520 20 176 383 344 8 000 391 344 58 702 3 000 453 046


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Pour les besoins de l’analyse, l’enregistrement comptable des différents éléments contenus dans une facture sera fait par étapes. 1.2 – Inventaire permanent et inventaire intermittent Il existe deux méthodes pour l’enregistrement des achats, des ventes et le suivi des mouvements des stocks ; il s’agit de la méthode de l’inventaire permanent et celle de l’inventaire intermittent.

1.2.1 – L’inventaire permanent Selon cette méthode, l’enregistrement des achats et des ventes de

marchandises, de matières premières ou de produits finis se fait dans les comptes de stocks correspondants : 31 Marchandises. 32 Matières premières 36 Produits finis. Les mouvements des comptes permettent de connaître à tout moment (de façon permanente) la valeur des stocks, les sorties étant évaluées sur la base de la valeur des stocks. En inventaire permanent, tout achat et toute vente de marchandises sont constatées, chacune, par deux écritures. Exemple 1 : Achat au comptant par espèces de marchandises pour 50 000 F

a) Constatation de l’achat 601 Achat de marchandises 50.000

57 Caisse 50.000

b) Constatation de l’entrée en stock 31 Marchandises 50 000

6031 Variation des stocks de Marchandises

50 000


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Exemple 2 : Achat au comptant par chèque bancaire de matières premières pour

125 000 F 602 Achat de Matières Premières

52 Banque

125.000

32 Matières Premières

125.000

6032 Variation de Stocks de Matières Premières

125 000

125 000

Exemple 3 : Vente contre chèque bancaire pour 80 000 F de marchandises

ayant coûté 60 000 F 1- Enregistrement de la vente. 52 Banque

701 Ventes de marchandises

80.000

80.000

b) Constatation de la consommation de marchandises et de la diminution du stock. 6031 Variation des stocks de Marchandises 60.000

31 Marchandises 60.000


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1.2.2. – L’inventaire intermittent C’est la méthode préconisée par le SYSCOA. En cours d’exercice, les entrées et

les sorties de marchandises sont enregistrées dans les comptes 601 Achat de marchandises et 701 Vente de marchandises En fin d’exercice, le stock final est déterminé par un inventaire extracomptable

(inventaire physique valorisé). Le coût d’achat des marchandises vendues s’obtient par le calcul

:

Sorties = Stock Initial + Achats – Stock Final Ou Sorties (S) = Stock Initial (SI) + Achats – Stock Final (SF) CAMV = Achats – (SF – SI) Coût d’Achat des Marchandises Vendues = Achats – Variation des Stocks

II – ILLUSTRATION DES DEUX SYSTEMES 2.1 – Opérations d’achats de marchandises Exercice Enregistrement dans le livre – Journal les opérations suivantes de l’Entreprise AJAVON (inventaire intermittent) 1°) Achat de marchandises à crédit

Achat à crédit le 01/07/2001 de marchandises pour 850 000 F CFA (facture AF 25) 2°) Achat de marchandises avec rabais, remises, ristournes sur facture reçue


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Le 05/07/2001 reçu la facture A14 du fournisseur KASSA pour achat de marchandises, Brut : 450 000 C CFA, rabais 5% Montant : 450 000 x 5% Montant du netrabais de la facture : 450 000= – 22 22500 500 = 427 500 3°) Achat de marchandises avec rabais, remises, ristournes hors facture Le 10/07/2001, reçue facture d’achat de marchandises à crédit pour 8 000 000 F

CFA chez le Fournisseur SGGG Le 25/07/2001, reçue facture d’avoir : 8 000 000 x 7% = 560 000 4°) Achat de marchandises avec escompte commercial

Le 30/07/2001 : Achat de marchandises au comptant avec paiement en espèce. Montant brut : 300 000 F CFA, remise 8%, rabais 5% escompte 2%. Montant brut Remise 8% Rabais 5% Net commercial

300 0000 24 000 13 800 262 200

Escompte 2%

5 244

Net financier

256 956

5°) Achat à crédit de marchandises avec frais de transport Le 15/08/2001 reçu d’un fournisseur la facture D 28 pour notre a chat de

marchandises. Montant brut 560 000 F CFA, port 45 000 F CFA Facture D 28

Montant brut……………………… 560 000 F CFA Port ……………………………… 45 000 F CFA NET A PAYER …………………. 605 000 F CFA

6°) Achat de marchandises avec paiement au comptant de frais de transport

Le 25/08/2001 Achat à crédit de marchandises pour 230 000 F CFA. Paiement en espèces de frais de transport : 40 000 F CFA


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CORRIGE

1 601

601 2

3

01 - 07 Achat de marchandises 401 Fournisseurs Facture F25 05 - 07

850.000

Achat de marchandises 401 Fournisseurs Facture A4 10 - 07 Achat de marchandises

427.500

850.000

427.500 8.000 000

601 401 Facture SG GG Fournisseurs N°…

8.000.000

27 - 07 401

Fournisseur 601 Achat de marchandises

560.000 560.000

4 Facture AVN°…

30 - 07 601 Achat de marchandises 5 57 Caisse 773 Escompte obtenu Facture B 42 15 - 08 Achat de marchandises 6 601 Transport sur achat 611 Fournisseurs 401 Facture D 28

262.200 256.956 5.244

560.000 45.000 605.000

25 - 08 601 7

Achat de marchandises 401 Fournisseurs

230.000 230.000

Facture N°….

26 - 09


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8 601

Achat de marchandises 401 Fournisseurs

40.000 40.000

Facture N°………

2.2 - Opérations de ventes de marchandises Exercice Au cours du mois d’octobre l’entreprise BANGOURA a effectué les opérations suivantes de vente2001 de marchandises. Enregistrer ces opérations dans le livre journal de cette entreprise.

1°) Vente au comptant de marchandises

Le 02/10/2001 : vente de marchandises à 700 000 F. Règlement par chèque bancaire. 2°) Vente avec rabais, remises, ristournes sur facture

Le 05/10/2001, vente à crédit de marchandises Montant brut de la facture (facture V11) : 1.000 000 C CFA remise 10% Net commercial : 1 000 000 x (100-10) % = 900 00. 3°) Vente avec rabais, remises, ristournes accordés hors facture Le 08/10/2001 envoi a client SILGA de la facture N° B12 d’un montant

de 3 700 000 F CFA Le 16/10/2001, émission d’un avoir AV06 portant rabais de 5% sur la

facture du 08/10/2001 Montant de l’avoir : 3 700 000 x 5% = 185 000 F CFA 4°) Vente avec escompte (réduction à caractère financier)

Le 20/10/2001, vente de marchandises réglée par chèque. Montant brut 2.800.000 F CFA, remise 7% (facture F19). Schéma de la facture Montant brut…………………………………

800 000

Remise………………………………………. 196 000 Net commercial………………………………2.604.000


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Escompte 5% ……………………………….. 130 200 Net financier………………………………… 2.473.800 (net à payer)

5°) Vente avec port à la charge du client (ventes départ)

La expédition de marchandises Les22/10/2001 frais de transport facturés par le transporteur s’élèvent à 45 000 F Le 25/10/2001, facturation de la vente de marchandises expédiées le 22/0/2001 (Facture montant brut 800 000 F CFA, remise 10%, escompte 3%, port facturé en sus 50.000 F CFA. 6°) Vente avec port à la charge du fournisseur (ventes rendues) Le 28/10/201, l’entreprise reçoit la fa cture M 15 du transporteur pour expédition

de marchandises au client SIDATI. Montant 35 000F CFA Le 30/10/2001, la facture N°09 est adressée au client SIDATI relative à l’expédition du 28/10/2001. Montant de la facture 160 000 F CFA.

52

Banque

02 - 10

701 Facture Clients

411

Ventes de March Ventes de marchandises

05 - 10

701

700.000 700.000 900.000

Ventes de Marchandises

900.000

Facture V 11 411

Clients

08 - 10

701

3.700 000

Ventes de Marchandises Facture B12 Clients

16 - 10

411 701 Avoir AV 06

185.000

Ventes de Marchandises

185.000

20 - 10

Banque Escomptes accordés

52 673

3.700.000

2.473.800 130.200 Ventes de Marchandises

2.604.0000

701 Facture F 19 612

20 - 10

Transport sur ventes

Fournisseurs

45.000

45.000 86


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401 Facture….

411 673

25 - 10

Clients Escomptes

748.400 21.000

Ventes Marchandises 701 Produitsdeaccessoires 707 Facture… 28 - 10 . 612 Transports sur ventes Fournisseurs 401 Facture M 15 30 - 10 411 Clients Ventes de Marchandises

720.000 50.000 35.000 35.000 160.000 160.000

701 Facture 09 EXERCICE La comptabilité de l’entreprise BOLEMBISSA fournit pour l’exercice

1998 les informations suivantes : Achat de matières premières…………………………………. 2.300.000 F CFA Stocks final de matières premières………………………….. 600.000 F CFA Variations des stocks de produits finis…………………… - 800 000 F CFA Charges de personnel……………………………………… 1 300 000 F CFA Frais de Transport………………………………………… 200 000 F CFA Charges diverses…………………………………………… 280 000 F CFA Impôts et taxes………………………………………………. 310 000 F CFA Dotations aux amortissements……………………………… 300 000 F CFA Ventes de produits finis…………………………………… 5 500 000 F CFA Produits financiers…………………………………………… 200 000 F CFA Services extérieurs………………………………………… 230 000 F CFA Stock initial de matières premières………………………… 1.000 000 F CFA

Travail à faire : Présenter le compte de résultat de l’entreprise BOLEMBISSA au 31 – 12 – 1998.


