Université Hassan 1er Ecole Supérieure de Technologie de Berrechid
Rapport de projet de fin d’études
L’audit fiscal :
Réalisé par : ussa!a : ussa!a SA"#H
Encadrant pédagogi&ue :
$ili%re : $ili%re : Techni&ues de 'anage!ent
'. A/derrahi! A'E(AR
$or!ation : (UT : (UT
Encadrant proessionnel :
)ériode de stage : (u 01*0+*2012 au
'. El 'ostaa A#'
,1*0*2012
3ualité : che co!pta/le
Année universitaire : 2011- 2012
1
Sommaire
#ntroduction444444444..4444444444444444444.4441
Première partie : l’audit et la gestion du risque fiscal 444444444444444444...+ Chapitre I : généralité sur l’audit 444444444444444444...+ 1. "a notion noti on d5audit444444444444444444444444..+ d5audit444444444444444444444444..+
2. "5audit "5audit et notions voisines4444 voisines44444444 44444444 4444444. 444.4444 44444.. 4.. ,. "es t6pes d5audit4444 d5audit44444444 44444444 44444444 444444444 4444444..4 44..47 7 +. "5audit "5audit iscal444 iscal4444444 44444444 44444444 44444444 44444444 44444... 4........ ......8 .8 . "es li!ites l i!ites d5audit iscal44444444444.. iscal44444444444.................. ................................ ...................... ...... ...9
Chapitre II : La gestion du risque fiscal 4444444444444444...11 4444444444444444...11 1. "a gestion des ris&ues4444444444444444444444.11 ris&ues4444444444444444444444.11 2. "a gestion du ris&ue iscal 44444444444444444444.11
iscal444444444444444444441, ,. "es sources du ris&ue iscal444444444444444444441, +. "a dé!arche d5audit iscal44 .4444444444444444.44.1
. "5audit "5audit !esure !esure le ris&ue ris&ue iscal44 iscal444444 44444444 44444444 44444444 4444...20 ...20
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Sommaire
#ntroduction444444444..4444444444444444444.4441
Première partie : l’audit et la gestion du risque fiscal 444444444444444444...+ Chapitre I : généralité sur l’audit 444444444444444444...+ 1. "a notion noti on d5audit444444444444444444444444..+ d5audit444444444444444444444444..+
2. "5audit "5audit et notions voisines4444 voisines44444444 44444444 4444444. 444.4444 44444.. 4.. ,. "es t6pes d5audit4444 d5audit44444444 44444444 44444444 444444444 4444444..4 44..47 7 +. "5audit "5audit iscal444 iscal4444444 44444444 44444444 44444444 44444444 44444... 4........ ......8 .8 . "es li!ites l i!ites d5audit iscal44444444444.. iscal44444444444.................. ................................ ...................... ...... ...9
Chapitre II : La gestion du risque fiscal 4444444444444444...11 4444444444444444...11 1. "a gestion des ris&ues4444444444444444444444.11 ris&ues4444444444444444444444.11 2. "a gestion du ris&ue iscal 44444444444444444444.11
iscal444444444444444444441, ,. "es sources du ris&ue iscal444444444444444444441, +. "a dé!arche d5audit iscal44 .4444444444444444.44.1
. "5audit "5audit !esure !esure le ris&ue ris&ue iscal44 iscal444444 44444444 44444444 44444444 4444...20 ...20
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Deuxième partie : les tâches effectuées et la conception d’un audit fiscal
Chapitre I : Présentation de l'environnement du stage 444444444..2, 1. Aperu sur la société444444444444444444444444..2, 2. "a !ission et organigra!!e SR#A;4444444444444444...2+ ,. Ses activités 44444444444444444444444444442 +. "es départe!ent départe!entss SR#A;44444 SR#A;4444444444 44444444444 444444444444 444444...27 ...27
Chapitre II : les tâches effectuées et les problèmes détectés 4444444.29 1. "es t
Chapitre III : la réalisation d’audit fiscal au sein de !"I#C 444444,7 1. "a réalisation de l5audit iscal44444444444444444444...,7 2. "a s6nth%se générale4444444444444444...4..444444.+2
;onclusion44444444444444444444444444444.+, Anne=es444444444444444444444444444444.++ Bi/liographie444444..444444444444444444444...+
,
Listes des figures :
$igure 1 : sché!a de la dé!arche iscale44444444444444441 $igure 2 : inor!ations sur la société44444444444444 société44444444444444444..2+ 444..2+ $igure , : organigra!!e SR#A;4444444444444444 SR#A;444444444444444444..2 44..2 $igure +: sage saari co!pta/ilité444444444444444 co!pta/ilité4444444444444444444.,1 4444.,1 $igure : lance!ent du progiciel44444444444444444 progiciel444444444444444444....,1 4....,1 $igure 7 : saisie des entrées4444444444444444 entrées444444444444444444444.,1 44444.,1 $igure8 : !ise > ?our de la co!pta/ilité444444444444444444,2
+
Résumé : En !ati%re iscale@ l5entreprise doit s5assurer &u5elle respecte ses o/ligations iscales et travaille dans la transparence a/solue. Elle doit tre vigilante par rapport au suivi du para!%tre iscal en vue de !ini!iser le ris&ue iscal@ &ui p%se énor!é!ent sur sa situation inanci%re@ !ais &ui pourrait !enacer sa pérennité et entraner sa disparition. "5audit iscal sera l5outil &ui attestera la régularité@ la sincérité et l5i!age id%le des opérations iscales eectuées par l5entreprise.
Mots clés : audit@ audit iscal@ auditeur iscal@ gestion du ris&ue@ i!age id%le et gestion du ris&ue iscal.
!stract: #n ta= !atters@ the co!pan6 !ust ensure that it !eets its ta= o/ligations and CorDing in a/solute transparenc6. #t !ust /e vigilant Cith respect the para!eter ta= !onitoring in order to !ini!ie the ta= risD@ Chich Ceighs heavil6 on its inancial position@ /ut that !ight threaten its survival and cause his death. The ta= audit is the tool Chich Cill prove regularit6@ sincerit6 and air presentation o the ta= operations peror!ed /6 the co!pan6.
"e#s $ords: audit@ ta= audit@ ta= auditors@ risD !anage!ent and ta= risD !anage!ent.
%ntroduction :
"a iscalité regroupe l5ense!/le de la législation et la régle!entation en vigueur en !ati%re iscale@ les prati&ues et les !esures propres > l5ad!inistration iscale@ les prél%ve!ents iscau=1et d5autres prél%ve!ents o/ligatoires. Elle est considérée co!!e l5une des préoccupations !a?eures de l5entreprise. ;5est une contrainte dont la !atrise est diicile. '!e si l5entreprise adopte une stratégie de transparence iscale@ elle n5est pas touteois > l5a/ri des ris&ues iscau=. ;5est pour&uoi l5entreprise doit consacrer une attention > la gestion des ris&ues iscau=. Autre!ent dit@ elle doit suivre l5évolution de la législation iscale. #l est souvent tr%s coFteu= pour une entreprise d5attendre l5arrivé des inspecteurs iscau=@ pour se poser la &uestion de savoir si elle respecte les prescriptions iscales. (5oG@ le recours > des revus périodi&ues d5audit pour détecter les ris&ues@ les &uantiier et prendre les !esures nécessaires. "e présent rapport est intitulé : l’audit fiscal et la gestion du risque fiscal I@ per!et de répondre au= &uestions suivantes : &uelles sont les diérentes sources des ris&ues iscau= J ;o!!ent l5audit iscal per!et d5apprécier la peror!ance iscale de l5entreprise J Et &uelle est la dé!arche d5audit iscal J "a pre!i%re partie du rapport est consacrée > l5aspect théori&ue de l5audit et du ris&ue iscal pour !ettre le lecteur dans le conte=te du !é!oire. Elle se su/divise en deu= chapitres :
-
"e pre!ier chapitre per!et de cerner le concept d5audit en général et a ortiori l5audit iscal K
-
"e deu=i%!e chapitre s5intéresse au= ris&ues iscau= et leur rapport avec l5audit iscal.
1
#!pLt et ta=e.
7
"a deu=i%!e partie du rapport est consacrée > l5aspect prati&ue. Elle se co!pose de trois chapitres : -
"e pre!ier chapitre et le deu=i%!e chapitre ont co!!e onction de présenter l5environne!ent du travail et les t
-
"e troisi%!e chapitre est destiné > !ontrer la dé!arche adoptée par la société SR#A; au niveau de l5audit iscal.
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Première partie :
L&audit fiscal et la gestion du risque fiscal
$L’observation recueille les faits % la réfle&ion les combine % l’e&périence vérifie le résultat de la combinaison (
(enis (#(ERT@ pensées philosophi&ues I@ union générale d5édition@ )aris@ 199M '
M
"es proondes !utations de lNécono!ie !oderne !aniestées par lNintensiication de la concurrence accrue au sein des diérents secteurs@ lNinternalisation et la généralisation des échanges internationau=@ i!posent > la société de !o/iliser ses ressources 6 co!pris dans le do!aine ?uridi&ue et iscal.
%' (énéralité sur l’audit : Et6!ologi&ue!ent@ la notion audit I provient du !ot latin auditus I@ &ui signiie l’audition I. #l représente un instru!ent dont dispose l5entreprise pour !ieu= contrLler et gérer. 1O
La notion de l’audit : a' La définition de l’audit :
)lusieurs déinitions ont été proposées et suggérées pour cerner au !ieu= une vague notion. Selon ;olin HocDings Par6@ l5audit est $un e&amen critique des informations fournies par l’entreprise )( ;ette déinition présente l5audit co!!e un si!ple diagnostic des données et inor!ations présentées par l5entreprise. 'ais elle s5av%re alors insuisante@ car elle ne prend pas en considération les inor!ations non ournies et non co!!uni&uées. Selon ATH,@ l5audit est $l’e&amen d’information en vue d’e&primer sur cette information une opinion responsable et indépendante par référence * un critère de qualité+ cette opinion doit accro,tre l’utilité de l’information -( (onc l5audit est une appréciation des inor!ations /asée sur des crit%res spécii&ues. #l est le pre!ier pas vers l5a!élioration. #l per!et d5o/tenir une vision o/?ective et claire d5un !ode de onctionne!ent ou /ien d5une situation.
!' L’é)olution de l’audit : 2
Henri )inard $ABR@ audit iscal@ Edition rancis lee/vre@ 200M@ p ,0.
,
Association &ui regroupe plusieurs ca/inets d5audit et e=pert co!pta/le pour a!éliorer leurs prestations.
+
ATH@ Audit $inancier@ Edition (unod@ )aris@ 19M,@ p1M.
9
"e ter!e $audit a évolué au il du te!ps. Au dé/ut du !o6en l5anal6se de la sincérité@ la régularité et l5i!age id%le.
2O
L’audit et notions )oisines : a' L’audit et contr*le :
"a notion $contr.le est tou?ours associée > l5audit. 'ais la diérence entre les deu= ter!es peut tre prouvée > partir de la théorie des ense!/les car la !ise en place de l5audit i!pli&ue essentielle!ent de procéder > des contrLles. "e ter!e $audit regroupe sous sa tutelle toutes les procédures et techni&ues de contrLle pour constituer un e=a!en approondi. "e contrLle apparat donc co!!e un outil et une techni&ue d5audit. Touteois@ l5audit est l5opinion sur ce contrLle eectué.
!' L’audit et conseil : (ans aucun cas@ l5audit ne peut pas tre lié au conseil. ;ar ce dernier n5est &u5un si!ple élé!ent acultati du travail de l5audit. ;et audit constitue alors l5a/outisse!ent d5une opinion sur le résultat o/tenu.
c' L’audit et ré)ision : En se réérant au= do!aines d5application de l5audit et de la co!pta/ilité@ nous apercevons &ue la révision co!pta/le est l5ancienne appellation de l5audit co!pta/le.
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Selon ac&ue Raegeau@ la révision co!pta/le est : $ comme une pratique * ob/et restreint dépourvue des aspects flatteurs de l’audit mais que les décalages techniques s’estompent et qu’il convient d’utiliser de manière équivalentes les termes de 0réviseur0+ de 0contr.leurs des comptes0 0ou d’auditeurs0 1(
+, Les t#pes d’audit : a' L’audit interne : "5audit interne correspond > une activité de conseil réalisée par les e!plo6és de l5entreprise. ;es e!plo6és certiient la régularité de la gestion de l5entreprise en !ati%re des procédures. "5audit interne est une activité indépendante@ &ui per!et > l5entreprise de veiller > la !atrise de ses opérations et lui ore des conseils d5a!élioration continue. "5audit interne est un service autono!e@ lié directe!ent > la direction générale pour réserver son o/?ectivité. #l s5intéresse > la révision &uotidienne des instru!ents d5une direction en vue de contrLler et de gérer l5ense!/le de l5entreprise.
!' L’audit externe : "5audit e=terne correspond > l5audit de seconde ou de tierce partie. "es audits de seconde partie sont eectués par des parties@ c5est > titre d5e=e!ple les clients@ a6ant un intért dans l5entreprise. Alors &ue les audits de tierce partie sont eectués par des organis!es indépendants.
c' L’audit financier : "5audit inancier consiste > e=pri!er une opinion sur la régularité et la sincérité des co!ptes d5une entreprise ou d5une société. ;5est un outil essentiel &ui garantie la sécurité liée > l5inor!ation inanci%re. Autre!ent dit@ c5est un contrLle@ une vériication et une surveillance des co!ptes@ tout en é!ettant des criti&ues et des re!ar&ues. "5audit inancier est donc@ un e=a!en criti&ue des données et des inor!ations co!pta/les en vue d5apprécier la régularité et la ia/ilité des états inanciers d5une entité.
ac&ue Raegeau@ avant propos de l5ouvrage Audit et contrLle des co!ptes@ )u/li-union@ )aris@ 1989 K p1.
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-, L’audit fiscal : a' La définition de l’audit fiscal : "5audit iscal est un outil pour se prononcer sur l5ense!/le des structures iscales de l5entreprise et son onctionne!ent. ;5est un e=a!en criti&ue de la situation et la con?oncture iscale de l5entreprise ain de or!uler une appréciation. $ L’audit fiscal permet d’établir un diagnostic des obligations fiscales de l’entreprise et de proposer des solutions propres * diminuer les charges fiscales 2 (
!' L’o!.ectif de l’audit fiscal : "5audit iscal poursuit deu= principau= o/?ectis &ui sont :
Le contr*le de la régularité fiscale : #l s5agit d5un contrLle a6ant co!!e inalité de s5assurer de la ia/ilité des inor!ations > aspects iscau=. #l per!et aussi de repérer les ano!alies@ leurs origines et les ris&ues iscau= en vue de détecter les inractions iscales éventuelles et se préparer pour le contrLle iscal. "a régularité iscale constitue l5anal6se du !ode de traite!ent réservée au=
pro/l%!es iscau= au sein de la société auditée@ dans la&uelle l5auditeur iscal va s5interroger sur l5e=istence des spécialistes pour eectuer l5enregistre!ent co!pta/le en consé&uence iscale et de connatre si l5entreprise consulte ou non des conseillers iscau=.
Le contr*le de l’efficacité fiscale : #l s5agit d5un contrLle a6ant co!!e /ut@ la !esure de la prédisposition de l5entreprise > proiter des avantages et des opportunités &u5ore la loi en !ati%re iscale. ;e contrLle repose sur deu= t6pes de choi= : les pre!iers sont des choi= tacti&ues liés > la gestion courante de l5entreprise. ;5est > titre d5e=e!ple : le !ode d5a!ortisse!ent@ le régi!e d5option de la TQA@ etc. Alors &ue les deu=i%!es sont des choi= stratégi&ues > titre occasionnel.
7
Hind #(R#SS#@ Audit iscal@ !é!oire d5o/tention du (UT de l5EST de Salé@ ili%re Techni&ues de
'anage!ent@ 2010@ p22.
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"e contrLle des choi= tacti&ues est considéré co!!e un contrLle si!ple en aisant appel au= outils traditionnels de l5audit > titre d5e=e!ple les &uestionnaires@ les e=a!ens directes des co!ptes et des docu!ents co!pta/les. "5auditeur iscal vériie les principau= choi= iscau= et les élé!ents de ris&ue liés > ces choi=. #l !et en évidence les dispositions o!ises et ignorées. Alors &ue@ pour le contrLle des choi= stratégi&ues@ l5audit per!et de rapprocher la co!ple=ité iscale du pro?et au niveau des co!pétences des personnes@ &ui ont traité des pro/l%!es iscau= pour e=a!iner s5il n5a pas un !an&ue > gagner ou /ien des ris&ues encourus. (e !ani%re générale@ l5audit > ce niveau va déter!iner le degré de prise en co!pte de la &uestion d5eicacité iscale.
c' Le r*le de l’auditeur fiscal et son profit : "5auditeur iscal a la !ission de veiller au respect des o/ligations iscales par l5entreprise. #l eectue un contrLle de régularité &ui va per!ettre > l5entreprise de savoir non seule!ent ses erreurs@ !ais aussi le ris&ue &u5elles engendrent. En eet@ l5auditeur iscal évalue l5aptitude de l5entreprise > utiliser les possi/ilités &ue lui ore la législation iscale sous or!e d5avantages iscau=@ avantages inanciers@ planiication iscale et ainsi sa capacité d5tre eicace dans le cadre de sa gestion iscale. "5e=a!en de l5ense!/le des aspects iscau= conduit > l5éla/oration du /ilan de santé iscale. ;5est un diagnostic iscal &ui est considéré co!!e l5un des élé!ents du diagnostic général de l5entreprise. "5auditeur iscal doit posséder une paraite connaissance de la régle!entation@ de la doctrine iscale et une aptitude > !ieu= gérer les diicultés dans le /ut de /énéicier des avantages et opportunités iscau=. #l cherchera l5adaptation des structures per!ettant > l5entreprise un all%ge!ent 8des i!pLts. "5audit iscal donc@ est l5ense!/le des études et réle=ions per!ettant d5évaluer les procédures co!pta/les et ad!inistratives au sein de l5entreprise en vue de garantir > tout intéressé actionnaires@ salaries@ dirigeants et tiersO la régularité et la sincérité des inor!ations co!!uni&uées. "5intért de l5audit iscal est de : 8
En !ati%re iscale@ il s5agit d5une réduction inanci%re !ais légale.
1,
Se préparer au mieux aux contr*les fiscaux : l5audit donne des inor!ations sur l5e=istence ou l5a/sence d5un ris&ue iscal. ;ette vériication s5e=erce générale!ent d5une !ani%re ponctuelle. Autre!ent dit@ soit avant la de!ande de restitution d5un crédit d5i!pLt ou /ien avant le contrLle e=ercé par l5ad!inistration iscale K
(érer le risque fiscal est considéré comme une partie de la gestion du risque de l’entreprise : le ris&ue iscal entrane@ non seule!ent des consé&uences inanci%res@ !ais il peut porter atteinte > la notoriété de l5entreprise et sa réputation.