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CORRIGE

Calcule de la variation des stocks de matières premières : Variation des stocks= SF – SI = 600.000 – 1 000 000 = 400 000 COMPTE DE RESULTAT DE L’ENTREPRISE BOLEMBISSA AU 3112-1998

CHARGES

PRODUITS

Achat de matières premières - Variation de stocks de matières Transport Services extérieurs

2.300.000 Vente de produits finis 5.500.000 400.000 Variat. des stocks de prod. finis 800.000 200.000 Produits financiers 200.000 230.000

Impôts charges et taxes Autres Charges de personnel Dotations aux amortissements

310.000 TOTAL net DES(perte) PRODUITS 280.000 Résultat 1.300.000 300.000

TOTAL DES CHARGES

5.320.000

4.900.000 420.000

Exercice La balance des comptes de l’entreprise GUEDERBAYE fournit les

informations suivantes au 31-12-2000 : Achats de marchandises Achats de marchandises Charges de personnel Intérêts versés Subvention d’exploitation

Variation des stocks de produits fabriqués Entes de produits fabriqués Escomptes obtenus Services extérieurs Impôts et taxes Impôts sur le résultat Reprises sur provisions d’exploitation Indemnités d’assurance (HAO)

Vente de marchandises Stock initial de marchandises Stock final de marchandises

7.000.000 F CFA 1.400.000 F CFA 1.050.000 F CFA 80.000 F CFA 800.000 F CFA 280.000 F CFA 3.500.000 F CFA 950.000 F CFA 1.500.000 F CFA 1.000.000 F CFA 1.600.000 F CFA 100.000 F CFA 75.000 F CFA 12.500.000 F CFA 3.500.000 F CFA 2.000.000 F CFA 88


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Stock initial de matières premières Stock final de matières premières

1.200.000 F CFA 1.700.000 F CFA

Dotation aux amortissements et aux provisions : -- -

Exploitation Financières Hors activités ordinaires

70.000 36.000 FF CFA CFA 29.000 F CFA

Travail à faire 1°) Présenter le compte de résultat 2°) Calculer les soldes significatifs de gestion

CORRIGE 1°) – Compte de résultat a) Calculs préalables

Variation des stocks de marchandises SF – SI = 2.000.000 – 3.500.000 = 1.500.000 F CFA Variation de stocks de matières premières SF – SI = 1.700.000 – 1.200.000 = + 500.000 F CFA


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b) COMPTE DE RESULTAT DE L’ENTREPRISE GUENDERBAYE AU 31-12-2000 CHARGES CHARGES D’EXPLOITATION

Achats de marchandises - Variation de stocks - Achat de matières premières - Variation de stocks - Services extérieurs - Impôts et taxes - Charges de personnel - Dotation aux amort et prov CHARGES FINANCIERES

Intérêts versés Dot aux am. et prov.

PRODUITS PRODUITS D’EXPLOITAION

7.000.000 Ventes de marchandises + 1.500.000 Ventes de produits fabriqués + Variation de stocks prod. 1.400.000 Subvention d’exploitation - 500.000 Reprise de provisions 1.500.000 1.000.000 PRODUITS FINANCIERS

12.500.000 3.500.000 280.000 800.000 100.000

1.050.000 Escomptes obtenus 70.000

950.000

PRODUITS HAO

80.000 Indemnités d’assurance 36.000

75.000

TOTAL DES PRODUITS

18.205.500

CHARGES (HAO)

Dot aux am. et prov. (HAO) AUTRES CHARGES

Impôts sur le résultat TOTAL DES CHARGES

29.000 Résultat Net

+ 3.440.000

1.600.000 14.765.000

2°) - Calcul des soldes significatifs de gestion a) Marge brute (MB)

Marge brute = vente – coût d’achat des stocks vendus (Coût d’achat des stocks vendus = Achat – variation des stocks) Marge brute sur marchandises = 12.500.000 - (7.000.000 + 1.500.000) = 12.500.000 - 8.500.000 = 4.000.000 *

*

Marge brute sur matières = 3.500.000 + 280.000 - (1.400.000 - 5.000.000)

= 3.780.000 - 900.000

= 2.880.000 90 http://slide pdf.c om/re a de r/full/c ompta bilite ge ne ra lete r

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MB / Matières= Ventes produits fabriqués + variations des stocks de produits fabriqués - (achat matières – variations des stocks de matières) *

Marge brute = 4.000.000 + 2.880.000 = 6.880.000

a) Valeur ajoutée (VA) = Marge brute + Subvention d’exploitation

= Services extérieurs - Impôts et taxes = 6.880.000 + 800.000 – 1.500.000 – 1.000.000 = 7.680.000 – 2.500.000 = 5.180.000 b) Excédent brut d’exploitation (EBE)

EBE = VA- Charges de personnel 5.180.000 – 1.050.000 = 4.130.000 c) Résultat d’exploitation (RE)

R.E = E.B.E. + Reprises sur provisions – Dotation aux Amortissements. = 4.130.000 + 100.000 – 70.000 = 4.160.000 d) Résultat financier (RF) RF = Escomptes obtenus – (intérêt versés + Dotation aux Amortissements et

prov. Financières) RF = 950.000 – (80.000 6 36.000) = 950.000 – (116.000) = 834.000 e) Résultat des activités ordinaires (RAO)

RAO

= RE + RF = 4.160.000 + 834.000 = 4.994.000

f) Résultat hors activités ordinaires (RHAO) RHAO = Indemnités d’assurances – Dotation aux amortissements et provisions HAO = 75.000 – 29.000 = 46.000 g) Résultat net d’exploitation RNE = RAO + RHAO – Impôt sur le résultat = 4.994.000 + 46.000 – 1.600.000

= 3..440.000


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CHAPITRE 6

LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE

I – Aspects économiques 1.1 – La Valeur Ajoutée

La Valeur Ajoutée est la différence entre la Production et les Consommations intermédiaires ou Consommations en provenance de tiers (matières premières, énergies, produits intermédiaires, produits en cours, prestations de services…) La valeur ajoutée est, comme son nom l’indique, la valeur supplémentaire que l’entreprise, de par son activité, ajoute à l’économie. 1.2 – La Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA)

La TVA est un impôt indirect appliqué sur la consommation des biens et services. La TVA est incorporée dans le prix de vente de chaque produit. C’est pourquoi on dit qu’elle est un impôt indolore pour le consommateur final qui est

la personne qui la paye. La taxation de la TVA s’effectue à chaque stade de la production. Lors de ses achats, l’entreprise paye une TVA à ses fournisseurs et lors de ses ventes, elle facture une TVA à ses clients. C’est la différence entre la TVA qu’elle a collectée chez ses clients et celle qu’elle a payée à ses fournisseurs que l’entreprise reverse à l’Etat. L’entreprise n’est donc pas l’agent économique qui paye la TVA. On dit que l’entreprise est transparente pour la TVA.

LES DIFFERENTS TAUX APPLIQUES DANS L’UEMOA

Les taux TVA varient selon les pays, dans le temps et selon la nature et l’objet des opérations d’achats et de ventes. A titre indicatif, les taux suivants sont ceux appliqués dans les pays membres de l’UEMOA en 1996 à l’exception

de la GUINEE BISSAU, dernier pays membre. BENIN

Taux unique

18%


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BURKINA FASO

Taux unique:

18%

COTE D’IVOIRE

Taux normal

- légal - d’usage Taux réduit - légal - d’usage

16,67% 20% 10% 11,11%

MALI

Taux normal Taux réduit NIGER

Taux normal Taux réduit Taux majoré

15% 10% 17% 10% 24%

SENEGAL

Taux normal Taux réduit

20% 10%

TOGO

18% 7%

Taux normal Taux réduit

1.3. Calcul de la TVA Au cours des opérations d’achats et de ventes, la TVA est calculée en appliquant le taux de TVA au prix de vente ou au prix d’achat hors taxes de la marchandise

ou du service HT = Prix Hors Taxes Le client paye le prix toutes taxes comprises : TTC = HT + TVA TTC = Prix Toutes Taxes Comprises Le taux de TVA étant appliqué au prix hors taxe sans calcul de la Valeur Ajouté, on peut se demander en quoi la TVA est une taxe sur la valeur ajoutée. L’exemple illustratif ci-dessous permet de répondre à cette question.