/, Les limites d’audit fiscal: $ace > l5i!portance@ la co!ple=ité et l5insta/ilité de la législation iscale@ les ris&ues iscau= surgissent de tout part. "5audit iscal de!eure touteois incapa/le de repérer toutes les irrégularités. ;ar ces derni%res sont diiciles et délicates > apprécier.
a' Les limites liées 0 la contrainte du temps de la mission : "5auditeur iscal n5est pas présent en per!anence dans la société auditée. #l intervient selon un calendrier éta/li > l5avance et pour une période /ien déter!inée. Son intervention li!itée dans le te!ps@ entrane des ris&ues iscau=. #l proc%de > une esti!ation par le /iais des sondages. ;es derniers lui per!ettent d5o/tenir une conviction et non pas une certitude. "a !ission d5audit iscal ne constitue pas une garantie@ dans le cadre d5un contrLle iscal ultérieure révélateur des irrégularités iscales. "a responsa/ilité d5auditeur iscal ne peut pas tre !ise en cause. ;ar sa !ission est placée dans le conte=te d5une !ission de conseil. Et par consé&uent@ l5auditeur iscal n5a pas une o/ligation de résultat !ais de !o6ens.
!' Les limites liées 0 la délicate appréciation du risque fiscal : Si les r%gles sont précises@ /ien déinies et portent sur des o/ligations soit de or!e@ soit de délai@ leur contrLle ne soul%ve aucune diiculté. 'ais en revanche@ ce n5est tou?ours le cas. "a généralité du te=te@ l5évolution per!anente de la législation iscale orent la possi/ilité de déter!iner un ense!/le de crit%res o/?ectis dans le /ut de caractériser l5e=istence de l5irrégularité de son a/sence. $ 3n effet+ le caractère régulier 1+
ou irrégulier au regard du risque fiscal est alors partiellement fonction de l’appréciation du contr.leur ou l’auditeur fiscal 4 ( (onc l5audit iscal est une !éthode de détection des ris&ues iscau=. #l per!et en un pre!ier lieu de s5assurer &ue l5entreprise respecte ses o/ligations iscales au=&uelles elle est sou!ise. Autre!ent dit@ elle doit tre conor!e > la r%gle iscale. Et dans un second lieu@ il doit vériier si l5entreprise s5oppose > des ris&ues iscau= ou /ien s5e=pose au non respect de la r%gle iscale. $ Il s’avère important de soumettre les comptes au contr.le et ce en conformité avec les te&tes en vigueur( 3t de mettre en place une matrice des risques afin d’arr5ter les recommandations nécessaires6( ;ha&ue entreprise a intért > eectuer réguli%re!ent un audit iscal. #l s5agit ici de respecter le principe selon le&uel $ mieu& vaut prévenir que guérir ( Un audit iscal per!et de rectiier et corriger certaines erreurs ain d5éviter un éventuel rappel > un contrLle iscal. "a !a?orité des rappels iscau= sont !otivés uni&ue!ent par des irrégularités or!elles &ui peuvent tre évitées. Ainsi@ l5audit iscal a co!!e o/?et@ la découverte des !o6ens per!ettant de réduire les i!pLts. #l sera utile en cas de pro?et de vente d5une société@ appelé audit vendeur dans le /ut de rassurer les acheteurs potentiels. #l peut servir égale!ent en cas de pro?et d5achat d5une société ain de vériier l5a/sence des ris&ues.
%%' La gestion du risque fiscal : "a gestion du ris&ue iscal peut prendre deu= or!es : la gestion passive du ris&ue iscal et la gestion proactive du ris&ue iscal. (ans le pre!ier !ode de gestion@ l5auditeur iscal aide les dirigeants de la société > réagir > une !enace et rendre !oins contraignant les répercutions négatives des ris&ues &ui peuvent survenir. Alors &ue $ dans une approche proactive+ non seulement l’entreprise se donne les mo7ens d’éviter les dangers+ mais cherche également * profiter des opportunités qui les M
'artial ;HA(E$AU@ l5audit iscal@ Edition "itec@ Bordeau=@ 19M8@ p22+.
9
'oha!!ed "AHA#@ l5audit iscal@ Edition ca/inet audit et anal6se@ 'arseille@ 2000@ p 20M.
1
accompagnent 89. Elle se traduit par la !ise en place d5un processus per!ettant de détecter les ris&ues et d5en tirer proits des opportunités.
1, La gestion du risque : "e ter!e $ gestion du risque a des signiications diverses. #l varie selon le do!aine dont le&uel il est utilisé. En dépit de cette diérence@ la gestion des ris&ues a co!!e !ission de traiter des ris&ues suscepti/les de !enacer la /onne e=écution des travau= et ournir une garantie de &ualité sur les t identiier et anticiper les actions@ les événe!ents ou inactions suscepti/le d5aecter la !ise en place de la stratégie dans un horion donné@ déinir les options de traite!ent et s5assurer &u5une option opti!ale est choisie@ !ettre en uvre cette opti&ue et enin contrLler l5eicacité de la solution retenue par rapport au= attentes e=igées.
2, La gestion du risque fiscal : "a notion du ris&ue iscal co!/ine deu= acceptations : (ans un pre!ier lieu@ le non-respect@ volontaire ou non des r%gles iscales et dans un second lieu@ la !éconnaissance d5une disposition avora/le &ui peut générer un !an&ue > gagner i!portant. "a gestion du ris&ue iscal prétend &ue l5entreprise parvienne > déter!iner la nature des sanctions encourues. 'ais cela est diicile@ car la sanction iscale est liée d5une part > l5e=istence d5un contrLle iscal et d5une autre part la co!pati/ilité entre les choi= iscau= et la politi&ue adoptée par l5entreprise. "e ris&ue iscal est diicile > cerner et délicat > évaluer. )uis&ue la pro/a/ilité d5un contrLle iscal révélateur du ris&ue@ est inconnue@ et donc la pro/a/ilité de détection de l5irrégularité pendant le contrLle iscal est aussi inconnu. ;ar cette irrégularité entraine des sanctions &ui correspondent > l5appréciation des organisations iscales sur le co!porte!ent de l5entreprise.
10
Raou A#;H@ la culture des ris&ues I@ op@ citation@ p ,.
17
'ais l5entreprise peut anticiper l5ad!inistration iscale@ si le service iscal et la direction sont sur la !!e ligne et partagent les !!es visions. #l est en eet possi/le de gérer les ris&ues iscau= > l5aide des &uatre outils suivants : •
Déterminer et é)aluer le risque : cha&ue décision@ cha&ue onction@ cha&ue aspect
de l5entreprise doit tre e=a!iné sous l5angle des ris&ues iscau= K •
Réduire les risques : c5est le rLle de direction en !ettant en place des !écanis!es
du contrLle en vue de réduire@ li!iter les ris&ues et aussi de signaler la survenance possi/le d5éventuel ris&ues K •
ssurer l’exécution continue : en no!!ant des responsa/les des ris&ues chargés
de veiller > l5a!élioration de la stratégie@ les processus et les !esures dans le cadre de la gestion des ris&ues K •
dapter une politique et une stratégie des risques fiscaux : la direction doit aire
part > ses e!plo6és > respecter les procédures en !ati%re de ris&ue iscal et i=er ainsi le seuil du ris&ue signiicati de l5entreprise. "a gestion du ris&ue iscal doit tre éta/lie de telle !ani%re &ue l5entreprise supporte le !ini!u! d5i!pLts !ais en toute régularité. "oin d5tre une tentative de raude ou d5évasion iscale@ c5est une gestion saine et &ualiiée d5ha/ilité iscale. Selon 'aurice ;V#A 11@ $ Le maintenant de la gestion fiscale des entreprises se fait * deu& niveau& : le niveau élémentaire et le niveau supérieur( Le premier englobe les règles techniques de base+ telle que les conna,tre et les appliquer par un bon e&écutant( Le second+ n’est pas isolé mais relié au droit des affaires et droit comptable+ remonte au& grands principes( Par l*+ on atteint la gestion fiscale+ laquelle autorise des audaces calculées+ avec le souci constant des limites * ne pas franchir 8)(
+, Les sources du risque fiscal
11
'aurice ;AV#A@ ancien proesseur et é!érite du droit iscal.
12
'aurice ;AV#A@ les grands principes de iscalité d5entreprise@ Edition "e=is e=is@ )aris@ 1999@ p 10,.
18
"es sources du ris&ue iscal sont diverses. En plus du ris&ue de la violation de la loi iscale@ les ris&ues iscau= sont soit dNorigine interne soit dNorigine e=terne.
a. Les risques d’origine interne : Les risques liés aux procédures :
"a prévention du ris&ue iscal passe essentielle!ent par la !ise en place d5un ense!/le de !éthodes et de procédures d5ordre iscal. Elles ont co!!e o/?ecti de di!inuer la pro/a/ilité et de l5i!pact du ris&ue iscal inhérent. Alors &ue leur a/sence conduit > un ris&ue résiduel 1, > un niveau élevé. (es procédures non adaptés au= /esoins iscau= de l5entreprise avorisent aussi le développe!ent des ris&ues iscau=. ;e &ui rend les procédures iscales une nécessité pour cha&ue entreprise. Elles sont > titre d5e=e!ple@ procédures de préparation des déclarations iscales@ des procédures de la retenu > la source@ etc. Les risques liés aux personnes :
"es personnes peuvent tre considérées co!!e source de ris&ue par leur négligence@ leur !auvais suivi@ leur ignorance ou leur inco!pétence voir !!e leur !an&ue de colla/oration. "es personnes chargées des opérations iscales doivent avoir un co!porte!ent avorisant le respect volontaire de la loi iscale. Elles doivent tre i!pli&uées dans la gestion proactive du ris&ue iscal@ &ui est au cur des valeurs de l5entreprise.
!' Les risques d’origine externe : La complexité des textes fiscaux :
"a co!ple=ité du s6st%!e iscal rend son e=écution plus diicile &ue pour l5ad!inistration iscale elle-!!e &ue pour le contri/ua/le. $ # partir de cette idée+ un s7stème fiscal comple&e est un s7stème mal ma,trisé et qui offre des voies d’échappement au contribuable8-( 1,
;5est un ris&ue &ui peut e=ister !!e apr%s avoir !is en place les traite!ents nécessaires.
1+
Raou A#;H@ théories et principes iscau=@ les Editions Raou A#;H@ 200+@ p ,1+.
1M
En eet@ le droit iscal se présente co!!e étant un droit o/scur et volu!ineu=. "e contri/ua/le se trouve alors dans l5e!/arras du choi=. #l se plongera dans une incertitude et une ignorance croissante &ui entranera une insécurité ?uridi&ue. ;ette derni%re é!ane de l5insta/ilité et l5o/scurité des te=tes iscau=. La discordance entre la fiscalité et la compta!ilité :
Si le droit iscal s5i!pose pour le co!pte des sociétés@ la co!pta/ilité est conditionnée par certaines r%gles iscales. "es sociétés adoptant une transparence iscale@ se trouvent conronter un dile!!e entre la diusion des inor!ations id%les et la r%gles iscale. "e code général des i!pLts prévoit l5o/ligation du tenu réguli%re de la co!pta/ilité conor!é!ent > la législation co!pta/le des entreprises. 'ais en cas de divergence entre la r%gle iscal et la r%gle co!pta/le@ le principe de l5autono!ie du droit iscal conduit > avoriser et privilégier la r%gle iscale. En revanche@ cette divergence n5i!pli&ue pas logi&ue!ent inco!pati/ilité. ;5est /el et /ien le contraire@ car le point de départ pour le calcule du résultat iscal@ c5est tou?ours le résultat co!pta/le. La doctrine administrati)e :
"a doctrine ad!inistrative s5av%re une source du ris&ue iscal en raison de sa co!ple=ité. "e droit iscal prépare une surace avora/le > l5interprétation. Elle consiste > e=pli&uer les te=tes dont l5a!/igWité est certaine en utilisant une ter!inologue si!ple@ claire et assi!ilée par tous@ sans touteois !odiier son contenu. ;5est la onction la plus délicate &u5assure l5ad!inistration iscale. En prati&ue@ la doctrine ad!inistrative a tendance > passer de son rLle interprétati pour légiérer en !ati%re iscale. Elle devient alors une source indépendante du droit iscal.
-, La démarche d’audit fiscal : "a dé!arche d5audit iscal se présente de la !ani%re suivante :
19
)hase préli!inaire
)rise de connaissance générale
Evaluation du contrLle interne des &uestions iscales
Qériication des opérations > caract%re iscal
igure 8 : schéma de la démarche d'audit fiscal Rapport dNaudit iscal
a' La phase préliminaire : Tout co!!ence par un diagnostic a6ant co!!e o/?et de connatre si la !ission d5audit est possi/le@ déinir dans &uel délai et &uel coFt supporter. Apr%s l5acceptation de la !ission@ l5auditeur éta/lit un docu!ent appelé $ lettre de mission . Elle co!prend les élé!ents suivants :
"es o/ligations récipro&ues des parties K
"5étendue des travau= > réaliser et l5o/?ecti de la !ission K
"es i!pLts et ta=es concernés par la !ission K
"e délai d5e=écution et le !ontant de la ré!unération.
!' La prise de connaissance générale : ;ette étape per!et > l5auditeur d5e=a!iner le conte=te interne de l5entreprise : conte=te ?uridi&ue@ environne!ent écono!i&ue@ environne!ent social@ l5activité de l5entreprise@ l5organisation générale de la société@ etc. Elle se /ase sur: Une identiication des aspects signiicatis de l5entreprise sous l5ongle de la iscalité. "5o/?ecti visé de cette étape est de déno!/rer tous les aspects en tenant co!pte du ris&ue iscal signiicati &ui peut les caractériser. ;es ris&ues iscau= se rapportent soit
20
au !ode d5e=écution@ soit > la régle!entation iscale@ soit > l5organisation générale de l5entreprise K Une prise de connaissance des opérations e=ceptionnelles eectuées durant un e=ercice a6ant un traite!ent sur le plan iscal usion@ partenariat et scissionO ou /ien &ui caractérisent l5e=ploitation durant cette période e=tension d5activité sur le plan géographi&ue@ intégration de nouvelles activitésO. "a recherche se ait au niveau du /ilan@ co!pte de produit et de charge et l5état de solde de gestion K "5appréciation de l5organisation et du contrLle en vue de aire une opinion sur les ones des ris&ues les plus signiicatives. "e réviseur iscal dispose de plusieurs techni&ues &ui per!ettent d5appréhender la connaissance recherchée. )ar!i ces techni&ues : - "es entretiens avec les dirigeants@ les responsa/les co!pta/les et inanciers dans le /ut d5appréhender toute sorte de décision suscepti/le d5avoir un i!pact iscal K - "5anal6se de la docu!entation interne et e=terne. #l s5agit de ?ustiier les opérations signiicatives &ui gén%rent un traite!ent iscal. (ans ce conte=te@ lNauditeur iscal s5interroge sur les choi= iscau= et leur évolution dans le te!ps K - "5e=a!en anal6ti&ue : il a co!!e inalité@ aire ressortir les ano!alies@ les change!ents de décisions et les choi= opérés au niveau de la gestion du patri!oine de l5entreprise. "a s6nth%se de ce travail conduit > éla/orer une liste des ris&ues potentiels@ > ci/ler les travau= de contrLle@ suivre les o/ligations légales et redéter!iner le résultat iscal en vue d5apprécier réelle!ent les ris&ues.
c. L'évaluation de contrôle interne relative aux questions fiscales : )endant cette étape@ l5auditeur iscal va se ocaliser sur la onction iscale de l5entreprise. #l va se pencher sur les ris&ues liés au= opérations co!pta/les@ de telle aon &ue le non respect des r%gles iscales@ soit dans le ond soit de dans la or!e@ entrane des sanctions par l5ad!inistration iscale. ;e diagnostic du s6st%!e de contrLle iscal interne passe par :
21
- Description du s#stème : la description du s6st%!e s5av%re une étape tr%s i!portante.
Elle per!et de co!prendre le s6st%!e et les !esures de sécurité !ise en place par l5entreprise. "5auditeur iscal va e=a!iner les procédures écrites de l5entreprise. #l pourra aussi e=ploiter les dossiers et les conclusions des audits eectués auparavant K -
utres )érifications : l5auditeur iscal va tester &uel&ues procédures décrites par l5entreprise ain de vériier si la prati&ue correspond réelle!ent au= procédures écrites. )ar e=e!ple@ il peut tester la procédure de acturation pour /ien vériier &ue toutes les opérations de vente sont /ien enregistrées co!pta/le!ent et /ien traitées iscale!ent. (5autre vériication peut tre aite par l5auditeur iscal en vue de contrLler les
!esures de sécurité !ise en place par l5entreprise conduisant > li!iter le ris&ue iscal. A titre d5e=e!ple@ les déclarations de la valeur a?outée pour une entreprise adoptant le régi!e encaisse!ent@ e=iste-il un contrLle de deu=i%!e niveau ou de troisi%!e niveau pour valider le chire d5aaire déclaré. ;ette phase est achevée par une note de s6nth%se sur les orces et les ai/lesses du s6st%!e ain d5orienter la phase suivante. Elle peut co!prendre des reco!!andations et des suggestions pour a!éliorer le s6st%!e actuel.
d' La )érification des opérations 0 caractère fiscal : "a vériication des opérations > caract%re iscal se ait par les !o6ens suivants : "e &uestionnaire iscal : le contrLle de la régularité iscale se ait générale!ent par le
&uestionnaire iscal. #l sert > guider l5auditeur iscal pour lui per!ettre de préparer un progra!!e spécii&ue en tenant co!pte des o/?ectis déinis pour la !ission. #l est présenté en suivant le découpage du plan co!pta/le !arocain K
"es docu!ents sou!is au contrLle de l5auditeur iscal : ces docu!ents !is > la disposition de lNauditeur sont :
-
"es docu!ents co!pta/les acture d5achat et de vente@ relevé /ancaire@ etc.O K
-
"es ?ournau=@ les /alances et grands livres co!pta/les@ ichiers d5i!!o/ilisation K
-
"es correspondances avec l5ad!inistration iscale K
22
-
"es déclarations iscales d5i!pLts sur les sociétés@ de la valeur a?outée@ de l5i!pLt sur le revenu.
e' Le rapport d’audit fiscal : #l s5agit d5un docu!ent dans le&uel sont consignées la s6nth%se et la conclusion des travau= eectués par l5auditeur. 5a6ant pas une or!e standard@ le rapport d5audit iscal doit prendre en considération ces re!ar&ues : -
"es parties disposent d5une !arge de li/erté ain de i=er la or!e et le contenu du rapport K
-
"e dressage du constat de la situation iscale de l5entreprise K
-
"a préoccupation !a?eure consiste > disposer de !o6ens nécessaires pour réduire le ris&ue iscal.
"e rapport dNaudit iscal co!!uni&ué peut tre soit: 3n rapport d&audit fiscal dressant le constat de la situation fiscale de l&entreprise :
En cas dNirrégularité !a?eurs@ le rapport iscal ne peut pas tre écrit pour di!inuer le ris&ue &uNil to!/e entre les !ains de lNad!inistration iscale. (ans ce cas@ lNentreprise peut de!ander une co!!unication partielle et périodi&ue des résultats du contrLle@ en vue de prendre les actions nécessaires ain de redresser la con?oncture actuelle. 3n rapport de recommandations de)rait indiquer des actions 0 prendre en )ue de se
pré)enir contre les risques :
Ain de redresser la situation irréguli%re@ deu= reco!!andations sont possi/les:
#rrégularités iscales suite > un déaut de déclaration &ui é!ane soit dNune déclaration inco!pl%te ou ine=acteK
#rrégularités co!pta/les a6ant un i!pact iscal &ui se ?ustiient par le ait &ue le résultat co!pta/le constitue une /ase de calcule pour le résultat iscal.