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Exemple illustratif

Un forestier, producteur individuel coupe du bois brut et le vend pour 100 000 FCFA à une scierie. La scierie, après avoir œuvré le bois vend ce bois travaillé à une ébénisterie à

300 000 FCFA. L’ébénisterie fabrique des meubles et les revend en gros pour 800

000 FCFA à

un magasin vendeur de meubles. Le vendeur de meubles vend ses meubles à des clients pour une valeur de 1 500 000 FCFA. Tout au long du processus le taux de TVA appliqué est de 18%.


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TABLEAU ILLUSTRATIF DE LA TVA

AGENTS ECONOMIQUES

VALEUR AJOUTEE

FORESTIER Bois brut

100 000

18 000 (100 000 x 18%)

200 000

54 000 (300 000 x 18%)

18 000

36 000

500 000

144 000 (800 000 x 18%)

54 000

90 000

700 000

270 000 (1 500 000 x 18%)

144 000

126 000

100 000 SCIERIE Bois travaillé

300 000 EBENISTERIE Meubles en gros

800 000 VENDEUR DE MEUBLES Meubles 1 500 000

TVA TVA TVA ENCAISSEE PAYEE REVERSEE A L’ETAT A LA A VENTE L’ACHAT

CLIENT

18 000

270 000

TOTAL

1 500 000

1 500 000 x 18%

=

270 000

Cet exemple montre que : La TVA reversée à l’Etat est bien égale à 18% x 1

500 000 F ; c'est-à-dire : (Taux de TVA) x (Total TVA produite) C’est bien le client qui paye cette TVA (270 000 F)


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1.4 – Calculs sur la TVA

TVA = TTC – HT

HT = TVA x

HT =

TTC = HT + TVA

TTC =

t=

t= II – Mécanisme et comptabilisation de la TVA 2.1. Mécanisme de la TVA A l’occasion de ses ventes, l’entreprise collecte auprès de ses clients une TVA. C’est la TVA sur Ventes ou TVA Facturée ou TVA Brute (compte 443 Etat,

TVA facturée ou crédit de TVA) Lorsqu’elle achète des biens et services, l’entreprise paye une TVA à ses urs. C’est la TVA récupérable (compte 4451 TVA récupérable sur fournisse immobilisations et Compte 4452 TVA récupérable sur achats)


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A la fin de chaque mois, l’entreprise fait la différence entre la TVA

facturée et la TVA récupérable. Cette différence est la TVA due ou le crédit de TVA (compte 444 Etat, TVA due ou crédit de TVA). Lorsque la TVA facturée excède le total de T VA récupérable (sur immobilisations et sur achats de sur biens et services), compte du décalage éventuel de la TVA récupérable achats de biensen et tenant services, la différence positive est la TVA due ; c’est elle qui est reversée au Trésor. Lorsque la TVA facturée d’un mois donné est inférieure au total de TVA récupérable imputable à ce mois, alors l’excédent de TVA récupérable sur la

TVA facturée est un crédit de TVA et sera déduite de la TVA facturée du mois suivant. 2.2 - Règle du décalage de la TVA

La règle est celle du décalage de la TVA sur Achats. Ainsi, TVA due (Mois N) = TVA facturée (Mois N) - TVA récupérable sur Immobilisations (Mois N) – TVA récupérable sur Achat (Mois N-1). La TVA due du Mois N est payable au plus tard à la fin du Mois N+1 NB Cette règle qui en vigueur selon le SYSCOA n’est plus respectée par tous les

pays. 2.3 – Comptabilisation de la TVA Plan de comptes :

443 Etat, TVA facturée 444 Etat, TVA due ou crédit de TVA 4451 TVA récupérable sur immobilisations 4452 TVA récupérable sur achats Exemple

Le 5 mai 2009, l’entreprise BALMA achète des marchandises à crédit 3 000 000 FCFA HT. Le 12 mai 2009, elle vend des marchandises au comptant 4 800 000 FCFA HT, réglés par chèque bancaire


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Le 18 mai 2009, l’entreprise paye par chèque bancaire les honoraires d’un consultant : 1 500 000 FCFA HT Le 23 mai 2009, elle vend des marchandises à crédit à 2 500 000 FCFA HT Le 28 mai 2009, elle achète un photocopieur au comptant 2 000 000 FCFA HT réglés par chèque Le 31 mai, l’entreprise paye par chèque la TVA due du mois.

Travail à faire

Passer au Livre-journal les écritures de ce mois de mai 2009, sachant que l’entreprise pratique le système de l’inventaire intermittent, le décalage de la TVA et que la TVA récupérable sur achat de biens et services du mois d’avril s’élevait 85 500 FCFA. Taux de TVA : 18%. Ecritures au Journal N°s

N°s

Cptes

Cptes

débités crédités

Dates – Libellés – Intitulés des comptes

DEBIT

CREDIT

05/05/09 4452

TVA récupérable sur achats

601

Achat de marchandises 401

540 000 3 000 000

Fournisseurs

3 540 000

(Facture A…)

12/05/09 52

Banques

5 664 000

443

Etat, TVA facturée

701

Ventes de marchand.

864 000 4 800 000

(Facture V…)

18/05/09 98 http://slide pdf.c om/re a de r/full/c ompta bilite ge ne ra lete r

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4454

TVA récupérable sur services extér.

6324

Honoraires

270 000 1 500 000

52

Banque

1 770 000

(Facture honoraires N°…)

23/05/09 411

Clients

2 950 000

443

Etat, TVA facturée

701

Ventes de marchand.

450 000 2 950 000

(Client …Facture …)

28/05/09 2442

Matériel informatique

2 000 000

4451

TVA récup. sur imm.

360 000

52

Banques

2 360 000

(Achat ordinateur Facture N° …)

31/05/09 443

Etat, TVA facturée

1 314 000

444

Etat, TVA due

868 500

4451

TVA récup. sur imm

360 000

4452

TVA récup. sur ach. (Déclaration TVA du mois)

85 500

31/05/09 Etat, TVA due

444

868 500 Banques

52

868 500

(Règlement TVA du mois) 99 http://slide pdf.c om/re a de r/full/c ompta bilite ge ne ra lete r

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TVA facturée : 864 000 F + 450 000 F = 1 314 000 F TVA récupérable sur immobilisations (Mai) : 360 000 F TVA récupérable sur biens et services (Avril) : 85 500 F Donc, TVA due (Mai) : 1 314 000 – 360 000 – 85 500 = 868 500 F


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CHAPITRE 7

LES CHARGES DE PERSONNEL

Dans une entreprise, le terme « personnel » désigne : Les dirigeants Les employés Les ouvriers de ladite entreprise Le SYSCOA, en vertu du principe de la prééminence de la réalité économique sur l’apparence juridique, considère que le personnel intérimaire fait partie du personnel de l’entreprise, malgré l’absence de contrat de travail en ce qui

concerne ce type de personnel.

I – LES CHARGES RELATIVES AU PERSONNEL

Les charges relatives au personnel sont de deux catégories : les charges de personnel, les impôts et taxes sur rémunérations. 1.1. Les charges de personnel 1.1.1. Composition des charges de personnel Les charges de personnel regroupent

La rémunération brute La rémunération brute est le revenu brut auquel un individu à droit en tant qu’employé d’une entreprise. Stricto sensu, le terme salaire désigne la

rémunération ouvriers qui travaillent les chantiers danspayés les ateliers ; la rémunération des de employés exerçant dans sur les bureaux et quiousont forfaitairement par mois est désignée sous le terme d’appointements. Les cotisations patronales Ce sont des charges que supporte l’entreprise en tant qu’employeur, charges supportées au profit des organismes de sécurité sociale, de l’Etat et, en réalité,

indirectement au profit du salarié dans le cadre de la sécurité sociale de celui-ci. La rémunération brute.


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Rémunération brute = Rémunération de base + Heures supplémentaires + Primes et gratifications + Indemnités + Avantages en nature  La rémunération de base

Elle équivaut soit à un salaire soit à des appointements Le salaire payé à un ouvrier est déterminé sur la base d’un salaire horaire. Pour un mois, il s’obtient en multipliant le salaire horaire par le nombre d’heures œuvrées par le salarié pendant la période. Le salaire de base peut être mensualisé en multipliant en multipliant le taux horaire par le nombre moyen d’heures de

travail effectuées pendant le mois.  Les heures supplémentaires

Toute heure de travail effectuée par un travailleur au-delà du nombre hebdomadaire d’heures de travail fixé par le droit du travail est une heure

supplémentaire. Pour le calcul de la somme due au titre des heures supplémentaires, le taux horaire est majoré successivement par tranches supplémentaires d’heures accomplies.  Les primes

Les primes sont des rémunérations dont bénéficient les travailleurs mais qui ne dépendent pas directement de leurs activités ; les primes dépendent de conventions collectives ou d’accords. Exemples : Primes d’ancienneté Primes de fin d’année Primes de productivité Primes de travail de nuit Etc.  Les indemnités

Les indemnités sont des majorations de revenus qui sont versées aux travailleurs afin de leur permettre de mener efficacement leurs activités. Exemple :

Indemnité de logement Indemnité de sujétion 102 http://slide pdf.c om/re a de r/full/c ompta bilite ge ne ra lete r