En cas de reco!!andation constituant > prévenir les irrégularités iscales@ lNauditeur iscal serait a!ené > préconiser des actions > caract%re préventi > savoir:
2,
Rapporter > lNentreprise certaines situations &ui peuvent tre > lNorigine dNun conlit dNinterprétation avec lNad!inistration iscale. En eet@ lNauditeur iscal va déter!iner toutes les !esures > prendre pour se prévenir contre un éventuel contrLle iscal: contrLle des pi%ces ?ustiicatives > titre dNe=e!pleK
(éter!iner les sources du ris&ue &uNil a pu relevé lors des phases de prise de connaissance et de lNévaluation du contrLle interne. "Naccent sera !ise sur lNa!élioration des procédures et lNinstauration des points de contrLle clés destinés > sNassurer &ue lNentreprise est conor!e > toutes ses o/ligations iscales.
/, L’audit mesure le risque fiscal : "es entreprises a6ant connaissance de l5i!portance du suivi de leur peror!ance iscale@ peuvent se doter d5un ta/leau de /ord iscal pour une !eilleure eicacité@ par rapport au= /esoins et de l5i!portance de la charge iscale supportée.
a' Le ta!leau de !ord : $ !util aide * la décision et la prévision+ le tableau de bord est un ensemble d’indicateurs peu nombreu& ;cinq * di&< con=us pour permettre au& gestionnaires de prendre connaissance de l’état et l’évolution des s7stèmes qu’ils pilotent et d’identifier les tendances qui les influenceront sur un hori>on cohérent avec la nature de leur fonction81( #l ne se contente pas d5évaluer le prévu et la réalité. #l a pour o/?et d5assister le décideur dans ses prises de décisions. S5il est /ien conu@ il ore une perception sous un éclairage spécii&ue@ en suggérant &uel&ues pistes de réle=ion ain de aciliter l5anal6se. Et pour tre utile@ il doit satisaire &uatre conditions :
1
Henri BU3U#@ contrLle de gestion@ édition )U$@ )aris@ 19MM@ p 9M.
2+
Un ta/leau &ui rasse!/le tous les indicateurs pertinents K Un graphi&ue pour présenter l5inor!ation la plus représentative K (es co!!entaires clairs@ précis et concis en présentant les actions achevées@ en
cours et > venir K Une !ise des réérences et les coordonnées de l5é!etteur.
!' Le ta!leau de !ord fiscal : "a !ise en uvre d5un ta/leau de /ord iscal é!ane de l5initiative de la direction. #l doit s5inscrire dans une perspective de l5organisation iscale interne. ;5est un outil de dialogue le=i/le en vue d5une !eilleure réactivité organisationnelle. Etant un outil de gestion@ il doit per!ettre une !eilleure coordination et une co!!unication si!ple@ rapide et d6na!i&ue de l5inor!ation iscale. "5eicacité du ta/leau de /ord iscal se !esure par le no!/re de décision@ le no!/re des actions correctives prises et le no!/re de d6sonctionne!ent constaté. )our per!ettre le suivi de la réalisation et l5opti!isation des opérations iscales@ le ta/leau de /ord iscal utilise des rations intégrés. #l s5agit de s5assurer de la réalisation des o/?ectis esco!ptés@ &u5en ter!e de renta/ilité &u5en ter!e de politi&ue de gestion iscale. "5éla/oration du ta/leau de /ord iscal nécessite en pre!ier lieu la déinition d5une vérita/le !6thologie dans le /ut de déinir des concepts utiles@ assurer le suivi et contrLler la cohérence. En second lieu@ le conditionne!ent du ta/leau de /ord iscal par les dirigeants. Sa validité dépend essentielle!ent de la &ualité des procédures !ises en place tout en prenant co!pte des contraintes opérationnelles et le conte=te organisationnel dans le processus de son éla/oration. (e !ani%re générale@ le ta/leau de /ord iscal per!et de s5assurer une relative ho!ogénéité des indicateurs de /ases et de prévenir ou d5éviter les /rutales variations. Autre!ent dit@ il per!et de présenter des indicateurs d5alerte sur les ris&ues iscau=.
2
"5audit iscal est devenu une pi%ce !atresse dans l5éla/oration du diagnostic iscal de l5entreprise. #l per!et d5apporter des ?uge!ents sur la régularité de l5entreprise d5une part@ et d5une autre part inor!er sur la gravité du ris&ue encouru inanci%re!ent et les déaillances de l5organisation de l5entreprise. (e !ani%re générale@ l5audit iscal sera le guide de l5entreprise. 'ais son succ%s est tri/utaire du degré du proessionnalis!e et de la &ualité des travau= eectués dans ce conte=te.
Deuxième partie :
Les tâches effectuées et la réalisation d&audit fiscal au sein de S4R%5
27
7 Chercher une e&plication avant de conna,tre tous les faits est une erreur capitale( Le /ugement s'en trouve faussé(
Arthur ;onan (o6le@ SherlocD Hol!es@ Une étude en rouge I@ édition He!!a@ )aris@ 2002.
%' Présentation de l’en)ironnement du stage : Société Rachadi #ndustrielle d5Auto!o/ile et de ;arrosserie SR#A;O@ est une société > responsa/ilité li!itée S.A.R."O@ dotée d5un capital de ,2 000 000 (H. Elle se place dans le pre!ier rang dans le !arché de a/rication des véhicules industriels.
1, per6u sur S4R%5 : a' L’histoire de la société : "a société SR#A; a été ondée par 'oha!!ed RA;HA(# le ,1*12*19M9. En 1990@ elle a o/tenu l5agré!ent de !ontage au 'aroc et la représentation e=clusive industrielle de la !ar&ue S;A#A SUE(E. Son activité s5articulait autour de l5i!portation@ l5asse!/lage@ la co!!ercialisation et la prestation du service apr%s vente. )endant la !!e année@ SR#A; a changé sa or!e ?uridi&ue de société anon6!e pour devenir une société > responsa/ilité li!itée.
28
En 199@ SR#A; a signé un contrat de vente avec option de rachat apr%s trois ans@ au titre du&uel S;A#A SUE(E aurait droit > 7M X des actions SR#A;. En 1998@ '. RA;HA(# a eectué le rachat de la dite part d5action et devient > nouveau propriétaire de 100 X des actions de SR#A;. (ans la !!e année@ SR#A; est devenue sous-traitant de S;A#A 'aroc &ui est contrLlée par S;A#A SUE(E. En 2009@ SR#A; a signé un partenariat avec ;AETABUS 'AR;@ une société anon6!e portugaise@ dotée d5un capital de +0 000 000 (H.
!' La fiche signalétique : Raison sociale
SRA#;
$or!e ?uridi&ue
S.A.R."
(ate de création
19M9
Si%ge social
Vone industrielle@ route de 'arraDech@ B) : 17 Berrechid
)résident
'. ;haiD RA;HA(#
(irecteur général
'. Hassan RA;HA(#
Téléphone
212O 22 ,, 72 90* 91*92*9,
$a=
212O 22 ,, 72 9+
E-!ail
#noYSR#A;.co!
)atente
+082008
;SS
22++010 igure ) : information sur la société
2O
La mission et 4rganigramme a' La mission de S4R%5 :
"a !ission de SRA#; est d5une part réussir son plan de développe!ent en vue de devenir le spécialiste du poids lourd au 'aroc@ et d5une autre part atteindre la &ualité totale > partir des attentes du client tout en élargissant son cha!p d5intervention par le /iais de la création des activités nouvelles génératrices. 2M
!' L’organigramme de S4R%5 : "5organisation de SR#A; connat la présence de la direction générale &ui chapote et regroupe sous sa tutelle cin& directions onctionnelles &ui sont : la direction techni&ue@ la direction achat et logisti&ue@ la direction inanci%re@ la direction co!!erciale et la direction des aaires générales. A part ces cin& directions@ il 6 a deu= divisions &ui sont le service &ualité et le service inor!ati&ue.
igure ? : organigramme !"I#C
"a structure hiérarchi&ue de la société SR#A; se caractérise par l5articulation entres ses co!posantes et la si!plicité@ ce &ui avorise une circulation d5action d5inor!ations et une prise de décision eicace au sein de cha&ue direction@ cha&ue division et dans cha&ue service .
+, Les acti)ités de S4R%5 : SR#A; eectue les opérations suivantes :
29
L’assemblage : SRA#; proc%de > l5asse!/lage des véhicules de !ar&ue H#@ HU(A#@ A;O et l5asse!/lage des véhicules utilitaires pour AS#A HA"" ca!ionnette petite et !o6en tonnage@ tracteurs@ auto/us et autocarsO au sein de son atelier. (ans un pre!ier lieu@ elle reoit des pi%ces détachées soit co!pl%te!ent détachées ou /ien partielle!ent détachées. Ensuite@ elle eectue l5asse!/lage. A la in du processus du !ontage@ SRA#; contrLle la &ualité du produit ini avant sa livraison au= clients K
La peinture : SR#A; a !is en place des atteliés > destination de la peinture et le traite!ent des élé!ents aéronauti&ues. Sa /onne &ualité de peinture lui per!is d5tre certiiée de (assault Aviation K
La carrosserie : Elle a/ri&ue des carrosseries de tout t6pe@ pour les autocars@ auto/us@ les tracteurs@ etc. +O
Les départements S4R%5 :
Apr%s le change!ent de la or!e ?uridi&ue@ SR#A; a !odiié sa structure pour adopter une structure onctionnelle. "a nouvelle structure connat la présence des directions suivantes :
a' La direction générale : Au so!!et de la hiérarchie de SRA#; se trouve le président de direction générale et le directeur général. ;e dernier dirige la société en traant les lignes directoires > suivre et en supervisant les t eectuées par les diérents services et par les diérentes divisions. "e directeur général a co!!e !issions principales : $i=er les o/?ectis > atteindre et !ettre > disposition les !o6ens nécessaires pour
les réaliser et les e=aucer K Qeiller > la ois > l5opti!isation et la rationalisation tout en respectant les nor!es
de &ualité internationale en vigueur K Assurer une coordination entre diérents départe!ents ain de réaliser les
s6nergies d5eicacité recherchées K
,0
S5assurer du onctionne!ent opti!al des installations et
leur !aintenance pour
répondre au= e=igences de la &ualité K Assurer un s6st%!e de co!!unication interne eicace tant &ue ascendant@
descendant &u5horiontal K )ro!ulguer les procédures nouvelles et veiller > leur application selon le s6st%!e
de !anage!ent &ualité.
!' La direction technique : "a direction techni&ue repose sur la gestion du processus de production et > l5assurance d5une /onne &ualité de travail en respectant les délais et en réalisant le !eilleur coFt possi/le. ;5est l5une des directions la plus peror!ante. Elle a co!!e !ission de planiier@ évaluer@ !ettre en place la onction de production de SRA#; et de la réaliser dans des /onnes conditions. "a direction techni&ue est co!posée de cin& services : - La di)ision carrosserie : elle s5intéresse > la a/rication des é&uipe!ents des
véhicules /ennes@ caisses@ etc.O K - La di)ision étude technique : les études sont eectuées en onction de la de!ande de
la direction techni&ue sous or!e de réle=ion > aspect techni&ue K - La di)ision S58% : elle est chargée du !ontage de tout véhicule de !ar&ue
S;A#A K - La di)ision manutention : elle eectue la réception et le dé/allage des pi%ces
détachées K - La di)ision après )ente : cette division organise et dirige le service apr%s vente dans
les !eilleures conditions de renta/ilité@ délai et satisaction de la client%le.
c' La direction achat et logistique : "a direction achat et logisti&ue s5intéresse au contrLle des activités des co!!andes@ la réception et la gestion des stocDs. Elle se su/divise en deu= divisions :
,1
- La di)ision achat : elle est chargée des achats > l5intérieure de la société@ de la !ati%re
pre!i%re@ des pi%ces de rechange et des diérentes ournitures dont les services ont /esoin K - La di)ision logistique : elle s5occupe de la gestion des lu= au !eilleur coFt. Son /ut
est de suppri!er les ruptures de stocD coFteuses d5une part@ et d5une autre part réduire le stocD gr une rotation accélérée des !archandises entreposées. d.
La direction des affaires générales :
"a direction des aaires générales a la !ission d5assurer les /esoins des autres directions et en a!éliorant les conditions de travail en !ati%re de sécurité et d5entretien. Autre!ent dit@ elle concerne la !aintenance du transport@ la prévention et la sécurité de tout !atériel@ de toute !achine et la sécurité au sein de la société SR#A; .
e' La direction financière et administrati)e : Elle concerne > la ois deu= s6st%!es@ > savoir le s6st%!e inancier et le s6st%!e ad!inistrati . Le s7stème financier :
;e s6st%!e a co!!e !ission de s5occuper des ressources inanci%res@ de leur gestion@ de leur évolution et du contrLle de leur e!ploi. Elle s5intéresse > la planiication@ la /udgétisation@ l5évaluation et la préparation des rapports écono!i&ues et inanci%res. Elle se co!pose des divisions suivantes : - La compta!ilité générale : ce service > la t
recettes et les pi%ces ?ustiicatives de la société. 'ais aussi@ s5assurer &u5elle éla/ore les déclarations iscales d5une !ani%re convena/le K - La compta!ilité anal#tique : ce service a la !ission d5éta/lir les pri= de revient@ de
repérer les résultats anal6ti&ues et de valoriser les stocDs. 'ais aussi contrLler les inventaires per!anents K - La !udgétisation : ce service a co!!e !ission d5éla/orer le /udget avec la
colla/oration des diérents départe!ents@ le dressage du /udget général de la société et le contrLle de tous ces /udgets K
,2
- La trésorerie : ;e service de!ande une gestion tr%s particuli%re de la trésorerie et de
son évolution. "a !ission de ce service regroupe l5anal6se@ les corrections et le suivie des recouvre!ents aupr%s des ournisseurs et des clients. Le s7stème administratif :
"e s6st%!e ad!inistrati a sous sa tutelle deu= services &ui sont : - La gestion des ressources humaines : ;e service a co!!e charge de gérer le
personnel en onction de leur ré!unération@ leur or!ation et l5a!élioration des conditions de leur travail. En plus@ ce service s5intéresse > la gestion des conlits et la !ise en place des négociations K - Le support administratif : ;e service s5occupe de la réalisation des travau=
ad!inistratis et de secrétariat@ aussi la réception des visiteurs@ des courriers et des appels téléphoni&ues.
%%' Les tâches effectuées et les pro!lèmes détectés: "a période de stage nous a oert l5opportunité d5eectuer certaines t nous guider dans notre !ission. 1O
Les tâches effectuées : a' Le classement des documents .ustificatifs :
"e classe!ent des pi%ces co!pta/les ?ustiicatives &ui caractérisent les activités et les opérations &uotidiennes de l5entreprise@ se ait par le /iais de classeurs chrono@ cNest->dire par ordre chronologi&ue selon la nature du docu!ent. Et ain de aciliter la passation des écritures co!pta/les et la recherche d5un docu!ent en cas de /esoin@ nous classons les dossiers en sous dossiers ho!og%nes : dossier vente@ dossier achat@ dossier /an&ue@ dossier caisse@ etc.
!' La passation des écritures compta!les :
,,
"a co!pta/ilisation des pi%ces ?ustiicatives se ait d5une !ani%re &uotidienne. Elle s5eectue co!!e suit :
@ournal achat : l5i!putation se ait en se réérant > la acture. ous dé/itons un co!pte de charge 71102 et un co!pte de TQA récupéra/le sur cette charge ,+2 par un co!pte de ournisseur ++110. )arois@ il 6 a certaines actures &ui ne sont pas sou!ises > la TQA@ la co!pta/ilisation s5eectue co!!e suit : nous créditons un co!pte de ournisseur et nous dé/itons un co!pte de charge K
@ournal vente : l5i!putation s5eectue selon la acture@ nous créditons un co!pte de client ,+210 par le crédit d5un co!pte de produit 81110 et un co!pte de TQA acturée ++0 K
@ournal banque : les écritures co!pta/les s5eectuent directe!ent > partir du relevé /ancaire ou toute pi%ce /ancaire. Touteois@ un état de rapproche!ent /ancaire doit tre éta/li dans le /ut de rapprocher le solde /ancaire avec celui du ?ournal /an&ue K
@ournal caisse : les opérations se passent en esp%ce. #l peut s5agir soit d5un r%gle!ent ournisseur@ soit des achats@ soit ré!unération du personnel@ soit des encaisse!ents en esp%ce@ etc.
c' La )érification des comptes : Si la t passer les écritures co!pta/les des pi%ces@ celle-ci consiste en tirage > partir des
?ournau= prééta/lis et la reprise des dossiers &u5ils
représentent. "5o/?ecti de la vériication des co!ptes est de veiller > la /onne utilisation des co!ptes appropriés et le respect des dates igurant dans les actures. )endant cette vériication@ il aut dégager les erreurs sur les !arges des diérents ?ournau= et apporter les corrections nécessaires. ;e processus per!et de s5assurer de l5e=actitude des opérations et !ettre > ?our les ?ournau= pré saisis.
d' La saisie des écritures compta!les : Apr%s une co!pta/ilisation !anuelle des pi%ces co!pta/les@ nous procédons > la saisie > l5aide d5un progiciel de co!pta/ilité@ appelé $ sage saari comptabilité . "a saisie
,+
s5eectue d5une !ani%re si!ple avec une possi/ilité de correction en cas d5une éventuelle erreur. ;e progiciel@ adapté au s6st%!e de gestion inanci%re@ co!porte &uatre !odules : 'odule de co!pta/ilité K 'odule de gestion co!!erciale K 'odule de paie K 'odule de gestion de ressources hu!aines.
"5utilisation de sage saari repose en eet sur la docu!entation et les inor!ations ournies par le service co!pta/ilité. Tout co!!ence par la saisie des /ons d5entrée et de sortie en se réérant > la acture parvenue au service co!pta/ilité. Apr%s avoir lancé le progiciel sage saari co!pta/ilité@ vous co!!ence la saisie.
igure - : sage saari comptabilité
Qous tape traite!ent puis saisie des écritures ain d5a?outer une nouvelle pi%ce.
igure 1 : lancement du progiciel
Qous !as&ue la ta/le@ ensuite vous re!plisse le cha!p vide par les inor!ations convena/les.
,
igure 2: saisie des entrées
A la in@ vous eectuer une !ise > ?our de la co!pta/ilité en vue de conserver les nouvelles inor!ations .
igure A : mise * /our de la comptabilité
Et pour aciliter la saisie@ sage saari se dote de ces /outons. ;e /outon per!et de reprendre la valeur inscrite dans la ligne précédente K ;e /outon per!et de aire une saisie !anuelle K
;e /outon per!et de reprendre auto!ati&ue!ent le solde de la pi%ce K
;e /outon per!et d5incré!enter dans la !!e colonne@ la valeur de la ligne précédente.
e' L’anal#se des comptes : "5anal6se des co!ptes s5av%re une t titre d5e=e!ple le co!pte ournisseur@ le co!pte client@ le co!pte /an&ue@ le co!pte caisse@ etc.
,7
"5anal6se per!et de se prononcer sur la situation du co!pte et de le &ualiier soit de dé/iteur soit de créditeur. A partir de cette appréciation@ l5entreprise décide de la nature de l5action > !ettre en uvre -> titre d5e=e!ple-@ soit l5entreprise doit de l5argent ou /ien elle doit verser de l5argent.