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Indemnité de déplacement Indemnité de fonction Indemnité de caisse  Les avantages en nature

Dans certaines entreprises, certaines catégories de personnel bénéficient de biens et services appelés avantages en nature. Leur évaluation est souvent forfaitaire. Exemple :

Logement Moyen de transport Nourriture Lorsque les travailleurs bénéficient d’immobilisations, celles-ci les charges de

personnel correspondantes sont équivalentes à la valeur locative de ces immobilisations mises à disposition. 1.1.2. Comptabilisation des charges de personnel 1.1.2.1. Les comptes et sous-comptes utilisés 66 Charges de Personnel 661 Rémunérations directes versées au personnel national 662 Rémunérations directes versées au personnel non national 663 Indemnités forfaitaires versées au personnel 664 Charges sociales 666 Rémunérations et charges sociales de l’exploitant individuel 667 Rémunérations transférées du personnel extérieur 668 Autres charges sociales

42 Personnel 421 Personnel, avances et acomptes 422 Personnel, rémunérations dues 423 Personnel, oppositions, saisies-arrêts 424 Personnel, œuvres sociales internes 425 Représentants du personnel 427 Personnel-Dépôts

43 Organismes sociaux 431 Sécurité sociale 432 Caisse de retraite complémentaire 433Etat Autres organismes publiques sociaux 44 et Collectivités


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442 Etat, Autres Impôts et Taxes 447 Etat, Impôts retenus à la source

1.1.2.2. Ecritures au Journal Charges personnel débité Le compte 66Le (ou de ses sous-comptes) estcrédité Personnel – un Rémunérations dues est comptede422 Ces comptes sont respectivement débités et crédités du montant des rémunérations brutes

1.1.3. Comptabilisation des charges patronales

Le compte 66 Charges de Personnel ( ou un de ses sous-comptes) est débité Le compte 423 représentants du personnel Ou est crédité Le compte 43 Organismes sociaux Ces comptes sont respectivement débités ou crédités du montant des cotisations patronales.

1.2. Les impôts et taxes sur la rémunération 1.2.1. Définition

Cette catégorie de charges est supportée par l’entreprise, en tant qu’employeur, au profit de l’Etat ou des collectivités publiques. Ces impôts sur rémunérations

ne sont pas directement comptabilisés comme des charges de personnel. 1.2.2. Comptabilisation Le compte 64 Impôts et Taxes est débité Le compte 44 Etat et Collectivités Publiques est crédité du

montant desdits impôts et taxes Exemple

Déclarations sociales de notre entreprise pour le mois d’août 2009 : Cotisation-retraite 1 750 000 Accident de travail 310 000 Taxe d’apprentissage 200 000 Taxe professionnelle 250 000 Règlement par chèque


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Les écritures à passer au Journal sont les suivantes :

66

Charges de personnel 43

Organismes sociaux (Constatation des cotisations retraite et accident du travail)

64 44 Impôts et Taxes Etat et Collectivités Publiques (Constatation de la taxe patronale et de la taxe professionnelle) 43 44

Organismes sociaux Etat et Collectivités Publiques 52

2 060 000

Banques (Règlement cotisations sociales et impôts et taxes mois d’août)

2 060 000

450 000

450 000

2 060 000 450 000 2 510 000

II – LES RETENUES SUR REMUNERATIONS 2.1. Composition des retenues

Obligatoires ou conventionnelles, les retenues qui peuvent être opérées sur la rémunération du personnel sont de quatre types essentiels. 2.1.1. Les cotisations sociales

Les cotisations sociales sont des prélèvements obligatoires sur les rémunérations brutes du personnel. Elles sont o pérées par l’employeur qui les reverse directement à un organisme de sécurité sociale. Les cotisations sociales donnent droit au travailleur, dans l’immédiat ou à

terme, à des prestations dans le domaine de la santé, de la famille, du chômage etc. 105 http://slide pdf.c om/re a de r/full/c ompta bilite ge ne ra lete r

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Certaines cotisations sociales sont calculées sur le total de la rémunération : elles sont dites « déplafonnées ». D’autres, par contre, sont calculées sur une fraction seulement de la rémunération ; pour cette raison, elles sont dites « plafonnées ». 2.1.2. L’Impôt sur le revenu

Cet impôt constitue une contribution obligatoire du salarié aux dépenses publiques. Sa base de calcul est le revenu brut imposable. 2.1.3. Les avances et acomptes

Afin de permettre à des personnes, membres de son personnel de faire face à des difficultés financières, l’entreprise peut être amenée à leur verser des sommes d’argent avant la prochaine paye : les sommes ainsi adoptées sont

appelées « avances » ou « acomptes ». Ces avances et acomptes sont retenus, à la prochaine paye, sur le salaire des employés qui en ont bénéficié. En comptabilité, l’octroi d’avances et d’acompte se traduit par l’écriture suivante : Un sous-compte de 421 Personnel – Avances et acomptes est débité

du montant des sommes accordées contre le crédit d’un compte de trésorerie 2.1.4. Les oppositions L’opposition fait généralement suite à un jugement par saisie-arrêt.

La somme correspondante est retenue sur le salaire du travailleur et reversée à ses créanciers. 2.2. Comptabilisation des retenues

Le compte 422 Personnel - Rémunérations dues est débité Le compte 43 Organismes sociaux est crédité du montant des cotisations sociales Le compte 44 Etat et Collectivités Publiques est crédité du montant de l’impôt dû par le personnel Le compte 421 Personnel Avances et acomptes est crédité du montant des avances et acomptes Le compte 423 Personnel Oppositions Saisies Arrêts est crédité

Exemple

Du livre de paye de la Société VIALUX on obtient les informations suivantes : Salaires bruts Retenues : Sécurité sociale, maladie Chômage Impôt sur le revenu

12 800 000 700 000 500 000 780 000


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Oppositions

400 000

Avances et acomptes

300 000

Il vous est demandé de présenter les écritures relatives aux salaires et retenues

Ecritures au Journal

66

Charges de personnel 422 Personnel – Rémunérations

12 800 000 12 800 000

dues (Comptabilisation des salaires bruts) 422

Personnel – Rémunérations dues 421 Personnel-Avances et 423 Acomptes 43 Personnel-Oppositions 447 Organismes sociaux Etat, Impôts retenus à la source

2 680 000 300 000 400 000 1 200 000 780 000


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CHAPITRE 8

CORRECTIONS DES ERREURS EN COMPTABILITE

Les erreurs possibles en comptabilité sont de diverses natures : Erreurs de montant. Elles peuvent provenir d’erreurs de calcu l au niveau de documents extra-comptables, au niveau de la balance ou d’un mauvais

report dans le Grand-Livre Erreurs de compte lorsqu’un compte est mouvementé à la place d’un autre

Les erreurs de montant au niveau du Grand-Livre ou de la balance ont une incidence arithmétique apparente (ces cas sont les plus fréquents). Elles peuvent être décelées en faisant la différence entre les deux totaux des montants (débits et crédits) d’une part et les deux totaux des soldes (débiteurs et créditeurs) d’autres part, et en vérifiant si cette différence

correspond ou non à une opération mal enregistrée, non enregistrée ou à un mauvais calcul. Par contre, les enregistrements doubles ou les omissions d’écritures n’ont pas d’incidence arithmétique apparente. Ce type d’erreurs est généralement révélé grâce à des

informations extra-comptables (réclamations de clients ou de fournisseurs, inégalités entre les soldes des relevés bancaires ou CCP et les soldes des comptes « Banques » et « CCP » dans la comptabilité de l’entreprise. Pour effectuer des corrections en comptabilité, trois catégories de techniques sont utilisées :

Le procédé de la contre-passation qui comprend :  la contre-passation totale  la contre-passation partielle Le procédé de l’ajustement La méthode algébrique qui se présente sous deux formes :  la méthode du complément à zéro  la méthode de l’opposé du nombre I - La Contre-passation 1.1 - La contre-passation totale Elle consiste à annuler l’écriture erronée en passant l’écriture inverse, ensuit e à passer la

bonne écriture. Exemple Achat d’une machine de bureau au comptant 2 960 000 F payés par chèque. TVA 18%. Le comptable a passé l’écriture suivante :

2441 4451

Matériel de bureau TVA Récupérable sur immobilisations 521

Banque Achat matériel au comptant

2 690 000 484 200 3 174 200


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Ecritures de correction 521

Banque 2441 4451

3 174 200

Matériel de bureau TVA Récupérable sur

2 690 000 484 200

immobilisations Annulation de l’écriture erronée 2441 4451 52

Matériel de bureau TVA Récupérable sur immobilisations Banque Rectification de l’écriture

2 960 000 532 800 3 492 800

1.2 – La contre-passation partielle Elle consiste à annuler et rectifier en un seul article l’écriture erron ée Exemple Pour une avance faite au personnel de 500 000 FCFA, le comptable a passé l’écriture suivante

661 521

Rémunération directe au personnel Banque Avance au personnel

500 000 500 000

L’erreur est la suivante

: les avances faites au personnel sont pas éléments de pas être rémunération. Le Compte « 661 Rémunération directe aunepersonnel » ne doit donc utilisé ici mais plutôt le Compte « 421 Personnel, Avances et Acomptes » Ecriture de correction par contre-passation partielle

421

Personnel, Avances et acomptes 500 000 661 Rémunération directe du personnel Annulation et modification de l’écriture erronée

500 000

II – L’ajustement L’ajustement est utilisé pour la correction d’erreurs de montants. Il consiste à corriger l’écriture erronée en ajoutant dans les comptes les sommes

manquantes

ou en retranchant des comptes les sommes excessives Exemple 1 Une facture d’électricité qui s’élève à 15 900 FCFA a été réglée en espèces. Le comptable a passé l’écriture suivante :


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605

Autres achats 57

15 600 Caisse

15 600

Il y a une insuffisance de 300 FCFA à ajouter 605

Autres achats 57

300 Caisse

300

Rectification de l’écriture erronée

Exemple 2 Pour une facture d’eau de 10 629 FCFA payés en espèces, le comptable a passé l’écriture

suivante : 605

Autres achats 57

10 926 Caisse

10 926

Le montant comptabilisé par excès est 10 926 – 10 629 = 297 FCFA qu’il faut donc retrancher 57

Caisse 605

297 Autres achats

297

Rectification de l’écriture erronée

III - La méthode algébrique 3.1 – Le complément à zéro Le complément à zéro d’un nombre est le nombre qu’il faut l ui ajouter pour obtenir

Zéro. C’est l’expression comptable de l’opposé d’un nombre On obtient le complément à zéro d’un nombre en : - retranchant son dernier chiffre significatif à droite de 10 - retranchant ses autres chiffres de 9 - faisant précéder le nombre ainsi obtenu de 1

Exemple 110 http://slide pdf.c om/re a de r/full/c ompta bilite ge ne ra lete r

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Complément à zéro 983 500 9 9 9 10 - 9 8 3 5 0 0 ī 0 1 6 5 0 0

En additionnant le nombre 983 500 et son complément à zéro, on obtient 0 983 500 + 1 016 500 = 0 000 000 Exemple Pour un règlement par chèque de 835 000 FCFA fait par un client, le comptable a passé l’écriture suivante :

25/01 57

Caisse 411

835 000 Client

853 000

Règlement client

Il y a ici deux erreurs : Le compte Caisse ne devait pas être utilisé mais plutôt le compte Banque Le montant de 853 000 est erroné Complément à zéro de 835 000 9 9 10 - 8 3 5 0 0 0 ī 1 6 5 0 0 0

Le complément à zéro de 835 000 est 1 165 000 Complément à zéro de 853 000 9 9 10 - 8 5 3 0 0 0 1 1 4 7 0 0 0

Le complément à zéro de 853 000 est 1 147 000 25/01 57

Caisse 411

1 165 000

Client Annulation de l’écriture erronée

1 147 000

02/02


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52

Banque 411

835 000

Client Correction de l’écriture erronée

835 000

3.2 – L’opposé d’un nombre L’article 20 du SYSCOA stipule : « Toute correction d’erreur s’effectue exclusivement par inscription en négatif des éléments erronés ; l’enregistrement exact est ensuite opéré »

Ecriture erronée 605

Autres achats 401

2 000 000 Fournisseurs

2 000 000

Annulation 605

Autres achats 401

-2 000 000 Fournisseurs

-2 000 000

(Annulation de l’écriture erronée)

Passation de l’écriture correcte

24

Matériel 401

Fournisseurs (Achat mobilier Facture N°…)

2 000 000 2 000 000


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CHAPITRE 9

ELEMENTS DE COMPTABILITE DES ENTREPRISES DE PRODUCTION

L’activité des

entreprises de production consiste en la transformation des matières et fournitures pour produire des biens et services destinés à la vente, à la location ou à être fournis. Dans la catégorie des entreprises de production, on compte l’entreprise industrielle, l’exploitation agricole, l’entreprise artis anale, l’entreprise de prestation de services. Le processus de production connaît plusieurs étapes allant de l’achat des moyens de production à l’achèvement des produits. I - L’ACHAT DES MATIERES ET FOURNITURES

La production fait intervenir : les matières premières et fournitures liées qui sont destinées à être incorporées dans les produits, des achats non stockables (eau, électricité, autres énergies, fournitures d’entretien etc.) et d’autres approvisionnements qui contribuent à la transformation des matières et fournitures liées en produits finis. L’enregistrement des opérations d’achats de matières et fournitures obéit aux mêmes règles que celui des opérations d’achat de marchandise s.

1.1 – Les comptes utilisés 60 Achats et variation des stocks 602 Achats de matières premières et fournitures liées 603 Variations des stocks de biens achetés

6032 Variations des stocks de matières premières et fournitures liées 6033 Variations de stocks d’approvisionnements.

604 Achats stockés de matières et fournitures consommables 605 Autres achats


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1.2 – L’enregistrement comptable 1.2.1 – Enregistrement en inventaire permanent

Pour les matières et fournitures stockables en particulier, les comptes d’achat et variations des stocks et les comptes de stocks concernés seront mouvementés en constatant les achats ou les retours sur achats d’une part et respectivement les entrées ou sorites de stocks d’autre part. Exemple

Le 12/06/2009 : Achat de matières premières contre chèque bancaire, brut 500 000 FCFA, remise 6%, escompte 2%, port 25 000 FCFA (Facture A 503) Le 15/06/2009 : Règlement de la facture d’électricité 30 000 FCFA en espèce (quittance N° 4365) Le 22/06/09 : Retour de la moitié des marchandises des matières premières du 12/06/2009 pour raison de non-conformité ; transport réglé en espèces : 10 000 FCFA Le 27/06/09 : Réception de la facture d’avoir N°42 portant retour du 22/06/09 Détail des factures Facture A.503

Brut : .................................................... 500 000 Remise 6% ............................................. 30 000 Net commercial ...................................470 000 Escompte 2% ........................................... 9 400 Net financier ........................................460 600 Port 25 000 NET ........................................................ A PAYER .................................. 485 600 Facture AV.42

Brut : .................................................... 250 000 Remise 6% ............................................. 15 000 Net commercial ...................................235 000 Escompte 2% ........................................... 4 700 Net financier ........................................230 300 Port ........................................................10 000 AVOIR NET ...................................... 240 300

Ecritures au journal


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N°s

N°s

Cptes

Cptes


602 611 52 773 32 6032 605 57 6113 57


12/06/09 Achats de matières premières Transport sur achats Banques Escomptes obtenus (Facture A.503) d° Matières premières et fournitures liées Variation de stocks de matières (Constatation de l’entrée en stock) 15/06/09 Autres achats Caisse (Electricité. Pièce de caisse N°) 22/06/09 Transport pour le compte de tiers Caisse

DEBIT

CREDIT

470 000 25 000 485 600 9 400 470 000 470 000 30 000 30 000 10 000 10 000

(Pièce de caisse N°…)

27/06/09

401 773 602 6113 6032 32

Fournisseurs Escompte obtenus Achat de matières premières Transport pour compte de tiers (Facture AV. 42) d° Variation de stock de matières (SortieMatières de stock)premièr. et fourn. liées

240 300 4 700 235 000 10 000 235 000

235 0

1.2.2 - Enregistrement en inventaire intermittent

En inventaire intermittent, les entrées et les sorties de sttocks ne sont pas enregistrées en cours d’année. Les écritures à passer sont donc identiques à celles de l’inventaire permanent à l’exception des écritures qui mouvementent les comptes de stocks 115 http://slide pdf.c om/re a de r/full/c ompta bilite ge ne ra lete r

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et les comptes de variation de stocks (2ème et 6ème articles de l’exercice cidessus).

II - UTILISATION DES MATIERES ET FOURNITURES 2.1 – Enregistrement en inventaire permanent En cours d’année, les sorties de

stock pour utilisation dans les ateliers est

constatée en débitant le compte 6032 Variations de stocks de matières créditant le compte 32 matières premières et fournitures liées. Exemple

Le 30/06/09 : Sortie de 345 000 FCFA de matières premières pour utilisation dans les ateliers. N°s

N°s

Cptes

Cptes


6032 32


DEBIT

30/06/09 Variation de stocks de matières 345 000 Matières premières et fourn. liées (Bon de sortie N°…)

CREDIT

345 000

2.2 – En inventaire intermittent En cours de période, on n’enregistre pas les sorties de stock en inventaire

intermittent ; donc, aucune écriture n’est à passer.