2, Les acquis du stage : "a durée de stage de deu= !ois@ nous a per!is d5agir co!!e un !e!/re de la société SR#A;@ a6ant des colla/orateurs@ des responsa/ilités > assu!er et des t acco!plir. ;e stage était telle!ent instructi &ue nous avons pu ressentir la vie au sein d5un environne!ent propice &ui avorise le travail et la colla/oration avec une grande convivialité. ;5était une e=périence enrichissante et une /elle sti!ulation de la vie proessionnelle. Aussi /ien une occasion pour concrétiser les onde!ents théori&ues ac&uis et de les !ettre en e=ergue. ;e &ui nous a oert l5opportunité d5aronter les contraintes &ue nous pouvons heurter pendant notre parcours proessionnel. '!e si &uel&ues diicultés sont survenues durant le stage@ !ais nous lNavons sur!enté. #l ne restera graver dans notre esprit &ue les /ons !o!ents &ue nous avons passés.
+, Les pro!lèmes détectés: a' Premier pro!lème : "a société SR#A; rencontre un pro/l%!e au niveau de la co!pta/ilité anal6ti&ue apr%s la in du partenariat. )endant notre stage@ nous avons !aniesté certaines reco!!andations pour re!édier > ce pro/l%!e. Avant de choisir la !éthode adé&uate@ il aut respecter les contraintes suivantes:
,8
8ature de l&acti)ité de l&entreprise:
SR#A;@ lNentreprise industrielle@ cherchera tout dNa/ord > détecter les activités et les centres &ui sont > lNorigine de la partie la plus i!portante des charges. Elle portera plus son attention sur les charges grevant cha&ue produit ou conso!!ées par cha&ue section ou /ien par cha&ue centre de travail. 8ature de gestion de S4R%5:
"a société SR#A; vient dNopter un !ode de gestion plus décentralisé. "Névolution vers ce !ode de !anage!ent de!ande@ > notre avis@ une gestion prévisionnelle@ /udgétaire et une anal6se des charges et des produits par centre de responsa/ilité. ;e &ui ?ustiie notre choi= par principe. Le co9t de la mise en place :
En vue de !atriser les coFts des produits et des services@ il serait insensé dNignorer le crit%re coFts de la !ise en place de la co!pta/ilité anal6ti&ue dNe=ploitation. ;eu=-ci e=pli&uent le re?et de la !éthode de la co!pta/ilité par activité &ui sNannonce tr%s coFteuse. "a société SR#A; a donc /esoin dNun s6st%!e de traite!ent adapté > ses e=igences spécii&ues. Autre!ent dit@ un s6st%!e !oins coFteu= et plus souple tout en respectant la philosophie du contrLle de gestion. "e choi= de la !éthode dépendra essentielle!ent des o/?ectis poursuivis par le s6st%!e dNanal6se des coFts. Et pour parvenir > connatre les conso!!ations par centre de travail producti et par produit@ la société doit o/ligatoire!ent passer par lNadoption de la !éthode des coFts co!plets. Touteois@ la diiculté de découper lNentreprise en section ho!og%ne sans en !ultiplier le no!/re@ les calcules &uNil aut !ettre en place sont souvent diicile@ lNanal6se &ualiiée tardive des coFts et la négligence de lNi!pact de la variation dNactivité sur les coFts@ constituent tous les li!ites de notre dé!arche pour la !éthode des coFts co!plets. )our palier ces inconvénients@ nous présentons ces reco!!andations :
,M
;réer des centres principau= correspondant au= centres de responsa/ilité > titre dNe=e!ple@ le centre ad!inistration serait le centre au=iliaireO K
$aire une distinction des charges i=es et charges varia/les dans le centre dNanal6se K
Respecter la hiérarchie des coFts coFt dNachat@ coFt de production@ coFts de revientO. ;ette !éthode per!et de répartir les dépenses indirectes de aon linéaire dans des
centres de répartition selon des cles de répartitions. ;ette varia/le est no!!ée unité d5uvre et !odélise le co!porte!ent des coFts corrélés > l5activité. )our toutes ces considérations@ nous proposons les unités d5uvre suivantes acco!pagnés par leur nature17.
!' Deuxième pro!lème: ous avons constaté durant notre stage &ue le service co!pta/ilité !an&uait de rigueur par rapport au= déclarations de la TQA et du chire dNaaire. ;e &ui !et en &uestion leur validation ultérieure. ous avons suggéré au service co!pta/ilité dNutiliser des ta/leau= préparatoires de la TQA et du chire dNaaire. "e pre!ier ta/leau est co!posé dNun récapitulati des co!ptes de la TQA. Elle co!prend > la ois la TQA acturée et la TQA récupéra/le. "e deu=i%!e ta/leau est or!é dNun récapitulati des ru/ri&ues aidant > la validation du chire dNaaire réalisé par lNentreprise.
17
Qoir anne=e nZ 1.
,9
%%%' La réalisation de l’audit fiscal au sein de S4R%5 : )ériodi&ue!ent la société SR#A; eectue des audits iscau=@ en vue d5évaluer le ris&ue au&uel elle s5e=pose et !ettre en uvre un progra!!e de gestion du ris&ue iscal.
1O La réalisation de l’audit : a' La phase préliminaire : "a phase préli!inaire est un diagnostic &ui déter!ine les !odalités de la !ission en ter!es de aisa/ilité@ délai@ coFt et o/?ecti. "a !ission est possi/le dans un délai i=é > 10 ?ours et les rais re!ontent > , 000 (H. "5o/?ecti d5audit iscal est d5o/tenir suisa!!ent d5assurance &uant > l5e=actitude de l5état des dépenses et recettes conor!é!ent au= diapositives co!!unes de la loi iscale. "a vériication portera sur les déclarations iscales@ les docu!ents co!pta/les a6ant un i!pact sur la iscalité et les procédures utilisées. A cette in@ l5auditeur iscal doit vériier toutes les opérations selon des crit%res déinis dans la lettre de !ission18.
!' La prise de connaissance générale de la question fiscale de S4R%5 : Une panoplie d5inor!ations et de docu!ents a été co!!uni&uée > l5é&uipe chargée d5audit@ ce &ui a per!is une prise de connaissance de l5activité de SR#A;. éo!oins@ il reste > savoir et connatre certaines particularités iscales de la société ain de repérer et détecter les ones des ris&ues iscau=. A cet égard@ plusieurs reco!!andations ont été suggérées :
18
Qoir anne=e nZ 2.
+0
- "es encaisse!ents sur les ventes de la société SR#A; se ont > 70 X environ en esp%ce K - "a société ait > la ois des ventes locales et > l5étranger K - "a société dispose de plusieurs partenaires. (es travau= doivent tre eectués dans la !esure de valider le traite!ent iscal de ses opérations.
c' L’étude du contr*le interne relati)e 0 la fonction fiscale de S4R%5 : Une !anipulation des dossiers et des conclusions a été opérée par l5é&uipe d5audit iscal@ dans le cadre d5une évaluation du contrLle interne de SR#A;. ;Nest une appréhension de la &ualité organisationnelle de lNentreprise par le /iais dNun e=a!en des principales procédures achat@ vente@ stocD@ i!!o/ilisation@ trésorerie@ etc.O. Autre!ent dit@ cNest une évaluation générale du contrLle interne aite au niveau co!pta/le et au niveau iscal. #l sNagit générale!ent dNune évaluation approondie sur le do!aine iscal. A ce niveau@ une note de s6nth%se supplé!entaire pourra tre éla/orée@ déter!inant les orces et les ai/lesses du s6st%!e actuel de la société SR#A;.
d' Le contr*le des opérations fiscales de S4R%5 : Le questionnaire fiscal : "e &uestionnaire iscal igurant dans l5anne=e nZ,@ est re!plit avec la colla/oration de l5auditeur et le service iscal. "es réponses > ce &uestionnaire ont contri/ué > l5éla/oration du progra!!e du travail K
Les déclarations fiscales de S4R%5 : "5ense!/le des docu!ents iscau= de SR#A; ont ait l5o/?et d5un contrLle e=hausti pour détecter un éventuel ris&ue &ui peut é!aner soit d5une : -
!auvaise déclaration K
+1
-
déclaration déposée en retard K
-
a/sence paie!ent d5i!pLt ou de ta=e. (ans ce conte=te@ la revue des déclarations iscales de SR#A; a per!is de
soulever &ue les ré!unérations allouées au tiers e=igées > l5article 11 du code général des i!pLts ;P#O@ n5a pas été re!plies co!!e il aut. )ar consé&uent@ l5entreprise s5e=pose > une a!ende de 2X du !ontant correspondant au= inor!ations !an&uantes en appli&uant l5article 19+ du ;P#. En plus@ la société SR#A; n5a pas produit les déclarations annuelles récapitulatives des retenus > la source propre au= ré!unérations des prestations des services > l5étranger@ co!!e il est prévu par l5article 1+ du ;P#. Alors@ SR#A; se trouve e=poser > une a!ende de 1X appli&uée sur ce !ontant.
e' Le rapport d’audit fiscal de S4R%5 : "a lettre de !ission précise les !odalités selon les&uelles lNauditeur iscal devrait co!!uni&uer les conclusions de son travail. "es conclusions co!!uni&uées sont lNinventaire des diérentes irrégularités rencontrées@ acco!pagnées dNun chirage de lNincidence iscale en tenant co!pte des !a?orations et a!andes encourues. )our la société SRA#;@ les diérentes irrégularités soulevées sont : Les encaissements en espèce dépassent ;< :
"a société SR#A; encaisse environ 70X de son chire d5aaire en esp%ce. )ar consé&uent@ elle s5e=pose > une a!ende de 7X pour les actures &ui dépassent 20 000(H encaissées par esp%ces. A cette égard@ l5article 19, du ;P# stipule &ue : $ indépendamment des autres sanctions fiscales+ tout règlement d’une transaction dont le montant égal ou supérieur * )9 999B+ effectué autrement que par chèque barré non endossable+ effet de commerce+ mo7en magnétique ou procédé électronique de paiement ou virement bancaire donne lieu
+2
* l’application * l’encontre de l’entreprise vendeuse ou prestataire de service vérifié d’une amende de 2D du montant de la transaction effectuéeE "5esti!ation des a!endes aérentes > des encaisse!ents en esp%ce des trois années précédentes s5él%ve > 9 ,+8 (H@ et se détaille co!!e suit :
Ris&ues concernant les actures encaissées en esp%ce dépassant 20 000 (H
Total en (H
2009
2010
2011
'ontant total de la acture
98 MM
2 29,8
, +971
1 8M,
A!ende de 7X
M8,.1
1 ,87.22
2 098.77
9 ,+7.9M
Les pro)isions pour dépréciation du stoc= : SR#A; consid%re co!!e charges déducti/les@ les provisions pour dépréciations
du stocD > un tau= de 100X pour les produits dont la rotation est ai/le. '!e si leur pro/a/ilité d5tre vendu est tr%s i!portante. En plus@ les prévisions sont calculées d5une !ani%re générale sans recours au détail. En appli&uant l5article M du ;P#@ la société SR#A; se trouve devant le ris&ue d5intégration de ces provisions. "5esti!ation de ce ris&ue s5él%ve > ,M 280 (H.