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III - CONSTATION DE LA PRODUCTION EN COURS DE PERIODE 3.1 – Les comptes à utiliser Les comptes à utiliser pour constater les étapes de la production sont les comptes de production 34 Produits en cours Il s’agit des produits en voie de formation ou de transformation à la clôture de l’exercice 341 Produits en cours 342 Travaux en cours 343 Produits intermédiaires en cours 344 Produits résiduels en cours 35 Services en cours Il s’agit des études et prestations en cours d’exercice dont la remise n’est pas

intervenue. 351 Etudes en cours 352 Prestations de services en cours

36 Produits finis 37 Produits intermédiaires et résiduels 371 Produits intermédiaires 372 Produits résiduels (déchets, rebuts, matières de récupération) 3.2 - L’enregistrement comptable 3.2.1 – Enregistrement en inventaire permanent

Des produits ou des services sont qualifiés de « produits en cours » ou de si services à la datefinis. considérée, ilsfin n’ont pas encore le revêt stade «deservices cours produitsenfinis ou»de C’est en d’année que ceatteint constat toute sa signification. C’est donc à la clôture de l’exercice comptable que ces produits en cours et services en cours sont évalués et comptabilisés. Comme par dérogation à la règle de l’inventaire permanent, les comptes correspondant ne fonctionnent donc pas en cours d’exercice. Par contre, en cours d’année, les produits finis et les produits intermédiaires et résiduels sont évalués à leurs coûts de production par le biais de la comptabilité analytique ou à l’aide de calculs extra-comptables. En inventaire permanent, les comptes


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36 Produits finis et 37 Produits intermédiaires et résiduels sont débités en cours d’exercice ,

du coût de production des produits entrés en

stock, et, en contrepartie, le compte 73 Variation des stocks des biens et services produits est crédité, ou un de ses sous-comptes. 73 Variation des stocks de biens et services produits 734 variations des stocks de produits en cours 735 Variations des stocks des en-cours de services 736 Variations des stocks de produits finis 737

Variations des stocks de produits intermédiaires et résiduels 7371 Variations des stocks de produits intermédiaires 7371 Variations stocks de produits résiduels.

Exemple

Le 14/07/2009, la société MONDAKO a achevé la production de produits finis d’un coût global de 3 125 000 FCFA s

N° Cptes

s

N° Cptes


DEBIT

CREDIT


36 736

Produits finis Variation des stocks de produits finis (Entrée en stock)

3 125 000 3 125 000

3.2.2 – En inventaire intermittent

Aucune écriture n’est à passer en cours d’exercice car la régularisation intervient en fin d’exercice.


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IV - UTILISATION DE LA PRODUCTION

Selon leurs natures, les produits peuvent être généralement vendus, immobilisés ou réintégrés dans le processus de production. 4.1. Vente de produits finis : enregistrement en inventaire permanent

Deux écritures doivent être passées : la sortie de stock et la constatation de la vente. La sortie de stock 736 Variation des stocks de produits finis (débité) 36 Produits finis (crédité) au coût de production des produits finis sortis.

La constatation de la vente un compte de tiers ou de trésorerie sera débité par la crédit du compte 706 Ventes de produits finis. 4.2. Enregistrement de la vente en inventaire intermittent

Seule la vente sera constatée en cours de période comme en inventaire permanent. 4.3 – Immobilisation des produits finis

Les immobilisations et les services produits par l’entreprise pour elle-même son enregistrés dans le compte 72 Production immobilisée ou son sous-compte. Il en est de même pour les prélèvements de biens sur les stocks produits par l’entreprise pour ses besoins propres ou ceux de son personnel. En inventaire permanent ou en inventaire intermittent, l’enregistrement fait selon les mêmes principes que l’enregistrement d’une vente.

se

Cependant au lieu de constater une vente à proprement parler, on crédite le compte 72 Production immobilisée ou son sous-compte par le débit du compte d’immobilisation correspondant, du coût de par l’entreprise pour elle-même.

production des travaux faits

Remarque : Lorsque la production à immobiliser a été préalablement

enregistrée en stock, il convient la constater la sortie en inventaire permanent.


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V - UTILISATION DES PRODUITS INTERMEDIAIRES ET RESIDUELS

5.1 - Vente de produits intermédiaires et résiduels La vente s’enregistre en inventaire permanent et en inventaire intermittent

de la même manière que celle des produits finis. 5.2 – L’utilisation pour des productions ultérieures 5.2.1 - En inventaire permanent L’enregistrement des sorties pour l’utilisation se fait en :

créditant le compte 37 Produits intermédiaires et résiduels du coût de production et en débitant compte 73 Variation des stocks de biens et services produits. 5.2.2 - En inventaire intermittent

La régularisation des sorties s’effectue en fin d’année par virement des soldes initiaux et constatation des stocks finals. VI - DETERMINATION DE LA MARGE BRUTE SUR MATIERES

La marge brute sur matières produites par l’entreprise se calcule en fin de période en faisant la différence entre le montant des ventes de produits et le coût de production de ces produits Le compte utilisé est le compte 1322 Marge brute sur matières qui est un sous-compte du compte 13 RESULTAT DE L’EXERCICE 6.1 – Détermination de la marge brute en inventaire permanent

Le compte 1322 MARGE BRUTE SUR MATIERES

est débité contre le crédit des comptes

602 Achats de matières premières et fournitures


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6032 Variations de stocks de matières premières et fournitures liées (cas d’un solde débiteur)

Ces comptes sont ainsi soldés Le compte 1322 MARGE BRUTE SUR MATIERES

est ensuite crédité contre le débit des comptes

702 Vente de produits finis 703 Vente de produits intermédiaires 704 Ventes de produits résiduels 705 Vente de travaux facturés 706 Services vendus 72 Production immobilisée 73 Variation des stocks de biens et services produits (cas d’un solde créditeur ) Remarque

Au cas où les soldes des comptes 73 et 6032 sont respectivement débiteur et créditeur, ces comptes sont respectivement crédité et débité, le compte 1322 jouant en contrepartie. 6.2 - Détermination de la marge brute en inventaire intermittent

On procède dans un premier temps à la reconstitution des comptes de variations des stocks de matières premières et fournitures liées et de variations des stocks de produits en annulant les stocks initiaux et en constatant les stocks finals. La détermination de la marge brute sur matières s’opère alors comme en inventaire permanent.


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CHAPITRE 10

TRAVAUX DE FIN D’EXERCICE : AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS

I - LES AMORTISSEMENTS 1.1. La notion d’amortissement Pour réaliser son activité, l’entreprise dispose de divers éléments d’actif :

-

des constructions,

- -

du matériel et outillage, du matériel de transport,

-

du mobilier de bureau

Etc. Ces biens présentent les caractéristiques suivantes : -

ils ont pour vocation de demeurer longtemps dans l’entreprise ; c’est

-

pourquoi on les appelle « actifs immobilisés » ; ils s’usent par l’usage, le temps ou l’obsolescence.

Il est donc nécessaire : -

de répartir sur plusieurs exercices (sur leur durée de vie), la charge que représente leur achat

-

de penser à leur remplacement.

Le mécanisme de l’amortissement permet de répondre à ce double souci.

1.2. Définition de l’amortissement 1.2.1. Définition générale L’amortissement est la « réduction

irréversible, répartie sur une période

déterminée, d’un montant porté à certains postes du bilan »


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Cette définition concerne aussi bien l’amortissement des immobilisations que l’amortissement – remplacement d’un emprunt.

1.2.2. Définition plus stricte de l’amortissement pour dépréciation L’amortissement pour dépréciation est la « constatation comptable d’un amoindrissement de la valeur d’un élément d’actif résultant de l’usage, du

temps, du changement de technique et de toute autre cause ». 1.2.3. Définition de l’amortissement selon le SYSCOA Le plan Comptable Général SYSCOA définit l’a mortissement comme suit : « L’amortissement est la constatation comptable obligatoire d’une dépréciation certaine et irréversible des immobilisations » Ou encore : L’amortissement est « l’amoindrissement de la valeur d’une immobilisation qui se déprécie de façon certaine et irréversible avec le temps, l’usage ou en raison du changement de techniques, de l’évolution des marchés ou de tout autre

cause » 1.3. Champ couvert par les amortissements L’amortissement concerne aussi les charges activées telles q ue

les charges

immobilisées, les frais de recherche développement Dans l’ensemble, les éléments d’actif immobilisé concernés par l’amortissement

appartiennent à la classe 2: 20 Charges immobilisées 201 Frais d’établissement

202 sur plusieurs exercices 206 Charges Primes deà répartir remboursement des obligations 21 Immobilisations incorporelles

211 Frais de recherche développement 212 Brevets, licences, concessions et droits similaires 213 Logiciels 214 Marques 217 Investissements de création 218 Autres droits et valeurs incorporels 219 Immobilisations incorporelles en cours 123 http://slide pdf.c om/re a de r/full/c ompta bilite ge ne ra lete r

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22 Terrains

221 Terrains agricoles et forestiers 224 travaux de mise en valeur des terrains 225 Terrains de gisements 229 Terrains en cours

23 Bâtiments, installations techniques et agencements

231 Bâtiments industriels, agricoles, administratifs et commerciaux sur sol propre 232 Bâtiments industriels, agricoles, administratifs et commerciaux sur sol d’autrui 233 Ouvrages d’infrastructure 234 Installations techniques 235 Aménagement des bureaux 237 Bâtiments industriels, agricoles et commerciaux mis en commerciaux 238 Autres installations et agencements 239 Bâtiments et installations en cours 24 Matériel

241 Matériel et outillage industriel et commercial 242 Matériel et outillage agricole 243 Matériel d’emballage récupérable et identifiable

244 Matériel et mobilier 245 Matériel de transport 246 Immobilisations animales et agricoles 247 Agencements et aménagements du matériel 248 Autres matériels en cours 249 Matériel en cours 25 Avances et acomptes versées sur commandes d’immobilisations

Le SYSCOA distingue deux types de charges activées ; il s’agit : d’immobilisations incorporelles : - 211 Frais de recherche et de développement de charges immobilisées : - 201 Frais d’établissement (frais de constitution, de publicité et de lancement, d’augmentation de capital…) - 202 Charges à répartir sur plusieurs exercices (charges différées, charges à étaler, frais d’acquisition des immobilisations…) - 206 Primes de remboursement des immobilisations


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1.4. Eléments amortissables et éléments non amortissables

Eléments amortissables Frais d’établissement

Eléments non amortissables

Brevets, licences Autres immobilisations corporelles - Immeubles - Autres constructions - Matériel - Matériel de transport - Mobilier et Matériel de bureau

Fonds de commerce Terrains non exploités Autres immobilisations corporelles en cours

Terrains exploités (gisements) 1.5. Taux d’amortissement Taux usuels d’amortissement

Bâtiments commerciaux Bâtiments industriels Bureaux Aménagements et installations Matériel et outillage fixe Moteurs Automobiles

2 à 5% 5% 2% 4% 10% 10% 20% 20%

Camions Mobilier de bureau Matériel de bureau Brevets

25% 10% 10 à 20% 20%

Maisons d’habitation

1.6. Les types d’amortissement Les deux types d’amortissement les plus connus sont

-

:

l’amortissement linéaire l’amortissement dégressif.


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1.6.1. Amortissement linéaire L’amortissement se fait à partir de la date de mise en service du bien à amortir L’annuité d’amortissement est constante Le taux d’amortissement linéaire est :

exprimée en années ou

où d = durée de vie du bien

si d est exprimé en mois

En cas d’acquisition de l’immobilisation en jours cours (on d’année, la l’année premièrepour annuité prorata temporis compte 360 est calculée au nombre de

et chaque mois pour 30 jours) La Valeur Nette Comptable (VNC) de l’immobilisation à la fin d’une Année N est la valeur d’entrée de ladite immobilisation diminuée de la somme des amortissements pratiqués jusqu’à la fin de cette Année N. VNCN = Valeur d’entrée - ∑(Dotations aux amortissements de l’Année 1 à l’Année N)

Exemple 1

Immobilisation de 1.000.000 FCFA Durée de vie : 5 ans Taux d’amortissement t

= 20% (Taux d’amortissement linéaire

fixe) Annuité d’amortissement fixe :

A=

= 200.000 FCFA


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Tableau d’amortissement Valeur Base de calcul

Annuité d’amortissement

Valeur Nette Comptable

1.000.000 1.000.000 1.000.000 1.000.000 1.000.000

200.000 200.000 200.000 200.000 200.000

800.000 600.000 400.000 200.000 0

TOTAL

1 000 000

Année

1ère 2ème 3ème 4ème 5ème

Exemple 2

Un photocopieur acheté à 3 000 000 FCFA, le 5 février 2009 a été mise en service le 10 avril 2009. Elle a une durée de vie de 4 ans et est amortissable linéairement Dresser son tableau d’amortissement Taux linéaire :

= 25%

Annuité constante : 3 000 000 x 25% = 750 000 FCFA

Annuité de la première année (2009) 3 000 000 x 25% x

= 543 750 FCFA


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Tableau d’amortissement

Année

2009 (261 j) 2010 2011 2012 2013(5e année)

Valeur Base de calcul



3.000.000 3.000.000 3.000.000 3.000.000 3.000.000

543 750 750 000 750.000 750.000 206 250

2 456 250 1 706 250 956 250 206 250 0

TOTAL

3 000 000

Remarque En amortissement linéaire, il est nécessaire de pratiquer un amortissement complémentaire en Année n+1 pour un montant égal à la différence entre l’annuité entière et l’annuité partielle de la première année.

1.6.2. Amortissent dégressif L’amortissement se fait à partir de la date d’acquisition du bien Le taux d’amortissement dégressif s’obtient en multipliant le taux d’amortissement linéaire par un coefficient qui dépend de la durée de vie du bien L’annuité d’amortissement n’est pas constante et ne doit pas être inférieure à l’annuité d’amortissement linéaire calculée sur la durée de vie

restante. En cas d’acquisition au cours de l’année, la première annuité est calculée prorata temporis au nombre de mois. L’amortissement dégressif n’est applicable que pour les immobilisations

intervenant directement dans la production (bâtiments abritant les ateliers, engins, machines de production, matériel de transport des marchandises 128 http://slide pdf.c om/re a de r/full/c ompta bilite ge ne ra lete r

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pour la distribution,…). Les voitures de tourisme des services administratifs de l’entreprise sont exclues de l’amortissement dégressif L’amortissement dégressif vise à encourager l’investissement dans les entreprises en leur permettent d’amortir plus rapidement les biens acquis, c'est-à-dire de bénéficier d’importants d’avantages fiscaux.

Les coefficients utilisés sont : Durée de vie Coefficient 3 – 4 ans 1,5 5 – 6 ans 2 > 6 ans 2,5

Exemple 1

Immobilisation de 1.000.000 F Durée de vie : 5 ans Taux linéaire t1 = 20% Taux dégressif td = 2 x 20% = 40% Tableau d’amortissement

Année

Valeur Base de calcul

1ère 2è 34è 5è

è

Taux



1.000.000 600.000

40% 40%

400.000 240.000

600.000 360.000

360.000 216.000 216.000

40% 50% 50%

144.000 108.000 108.000

216.000 108.000 0

TOTAL

1 000 000

Remarque A partir de la 4è année l’application du taux dégressif (40%) donnerait une

annuité inférieure à celle obtenue en appliquant le taux linéaire sur 2 ans (50%) 129 http://slide pdf.c om/re a de r/full/c ompta bilite ge ne ra lete r

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864.000 1.080 000. Pour cette raison, à partir de la 4è année on applique le taux d’amortissement linéaire. Exemple 2

Une machine achetée le 18 avril 2008 à 60 000 000 FCFA est amortissable selon le système de l’amortissement dégressif. Sa durée de vie est de 8 ans 5 mois. Dresser tableau d’amortissement de ladite machine. Taux linéaire : t1

=

= 11,88%

Taux dégressif : td = 11,88 x 2,5 = 29,70% Annuité de la première année (2008) : 60 000 000 x 29,70% x FCFA (9 mois).

= 13 365 000

Tableau d’amortissement ANS

2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015

VALEUR BASE TAUX DE CALCUL D’AMORT.

60 000 000 46 635 000 32 784 405 23 047 437 16 202 348 11 390 251 11 390 251 11 390 251

29,70% 29,70% 29,70% 29,70% 29,70% 33,33% 33,33% 33,33%

ANNUITE

VALEUR NETTE COMPTABLE

13 365 000 13 850 595 9 736 968 6 845 089 4 812 097 3 796 371 3 796 371 3 797 509

46 635 000 32 784 405 23 047 437 16 202 348 11 390 251 7 593 880 3 797 509 0

60 000 000 Remarque En amortissement dégressif, il n’est pas nécessaire de pratiquer un amortissement complémentaire. L’amortissement s’achève exactement à l’année correspondant à fin de la durée de vie de l’immobilisation.


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1.7.

Comptabilisation des amortissements (SYSCOA)

Le compte d’immobilisation de charge 68 Dotation aux Amortissements débité contre du compte correspondant à l’élément est d’actif amorti. le crédit Au Grand-livre

6813 Dotat. aux Amort.Immo. Corp.

2844 Amort. du Mat. de Bureau

108 000

108 000

Au Journal N° Cptes débités

N° Cptes crédités

Date, intitulé des comptes et libellés

Débit

Crédit

31/12 6813

2844

Dotation auxAmortissement amortissementsdu matériel de transport 108 000 Dotation de l’exercice

108 000

II- LES PROVISIONS 2.1- La notion de provision Si l’amortissement fait le constat d’une dépréciation à caractère irréversible, la notion de provision, quant à elle, permet d’appréhender des phénomènes dont

les effets ne sont pas nécessairement irréversibles. 131 http://slide pdf.c om/re a de r/full/c ompta bilite ge ne ra lete r

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2.2- Définition générale La provision est la constatation comptable d’un amoindrissement probable

la valeur du patrimoine résultant de causes dont les effets ne sont depas nécessairement irréversibles. On distingue plusieurs types de provision : Provisions pour dépréciation des Immobilisations incorporelles (6913) Provisions pour dépréciation des immobilisations corporelles (6914) Provisions pour dépréciation des immobilisations financières (6972) Provisions pour dépréciation hors activités ordinaires (853) Charges provisionnées d’exploitation sur stocks (6593) Charges provisionnées sur créances (6594) Charges provisionnées financières sur titres de placement (6795)

Exemples a) - Provision pour dépréciation des valeurs mobilières Le portefeuille de titres de placement d’une entreprise est composé de la façon

suivante :

-

10 actions S.N.I achetées à 5 000 F ; cours à l’inventaire: 5 800 F

-

15 actions REFLEX achetées au prix unitaire de 6.500 F ; cours à l’inventaire : 6.000 F.