Les tim!res de quittance sur les encaissements en espèce : "a société SRA#; ne sou!et pas les actures de vente eectuées en esp%ces au
ti!/re de &uittances. A cet égard@ l5article M du ti!/re stipule &ue l5a/sence des ti!/res e=pose la société > une a!ende. "5esti!ation des ris&ues concernant les droits de ti!/re est de l5ordre de 1 708 (H. Elle se répartie co!!e suit :
Ris&ues de ti!/re de &uittance sur les encaisse!ents en esp%ce 2009
2010
Total en (H
2011
+,
Encaisse!ent en esp%ce TT;
9+0 820
8 82, ,M0
7 98M ,70
Ti!/re de &uittance
1+ M1.M
19 ,0M.+
18 ++.9
1 707.1
Les pro)isions pour créance douteuses :
"a société SR#A; consid%re par!i ses charges déducti/les des provisions pour dépréciation des créances clients &ui ont une ancienneté supérieure > 7 !ois. En eet@ la provision est calculée d5une !ani%re glo/ale sans aucun détail éta/li pour cha&ue client. ;es prévisions telles &u5elles sont calculées ne satisont pas les conditions de déducti/ilité e=igées par l5ad!inistration iscale@ du ait &u5elles ne soient pas détaillées par client et ont l5o/?et d5un recours ?udiciaire@ co!!e prévu par l5article 10 du ;P#. "a société SRA#; se trouve alors devant le ris&ue d5intégration de ces provisions. "5esti!ation du ris&ue lié > cette provision est de l5ordre de MM170 (H.
La taxe sur la )aleur a.outée >?@, sur les prestations de ser)ice facturée sur
des fournisseurs étrangers : "a société SR#A; ait appel > des ournisseurs étrangers pour divers prestations de service. )our 6 aire@ les ournisseurs sont o/ligés de !andater un représentant a6ant do!icile au 'aroc@ ain de souscrire leurs déclarations de chire d5aaire ta=a/le et par consé&uent tre sou!ise > la ta=e e=igi/le. )ar ailleurs@ la ta=e sur la valeur a?outée et les pénalités aérents sont au= ris&ues au au= périls de l5acheteur. ;es prestations n5étaient pas sou!ises > la ta=e sur la valeur a?outée !arocaine de la société. Alors@ l5esti!ation des ris&ues de rappels de la ta=e sur la valeur a?outée pour les trois années précédentes est de l5ordre de 12 208 (H@ détaillée co!!e suit :
++
2009
2010
201
Total en (H
'ontant de la acture
MM, 078
+ 792
72 9M,
209 08+2
TQA > 20X
187 71,.+
110 9,M.+
1,0 97.7
+1M 1+M.+
'a?oration et pénalité de retard au ,1*12*2011
++1 ,,.
,21 821.,7
,91 8M9.M
12 207.2
Le traitement des indemnités 0 l’imp*t sur le re)enu :
"a société SR#A; accorde > son personnel en période des congés@ des inde!nités de représentation 1M@ sans touteois les sou!ettre > l5i!pLt au revenu. "es considérant e=onérées d5i!pLts sur le revenu@ SR#A; ignore les prestations et ne les prend pas en considération dans le calcule de l5i!pLt sur le revenu. En revanche@ l5ad!inistration peut reuser le non i!position de ces inde!nités !!e si elles sont accordées pendant le congé du personnel. "5esti!ation liée > ce ris&ue est de l5ordre de 2 9,2 2M+ (H@ répartie co!!e suit :
Ris&ues esti!és sur les inde!nités de représentation Total en (H 2009
2010
2011
#nde!nité représentation
M0 1+,
97 90
27, 0M0
Rappel #R en retard
8,7 8M1.71
121,27.
,,+111.7
22M7219.M
, +081.
98 ,,9.7
777 07+
'a?oration et 21+ 7,.9 pénalité de retard au ,1*12*2011
1M
Qoir anne=e nZ +.
+
2 9,2 2M,.M Total
utres remarques :
-
"a procédure de re!ise des so!!es encaissées par la
société SR#A; ne per!et pas d5identiier les actures de vente 6 aérents K "es
-
déclarations
de
ré!unérations
allouées
sont
inco!pl%tes. Elle ne contient pas les !ontants relatis au= avoir consentis au= clients@ conor!é!ent > l5article 11 du ;P# K -
"a société ne dispose pas d5un !anuel de procédure
co!pta/le. En cas de contrLle iscal@ l5ad!inistration iscale peut re?eter la co!pta/ilité de SR#A; et de!ander la reconstitution de son chire d5aaire@ conor!é!ent > l5article 21, du ;P#.
2, La s#nthèse générale :
"e ta/leau ci-dessus présente une s6nth%se générale des travau= et esti!ations des ris&ues iscau= révélés lors de l5audit iscal eectué au sein de la société SR#A;19. Avant la co!!unication de ces résultats o/tenus@ lNauditeur iscal envoie > la société une lettre dNach%ve!ent20
19
Qoir anne=e nZ .
20
Qoir anne=e nZ 7.
+7
5onclusion :
"e recours au contrLle iscal présente la contrepartie directe et logi&ue du s6st%!e déclarati@ &ui veut &ue l5i!pLt soit éta/li d5apr%s les déclarations du contri/ua/le@ et ace l5o/?et d5un contrLle ultérieure!ent par l5ad!inistration iscale. ;ette possi/ilité constitue une !enace redouta/le et incontourna/le@ si l5entreprise ne connat pas ses droits et ses o/ligations iscales ou si elle n5adapte pas de !esures pour aire ace au= ris&ues iscau=. "a nécessité d5une gestion iscale est précisée par 'aurice ;V#A : $ Chacun reconna,t la nécessité d’une bonne gestion financière+ d’une bonne gestion commerciale+ d’une bonne gestion sociale+ elles conditionnent le développement+ voire la survie des entreprises( !n doute+ en revanche+ qu’il puisse 7 avoir une bonne gestion fiscale+ certains la récusent au nom du fatalisme fiscal % d’autres la réprouvent+ la confondant avec la tricherie fiscale( Les plus avisés la pratiquent+ qui ne sont ni des fatalistes+ ni des tricheurs+ mais des bons gestionnaires)8( Touteois@ une /onne gestion de ris&ue iscal passe o/ligatoire!ent par un audit et un diagnostic de la iscalité au sein de la société. "5audit per!et alors d5apprécier et d5évaluer les points orts et les ai/lesses ain de !ettre en e=ergue les éventuels ris&ues iscau= &ui p%sent sur l5entreprise. #l per!et de lever le voile sur les incertitudes@ les interrogations iscales de l5entité et aciliter ensuite la prise de décision. "es reco!!andations et les conseils issus de ce diagnostic@ contri/uent > la sécurité iscale de l5entreprise et participe > l5a!élioration de sa gestion iscale. ;ette procédure de !esure de!eure utile et nécessaire en vue d5éviter ou d5anticiper les contrLles iscau=. 21
'aurice ;AV#A@ les grands principes de iscalité d5entreprise@ Edition "e=is e=is@ )aris@ 1999@ p 109.
+8
nnexes :
nnexe 1: le choix d’unité d’Au)re : ;entre
Unité d5uvre
Approvisionne!ent
o!/re de co!!andes passées
'ontage S;A#A
o!/re de ch
;arrosserie /us et autocars
o!/re de carrosseries a/ri&uées
;arrosserie caisses
o!/re de caisses asse!/lées
)einture
[ilogra!!es de peinture traités
;o!!ercial
o!/re de co!!andes er!es réalisées
'anutention
Heures !ain d5uvre
'agasin
o!/re de réérences gérées
'aintenance
Heures '( * no!/re d5interventions
;ontrLle &ualité
o!/re d5unités contrLlées
.B : "5ad!inistration est considérée co!!e section au=iliaire. ;e choi= d5unité d5uvre est suggéré apr%s la prise en co!pte de l5activité de SRA#; et son processus de a/rication. ;ette !éthode des coFts co!plets est la plus avantageuse pour les dirigeants d5entreprise &ui prennent en co!pte la production. En plus@ elle per!et de déter!iner le pri= de vente d5un nouveau produit &ui n5a pas de réérence sur le !arché. 'ais en dépit de ces avantages@ elle de!eure touteois li!itée. ;ar sa !ise en uvre est co!ple=e du ait &u5il est délicat de découper l5entreprise en sous ense!/le ho!og%ne. Ainsi &ue sa co!ple=ité rend les travau= de prévisions tr%s diiciles.
+M