-

20 obligations de la Société Nationale des Huiles achetées 8 000 F, l’unité ; cours à l’inventaire : 7.900 F.

Sur les actions S.N.I, il y a une plus-value latente. Sur les actions REFLEX, la dépréciation s’élève à : 15 x 500 F = 7.500 F. Sur les titres SNH, la dépréciation s’élève à : 20 x 100 F = 2 000 F ;


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b) - Provision pour dépréciation du compte client 

Le client Paul nous doit 5 000 F ; c’est un bon client ; le recouvrement ne fait

pas de doute.  Le client Pierre nous doit 15.000 F. Le recouvrement de cette somme ne fait pas de doute. 

Le client Jean nous doit 10.000 F. Nous sommes en litige avec lui et nous risquons de perdre 50% de la somme due.



Le client Luc nous doit 20.000 F. Client définitivement insolvable.



Le client Moussa nous doit 12.000 F. Il convient de prévoir une provision de 30% sur cette créance. Pour les clients Paul et Pierre, il n’y a pas de risque. Ils son t

dans le compte

clients et doivent y demeurer. Les clients Jean, Luc, Paul et Moussa ne sont plus des clients sûrs. Il convient donc dans un premier temps, de les sortir du compte 411 Clients pour les mettre dans le compte 416 Créances Clients Litigieuses ou douteuses. Ensuite, il faut constituer les provisions nécessaires : 

Provision sur Client Jean : 10.000 F x 50% =



Provision sur Client Luc :



Provision sur Client Moussa : 12.000 F x 30% Total

5.000 F 20.000 F =

3.600 F 28.6000 F

2.3. Comptabilisation des provisions a) – Création de la provision

69/85 Dotation aux provisions

Compte de provision (29 ou 15 et 19)


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b) – Annulation ou réduction

Compte de provision (29 ou 15 ou 19)

79 / 86 Reprise de Provision

2.4 - Place des amortissements et des provisions dans le bilan Bilan de l’entreprise DIOP au 31 décembre

ACTIF

Frais et Valeurs Incorporelle Immobilisées - Frais immobilisés - Valeurs incorporelles Immobilisations corporelles - Terrains - Autres immobil. Corp. - Autres immobilisations corporelles en cours Autres valeurs Immobilisées

- - -

Avances et acomptes Prêts à LMT Titres

Montant Brut

9.000.000 4.000.000 8.600.000 3.600.000 700.000

400.000 600.000 26.900.000

Amortissements et provisions pour dépréciation

Montant Net

4.500.000 1.500.000

4.500.000 2.500.000

1.800.000

8.600.000 1.800.000

PASSIF

700.000 400.000 80.000 520.000 7.880.000 19.020.000


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Valeurs d’exploitation

- -

Marchandises Matières et fournitures

7.800.000 2.100.000 500.000

-- - -

Emballages Produits semi- œuvrés Produits finis Produits en cours

600.000 3.000.000 400.000 14.400.000

600.000 3.000.000 400.000 830.000 13.570.000

Valeurs réalisables à CT et disponibles - Fournitures : avances

450.000

450.000

- - -

et acomptes versés Clients Clients douteux Autres débiteurs

-

Comptes de régularisation – Actif Banques et CP Caisse

- -

1.000.000 800.000 300.000

800.000 30.000

100.000

230.000 350.000

7.000.000 2.100.000 470.000

1.000.000 700.000 300.000

230.000 350.000

3.130.000

100.000

3.030.000

44.430.000

8.810.000

35 620 000

Appendice : Les autres travaux de fin d’ex ercice

En plus de la constatation des amortissements et des provisions, d’autres régularisations sont indispensables en application stricte du principe de la spécialisation des exercices. Il s’agit : - de régularisations rendues nécessaires suite à l’inve ntaire extra-comptable

-

de tous les éléments du patrimoine ; de régularisations des charges et des produits qui peuvent être à compléter (charges à payer, produits à recevoir) ou à imputer (charges et produits constatés d’avance)


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Au sein de ces régularisations de charges et de produits, il convient de souligner le cas particulier des régularisations des créances et des dettes en monnaie étrangère. L’inventaire extracomptable Justification de l’inventaire extracomptable L’inventaire extracomptable s’inscrit dans la recherche de l’image

fidèle que doit donner le bilan et qui tient directement de la qualité des comptes eux-mêmes. Cette qualité des comptes s’apprécie à la fois d’un point de vue arithmétique et du point de vue de la traduction fidèle de la réalité économique. Afin quelales comptes de situation qui interviennent la confection du bilan possèdent qualité requise, il est indispensable qu’ilsdans fassent l’objet de rapprochements périodiques avec les éléments réels qu’ils sont censés traduire. Cependant, si un tel rapprochement peut être opéré très fréquemment pour certains comptes (rapprochement quotidien pour la caisse), pour d’autres, il ne peut se réaliser qu’au moment de l’inventaire en raison de l’énorme travail qu’il comporte (cas des comptes de stocks). D’où l’utilité de l’inventaire

extracomptable. Contenu de l’inventaire extracomptable

: Un contrôle physique qui vise à déterminer les éléments constitutifs de la situation réelle de l’entreprise à la date du bilan (biens, créances, dettes…) ;

L’inventaire extracomptable comprend deux volets

- -

Un contrôle d’évaluation dont l’objet est la détermination de la valeur de

ces éléments de la situation réelle à ladite date

Une fois l’inventaire extracomptable réalisé, il faut ensuite mettre la comptabilité en harmonie avec les résultats de cet inventaire extracomptable. On procède ainsi : - aux redressements nécessaires (rectifications) pour les comptes présentant -

des erreurs entre leur solde et la situation réelle, en raison d’erreurs ou d’omissions, à la mise à jour des stocks qui, en application de la pratique de l’inventaire intermittent, n’expriment que le montant des stocks initiaux au début de l’exercice et doivent donc intégrer les résultats de l’inventaire

extracomptable pour exprimer les montants réels des stocks à la fin de l’exercice, 136 http://slide pdf.c om/re a de r/full/c ompta bilite ge ne ra lete r

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-

à diverses autres régularisations pour corriger le montant des charges et des produits.

Les différentes écritures de reclassement de comptes consécutives à l’inventaire extracomptable permettent d’aboutir au résultat et au bilan. Les états d’inventaire et le livre d’inventaire

Dans la pratique, les constatations et les rapprochements d’inventaire s’effectuent à l’aide d’états d’inventaire : - état des stocks - état du matériel - état du matériel - -

créances état des dettes etc.

Pour chaque catégorie de compte de situation, les états indiquent : - la nature des éléments constitutifs et éventuellement les quantités (exemple : stocks de marchandises) - la valeur actuelle et la valeur comptable de ces éléments à la date d’inventaire - des observations diverses (dépréciations, mise en rébus, etc.) Ces états constituent les pièces justificatives des rectifications ou des régularisations qui seront portées dans les comptes ; à ce titre, ils doivent être conservés dans l’entreprise pendant dix ans en annexe du livre d’inventaire.


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BIBLIOGRAPHIE

AUTEURS

BAZIE M.

BOUËC C. et SEGUY P. BUSSENAULT C. et PRETET M. COLLEN Paul COLLINS Gérard Lionel et VALIN FREITAS Mensah Christophe GOUADAIN Daniel et WADE El Bachir LEJET G. et ARNOLD P.

MOUILLESEAUX C. PEYRARD Josette PEROCHON C., GOUSSOU B. et N’GUESSAN E.

TITRE DE L’OUVRAGE Comptabilité Générale SYSCOA Techniques quantitatives de gestion Tome 1 et Tome 2

EDITEUR

Editions Sidwaya, Ouagadou Bréal, Rosny s/Bois, France

Economie et gestion de l’entreprise

Vuibert, Paris, 2003

Comptabilité générale et spécificités agricoles Audit et contrôle interne - Aspects financiers, opérationnels et stratégiques Comptabilité Générale selon le SYSCOA Comptabilité Générale Système comptable OHADA Comptabilité agricole Gestion économique 1 – Modéliser - Economie

Lavoisier, Paris, 2003

générale 2 – Piloter – Economie d’entreprise Dictionnaire de Finance

Foucher, Paris, 2005

Comptabilité Générale selon le SYSCOA


Dalloz, Paris, 1992 Editions Mémo, Lomé, Togo Editions ESTEM, Paris, 2002 Lavoisier, Paris, 1998

Vuibert, Paris

Gestion comptable

VETEAU E., RATTY V. et DIALLO Y.

1 – Enregistrer : initiation comptable 2 – Synthétiser : bilan et résultat 3 – Analyser : coûts et budgets



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COMPTABILITE_GENERALE_Ter

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